Fourniture d'aliments pour les animaux du Parc de Clères

Département de Seine-Maritime

Fourniture d'aliments destinés à des animaux faisant partie des programmes de conservation des espèces animales. La collection zoologique se compose d'environ 1 400 animaux dont douze espèces de mammifères et 200 espèces d'oiseaux. Cette particularité confère au capacitaire, gestionnaire des collections, l'opportunité du choix des aliments les plus appropriés au bien-être des animaux. Le titulaire du marché sera donc chargé de fournir à partir d'une liste préétablie les aliments nécessaires à la nourriture de ces différentes espèces (cf. BPU).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-09-16. L'appel d'offres a été publié le 2020-07-16.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Département de Seine-Maritime

Qu'est-ce que c'est ?

• Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes › Aliments pour animaux

Où ?

• Haute-Normandie › Seine-Maritime

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-07-16	Avis de marché
2021-01-05	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-07-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Aliments pour animaux
Numéro de référence: 202006091555
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Aliments pour animaux 📦
Code CPV supplémentaire: Aliments pour animaux 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Maritime 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de Seine-Maritime
Adresse postale: Hôtel du Département, quai Jean Moulin, CS 56101
Code postal: 76101
Commune postale: Rouen Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.seinemaritime.net/ 🌏
Courrier électronique: service-marches-publics@seinemaritime.fr 📧
Téléphone: +33 235035555 📞
Fax: +33 235035542 📠
URL des documents: https://www.mpe76.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://www.mpe76.fr/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-07-16 📅
Date limite de soumission: 2020-09-16 📅
Date de publication: 2020-07-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 139-341410
Numéro JO-S: 139
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.mpe76.fr/

Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: 0
Intitulé du lot: Lot nº 1: fourniture de granulés canards et faisans
Numéro du lot: 1
Brève description: Fourniture de granulés canards et faisans.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Le marché est d'une durée de douze mois à compter de l'émission de l'ordre de service. Il est reconductible de manière tacite trois fois, pour un an au plus tôt à compter de la date à laquelle le montant maximal sera atteint, ou au plus tard au terme d'un délai d'un an à compter de la date de notification ou de sa reconduction. Durée maximale de quatre ans.

Intitulé du lot: Lot nº 2: fourniture de semoulettes canards et faisans
Numéro du lot: 2
Brève description: Fourniture de semoulettes canards et faisans.
Intitulé du lot: Lot nº 3: fourniture de granulés pour mouton, cheval et petites antilopes
Numéro du lot: 3
Brève description: Fourniture de granulés pour mouton, cheval et petites antilopes.
Intitulé du lot: Lot nº 4: fourniture de granulés ratites et grues
Numéro du lot: 4
Brève description: Fourniture de granulés ratites et grues.
Intitulé du lot: Lot nº 5: fourniture de graines
Numéro du lot: 5
Brève description: Fourniture de graines.
Description des renouvellements:

Le marché est d'une durée de douze mois à compter de l'émission de l'ordre de service. Il est reconductible de manière tacite trois fois, pour un an au plus tôt à compter de la date à laquelle le montant maximum sera atteint, ou au plus tard au terme d'un délai d'un an à compter de la date de notification ou de sa reconduction. Durée maximale de quatre ans.

Intitulé du lot: Lot nº 6: fourniture de blé
Numéro du lot: 6
Brève description: Fourniture de blé.
Intitulé du lot: Lot nº 7: fourniture de légumes frais, fruits frais et fruits secs
Numéro du lot: 7
Brève description: Fourniture de légumes frais, fruits frais et fruits secs.
Intitulé du lot: Lot nº 8: fourniture d'extrudés, gommes, poudres, pour primates et pandas roux
Numéro du lot: 8
Brève description: Fourniture d'extrudés, gommes, poudres, pour primates et pandas roux.
Intitulé du lot: Lot nº 9: fourniture d'extrudés pour flamants et ibis rouges
Numéro du lot: 9
Brève description: Fourniture d'extrudés pour flamants et ibis rouges.
Intitulé du lot: Lot nº 10: fourniture d'extrudés pour oiseaux limicoles
Numéro du lot: 10
Brève description: Fourniture d'extrudés pour oiseaux limicoles.
Intitulé du lot: Lot nº 11: fourniture d'extrudés pour canards marins
Numéro du lot: 11
Brève description: Fourniture d'extrudés pour canards marins.
Intitulé du lot: Lot nº 12: fourniture d'extrudés pour oiseaux frugivores
Numéro du lot: 12
Brève description: Fourniture d'extrudés pour oiseaux frugivores.
Intitulé du lot: Lot nº 13: fourniture de pâtée complémentaire pour passereaux
Numéro du lot: 13
Brève description: Fourniture de pâtée complémentaire pour passereaux.
Intitulé du lot: Lot nº 14: fourniture d'extrudés pour perroquets
Numéro du lot: 14
Brève description: Fourniture d'extrudés pour perroquets.
Intitulé du lot: Lot nº 15: fourniture d'insectes
Numéro du lot: 15
Brève description: Fourniture d'insectes.
Intitulé du lot: Lot nº 16: fourniture de surgelés
Numéro du lot: 16
Brève description: Fourniture de surgelés.
Intitulé du lot: Lot nº 17: fourniture d'aliments pour loriquets
Numéro du lot: 17
Brève description: Fourniture d'aliments pour loriquets.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 32 avenue du Parc — bâtiment de service rue H. Lemarchand, 76690 — Clères.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);

— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);

— attestation délivrée par l'Urssaf ou par d'autres organismes sociaux selon l'entreprise;

— attestation délivrée par la DGFIP certifiant de la régularité de la situation de l'attributaire au regard de ses obligations fiscales, comme preuve suffisante attestant que le candidat ne se trouve pas dans un cas d'interdiction de soumissionner mentionné à l'article L. 2141-3 de l'ordonnance 2018-1074 du 26.11.2018 susvisée, la production d'un extrait du registre pertinent, tel qu'un extrait K, un extrait Kbis, un extrait D1 ou, à défaut, d'un document équivalent délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente du pays d'origine ou d'établissement du candidat, attestant de l'absence de cas d'exclusion datant de moins de trois mois;

— lorsque le candidat est en redressement judiciaire, le candidat produit la copie du ou des jugements prononcés;

— lettre de candidature habilitation du mandataire par ses cotraitants (DC1 disponible sur le site du ministère de l'économie).

Situation économique et financière:

— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices…

… disponibles;

… disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— en matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise;

— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé;

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-09-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique jugée sur dix pts sur la base des éléments communiqués au CCAP
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22760540900019
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.mpe76.fr/ 🌏
URL des documents: https://www.mpe76.fr/ 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 232081270 📞
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Fax: +33 232081271 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

«— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative et pouvant être exercé avant la signature du contrat;

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du code de justice administrative, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;

— recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne» dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées».

Source: OJS 2020/S 139-341410 (2020-07-16)

Avis d'attribution de marché (2021-01-05)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 368 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de Seine Maritime
Adresse postale: hôtel du Département, quai Jean Moulin, CS 56101

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-01-05 📅
Date de publication: 2021-01-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 005-005496
Se réfère à l'avis: 2020/S 139-341410
Numéro JO-S: 5

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Lot nº 1 fourniture de granulés canards et faisans
Lot nº 2 fourniture de semoulettes canards et faisans
Lot nº 3 fourniture de granulés pour mouton, cheval et petites antilopes
Lot nº 4 fourniture de granulés ratites et grues
Lot nº 5 fourniture de graines
Lot nº 6 fourniture de blé
Lot nº 7 fourniture de légumes frais, fruits frais et fruits secs
Lot nº 9 fourniture d'extrudés pour flamants et ibis rouges
Lot nº 10 fourniture d'extrudés pour oiseaux limicoles
Lot nº 11 fourniture d'extrudés pour canards marins
Lot nº 12 fourniture d'extrudés pour oiseaux frugivores
Lot nº 13 fourniture de pâtée complémentaire pour passereaux
Lot nº 14 fourniture d'extrudés pour perroquets
Lot nº 15 fourniture d'insectes
Lot nº 16 fourniture de surgelés
Lot nº 17 fourniture d'aliments pour loriquets
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 32 avenue du parc — bâtiment de service rue H Lemarchand, 76690 Clères.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique jugée sur 10 pts sur la base des éléments communiqués au CCAP

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-01-05 📅
Nom: SAS Lethuillier
Adresse postale: 6 rue de la République
Commune postale: Gonneville-la-Mallet
Code postal: 76280
Pays: France 🇫🇷
Seine-Maritime 🏙️
Valeur totale du marché: 17638.20 EUR 💰
636 EUR 💰
4 928 EUR 💰
Nom: Saint-Laurent
Adresse postale: ZA du Bouillon
Commune postale: La Chapelle-Saint-Laurent
Code postal: 79430
Pays: Deux-Sèvres 🏙️
Valeur totale du marché: 5 352 EUR 💰
1272.50 EUR 💰
1 925 EUR 💰
Nom: Pomona Terre Azur
Adresse postale: 9 rue Berthelot
Commune postale: Maromme
Code postal: 76150
Valeur totale du marché: 9811.50 EUR 💰
14 448 EUR 💰
1 029 EUR 💰
4 900 EUR 💰
772.50 EUR 💰
Commune postale: La Chapelle Saint-Laurent
Valeur totale du marché: 2 406 EUR 💰
1 545 EUR 💰
3 586 EUR 💰
52096.71 EUR 💰
2759.40 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2
3

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative et pouvant être exercé avant la signature du contrat;

— recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne» dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.

Source: OJS 2021/S 005-005496 (2021-01-05)

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