Fourniture d'aliments destinés à des animaux faisant partie des programmes de conservation des espèces animales. La collection zoologique se compose d'environ 1 400 animaux dont douze espèces de mammifères et 200 espèces d'oiseaux. Cette particularité confère au capacitaire, gestionnaire des collections, l'opportunité du choix des aliments les plus appropriés au bien-être des animaux. Le titulaire du marché sera donc chargé de fournir à partir d'une liste préétablie les aliments nécessaires à la nourriture de ces différentes espèces (cf. BPU).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-09-16.
L'appel d'offres a été publié le 2020-07-16.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture d'aliments pour les animaux du Parc de Clères
202006091555
Produits/services: Aliments pour animaux📦
Brève description:
“Fourniture d'aliments destinés à des animaux faisant partie des programmes de conservation des espèces animales. La collection zoologique se compose...”
Brève description
Fourniture d'aliments destinés à des animaux faisant partie des programmes de conservation des espèces animales. La collection zoologique se compose d'environ 1 400 animaux dont douze espèces de mammifères et 200 espèces d'oiseaux. Cette particularité confère au capacitaire, gestionnaire des collections, l'opportunité du choix des aliments les plus appropriés au bien-être des animaux. Le titulaire du marché sera donc chargé de fournir à partir d'une liste préétablie les aliments nécessaires à la nourriture de ces différentes espèces (cf. BPU).
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: 0
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot nº 1: fourniture de granulés canards et faisans
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Aliments pour animaux📦
Lieu d'exécution: Seine-Maritime🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: 32 avenue du Parc — bâtiment de service rue H. Lemarchand, 76690 — Clères.
Description du marché: Fourniture de granulés canards et faisans.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique jugée sur dix pts sur la base des éléments communiqués au CCAP
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché est d'une durée de douze mois à compter de l'émission de l'ordre de service. Il est reconductible de manière tacite trois fois, pour un an au plus...”
Description des renouvellements
Le marché est d'une durée de douze mois à compter de l'émission de l'ordre de service. Il est reconductible de manière tacite trois fois, pour un an au plus tôt à compter de la date à laquelle le montant maximal sera atteint, ou au plus tard au terme d'un délai d'un an à compter de la date de notification ou de sa reconduction. Durée maximale de quatre ans.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot nº 2: fourniture de semoulettes canards et faisans
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Fourniture de semoulettes canards et faisans.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot nº 3: fourniture de granulés pour mouton, cheval et petites antilopes
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Fourniture de granulés pour mouton, cheval et petites antilopes.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot nº 4: fourniture de granulés ratites et grues
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Fourniture de granulés ratites et grues.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot nº 5: fourniture de graines
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Fourniture de graines.
Description des renouvellements:
“Le marché est d'une durée de douze mois à compter de l'émission de l'ordre de service. Il est reconductible de manière tacite trois fois, pour un an au plus...”
Description des renouvellements
Le marché est d'une durée de douze mois à compter de l'émission de l'ordre de service. Il est reconductible de manière tacite trois fois, pour un an au plus tôt à compter de la date à laquelle le montant maximum sera atteint, ou au plus tard au terme d'un délai d'un an à compter de la date de notification ou de sa reconduction. Durée maximale de quatre ans.
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot nº 6: fourniture de blé
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: Fourniture de blé.
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot nº 7: fourniture de légumes frais, fruits frais et fruits secs
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: Fourniture de légumes frais, fruits frais et fruits secs.
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot nº 8: fourniture d'extrudés, gommes, poudres, pour primates et pandas roux
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: Fourniture d'extrudés, gommes, poudres, pour primates et pandas roux.
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot nº 9: fourniture d'extrudés pour flamants et ibis rouges
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché: Fourniture d'extrudés pour flamants et ibis rouges.
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot nº 10: fourniture d'extrudés pour oiseaux limicoles
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: Fourniture d'extrudés pour oiseaux limicoles.
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot nº 11: fourniture d'extrudés pour canards marins
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché: Fourniture d'extrudés pour canards marins.
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot nº 12: fourniture d'extrudés pour oiseaux frugivores
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché: Fourniture d'extrudés pour oiseaux frugivores.
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot nº 13: fourniture de pâtée complémentaire pour passereaux
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché: Fourniture de pâtée complémentaire pour passereaux.
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot nº 14: fourniture d'extrudés pour perroquets
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Description du marché: Fourniture d'extrudés pour perroquets.
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot nº 15: fourniture d'insectes
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Description du marché: Fourniture d'insectes.
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot nº 16: fourniture de surgelés
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Description du marché: Fourniture de surgelés.
1️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot nº 17: fourniture d'aliments pour loriquets
Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Description du marché: Fourniture d'aliments pour loriquets.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante:...”
Liste et brève description des conditions
— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
— attestation délivrée par l'Urssaf ou par d'autres organismes sociaux selon l'entreprise;
— attestation délivrée par la DGFIP certifiant de la régularité de la situation de l'attributaire au regard de ses obligations fiscales, comme preuve suffisante attestant que le candidat ne se trouve pas dans un cas d'interdiction de soumissionner mentionné à l'article L. 2141-3 de l'ordonnance 2018-1074 du 26.11.2018 susvisée, la production d'un extrait du registre pertinent, tel qu'un extrait K, un extrait Kbis, un extrait D1 ou, à défaut, d'un document équivalent délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente du pays d'origine ou d'établissement du candidat, attestant de l'absence de cas d'exclusion datant de moins de trois mois;
— lorsque le candidat est en redressement judiciaire, le candidat produit la copie du ou des jugements prononcés;
— lettre de candidature habilitation du mandataire par ses cotraitants (DC1 disponible sur le site du ministère de l'économie).
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— en matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la...”
Liste et brève description des critères de sélection
— en matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise;
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé;
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-09-16
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-09-17
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“Le marché est d'une durée de douze mois à compter de l'émission de l'ordre de service. Il est reconductible de manière tacite trois fois, pour un an au plus...”
Délai estimé pour la publication d'autres avis
Le marché est d'une durée de douze mois à compter de l'émission de l'ordre de service. Il est reconductible de manière tacite trois fois, pour un an au plus tôt à compter de la date à laquelle le montant maximal sera atteint, ou au plus tard au terme d'un délai d'un an à compter de la date de notification ou de sa reconduction. Durée maximale de quatre ans.
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.mpe76.fr/
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 232081270📞
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr📧
Fax: +33 232081271 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“«— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
—...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
«— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du code de justice administrative, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne» dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées».
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Source: OJS 2020/S 139-341410 (2020-07-16)
Avis d'attribution de marché (2021-01-05) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Département de Seine Maritime
Adresse postale: hôtel du Département, quai Jean Moulin, CS 56101
Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture d'aliments pour les animaux du parc de Clères
202006091555
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 368 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Lot nº 1 fourniture de granulés canards et faisans
Description
Site principal ou lieu d'exécution: 32 avenue du parc — bâtiment de service rue H Lemarchand, 76690 Clères.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique jugée sur 10 pts sur la base des éléments communiqués au CCAP
Champ d'application du marché
Titre: Lot nº 2 fourniture de semoulettes canards et faisans
Titre: Lot nº 3 fourniture de granulés pour mouton, cheval et petites antilopes
Titre: Lot nº 4 fourniture de granulés ratites et grues
Titre: Lot nº 5 fourniture de graines
Titre: Lot nº 6 fourniture de blé
Titre: Lot nº 7 fourniture de légumes frais, fruits frais et fruits secs
Titre: Lot nº 9 fourniture d'extrudés pour flamants et ibis rouges
Titre: Lot nº 10 fourniture d'extrudés pour oiseaux limicoles
Titre: Lot nº 11 fourniture d'extrudés pour canards marins
Titre: Lot nº 12 fourniture d'extrudés pour oiseaux frugivores
Titre: Lot nº 13 fourniture de pâtée complémentaire pour passereaux
Titre: Lot nº 14 fourniture d'extrudés pour perroquets
Titre: Lot nº 15 fourniture d'insectes
Titre: Lot nº 16 fourniture de surgelés
Titre: Lot nº 17 fourniture d'aliments pour loriquets
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 139-341410
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Lot nº 1 fourniture de granulés canards et faisans
Date de conclusion du contrat: 2021-01-05 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: SAS Lethuillier
Adresse postale: 6 rue de la République
Commune postale: Gonneville-la-Mallet
Code postal: 76280
Pays: France 🇫🇷
Région: Seine-Maritime🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 17638.20 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Lot nº 2 fourniture de semoulettes canards et faisans
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 636 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Lot nº 3 fourniture de granulés pour mouton, cheval et petites antilopes
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 928 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Lot nº 4 fourniture de granulés ratites et grues
Nom et adresse du contractant
Nom: Saint-Laurent
Adresse postale: ZA du Bouillon
Commune postale: La Chapelle-Saint-Laurent
Code postal: 79430
Région: Deux-Sèvres🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5 352 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Lot nº 5 fourniture de graines
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1272.50 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Lot nº 6 fourniture de blé
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 925 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Lot nº 7 fourniture de légumes frais, fruits frais et fruits secs
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Pomona Terre Azur
Adresse postale: 9 rue Berthelot
Commune postale: Maromme
Code postal: 76150
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 9811.50 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: Lot nº 9 fourniture d'extrudés pour flamants et ibis rouges
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 14 448 💰
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: Lot nº 10 fourniture d'extrudés pour oiseaux limicoles
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 029 💰
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: Lot nº 11 fourniture d'extrudés pour canards marins
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 900 💰
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: Lot nº 12 fourniture d'extrudés pour oiseaux frugivores
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 772.50 💰
1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 13
Titre: Lot nº 13 fourniture de pâtée complémentaire pour passereaux
Nom et adresse du contractant
Commune postale: La Chapelle Saint-Laurent
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 406 💰
1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 14
Titre: Lot nº 14 fourniture d'extrudés pour perroquets
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 545 💰
1️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: 15
Titre: Lot nº 15 fourniture d'insectes
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 586 💰
1️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: 16
Titre: Lot nº 16 fourniture de surgelés
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 52096.71 💰
1️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot: 17
Titre: Lot nº 17 fourniture d'aliments pour loriquets
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2759.40 💰
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
—...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du code de justice administrative, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne» dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Afficher plus
Source: OJS 2021/S 005-005496 (2021-01-05)