Fourniture d'agendas personnalisés
Noréade
Fourniture d'agendas personnalisés.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2020-07-09. L'appel d'offres a été publié le 2020-06-16.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?- • Noréade
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2020-06-16 | Avis de marché |
| 2020-10-28 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2020-06-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Agendas ou mémentos personnels
Numéro de référence: 20 D 24 FL - MD
Brève description: Fourniture d'agendas personnalisés.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Agendas ou mémentos personnels 📦
Code CPV supplémentaire: Agendas ou mémentos personnels 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Noréade
Adresse postale: 23 avenue de la Marne — CS 90101
Code postal: 59443
Commune postale: Wasquehal Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_dW-3ao6vOO 🌏
Courrier électronique: marches@noreade.fr 📧
Téléphone: +33 320664423 📞
Fax: +33 320802522 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_dW-3ao6vOO 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_dW-3ao6vOO 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-06-16 📅
Date limite de soumission: 2020-07-09 📅
Date de publication: 2020-06-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 117-284929
Numéro JO-S: 117
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Site principal ou lieu d'exécution: Siège du SIDEN-SIAN et ses régies Noréade à Wasquehal.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Base juridique: 32014L0025
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 200 017 598 00034
Contact
Point de contact: Monsieur le président du SIDEN-SIAN et ses régies Noréade
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_dW-3ao6vOO 🌏
URL de l’outil de passation des marchés: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_dW-3ao6vOO 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Mai 2028 (à titre indicatif).
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemars-Giélée
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://lille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 117-284929 (2020-06-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Agendas ou mémentos personnels
Numéro de référence: 20 D 24 FL - MD
Brève description: Fourniture d'agendas personnalisés.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Agendas ou mémentos personnels 📦
Code CPV supplémentaire: Agendas ou mémentos personnels 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Noréade
Adresse postale: 23 avenue de la Marne — CS 90101
Code postal: 59443
Commune postale: Wasquehal Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_dW-3ao6vOO 🌏
Courrier électronique: marches@noreade.fr 📧
Téléphone: +33 320664423 📞
Fax: +33 320802522 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_dW-3ao6vOO 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_dW-3ao6vOO 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-06-16 📅
Date limite de soumission: 2020-07-09 📅
Date de publication: 2020-06-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 117-284929
Numéro JO-S: 117
Informations complémentaires
Le correspondant du SIDEN-SIAN et ses régies Noréade est Monsieur le président de SIDEN-SIAN et ses régies Noréade. La personne habilitée à signer les bons de commande sera Monsieur le président du SIDEN-SIAN et ses régies Noréade ou son représentant.
2) Modalités de transmission des candidatures ou des offres: la remise des plis par voie électronique s'effectue uniquement au travers de la plate-forme de dématérialisation: https://www.achatpublic.com — Tout autre mode de transmission dématérialisée (notamment par courriel ou télécopie) est proscrit pour la présente consultation. Le fuseau horaire de référence sera celui de (GMT + 01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid.
Format des fichiers: les formats de documents acceptés sont les suivants: txt, rtf, doc et docx (word), xls et xlsx (excel), pps, ppsx, ppt et pptx (Powerpoint), pdf, jpg, gif, dwg (plan), avi (vidéo), zip, rar et 7z (formats de compression). Les plis qui seraient remis après la date et l'heure limites ne seront pas ouverts.
3) Conformément aux dispositions de l'article R. 2161-23 du décret nº 2018-1075 du 3.12.2018 portant partie réglementaire du code de la commande publique, SIDEN-SIAN et ses régies Noréade se réservent le droit de ne pas négocier. La négociation sera engagée avec les candidats après la date limite de remise des propositions. Elle pourra se rapporter à l'ensemble des critères d'attribution.
4) Le marché sera conclu sous la forme d'un accord-cadre prévu à l'article 51 de la directive 2014/25/CE du 26.2.2014. Il s'entend comme un marché à bons de commande conformément aux articles R. 2162-1 à R. 2162-6 du code de la commande publique.
5) S'agissant des critères:
— critère 1: prix des fournitures pour 50 %;
— critère 2: qualité des matériaux pour 30 %;
— critère 3: délai de livraison pour 20 %.
Les critères seront appréciés de la façon suivante:
— qualités esthétiques et fonctionnelles: ces qualités seront appréciées au regard des échantillons fournis: matière (de la liseuse ou rembordée), papier, reliure, couleur...
— délai de livraison: ce critère sera apprécié au regard du délai entre la date effective de la commande et le délai de livraison, sachant que la livraison devra être faite impérativement au plus tard de dernier vendredi de mois d'octobre et ce chaque année;
— prix de la fourniture: le prix sera apprécié au regard des documents à remplir par le candidat, complétés éventuellement des précisions tarifaires et techniques complémentaires remises par le candidat et des échantillons fournis et correspondant aux offres.
6) Fourniture des échantillons d'agendas et de matières obligatoire.
Modalités de remise des échantillons ou des matériels de démonstration: les échantillons demandés au CCATP seront remis au SIDEN-SIAN et ses régies Noréade, pendant les jours ouvrés de 9h00 à 12h00 et de 14h00 à 16h00 avant le 4.8.2020 (12h00), à l'adresse suivante: SIDEN-SIAN et ses régies Noréade — Château bleu — 1
7) Le marché sera conclu sous la forme d'un accord-cadre prévu à l'article 51 de la directive 2014/25/CE du 26.2.2014. Il s'entend comme un marché à bons de commande conformément aux articles R. 2162-1 à R. 2162-6 du code de la commande publique. Il n'y aura qu'un seul attributaire.
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Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Le marché est conclu pour une période d'un an à compter de sa notification. Il sera reconductible sept fois une année. Ces reconductions interviendront par courrier adressé au titulaire au moins deux mois avant le terme de la période en cours.
Description des options:
Le marché est conclu pour une période d'un an à compter de sa notification. Il sera reconductible sept fois une année. Ces reconductions interviendront par courrier adressé au titulaire au moins deux mois avant le terme de la période en cours.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Siège du SIDEN-SIAN et ses régies Noréade à Wasquehal.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— une lettre de candidature, établie sur imprimé (DC1 version du 1.4.2019 ou équivalent);
— l'imprimé DC2, (DC2 version du 1.4.2019 ou équivalent);
— extrait KBIS datant de moins trois mois.
Les formulaires DC1, DC2 joints au dossier ou téléchargeables sur le portail du ministère de l'économie, des finances et de l'emploi à l'adresse internet suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
— bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.
Production des principales références concernant des prestations similaires à celles projetées dans le cadre du présent marché (trois dernières années).
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le financement se fera par les budgets SIDEN-SIAN Noréade eau, SIDEN-SIAN Noréade assainissement et le budget principal du SIDEN-SIAN.
Modalités de paiement: le règlement s'effectuera par mandat administratif (virement bancaire) suivant les règles de la comptabilité publique. Le délai global de paiement sera celui en vigueur à la date du paiement. Il débutera à compter de la date de réception de la demande de paiement.
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Intérêts moratoires: tout dépassement des délais contractuels et légaux de paiement constitue un retard de paiement donnant lieu à versement d'intérêts moratoires. Le montant sera calculé conformément aux décrets nº 2013-269 du 29.3.2013 relatif à la lutte contre les retards de paiement dans la commande publique et au décret nº 2018-1075 du 3.12.2018 portant sur la partie réglementaire du code de la commande publique.
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Des candidats individuels ou des groupements solidaires ou conjoints sont acceptés.
Procédure
Base juridique: 32014L0025
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 200 017 598 00034
Contact
Point de contact: Monsieur le président du SIDEN-SIAN et ses régies Noréade
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_dW-3ao6vOO 🌏
URL de l’outil de passation des marchés: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_dW-3ao6vOO 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Mai 2028 (à titre indicatif).
Le correspondant du SIDEN-SIAN et ses régies Noréade est Monsieur le président de SIDEN-SIAN et ses régies Noréade. La personne habilitée à signer les bons de commande sera Monsieur le président du SIDEN-SIAN et ses régies Noréade ou son représentant.
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2) Modalités de transmission des candidatures ou des offres: la remise des plis par voie électronique s'effectue uniquement au travers de la plate-forme de dématérialisation: https://www.achatpublic.com — Tout autre mode de transmission dématérialisée (notamment par courriel ou télécopie) est proscrit pour la présente consultation. Le fuseau horaire de référence sera celui de (GMT + 01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid.
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Format des fichiers: les formats de documents acceptés sont les suivants: txt, rtf, doc et docx (word), xls et xlsx (excel), pps, ppsx, ppt et pptx (Powerpoint), pdf, jpg, gif, dwg (plan), avi (vidéo), zip, rar et 7z (formats de compression). Les plis qui seraient remis après la date et l'heure limites ne seront pas ouverts.
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3) Conformément aux dispositions de l'article R. 2161-23 du décret nº 2018-1075 du 3.12.2018 portant partie réglementaire du code de la commande publique, SIDEN-SIAN et ses régies Noréade se réservent le droit de ne pas négocier. La négociation sera engagée avec les candidats après la date limite de remise des propositions. Elle pourra se rapporter à l'ensemble des critères d'attribution.
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4) Le marché sera conclu sous la forme d'un accord-cadre prévu à l'article 51 de la directive 2014/25/CE du 26.2.2014. Il s'entend comme un marché à bons de commande conformément aux articles R. 2162-1 à R. 2162-6 du code de la commande publique.
5) S'agissant des critères:
— critère 1: prix des fournitures pour 50 %;
— critère 2: qualité des matériaux pour 30 %;
— critère 3: délai de livraison pour 20 %.
Les critères seront appréciés de la façon suivante:
— qualités esthétiques et fonctionnelles: ces qualités seront appréciées au regard des échantillons fournis: matière (de la liseuse ou rembordée), papier, reliure, couleur...
— délai de livraison: ce critère sera apprécié au regard du délai entre la date effective de la commande et le délai de livraison, sachant que la livraison devra être faite impérativement au plus tard de dernier vendredi de mois d'octobre et ce chaque année;
Afficher plus
— prix de la fourniture: le prix sera apprécié au regard des documents à remplir par le candidat, complétés éventuellement des précisions tarifaires et techniques complémentaires remises par le candidat et des échantillons fournis et correspondant aux offres.
Afficher plus
6) Fourniture des échantillons d'agendas et de matières obligatoire.
Modalités de remise des échantillons ou des matériels de démonstration: les échantillons demandés au CCATP seront remis au SIDEN-SIAN et ses régies Noréade, pendant les jours ouvrés de 9h00 à 12h00 et de 14h00 à 16h00 avant le 4.8.2020 (12h00), à l'adresse suivante: SIDEN-SIAN et ses régies Noréade — Château bleu — 1
Afficher plus
7) Le marché sera conclu sous la forme d'un accord-cadre prévu à l'article 51 de la directive 2014/25/CE du 26.2.2014. Il s'entend comme un marché à bons de commande conformément aux articles R. 2162-1 à R. 2162-6 du code de la commande publique. Il n'y aura qu'un seul attributaire.
Afficher plus
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemars-Giélée
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://lille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 117-284929 (2020-06-16)
Avis d'attribution de marché (2020-10-28)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 23 avenue de la Marne, CS 90101
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-10-28 📅
Date de publication: 2020-11-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 213-522751
Se réfère à l'avis: 2020/S 117-284929
Numéro JO-S: 213
Informations complémentaires
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des matériaux
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 50
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-09-25 📅
Nom: Société Bresson Lediberg SAS
Adresse postale: 1 rue d'Anjou
Commune postale: Asnières-sur-Seine
Code postal: 92600
Pays: France 🇫🇷
Hauts-de-Seine 🏙️
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2020/S 213-522751 (2020-10-28)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 23 avenue de la Marne, CS 90101
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-10-28 📅
Date de publication: 2020-11-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 213-522751
Se réfère à l'avis: 2020/S 117-284929
Numéro JO-S: 213
Informations complémentaires
S'agissant du montant du marché: accord-cadre à bons de commande conclu sans volume ni montant minimal ni montant maximal.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des matériaux
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 50
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-09-25 📅
Nom: Société Bresson Lediberg SAS
Adresse postale: 1 rue d'Anjou
Commune postale: Asnières-sur-Seine
Code postal: 92600
Pays: France 🇫🇷
Hauts-de-Seine 🏙️
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2020/S 213-522751 (2020-10-28)
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