Accord-cadre sans minimum ni maximum. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique. Les candidats des lots 2, 3 et 4 remettront obligatoirement des échantillons sous peine de rejet de leur offre comme suit:
— lot 2: signalisation permanente — a13a — dos ouvert – classe 2 micro-prismatique — gamme petite — ral 9006, — c20a — dos fermé — classe 2 micro-prismatique — gamme petite — ral 9006. Fourniture des brides (sans Ral) et de la boulonnerie,
— lot 3: signalisation temporaire, lumineuse et plastique — ak5 de 1 000 avec support solidaire — classe T2 Dg Fluo,
— lot 4: livraison de plaques de rues et de numérotation — une plaque de rue standard à poser sur poteau — un modèle de plaque de rue standard à poser sur façade — une plaque de rue type «Plantagenêt» à poser sur façade la non production des échantillons entraînera le rejet de l'offre.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-06-12.
L'appel d'offres a été publié le 2020-05-12.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2020-05-12) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Le Mans Métropole — communauté urbaine
Numéro d'enregistrement national: 24720013200014
Adresse postale:
“Pôle marchés et achats publics, CS 40010, 16 avenue François Mitterrand, Le Condorcet”
Commune postale: Le Mans
Code postal: 72039
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 243473731📞
Courrier électronique: marches@lemans.fr📧
Fax: +33 243473740 📠
Région: Sarthe🏙️
URL: http://www.lemans.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.sarthe-marchespublics.fr🌏 Communication
URL des documents: http://www.sarthe-marchespublics.fr🌏
URL de participation: http://www.sarthe-marchespublics.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture avec livraison de mobilier urbain et de produits de signalisation — un an — renouvelable 2 fois
Ip_2020_0036”
Produits/services: Panneaux de signalisation routière📦
Brève description:
“Accord-cadre sans minimum ni maximum. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique....”
Brève description
Accord-cadre sans minimum ni maximum. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique. Les candidats des lots 2, 3 et 4 remettront obligatoirement des échantillons sous peine de rejet de leur offre comme suit:
— lot 2: signalisation permanente — a13a — dos ouvert – classe 2 micro-prismatique — gamme petite — ral 9006, — c20a — dos fermé — classe 2 micro-prismatique — gamme petite — ral 9006. Fourniture des brides (sans Ral) et de la boulonnerie,
— lot 3: signalisation temporaire, lumineuse et plastique — ak5 de 1 000 avec support solidaire — classe T2 Dg Fluo,
— lot 4: livraison de plaques de rues et de numérotation — une plaque de rue standard à poser sur poteau — un modèle de plaque de rue standard à poser sur façade — une plaque de rue type «Plantagenêt» à poser sur façade la non production des échantillons entraînera le rejet de l'offre.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture avec livraison de mobilier urbain
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Mobilier urbain📦
Lieu d'exécution: Sarthe🏙️
Description du marché:
“Consommations annuelles en euros (HT):
— 2016: 27 000,
— 2017: 25 000,
— 2018: 53 000.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois.
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Des modifications, des contrats similaires, des contrats complémentaires pourront être conclus au cours de l'exécution du contrat dans le respect des...”
Description des options
Des modifications, des contrats similaires, des contrats complémentaires pourront être conclus au cours de l'exécution du contrat dans le respect des dispositions du code de la commande publique et du code général des collectivités territoriales.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture avec livraison de signalisation permanente
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Panneaux de signalisation routière📦
Description du marché:
“Consommations annuelles en euros (HT):
— 2016: 108 000,
— 2017: 107 800,
— 2018: 89 000.”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture avec livraison de signalisation temporaire, lumineuse et plastique haute visibilité” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Consommations annuelles en euros (HT):
— 2016: 41 500,
— 2017: 37 200,
— 2018: 20 000.”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture avec livraison de plaques de rue et de numérotation
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Plaques d'adresse📦
Description du marché:
“Consommations annuelles en euros (HT):
— 2016: 15 000,
— 2017: 25 500,
— 2018: 13 500.”
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture avec livraison de produits marquage routier
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Marquage routier📦
Description du marché:
“Consommations annuelles en euros (HT):
— 2016: /,
— 2017: 19 400,
— 2018: 22 200.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— une liste des principales livraisons fournis au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé;
— une...”
Liste et brève description des critères de sélection
— une liste des principales livraisons fournis au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé;
— une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public;
— des certificats établis par des instituts ou services officiels chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Toutefois, d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par les candidats sont acceptées, si ceux-ci n'ont pas accès à ces certificats ou n'ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-06-12
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-06-15
00:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: À titre indicatif, 1 trimestre 2023.
Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.sarthe-marchespublics.fr
Le DCE peut être téléchargé jusqu'au jour de la date et heure limite de remise des offres à l'adresse suivante http://www.sarthe-marchespublics.fr
Seules les offres électroniques sont admises; tout autre mode de transmission conduirait à un rejet de l'offre. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation. Critères de sélection candidats:
1) aptitude à exercer l'activité professionnelle;
2) capacités techniques et professionnelles;
3) capacité économique et financière.
Renseignements administratifs: Isabelle Prevost +33 243474378, renseignements techniques: Patrick Proust +33 243474735.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'île Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
Fax: +33 240994658 📠
URL: http://nantes.tribunal-administratif.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics”
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso
Commune postale: Nantes
Code postal: 44042
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 253467983📞
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr📧
Fax: +33 253467979 📠
URL: http://pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'île Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
Fax: +33 240994658 📠
Source: OJS 2020/S 095-226307 (2020-05-12)
Avis d'attribution de marché (2020-11-09) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale:
“Pôle marchés et achats publics, CS 40010 — 16 avenue François Mitterrand, Le Condorcet”
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture avec livraison de mobilier urbain et de produits de signalisation — un an — renouvelable deux fois
Ip_2020_0036”
Brève description:
“Accord-cadre sans minimum ni maximum. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique....”
Brève description
Accord-cadre sans minimum ni maximum. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique. Les candidats des lots 2, 3 et 4 remettront obligatoirement des échantillons sous peine de rejet de leur offre comme suit:
— lot 2: signalisation permanente — A13A — dos ouvert — classe 2 micro-prismatique — gamme petite — RAL 9006 — C20A — dos fermé — classe 2 micro-prismatique — gamme petite — RAL 9006. Fourniture des brides (sans RAL) et de la boulonnerie;
— lot 3: signalisation temporaire, lumineuse et plastique — AK5 de 1000 avec support solidaire — classe T2 DG Fluo;
— lot 4: livraison de plaques de rues et de numérotation — une plaque de rue standard à poser sur poteau — un modèle de plaque de rue standard à poser sur façade — une plaque de rue type «Plantagenêt» à poser sur façade la non production des échantillons entraînera le rejet de l'offre.
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 203 568 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Consommations annuelles en euros (HT):
— 2016: 27 000;
— 2017: 25 000;
— 2018 : 53 000.” Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Description
Description du marché:
“Consommations annuelles en euros (HT):
— 2016: 108 000;
— 2017: 107 800;
— 2018: 89 000.”
Description du marché:
“Consommations annuelles en euros (HT):
— 2016: 41 500;
— 2017: 37 200;
— 2018: 20 000.”
Description du marché:
“Consommations annuelles en euros (HT):
— 2016: 15 000;
— 2017: 25 500;
— 2018: 13 500.”
Description du marché:
“Consommations annuelles en euros (HT):
— 2016: /;
— 2017:19 400;
— 2018: 22 200.”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 095-226307
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Fourniture avec livraison de mobilier urbain
Date de conclusion du contrat: 2020-10-07 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Seri
Adresse postale: 21 rue du Sanital
Commune postale: Châtellerault
Code postal: 86100
Pays: France 🇫🇷
Région: Vienne🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 48 065 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Fourniture avec livraison de signalisation permanente
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Sécurité et signalisation
Adresse postale: 35 A 39 avenue Danemark
Commune postale: Tours
Code postal: 37000
Région: Indre-et-Loire🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 89 926 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“Fourniture avec livraison de signalisation temporaire, lumineuse et plastique haute visibilité” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Lacroix signalisation
Adresse postale: 8 impasse du Bourrelier
Commune postale: Saint-Herblain
Code postal: 44800
Région: Loire-Atlantique🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 16 507 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Fourniture avec livraison de plaques de rue et de numérotation
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 13 045 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Fourniture avec livraison de produits marquage routier
Nom et adresse du contractant
Nom: Aximum produits de marquage
Adresse postale: 5 rue du quai de Débarquement
Commune postale: Rouen
Code postal: 76100
Région: Seine-Maritime🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 36 025 💰
“Le marché correspondant est un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum d'un an reconductible deux fois. Les montant ci-dessus ne constituent...”
Le marché correspondant est un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum d'un an reconductible deux fois. Les montant ci-dessus ne constituent donc pas des montants contractuels mais des valeurs d'attribution établies sur la base d'un détail estimatif. Critères:
— prix (55 %). Pertinence de la démarche de préservation de l'environnement lors de la fabrication des produits (45 % pour le lot 1, 5 % pour les lots 2 - 3 - 4 et 10 % pour le lot 5);
— qualité des produits présentés (40 % lots 2 - 3 - 4 - 35 % lot 5).
Nombre d'offres reçues: PME (4) — par voie électronique (8) — autre état membre ou pays tiers (0) — parution JOUE: 2020/s095-226307 en date du 15.5.2020. Le marché est consultable au siège du pouvoir adjudicateur sur demande auprès du service des marchés publics.
Afficher plus Organe de révision
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette
Source: OJS 2020/S 222-543585 (2020-11-09)