Formation professionnelle continue

Tisseo

— il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande;
— l'accord-cadre est décomposé en huit lots. Chaque lot est conclu avec montant maximum et pour une durée d'un an à compter du 4.1.2021 ou de sa date de notification si elle est postérieure;
— chaque lot pourra être reconduit trois fois pour des périodes d'un an;
— l'accord-cadre est passé en marché à procédure adaptée en application de l'article R. 2123-1 3 du code de la commande publique;
— la valeur estimée de 2 160 000 EUR HT correspond à la somme des montants maximum de tous les lots sur la période totale du marché (reconductions comprises).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-07-01. L'appel d'offres a été publié le 2020-05-19.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Tisseo

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Midi-Pyrénées › Haute-Garonne

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-05-19	Avis de marché
2021-03-17	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-05-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de formation du personnel
Numéro de référence: Mapa20 Cl-Vn-019/Jo
Brève description:

— il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande; — l'accord-cadre est décomposé en huit lots. Chaque lot est conclu avec montant maximum et pour une durée d'un an à compter du 4.1.2021 ou de sa date de notification si elle est postérieure; — chaque lot pourra être reconduit trois fois pour des périodes d'un an; — l'accord-cadre est passé en marché à procédure adaptée en application de l'article R. 2123-1 3 — la valeur estimée de 2 160 000 EUR HT correspond à la somme des montants maximum de tous les lots sur la période totale du marché (reconductions comprises).

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de formation du personnel 📦
Code CPV supplémentaire: Services de formation de personnel 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Tisseo
Adresse postale: 4 impasse Paul Mesplé
Code postal: 31081
Commune postale: Toulouse
Contact
Adresse Internet: https://www.tisseo.fr/ 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.fr 📧
Téléphone: +33 562112622 📞
URL des documents: http://tisseo.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: http://tisseo.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-05-19 📅
Date limite de soumission: 2020-07-01 📅
Date de publication: 2020-05-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 100-242697
Numéro JO-S: 100
Informations complémentaires

— montant maximum annuel: 50 000 EUR HT pour la période initiale et chaque période de reconduction.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande;

— l'accord-cadre est décomposé en huit lots. Chaque lot est conclu avec montant maximum et pour une durée d'un an à compter du 4.1.2021 ou de sa date de notification si elle est postérieure;

— chaque lot pourra être reconduit trois fois pour des périodes d'un an;

— l'accord-cadre est passé en marché à procédure adaptée en application de l'article R. 2123-1 3

— la valeur estimée de 2 160 000 EUR HT correspond à la somme des montants maximum de tous les lots sur la période totale du marché (reconductions comprises).

Valeur totale estimée: 2 160 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 8
Intitulé du lot: Management
Numéro du lot: 1
Brève description:

— formations dans le domaine du management: réussir sa fonction de manager, entretien annuel et entretien professionnel.

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: — chaque lot pourra être reconduit trois fois pour des périodes d'un an.
Description des options:

— possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.

Informations complémentaires:

— montant maximum annuel: 50 000 EUR HT pour la période initiale et chaque période de reconduction.

Intitulé du lot: Formation communication professionnelle
Numéro du lot: 2
Brève description:

— formations dans le domaine de la communication professionnelle: améliorer ses écrits professionnels, prendre la parole avec aisance et efficacité, animation et conduite de réunions, formation de formateurs.

Intitulé du lot: Attitudes professionnelles
Numéro du lot: 3
Brève description:

— formations liées à l'attitude professionnelle: relation clients, développer la coopération sans lien hiérarchique, fonction d'agent de maîtrise, maîtriser les conflits, relations professionnelles, résolution de problèmes.

Description des renouvellements: Chaque lot pourra être reconduit trois fois pour des périodes d'un an.
Informations complémentaires:

— montant maximum annuel: 100 000 EUR HT pour la période initiale et chaque période de reconduction.

Intitulé du lot: Prévention et gestion des comportements déviants
Numéro du lot: 4
Brève description:

— formations prévention et gestion des comportements déviants: évitements d'agression, post-agression, accompagnement des victimes d'agression.

Informations complémentaires:

— montant maximum annuel: 70 000 EUR HT pour la période initiale et chaque période de reconduction.

Intitulé du lot: Santé au travail
Numéro du lot: 5
Brève description:

— formations dans le domaine de la santé au travail: gestion du stress et des émotions, gestes et postures, gestion du sommeil.

Intitulé du lot: Sensibilisation aux divers handicaps
Numéro du lot: 6
Brève description: — formation sensibilisation aux divers handicaps.
Informations complémentaires:

— montant maximum annuel: 20 000 EUR Ht pour la période initiale et chaque période de reconduction.

Intitulé du lot: Formation maintenance bus Heuliez
Numéro du lot: 7
Brève description: — formation maintenance bus Heuliez.
Intitulé du lot: Formation maintenance bus Iveco
Numéro du lot: 8
Brève description: — formation maintenance bus Iveco.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Sites Tisseo 31000 — Toulouse.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;

— les traductions en français si les documents ne sont pas rédigés en langue française;

— lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants (DC1 ou forme libre); — déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas aux articles L. 2141.1 à L. 2141.12 du code de la commande publique et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212.1 à L. 5212.11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.

Situation économique et financière:

— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours du dernier exercice disponible.

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat pour chacune de la dernière année;

— liste des principales prestations effectuées au cours de la dernière année, indiquant le montant, la date et le destinataire.

Informations sur une profession particulière: Services
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes:

— les candidats doivent être organismes de formation (articles L. 6351-1 et suivants du code du travail) et donnera son numéro d'agrément;

— le cas échéant, les candidats s'engagent à effectuer les démarches nécessaires. Les candidats doivent également être référencés Datadock (loi du 5.3.2014).

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune clause de garantie financière prévue.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

— prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables annuellement;

— aucune avance prévue;

— délai global de paiement des prestations de 30 jours;

— modalités de financement des prestations: le financement de Tisséo est assuré par une rémunération annuelle versée par l'autorité organisatrice des transport en commun de l'agglomération.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

— groupement conjoint avec mandataire solidaire;

— la nature des prestations nécessite de pouvoir faire intervenir le mandataire du groupement en lieu et place d'un cotraitant défaillant;

— pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'entité adjudicatrice;

— en outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution des prestations, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique;

— il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:

—— en qualité de candidats individuels et de membres de l'un ou plusieurs groupement;

—— en qualité de membres de plusieurs groupement.

Procédure
Base juridique: 32014L0025
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-07-01 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 52080787600039
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://tisseo.marches-publics.info/ 🌏
URL des documents: http://tisseo.marches-publics.info/ 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Tisseo: Clothilde Lefebvre
Adresse postale: 4, impasse Paul Mesple
Téléphone: +33 562119468 📞
Courrier électronique: clothilde.lefebvre@tisseo.fr 📧
Pays: Haute-Garonne 🏙️
Adresse Internet: http://tisseo.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Informations complémentaires

— les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://tisseo.marches-publics.info/

— la transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée;

— la transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur: http://tisseo.marches-publics.info/;

— le choix du mode de transmission est global et irréversible;

— les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis à l'entité adjudicatrice;

— chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. À ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (GMT+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid;

— le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues;

— si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique (CD-ROM, DVD-ROM, clé USB) ou sur support papier. Cette copie doit être placée dans un pli portant la mention «copie de sauvegarde», ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée;

— la copie de sauvegarde peut être transmise ou déposée dans les conditions du règlement de la consultation;

— la candidature peut être présentée soit avec le dossier de candidature présent au DCE, soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME);

— l'entité adjudicatrice applique le principe «Dites-le nous une fois»;

— les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements qui ont déjà été transmis dans le cadre d'une précédente consultation et qui demeurent valables. Dans ce cas, les candidats préciseront la référence et l'intitulé de la consultation à laquelle ils ont participé au cours de l'année civile;

— des négociations pourront se dérouler dans les conditions définies au règlement de la consultation;

— critères de choix:

—— pour les lots 1 à 6, les critères d'attribution sont 40 % prix et 60 % valeur technique;

—— pour les lots 7 et 8, les critères d'attribution sont 60 % prix et 40 % valeur technique;

—— pour chaque lot, le détail des critères d'attribution et des pondérations est défini dans le règlement de la consultation;

— la date faisant courir le délai de validité de l'offre correspond à la date de remise de la dernière offre du candidat dans le cadre des négociations;

— la date d'ouverture des offres mentionnée dans le présent avis est strictement indicative et pourra être modifiée en fonction de la procédure;

— aucune personne n'est autorisée à participer à l'ouverture des plis. Numéro de la consultation: MAPA20 CL-VN-019.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68, rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Toute décision pourra faire l'objet d'un recours:

— conformément aux dispositions de l'article R. 421-1 du code de la justice administrative dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision d'attribution ou de rejet;

— conformément aux dispositions de l'article L.…

… 551-5 du code de la justice administrative avant la conclusion du contrat (référé pré-contractuel pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat);

… 551-13 du code de la justice administrative, après la conclusion du contrat;

… 521-1 du code de la justice administrative, dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution.

Source: OJS 2020/S 100-242697 (2020-05-19)

Avis d'attribution de marché (2021-03-17)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande. L'accord-cadre est décomposé en huit lots. Chaque lot est conclu avec montant maximum et pour une durée de un an à compter du 4.1.2021 ou de sa date de notification si elle est postérieure. Chaque lot pourra être reconduit trois fois pour des périodes d'un an. L'accord-cadre est passé en marché à procédure adaptée en application de l'article R. 2123-1 3º du code de la commande publique.

Valeur totale du marché: 1 760 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-03-17 📅
Date de publication: 2021-03-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 056-142580
Se réfère à l'avis: 2020/S 100-242697
Numéro JO-S: 56
Informations complémentaires

Montant maximal annuel: 50 000 EUR HT pour la période initiale et chaque période de reconduction.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

L'accord-cadre est passé en marché à procédure adaptée en application de l'article R. 2123-1 3º du code de la commande publique.

Formations dans le domaine du management: réussir sa fonction de manager, entretien annuel et entretien professionnel.

Description des options:

Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.

Informations complémentaires:

Montant maximal annuel: 50 000 EUR HT pour la période initiale et chaque période de reconduction.

Brève description:

Formations dans le domaine de la communication professionnelle: améliorer ses écrits professionnels, prendre la parole avec aisance et efficacité, animation et conduite de réunions, formation de formateurs

Informations complémentaires:

Montant maximum annuel: 50 000 EUR HT pour la période initiale et chaque période de reconduction.

Brève description:

Formations liées à l'attitude professionnelle: relation clients, développer la coopération sans lien hiérarchique, fonction d'agent de maîtrise, maîtriser les conflits, relations professionnelles, résolution de problèmes.

Informations complémentaires:

Montant maximal annuel: 100 000 EUR HT pour la période initiale et chaque période de reconduction.

Brève description:

Formations prévention et gestion des comportements déviants: évitements d'agression, post-agression, accompagnement des victimes d'agression.

Informations complémentaires:

Montant maximal annuel: 70 000 EUR HT pour la période initiale et chaque période de reconduction.

Brève description:

Formations dans le domaine de la santé au travail: gestion du stress et des émotions, gestes et postures, gestion du sommeil.

Formation sensibilisation aux divers handicaps.

Informations complémentaires:

Montant maximal annuel: 20 000 EUR HT pour la période initiale et chaque période de reconduction.

Intitulé du lot: Formation maintenance Bus Heuliez
Brève description: Formation maintenance Bus Heuliez.
Informations complémentaires:

Montant maximum annuel: 100 000 EUR HT pour la période initiale et chaque période de reconduction.

Brève description: Formation maintenance bus Iveco.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Sites Tisseo, 31000 Toulouse.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-11-03 📅
Nom: Ethics Group
Adresse postale: 2 avenue Escadrille Normandie Niemen
Commune postale: Blagnac
Code postal: 31700
Pays: France 🇫🇷
Haute-Garonne 🏙️
Valeur totale du marché: 50 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2021-03-01 📅
2020-12-15 📅
Nom: EMCI Conseil
Adresse postale: 116 route d'Espagne
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31100
Valeur totale du marché: 100 000 EUR 💰
Nom: VR2 Formation
Adresse postale: 53 chemin de l'Église
Commune postale: Auzeville-Tolosane
Code postal: 31320
Valeur totale du marché: 70 000 EUR 💰
Nom: Asfo Grand Sud
Adresse postale: 14 avenue de l'Europe
Commune postale: Ramonville-Saint-Agne
Code postal: 31520
Nom: Union Cepiere Robert Monnier
Adresse postale: 28 rue de l'Aiguette
Valeur totale du marché: 20 000 EUR 💰
Nom: Heuliez Bus
Adresse postale: La Crenuere, BP 27
Commune postale: Mauléon
Code postal: 79700
Pays: Deux-Sèvres 🏙️
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 29
26
13
10
7
17
1

Référence
Informations complémentaires

Les montants indiqués pour chaque lot correspondent aux montants maximums annuels. La valeur totale indiquée de 1 760 000 EUR HT correspond aux montants maximums pour tous les lots attribués et toutes reconductions confondues. Les marchés sont consultables dans les conditions dans les conditions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l'administration.

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— conformément aux dispositions de l'article L. 551-5 du code de la justice administrative avant la conclusion du contrat (référé précontractuel pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat);

Source: OJS 2021/S 056-142580 (2021-03-17)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Services d'enseignement et de formation (>20 nouveaux marchés)

Services de formation (>20)

Services de formation spécialisée (8)