Le marché public a pour objet la réalisation de formations en langues étrangères pour les besoins de l'établissement public du musée et du domaine national de Versailles. Il prévoit quatre lots distincts:
— lot nº 1: formations en présentiel (collective, individuelle et/ou par téléphone),
— lot nº 2: formation «e-Learning»,
— lot nº 3: formation «Blended-Learning»;
— lot nº 4: formations par immersion à l'étranger.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-10-19.
L'appel d'offres a été publié le 2020-09-25.
Objet Champ d'application du marché
Titre: Formation de langues etrangeres
20F059
Produits/services: Services d'enseignement et de formation📦
Brève description:
“Le marché public a pour objet la réalisation de formations en langues étrangères pour les besoins de l'établissement public du musée et du domaine national...”
Brève description
Le marché public a pour objet la réalisation de formations en langues étrangères pour les besoins de l'établissement public du musée et du domaine national de Versailles. Il prévoit quatre lots distincts:
— lot nº 1: formations en présentiel (collective, individuelle et/ou par téléphone),
— lot nº 2: formation «e-Learning»,
— lot nº 3: formation «Blended-Learning»;
— lot nº 4: formations par immersion à l'étranger.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Formations en présentiel (collective, individuelle et/ou par téléphone)
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'enseignement et de formation📦
Lieu d'exécution: Yvelines 🏙️
Description du marché: Formations en présentiel (collective, individuelle et/ou par téléphone).
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique (cf. RC pour détails)
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le contrat est de douze (12) mois à compter de la date de notification au dernier des titulaires. Il est ensuite reconductible trois fois pour une période...”
Description des renouvellements
Le contrat est de douze (12) mois à compter de la date de notification au dernier des titulaires. Il est ensuite reconductible trois fois pour une période de douze (12) mois, par décision tacite de la personne représentant le pouvoir adjudicateur, sans que sa durée totale ne puisse excéder quarante-huit (48) mois.
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Informations complémentaires:
“La valeur maximale par an est de 50 000 EUR HT pour le lot 1. Il est multi-attributaires.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Formation «e-Learning»
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Formation «e-Learning».
Informations complémentaires:
“La valeur maximale par an est de 20 000 EUR HT pour le lot 2. Il est multi-attributaires.”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Formation Blended-Learning
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Formation Blended-Learning.
Informations complémentaires:
“La valeur maximale par an est de 40 000 EUR HT pour le lot 3. Il est multi-attributaires.”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Formation par immersion à l'étranger
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Formation par immersion à l'étranger.
Description des renouvellements:
“Le marché prend effet à compter de sa date de notification, et ce pour une durée de douze (12) mois. Il est ensuite reconductible trois fois pour une...”
Description des renouvellements
Le marché prend effet à compter de sa date de notification, et ce pour une durée de douze (12) mois. Il est ensuite reconductible trois fois pour une période de douze (12) mois, par décision tacite de la personne représentant le pouvoir adjudicateur, sans que sa durée totale ne puisse excéder quarante-huit (48) mois.
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Informations complémentaires:
“La valeur maximale par an est de 10 000 EUR HT pour le lot 3. Contrairement à ce qui est indiqué au point IV.1.3), le lot 3 est mono-attributaire.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Déclaration sur l'honneur conformément à l'article R. 2143-3-1º Ccpub (incluse dans DC1 du Minefi joint ou DUME, à compléter et dater ou sur papier libre).” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Chiffres d'affaires au cours des trois dernières années (inclus dans DC2 du Minefi joint ou DUME ou sur papier libre).” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Effectifs au cours des trois dernières années (inclus dans DC2 du Minefi joint ou DUME ou sur papier libre) références au cours des trois dernières années.” Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Pour les lots 1, 2 et 3, le contrat est de douze (12) mois à compter de la date de notification au dernier des titulaires. Concernant le lot 4, le contrat...”
Conditions d'exécution du contrat
Pour les lots 1, 2 et 3, le contrat est de douze (12) mois à compter de la date de notification au dernier des titulaires. Concernant le lot 4, le contrat prend effet à compter de sa notification, et ce pour une durée de douze mois. Le présent accord-cadre est multi-attributaires pour les lots 1, 2 et 3 et mono-attributaire pour le lot 4.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-10-19
11:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2020-10-19
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Epv.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“La durée étant, sauf non reconduction, de 48 mois, une nouvelle publication interviendra environ dans 48 mois lors du projet de renouvellement du contrat.” Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Informations complémentaires
“— modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent: financement sur budget de l'EPV et/ou mécénat;
—...”
— modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent: financement sur budget de l'EPV et/ou mécénat;
— règlement par virement bancaire;
— délais de paiement de 30 jours à compter de la date de réception de la facture ou à compter de la date d'exécution des prestations lorsque celle-ci est postérieure à la date de réception de la demande de paiement.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr📧
Fax: +33 139205487 📠
URL: http://versailles.tribunal-administratif.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif national de règlement amiable des litiges
Adresse postale: 6 rue Louise Weiss
Commune postale: Paris
Code postal: 75703
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144871717📞
Fax: +33 144973399 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr📧
Fax: +33 139205487 📠
URL: http://versailles.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2020/S 190-458847 (2020-09-25)
Informations complémentaires (2020-10-13) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: EPCMDN-Versailles
Personne de contact:
“Direction administrative, financière et juridique (DAFJ) — Service de la commande publique & de la logistique (SCPL) — Secteur commande publique”
Objet Champ d'application du marché
Titre: Formation de langues étrangères
20F059
Brève description:
“Le marché public a pour objet la réalisation de formations en langues étrangères pour les besoins de l'établissement public du musée et du domaine national...”
Brève description
Le marché public a pour objet la réalisation de formations en langues étrangères pour les besoins de l'établissement public du musée et du domaine national de Versailles. Il prévoit quatre lots distincts:
— lot nº 1: formations en présentiel (collective, individuelle et/ou par téléphone);
— lot nº 2: formation «e-Learning»;
— lot nº 3: formation «Blended-Learning»;
— lot nº 4: formations par immersion à l'étranger.
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2020/S 190-458847
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2020-10-19 📅
L'heure: 11:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-10-26 📅
L'heure: 11:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d'ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2020-10-19 📅
L'heure: 14:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-10-26 📅
L'heure: 14:00
Source: OJS 2020/S 202-491188 (2020-10-13)
Informations complémentaires (2020-10-22) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Personne de contact:
“Direction administrative, financière et juridique (DAFJ) — service de la commande publique & de la logistique (SCPL) — secteur commande publique”
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2020-10-26 📅
L'heure: 11:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-11-02 📅
L'heure: 11:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d'ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2020-10-26 📅
L'heure: 14:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-11-02 📅
L'heure: 14:00
Autres informations complémentaires
“Les dates «26 octobre», intégrées par modification nº 1 de l'AAC, remplaçaient des dates initialement fixées au «19 octobre». Ces dates «26 octobre» sont...”
Les dates «26 octobre», intégrées par modification nº 1 de l'AAC, remplaçaient des dates initialement fixées au «19 octobre». Ces dates «26 octobre» sont désormais portées au «2 novembre».
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Source: OJS 2020/S 209-511226 (2020-10-22)
Informations complémentaires (2020-11-02) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Personne de contact:
“Direction administrative, financière et juridique (DAFJ) — Service de la commande publique & de la logistique (SCPL) - Secteur commande publique”
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de remise des offres ou demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2020-11-02 📅
L'heure: 11:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-11-09 📅
L'heure: 11:00
Source: OJS 2020/S 217-532895 (2020-11-02)