Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fleurissement de la ville de Haguenau et de ses annexes
EV.fleurissement.acbcde.7lots.2020”
Produits/services: Produits horticoles et produits de pépinières📦
Brève description: Fleurissement de la ville de Haguenau et de ses annexes.
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et plantation de plantes estivales
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Produits horticoles et produits de pépinières📦
Lieu d'exécution: Bas-Rhin🏙️
Description du marché: Fourniture et plantation de plantes estivales.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Les accords-cadres sont conclus pour une durée d'1 an ferme. Ils seront ensuite tacitement reconductibles 3 fois pour une année supplémentaire.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fleurissement des jardinières de bâtiments et parapets de ponts
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché: Fleurissement des jardinières de bâtiments et parapets de ponts.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de plantes estivales
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché: Fourniture et livraison de plantes estivales.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de plantes bisannuelles et automnales
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Description du marché: Fourniture et livraison de plantes bisannuelles et automnales.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de bulbes
Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Produits/services supplémentaires: Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons📦
Description du marché: Fourniture et livraison de bulbes.
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de végétaux
Titre
Numéro d'identification du lot: 06
Description
Description du marché: Fourniture et livraison de végétaux.
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture d'arrangements floraux et plantes d'intérieurs
Titre
Numéro d'identification du lot: 07
Description
Produits/services supplémentaires: Compositions florales📦
Description du marché: Fourniture d'arrangements floraux et plantes d'intérieurs.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Ne pas tomber sous le coup de l'interdiction de soumissionner aux marchés et accords-cadres conformément aux dispositions des articles L. 2141-1 à L. 2141-5...”
Liste et brève description des conditions
Ne pas tomber sous le coup de l'interdiction de soumissionner aux marchés et accords-cadres conformément aux dispositions des articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et R. 2143-3 et suivants du code de la commande publique. Renseignements permettant d'évaluer les capacités professionnelles, techniques et financières du candidat tels que définis par les articles R. 2142-6 et 5 du code de la commande publique et par l'arrêté du 22.3.2019 fixant la liste des renseignements pouvant être demandés aux candidats à un marché public et rappelés par le règlement de la consultation.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-02-10
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2020-02-10
12:00 📅
“Mode de passation des accords-cadres: accords-cadres de fourniture et de services à bons de commande passé sur appel d'offres ouvert est soumis aux...”
Mode de passation des accords-cadres: accords-cadres de fourniture et de services à bons de commande passé sur appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2131-16, R. 2131-17, R. 2161-2 et suivants et articles L. 2125-1-1, R. 2121-8, R. 2162-1 et suivants du code de la commande publique. la visite sur site est obligatoire pour le lot 1, (prendre contact auprès de M. Valentin LETT au +33 388639514 ou valentin.lett@agglo-haguenau.fr
critère de sélection des candidatures:
—la conformité du contenu par rapport aux pièces demandées;
—les garanties sur les capacités techniques, professionnelles et financières. accords-cadres passés avec un seul opérateur économique,
—les accords-cadres sont conclus sans montant minimum ni maximum les paiements seront effectués sur service fait, par mandat administratif,
—dans un délai de 30 jours à compter de la réception de la demande, sur le budget fonctionnement de la Ville de Haguenau;
— les retraits des dossiers de consultation et les dépôts des offres se font uniquement via la plateforme http://alsacemarchespublics.eu
— les prix sont fermes la première année, ils sont ensuite révisables à la date d'anniversaire de l'accord-cadre.
Renseignements complémentaires:
— renseignements administratifs: Mme Claudia Gantzer +33 388906789 — service de la commande publique - territoire de Haguenau claudia.gantzer@agglo-haguenau.fr
— renseignements techniques: M. Valentin Lett — direction des interventions urbaines parcs et jardins, cimetières +33 388639520 valentin.lett@agglo-haguenau.fr
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 Avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg Cedex
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323📞
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Recours en référé précontractuel introduit préalablement à la signature du marché. Recours pour excès de pouvoir introduit dans les 2 mois à compter de la...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Recours en référé précontractuel introduit préalablement à la signature du marché. Recours pour excès de pouvoir introduit dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision contestée. Ce recours en annulation peut être assorti d'une demande en référé suspension des actes attaqués dans les mêmes délais, préalablement à la signature du contrat. Recours indemnitaire soumis à une demande préalable à la personne publique dans le délai de déchéance quadriennale.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 Avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323📞
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr📧
Source: OJS 2020/S 008-013214 (2020-01-09)