Fabrication de coupleurs de puissance RF pour cavités accélératrices simple spoke de type SSR pour l'IJCLAB du CNRS

Centre national de la recherche scientifique

Dans le cadre du projet PIP-II, il s'agira de la réalisation et de la livraison de quatre ensembles mécaniques «coupleur RF de puissance» pour cavités accélératrices simple Spoke de type SSR.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-09-14. L'appel d'offres a été publié le 2020-07-10.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• PMB

Qui ?

• Centre national de la recherche scientifique

Qu'est-ce que c'est ?

• Matériel électrique › Machines et appareils à usage spécifique

Où ?

• Ile-de-France › Essonne

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-07-10	Avis de marché
2020-11-02	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-07-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Machines et appareils à usage spécifique
Numéro de référence: 2020012
Brève description:

Dans le cadre du projet PIP-II, il s'agira de la réalisation et de la livraison de quatre ensembles mécaniques «coupleur RF de puissance» pour cavités accélératrices simple Spoke de type SSR.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Machines et appareils à usage spécifique 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Essonne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre national de la recherche scientifique
Adresse postale: Avenue de la Terrasse
Code postal: 91190
Commune postale: Gif-sur-Yvette
Contact
Adresse Internet: http://www.cnrs.fr 🌏
Courrier électronique: dr04.achats@cnrs.fr 📧
Téléphone: +33 169823285 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-07-10 📅
Date limite de soumission: 2020-09-14 📅
Date de publication: 2020-07-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 135-331878
Numéro JO-S: 135
Informations complémentaires

Le marché prévoit prestation et chiffrage obligatoire de: PSE 1: dépôt d’une faible épaisseur de TiN de deux sous-ensemble; PSE 2: dépôt d’une faible épaisseur de Tin de quatre sous-ensemble. Il prévoit prestation et chiffrage facultatif: PSE3: analyse fine des brasures céramique/cuivre par tomographie des quatre sous-ensembles; PSE4: nettoyage et assemblage complet en salle blanche des quatre sous-ensemble.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 360 000 EUR 💰
Brève description:

Dans le cadre du projet PIP-II, IJCLAB est impliqué très activement dans la conception de composants accélérateurs et a en charge la fourniture de cavités accélératrices équipées de leur système d’accord en fréquence et de coupleurs de puissances pour les phases de prototypage et de série.

La section SSR2 du Linac supraconducteur du projet PIP-II sera constituée d'une succession de 35 cavités accélératrices disposées en ligne et regroupées par cinq dans une enceinte sous vide assurant l'isolation thermique (cryomodule).

Chacune des cavités accélératrices de type Spoke (SSR1 et SSR2) est alimentée en puissance Radiofréquence (RF) à 325 MHz, par l’intermédiaire d’un coupleur radiofréquence. Un modèle unique de coupleur permet d’assurer le transfert de puissance RF vers les deux types de cavités supraconductrices. Sur l’accélérateur, les coupleurs RF de puissance subiront un gradient thermique permanent entre 300 K (température ambiante) et 2 K (cavité accélératrice). Ils transmettront jusqu'à 12 kW de puissance RF en continu (CW) en fonctionnement normal et pourront être sujets à une onde stationnaire (réflexion totale) au même niveau de puissance.

Valeur estimée hors TVA: 360 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 27 mois
Informations complémentaires:

Le marché prévoit prestation et chiffrage obligatoire de:

PSE 1: dépôt d’une faible épaisseur de TiN de deux sous-ensemble;

PSE 2: dépôt d’une faible épaisseur de Tin de quatre sous-ensemble.

Il prévoit prestation et chiffrage facultatif:

PSE3: analyse fine des brasures céramique/cuivre par tomographie des quatre sous-ensembles;

PSE4: nettoyage et assemblage complet en salle blanche des quatre sous-ensemble.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— soit le Document unique de marché européen (DUME) renseigné en ligne sur la plateforme PLACE;

— soit une lettre de candidature établie à partir du formulaire DC1, joint au dossier de consultation dûment renseigné par le candidat.

Le formulaire DC1 est disponible sur Internet à l’adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/ formulaires-déclaration-du-candidat.

— si le candidat est en redressement judiciaire, il fournit la copie du ou des jugements prononcés à cet effet.

Situation économique et financière:

— la déclaration du candidat établie à partir du formulaire DC2, joint au dossier de consultation, dûment renseigné par le candidat;

— une déclaration concernant le chiffre d’affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d’affaires du domaine d’activité faisant l’objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l’entreprise ou du début d’activité de l’opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d’affaires sont disponibles;

— une attestation ou preuve d'une assurance en cours de validité pour les risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

— une liste des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé;

— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années;

— une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Financement sur le budget de l'établissement.

Avance de 5 %.

Paiement par acomptes.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-09-14 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 18008901300635
Contact
Point de contact: Menard Margault
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Condition de remise des plis: les documents de la consultation sont téléchargeables par voie dématérialisée sur le profil acheteur: https//www.marches-publics.gouv.fr — les candidatures et les offres sont transmises par voie dématérialisée.

La copie de sauvegarde est adressée par voie postale: CNRS — délégation Île-de-France Gif-sur-Yvette/pôle achats — avenue de la Terrasse — 91198 Gif-sur-Yvette Cedex (AOO + fabrication de coupleurs de puissance RF pour cavités accélératrices simple spoke de type SSR pour l'IJCLAB du Centre national de la recherche scientifique Île-de-France Gif-sur-Yvette (CNRS)).

Le CNRS se réserve la possibilité, conformément aux dispositions de l’article R. 2161-4 du code de la commande publique, d’examiner les offres avant les candidatures.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles Cedex
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Fax: +33 139205487 📠
Adresse Internet: http://www.ta-versailles.juradm.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Précisions concernant les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces recours:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché;

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;

— recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, nº 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Versailles
Fax: +33 139205422 📠
Source: OJS 2020/S 135-331878 (2020-07-10)

Avis d'attribution de marché (2020-11-02)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 370 208 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: avenue de la Terrasse

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-11-02 📅
Date de publication: 2020-11-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 217-530379
Se réfère à l'avis: 2020/S 135-331878
Numéro JO-S: 217
Informations complémentaires

Le marché prévoit prestation et chiffrage obligatoire de: — PSE 1: dépôt d’une faible épaisseur de TIN de deux sous-ensemble; — PSE 2: dépôt d’une faible épaisseur de TIN de quatre sous-ensemble. Il prévoit prestation et chiffrage facultatif: — PSE 3: analyse fine des brasures céramique/cuivre par tomographie des quatre sous-ensembles; — PSE4: nettoyage et assemblage complet en salle blanche des quatre sous-ensemble.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La section SSR2 du linac supraconducteur du projet PIP-II sera constituée d'une succession de 35 cavités accélératrices disposées en ligne et regroupées par cinq dans une enceinte sous vide assurant l'isolation thermique (cryomodule).

Chacune des cavités accélératrices de type Spoke (SSR1 et SSR2) est alimentée en puissance radiofréquence (RF) à 325 MHz, par l’intermédiaire d’un coupleur radiofréquence. Un modèle unique de coupleur permet d’assurer le transfert de puissance RF vers les deux types de cavités supraconductrices. Sur l’accélérateur, les coupleurs RF de puissance subiront un gradient thermique permanent entre 300 K (température ambiante) et 2K (cavité accélératrice). Ils transmettront jusqu'à 12 kW de puissance RF en continu (CW) en fonctionnement normal et pourront être sujets à une onde stationnaire (réflection totale) au même niveau de puissance.

Informations complémentaires:

— PSE 1: dépôt d’une faible épaisseur de TIN de deux sous-ensemble;

— PSE 2: dépôt d’une faible épaisseur de TIN de quatre sous-ensemble.

— PSE 3: analyse fine des brasures céramique/cuivre par tomographie des quatre sous-ensembles;

— PSE4: nettoyage et assemblage complet en salle blanche des quatre sous-ensemble.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: IJCLAB, 15 rue Georges Clémenceau, 91406 Orsay Cedex.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-11-02 📅
Nom: Pmb
Adresse postale: Route des Michels, CD 56
Commune postale: Peynier
Code postal: 13790
Pays: France 🇫🇷
Provence-Alpes-Côte d’Azur 🏙️
Valeur totale du marché: 370 208 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Référence
Informations complémentaires

La date de notification du marché au titulaire est le 2.11.2020 et la date de signature du marché par le pouvoir adjudicateur est le 2.11.2020.

Le présent avis d'attribution correspond à l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la jurisprudence du Conseil d’État (Conseil d'État, assemblée, département du Tarn-et-Garonne, 4.4.2014, nº 358994). Le contrat est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi nº 78-753 du 17.7.1978 portant diverses mesures d'amélioration des relations entre l'administration et le public et diverses dispositions d'ordre administratif, social et fiscal, sur place à l'adresse indiquée à la rubrique 1.1, après une demande écrite adressée par mail ou courrier au service financier, achats et comptable de la délégation Île-de-France Gif-sur-Yvette et uniquement sur prise de rendez-vous du lundi au vendredi de 9h30 à 11h30 et de 14h30 à 16h00, hors jours fériés et jours de fermeture du site.

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA) pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché;

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;

Source: OJS 2020/S 217-530379 (2020-11-02)

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