Dans le cadre du projet PIP-II, il s'agira de la réalisation et de la livraison de quatre ensembles mécaniques «coupleur RF de puissance» pour cavités accélératrices simple Spoke de type SSR.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-09-14.
L'appel d'offres a été publié le 2020-07-10.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fabrication de coupleurs de puissance RF pour cavités accélératrices simple spoke de type SSR pour l'IJCLAB du CNRS
2020012”
Produits/services: Machines et appareils à usage spécifique📦
Brève description:
“Dans le cadre du projet PIP-II, il s'agira de la réalisation et de la livraison de quatre ensembles mécaniques «coupleur RF de puissance» pour cavités...”
Brève description
Dans le cadre du projet PIP-II, il s'agira de la réalisation et de la livraison de quatre ensembles mécaniques «coupleur RF de puissance» pour cavités accélératrices simple Spoke de type SSR.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 360 000 💰
1️⃣
Lieu d'exécution: Essonne🏙️
Description du marché:
“Dans le cadre du projet PIP-II, IJCLAB est impliqué très activement dans la conception de composants accélérateurs et a en charge la fourniture de cavités...”
Description du marché
Dans le cadre du projet PIP-II, IJCLAB est impliqué très activement dans la conception de composants accélérateurs et a en charge la fourniture de cavités accélératrices équipées de leur système d’accord en fréquence et de coupleurs de puissances pour les phases de prototypage et de série.
La section SSR2 du Linac supraconducteur du projet PIP-II sera constituée d'une succession de 35 cavités accélératrices disposées en ligne et regroupées par cinq dans une enceinte sous vide assurant l'isolation thermique (cryomodule).
Chacune des cavités accélératrices de type Spoke (SSR1 et SSR2) est alimentée en puissance Radiofréquence (RF) à 325 MHz, par l’intermédiaire d’un coupleur radiofréquence. Un modèle unique de coupleur permet d’assurer le transfert de puissance RF vers les deux types de cavités supraconductrices. Sur l’accélérateur, les coupleurs RF de puissance subiront un gradient thermique permanent entre 300 K (température ambiante) et 2 K (cavité accélératrice). Ils transmettront jusqu'à 12 kW de puissance RF en continu (CW) en fonctionnement normal et pourront être sujets à une onde stationnaire (réflexion totale) au même niveau de puissance.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 360 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 27
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Description
Informations complémentaires:
“Le marché prévoit prestation et chiffrage obligatoire de:
PSE 1: dépôt d’une faible épaisseur de TiN de deux sous-ensemble;
PSE 2: dépôt d’une faible...”
Informations complémentaires
Le marché prévoit prestation et chiffrage obligatoire de:
PSE 1: dépôt d’une faible épaisseur de TiN de deux sous-ensemble;
PSE 2: dépôt d’une faible épaisseur de Tin de quatre sous-ensemble.
Il prévoit prestation et chiffrage facultatif:
PSE3: analyse fine des brasures céramique/cuivre par tomographie des quatre sous-ensembles;
PSE4: nettoyage et assemblage complet en salle blanche des quatre sous-ensemble.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— soit le Document unique de marché européen (DUME) renseigné en ligne sur la plateforme PLACE;
— soit une lettre de candidature établie à partir du...”
Liste et brève description des conditions
— soit le Document unique de marché européen (DUME) renseigné en ligne sur la plateforme PLACE;
— soit une lettre de candidature établie à partir du formulaire DC1, joint au dossier de consultation dûment renseigné par le candidat.
Le formulaire DC1 est disponible sur Internet à l’adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/ formulaires-déclaration-du-candidat.
— si le candidat est en redressement judiciaire, il fournit la copie du ou des jugements prononcés à cet effet.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— la déclaration du candidat établie à partir du formulaire DC2, joint au dossier de consultation, dûment renseigné par le candidat;
— une déclaration...”
Liste et brève description des critères de sélection
— la déclaration du candidat établie à partir du formulaire DC2, joint au dossier de consultation, dûment renseigné par le candidat;
— une déclaration concernant le chiffre d’affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d’affaires du domaine d’activité faisant l’objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l’entreprise ou du début d’activité de l’opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d’affaires sont disponibles;
— une attestation ou preuve d'une assurance en cours de validité pour les risques professionnels.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— une liste des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé;
— une...”
Liste et brève description des critères de sélection
— une liste des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé;
— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années;
— une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Financement sur le budget de l'établissement.
Avance de 5 %.
Paiement par acomptes.”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-09-14
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2020-09-14
14:00 📅
“Condition de remise des plis: les documents de la consultation sont téléchargeables par voie dématérialisée sur le profil acheteur:...”
Condition de remise des plis: les documents de la consultation sont téléchargeables par voie dématérialisée sur le profil acheteur: https//www.marches-publics.gouv.fr — les candidatures et les offres sont transmises par voie dématérialisée.
La copie de sauvegarde est adressée par voie postale: CNRS — délégation Île-de-France Gif-sur-Yvette/pôle achats — avenue de la Terrasse — 91198 Gif-sur-Yvette Cedex (AOO + fabrication de coupleurs de puissance RF pour cavités accélératrices simple spoke de type SSR pour l'IJCLAB du Centre national de la recherche scientifique Île-de-France Gif-sur-Yvette (CNRS)).
Le CNRS se réserve la possibilité, conformément aux dispositions de l’article R. 2161-4 du code de la commande publique, d’examiner les offres avant les candidatures.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles Cedex
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr📧
Fax: +33 139205487 📠
URL: http://www.ta-versailles.juradm.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Précisions concernant les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Précisions concernant les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces recours:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, nº 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles Cedex
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr📧
Fax: +33 139205422 📠
URL: http://www.ta-versailles.juradm.fr🌏
Source: OJS 2020/S 135-331878 (2020-07-10)
Avis d'attribution de marché (2020-11-02) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: avenue de la Terrasse
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 370 208 💰
Description
Site principal ou lieu d'exécution: IJCLAB, 15 rue Georges Clémenceau, 91406 Orsay Cedex.
Description du marché:
“Dans le cadre du projet PIP-II, IJCLAB est impliqué très activement dans la conception de composants accélérateurs et a en charge la fourniture de cavités...”
Description du marché
Dans le cadre du projet PIP-II, IJCLAB est impliqué très activement dans la conception de composants accélérateurs et a en charge la fourniture de cavités accélératrices équipées de leur système d’accord en fréquence et de coupleurs de puissances pour les phases de prototypage et de série.
La section SSR2 du linac supraconducteur du projet PIP-II sera constituée d'une succession de 35 cavités accélératrices disposées en ligne et regroupées par cinq dans une enceinte sous vide assurant l'isolation thermique (cryomodule).
Chacune des cavités accélératrices de type Spoke (SSR1 et SSR2) est alimentée en puissance radiofréquence (RF) à 325 MHz, par l’intermédiaire d’un coupleur radiofréquence. Un modèle unique de coupleur permet d’assurer le transfert de puissance RF vers les deux types de cavités supraconductrices. Sur l’accélérateur, les coupleurs RF de puissance subiront un gradient thermique permanent entre 300 K (température ambiante) et 2K (cavité accélératrice). Ils transmettront jusqu'à 12 kW de puissance RF en continu (CW) en fonctionnement normal et pourront être sujets à une onde stationnaire (réflection totale) au même niveau de puissance.
Afficher plus Critères d'attribution
Prix
Description
Informations complémentaires:
“Le marché prévoit prestation et chiffrage obligatoire de:
— PSE 1: dépôt d’une faible épaisseur de TIN de deux sous-ensemble;
— PSE 2: dépôt d’une faible...”
Informations complémentaires
Le marché prévoit prestation et chiffrage obligatoire de:
— PSE 1: dépôt d’une faible épaisseur de TIN de deux sous-ensemble;
— PSE 2: dépôt d’une faible épaisseur de TIN de quatre sous-ensemble.
Il prévoit prestation et chiffrage facultatif:
— PSE 3: analyse fine des brasures céramique/cuivre par tomographie des quatre sous-ensembles;
— PSE4: nettoyage et assemblage complet en salle blanche des quatre sous-ensemble.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 135-331878
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2023619
Titre:
“Fabrication de coupleurs de puissance RF pour cavités accélératrices simple Spoke de type SSR pour l'IJCLAB du CNRS”
Date de conclusion du contrat: 2020-11-02 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Pmb
Adresse postale: Route des Michels, CD 56
Commune postale: Peynier
Code postal: 13790
Pays: France 🇫🇷
Région: Provence-Alpes-Côte d’Azur🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 360 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 370 208 💰
“La date de notification du marché au titulaire est le 2.11.2020 et la date de signature du marché par le pouvoir adjudicateur est le 2.11.2020.
Le présent...”
La date de notification du marché au titulaire est le 2.11.2020 et la date de signature du marché par le pouvoir adjudicateur est le 2.11.2020.
Le présent avis d'attribution correspond à l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la jurisprudence du Conseil d’État (Conseil d'État, assemblée, département du Tarn-et-Garonne, 4.4.2014, nº 358994). Le contrat est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi nº 78-753 du 17.7.1978 portant diverses mesures d'amélioration des relations entre l'administration et le public et diverses dispositions d'ordre administratif, social et fiscal, sur place à l'adresse indiquée à la rubrique 1.1, après une demande écrite adressée par mail ou courrier au service financier, achats et comptable de la délégation Île-de-France Gif-sur-Yvette et uniquement sur prise de rendez-vous du lundi au vendredi de 9h30 à 11h30 et de 14h30 à 16h00, hors jours fériés et jours de fermeture du site.
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Précisions concernant les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Précisions concernant les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces recours:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA) pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, nº 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat.
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Source: OJS 2020/S 217-530379 (2020-11-02)