Fabrication de coiffures et accessoires dédiés

ARM/SCA/PFAF-RBT

La présente consultation porte sur la fabrication de coiffures et accessoires dédiés. Il s'agit d'un appel d'offres ouvert soumis aux dispositions des articles R. 2162-2 à R. 2162-5 du code de la commande publique 2019. Accord-cadre multi-attributaires à bons de commande d'une durée de 4 ans.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-04-27. L'appel d'offres a été publié le 2020-02-27.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2020-02-27 Avis de marché
2020-03-30 Informations complémentaires
2021-02-09 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2020-02-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Coiffures et accessoires de coiffure
Numéro de référence: DAF_2019_002930
Brève description:
La présente consultation porte sur la fabrication de coiffures et accessoires dédiés. Il s'agit d'un appel d'offres ouvert soumis aux dispositions des articles R. 2162-2 à R. 2162-5 du code de la commande publique 2019. Accord-cadre multi-attributaires à bons de commande d'une durée de 4 ans.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Coiffures et accessoires de coiffure 📦
Code CPV supplémentaire: Coiffures et accessoires de coiffure 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Yvelines 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Arm/sca/pfaf-rbt
Adresse postale: Plate-forme commissariat Rambouillet — 11, rue de Groussay
Code postal: 78513
Commune postale: Rambouillet Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: pfc-rbt.contact.fct@intradef.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 134576537 📞
Fax: +33 134576155 📠
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-02-27 📅
Date limite de soumission: 2020-04-27 📅
Date de publication: 2020-02-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 042-098739
Numéro JO-S: 42
Informations complémentaires
Séance non publique.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 4093333.33 EUR 💰
Brève description:
Fabrication de coiffures et accessoires dédiés: casquettes + coiffes blanche interarmées/casquette + coiffe blanc/bleu air: 15 000 mini, sans maxi.
— bonnet de marin complet (comprenant coiffe, jugulaire et houppette): 5 000 mini, sans maxi,
— coiffes blanches pour casquette interarmées/coiffe blanc/bleu pour casquette air /coiffe blanche pour bonnet de marin: 2 000 mini, sans maxi,
— accessoires dédiés (kit pour casquette, houppette pour bonnet de marin, jugulaire pour bonnet de marin: 10 000 mini, sans maxi).
Durée de l'accord: 48 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Fixés dans le CCTP.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— les candidatures peuvent être déposées sous-forme de Document unique de marché européen (DUME) selon les modalités décrites à l'article 4 du règlement de la consultation,
— les candidats qui ne souhaitent pas déposer de candidature sous-forme de DUME doivent respecter les exigences de la candidature hors DUME, selon les modalités décrites à l'article 4 du règlement de la consultation.
Situation économique et financière: Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation.
Capacité technique et professionnelle: Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 15:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 7 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-04-29 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Informations complémentaires: Séance non publique.

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande avec 1 minimum fixé en quantité, sans maximum, multi-attributaires: 60 %. Des quantités seront commandées à l'attributaire classé 1

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Directeur de la PFC-RBT (recours gracieux): quartier Général Estienne, 11 rue de Groussay — 78513 Rambouillet Cedex
Adresse postale: Tribunal administratif (recours administratif), 56, avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Fax: +33 139205797 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif
Adresse postale: 56, avenue de Saint-Cloud
Fax: +33 139205487 📠
Adresse Internet: http://www.telerecours.fr 🌏
Source: OJS 2020/S 042-098739 (2020-02-27)
Informations complémentaires (2020-03-30)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation porte sur la fabrication de coiffures et accessoires dédiés. Il s'agit d'un appel d'offres ouvert soumis aux dispositions des articles R. 2162-2 à R. 2162-5 du code de la commande publique 2019. Accord-cadre multi-attributaires à bons de commande d'une durée de quatre ans.
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Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Plate-forme commissariat Rambouillet — 11 rue de Groussay
Contact
Courrier électronique: pfc-rbt.contact.fct@intradef.gouv.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-03-30 📅
Date limite de soumission: 2020-07-23 📅
Date de publication: 2020-04-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 065-155313
Se réfère à l'avis: 2020/S 042-098739
Numéro JO-S: 65
Source: OJS 2020/S 065-155313 (2020-03-30)
Avis d'attribution de marché (2021-02-09)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation porte sur la fabrication de coiffures et accessoires dédiés.
Valeur totale du marché: 1 179 540 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Plate-forme Commissariat Rambouillet, 11 rue de Groussay

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-02-09 📅
Date de publication: 2021-02-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 030-072492
Numéro JO-S: 30
Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande avec un minimum fixé en quantité sans maximum, multi-attributaire, d'une durée de quatre ans à compter de sa date de notification, conformément aux articles R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique 2019. L'intégralité de l'accord-cadre a été attribué à la société SOFAC.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fabrication de coiffures et accessoires dédiés:
— casquette + coiffe blanche interarmées/casquette + coiffe blanc/bleu air: 15 000 mini, sans maxi. - Bonnet de marin complet (comprenant coiffe, jugulaire et houppette): 5 000 mini, sans maxi;
— coiffe blanche pour casquette interarmées/coiffe blanc/bleu pour casquette air/coiffe blanche pour bonnet de marin: 2 000 mini, sans maxi;
— accessoires dédiés (kit pour casquette, houppette pour bonnet de marin, jugulaire pour bonnet de marin): 10 000 mini, sans maxi.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité
Critère de qualité (pondération): 70
Prix (pondération): 30

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-01-18 📅
Nom: Sofac
Adresse postale: 3 rue Thomas-Lindet
Commune postale: Bernay
Code postal: 27300
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: arnaud@lasofac.fr 📧
Valeur totale du marché: 1 179 540 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Cellule juridique de la PFC-RBT (recours gracieux)
Adresse postale: Quartier Général-Estienne, 11 rue de Groussay
Commune postale: Rambouillet Cedex
Code postal: 78120
Téléphone: +33 134574852 📞
Courrier électronique: pfc-rbt.contact.fct@intradef.gouv.fr 📧
Fax: +33 134576155 📠
Adresse Internet: http://marches-publics.gouv.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Les recours en contestation de validité du contrat peuvent être introduits dans un délai de deux mois auprès du tribunal de Versailles, à compter de la publication du présent avis, par voie de télérecours, à l'adresse internet ci-dessous. Ce délai doit être respecté sous peine de forclusion.
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Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Source: OJS 2021/S 030-072492 (2021-02-09)
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