Fabrication de chaussures de combat zone tempérée

ARM/SCA/PFAF-RBT

Fourniture de chaussures de combat zone tempérée. Accord-cadre multi-attributaires à bons de commande avec un minimum de 32 500 000 EUR HT, et sans maximum.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-01-28. L'appel d'offres a été publié le 2020-10-15.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• ARM/SCA/PFAF-RBT

Qu'est-ce que c'est ?

• Vêtements, articles chaussants, bagages et accessoires › Articles chaussants

Où ?

• Ile-de-France › Yvelines

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-10-15	Avis de marché
2022-02-08	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-10-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Articles chaussants
Numéro de référence: DAF2020_001440
Brève description:

Fourniture de chaussures de combat zone tempérée. Accord-cadre multi-attributaires à bons de commande avec un minimum de 32 500 000 EUR HT, et sans maximum.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Articles chaussants 📦
Code CPV supplémentaire: Articles chaussants 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Yvelines 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Arm/sca/pfaf-rbt
Adresse postale: plate-forme commissariat Rambouillet — 11 rue de Groussay
Code postal: 78120
Commune postale: Rambouillet Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: pfc-rbt.contact.fct@intradef.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 134576826 📞
Fax: +33 134576155 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=642848&orgAcronyme=g7h 🌏
URL pour la participation: https://marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-10-15 📅
Date limite de soumission: 2021-01-28 📅
Date de publication: 2020-10-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 204-495468
Numéro JO-S: 204
Informations complémentaires
Séance non publique.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 65 000 000 EUR 💰
Brève description:

Fabrication de chaussures de combat zone tempérée. Accord-cadre à bons de commande multi-attributaires avec un minimum de 32 500 000 EUR HT sur 48 mois. Le candidat dont l'offre sera classée première se verra attribué 60 % des quantités commandées et le candidat dont l'offre sera classée seconde se verra attribué 40 % des quantités commandées.

Valeur estimée hors TVA: 65 000 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Précisé à chaque bon de commande.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les candidatures peuvent être déposées sous forme de Document unique de marché européen (DUME) selon les modalités décrites à l'article 4 du règlement de la consultation. Les candidats qui ne souhaitent pas déposer de candidature sous forme de DUME doivent respecter les exigences de la candidature hors DUME, selon les modalités décrites à l'article 4 du règlement de la consultation.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 2
Heure limite de réception des offres: 15:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-02-10 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Informations complémentaires: Séance non publique.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 13002345000013
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=642848&orgAcronyme=g7h 🌏

Référence
Informations complémentaires

Accord-cadre multi-attributaires à bons de commande, avec un minimum fixé en valeur sans maximum, d'une durée de 48 mois à compter de la date de notification de l'accord-cadre, conformément aux articles R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique 2019. Toute question devra parvenir à la PFC de Rambouillet via la Plate-forme des achats de l'état (PLACE), au plus tard 15 (quinze) jours calendaires avant la date limite de réception des offres. Les réponses et renseignements complémentaires sont publiés sur la PLACE, aux opérateurs économiques qui les demandent en temps utile, au plus tard 6 (six) jours avant la date limite fixée pour la réception des offres. Pour les questions posées ultérieurement, la personne publique ne sera pas tenue de répondre et le soumissionnaire ne pourra s'en prévaloir pour faire reporter le délai de réception des offres. L'administration impose aux candidats de recourir à une transmission électronique via le portail www.marches-publics.gouv.fr pour la remise des plis (candidatures et offres), dans les conditions décrites à l'article 9 du règlement de la consultation, les échantillons font l'objet d'un envoi, postal ou par porteur, indépendamment de l'offre électronique à l'adresse suivante: CIEC/division technique innovation/magasin des modèles et des échantillons (bâtiment 3, rez-de-chaussée, pièce 3), 11 rue de Groussay, BP 50098, 78513 Rambouillet Cedex — Tél. +33 134576139 — +33 134576977 — +33 682698915. En application de l'article R. 2143-4 du code de la commande publique 2019, l'acheteur accepte d'utiliser le Document unique de marché européen (DUME). Le DUME ou l'eDume pour sa version électronique est une déclaration sur l'honneur harmonisée à l'échelle européenne, élaborée sur la base d'un formulaire type permettant de candidater à un marché public. Les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents justificatifs et moyens de preuve que l'acheteur peut obtenir directement par le biais d'un système électronique de mise à disposition d'informations administré par un organisme officiel ou d'un espace de stockage numérique, à condition que figurent dans le dossier de candidature toutes les informations nécessaires à la consultation de ce système ou de cet espace et que l'accès à ceux-ci soit gratuit. Chaque soumissionnaire a la possibilité de déposer les divers certificats et attestations sur la Plate-forme des achats de l'état (PLACE) via sa fiche fournisseur afin que le pouvoir adjudicateur puisse les obtenir directement. Dans l'hypothèse où les documents ne sont pas disponibles sur la Plate-forme des achats de l'état (PLACE), le candidat retenu devra fournir ces documents dans un délai de deux semaines à compter de la réception de la demande du service (NOTI1).

Informations complémentaires

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Cellule juridique de la PFC de Rambouillet (recours gracieux):
Adresse postale: quartier Estienne — 11 rue de Groussay
Commune postale: Rambouillet
Code postal: 78120
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 134574852 📞
Courrier électronique: pfc-rbt.contact.fct@intradef.gouv.fr 📧
Fax: +33 134576155 📠
Adresse Internet: http://Marches-publics.gouv.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Outre les référés applicables aux contrats de la commande publique (référé précontractuel ou contractuel), le recours en contestation de validité du contrat (plein contentieux) pourra être introduit dans un délai de deux mois auprès du tribunal administratif de Versailles, à compter de la publication de l'avis d'attribution qui sera fait dans les formes réglementaires aux journaux d'annonces légales (JOUE et BOAMP) en fin de procédure. Ce recours devra être réalisé sous forme dématérialisée par la voie de Télérecours à l'adresse suivante: www.telerecours.fr, sous peine de forclusion.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif/greffe du tribunal administratif (recours administratif)
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78000
Téléphone: +33 139205400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Fax: +33 130205487 📠
Adresse Internet: http://www.telerecours.fr 🌏
Source: OJS 2020/S 204-495468 (2020-10-15)

Avis d'attribution de marché (2022-02-08)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

fourniture de chaussures de combat zone tempérée. Accord cadre multi-attributaires à bons de commande avec un minimum de 32 500 000 euro(s) HT, et sans maximum

Valeur totale du marché: 46 360 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: arm/sca/pfaf-rbt
Adresse postale: plate-Forme commissariat Rambouillet - 11 rue de Groussay

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-02-08 📅
Date de publication: 2022-02-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 030-075315
Se réfère à l'avis: 2020/S 204-495468
Numéro JO-S: 30

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

fabrication de chaussures de combat zone tempérée.Accord cadre à bons de commande multi attributaires avec un minimum de 32 500 000 euro(s) HT sur 48 mois.Le candidat dont l'offre sera classée première se verra attribué 60% des quantités commandées, et le candidat dont l'offre sera classée seconde se verra attribué 40 % des quantités commandées

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: précisé à chaque bon de commande

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-01-31 📅
Nom: haix Schuhe Produktions
Numéro d'enregistrement national: de128694545
Adresse postale: auhofstrasse 10
Commune postale: Mainburg
Code postal: D84048
Pays: Allemagne 🇩🇪
Téléphone: +49 7518625204 📞
Courrier électronique: b.suess@haix.de 📧
Adresse Internet: http://www.haix.com 🌏
Valeur totale du marché: 25 500 000 EUR 💰
Nom: sarl LOSIRALP
Numéro d'enregistrement national: 32580650300026
Adresse postale: zae de Marclaz II bp 193
Commune postale: Thonon-les-Bains
Code postal: 74205
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0450717138 📞
Courrier électronique: pierre.roset@loisiralp.com 📧
Pays: Haute-Savoie 🏙️
Nom: lukas meindl
Adresse postale: lukas Meindl strasse 5-9
Commune postale: Kirchanschoring
Code postal: D83417
Téléphone: +49 86857709 📞
Courrier électronique: lars.meindl@meindl.de 📧
Valeur totale du marché: 20 860 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 12

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: cellule juridique de la PFC de Rambouillet (recours gracieux) :
Adresse postale: quartier Estienne 11 rue de Groussay
Téléphone: +33 0134574852 📞
Fax: +33 0134576155 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

outre les référés applicables aux contrats de la commande publique(référé pré-contractuel ou contractuel), le recours en contestation de validité du contrat (plein contentieux) pourra être introduit dans un délai de deux mois auprès du Tribunal Admistratif de Versailles, à compter de la publication de l'avis d'attribution qui sera fait dans les formes réglementaires aux journaux d'annonces légales (JOUE et Boamp) en fin de procédure. Ce recours devra être réalisé sous forme dématérialisée par la voie de TELERECOURS à l'adresse suivante : WWW.TELERECOURS.FR, sous peine de forclusion

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif/greffe du tribunal administratif (recours administratif) -
Source: OJS 2022/S 030-075315 (2022-02-08)

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