Objet Champ d'application du marché
Titre: F_M33_2020 Prestations de traiteur
F_M33_2020
Produits/services: Services traiteur📦
Brève description: Prestations de traiteur.
Valeur estimée hors TVA: EUR 150 000 💰
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 9
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Accueil café
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services traiteur📦
Lieu d'exécution: Seine-et-Marne 🏙️
Description du marché: Accueil café.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 7 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“1 période: date de notification de l'acte d'engagement de l'accord-cadre au 31.12.2021.
— reconduction 1: du 1.1.2022 au 31.12.2022;
— reconduction 2: du...”
Description des renouvellements
1 période: date de notification de l'acte d'engagement de l'accord-cadre au 31.12.2021.
— reconduction 1: du 1.1.2022 au 31.12.2022;
— reconduction 2: du 1.1.2023 au 31.12.2023.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Petit déjeuner
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Petit déjeuner.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 7 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Cocktail simple
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Cocktail simple.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 50 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Cocktail élaboré
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Cocktail élaboré.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 50 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Repas assis
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Repas assis.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 7 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pots de départ
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: Pots de départ.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 7 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Plateaux repas
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: Plateaux repas.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 7 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Menus salade
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: Menus salade.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 7 000 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Menus sandwich
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché: Menus sandwich.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 7 000 💰
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 3
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-11-12
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2020-11-12
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun
Code postal: 77000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630📞 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel: avant la conclusion du marché (articles L. 5511 à 12 et R. 5511 à 6 du code de justice administrative);
— référé contractuel: 31...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel: avant la conclusion du marché (articles L. 5511 à 12 et R. 5511 à 6 du code de justice administrative);
— référé contractuel: 31 jours après la publication de l'avis d'attribution ou, à défaut, six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du marché (articles L. 55113 à 23 et R. 5517 à 10 du code de justice administrative);
— recours pour excès de pouvoir: dans le délai de deux mois à compter de la notification de la décision de rejet (article R. 4211 et R. 4213 du code de Justice administrative);
— recours de plein contentieux: dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité de l'attribution du marché.
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Source: OJS 2020/S 199-482614 (2020-10-08)