Équipement des livres, cd, dvd — re surfaçage des documents multimédias.
Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de un an. Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 640 000,00 EUR.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-07-17.
L'appel d'offres a été publié le 2020-06-11.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Externalisation du traitement matériel des documents du réseau des médiathèques de Montpellier Méditerranée Métropole”
Produits/services: Services de reliure et de finition📦
Brève description:
“Équipement des livres, cd, dvd — re surfaçage des documents multimédias.
Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un...”
Brève description
Équipement des livres, cd, dvd — re surfaçage des documents multimédias.
Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de un an. Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 640 000,00 EUR.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 640 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de reliure et de finition📦
Produits/services supplémentaires: Services de finition de livres📦
Produits/services supplémentaires: Services de réparation et d'entretien de matériel audiovisuel et d'optique📦
Lieu d'exécution: Hérault🏙️
Description du marché: Equipement des imprimés, cd et dvd du réseau.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 600 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Nombre de périodes de reconduction fixé à trois, durée de chaque période de reconduction de un an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues,...”
Description des renouvellements
Nombre de périodes de reconduction fixé à trois, durée de chaque période de reconduction de un an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de quatre ans.
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.” Description
Informations complémentaires: Aucune
2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Re surfaçage cd et dvd.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 8 000 💰
Description
Informations complémentaires: Aucune.
3️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Équipement d'imprimés simples romans et documentaires (lot clausé).
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 32 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses cotraitants (DC1).” Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Informations sur une profession particulière
Réservé à une profession particulière
Référence à la loi, au règlement ou à la disposition administrative pertinente:
“En vertu de l'article L. 2113-12 du code de la commande publique, le lot 3: équipement d'imprimés est réservé aux entreprises adaptées, à des établissements...”
Référence à la loi, au règlement ou à la disposition administrative pertinente
En vertu de l'article L. 2113-12 du code de la commande publique, le lot 3: équipement d'imprimés est réservé aux entreprises adaptées, à des établissements et services d'aide par le travail ou à des structures équivalentes.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Ce marché n'est pas un marché réservé. Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère social détaillées dans le CCAP. Début d'exécution de...”
Conditions d'exécution du contrat
Ce marché n'est pas un marché réservé. Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère social détaillées dans le CCAP. Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date fixée par ordre de service. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables annuellement. Avance de 10,0 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations: ressources propres, budget de la métropole. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune garantie financière prévue en contrepartie du versement de l'avance.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-07-17
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2020-07-23
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“Si l'accord-cadre arrive à son terme, nouvel avis en 2024. Sinon, nouvel avis en 2021, 2022 et 2023.” Informations complémentaires
“La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme...”
La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Échantillons ou maquettes exigés: afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats fourniront les échantillons suivants:
— pour le lot 1:
—— un boulevard;
—— un roman;
—— un album cartonné (sans découpe particulière) et un cd digipack équipés: plastification + cote suivant les préconisations du CCTP;
— pour le lot 3:
—— un roman Les échantillons sont à envoyer par courrier à l'adresse postale suivante: médiathèque centrale Emile Zola à l'attention de Mesdames Marion Lorius/Nathalie Esnault, 240 rue de l'Acropole, 34000 Montpellier;
—— les échantillons ne seront pas rendus aux candidats. Ils restent la propriété de la Métropole de Montpellier. L'absence de fourniture d'échantillons entraînera la non-conformité de l'offre. Numéro de la consultation: M0d0004dc.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot Cedex 2
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot Cedex 2
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique;
— recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.
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Source: OJS 2020/S 115-279275 (2020-06-11)
Informations complémentaires (2020-06-16) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national: 24340001700022
Adresse postale: 50 place Zeus, CS 39556
Commune postale: Montpellier Cedex 2
Personne de contact: Direction adjointe études rédaction procédures
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Externalisation du traitement matériel des documents du réseau des médiathèques de Montpellier méditerranée métropole”
Brève description:
“Équipement des livres, CD, DVD-RE surfaçage des documents multimédias.
Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un...”
Brève description
Équipement des livres, CD, DVD-RE surfaçage des documents multimédias.
Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de un an.
Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 640 000,00 EUR.
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2020/S 115-279275
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: III.2.1)
Emplacement du texte à modifier: Information relative à la profession
Ancienne valeur
Texte:
“La prestation est réservée à une profession déterminée.
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables: en vertu de...”
Texte
La prestation est réservée à une profession déterminée.
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables: en vertu de l'article L. 2113-12 du code de la commande publique, le lot 3: équipement d'imprimés est réservé aux entreprises adaptées, à des établissements et services d'aide par le travail ou à des structures équivalentes.
Afficher plus Nouvelle valeur
Texte: La prestation n'est pas réservée à une profession déterminée.
Source: OJS 2020/S 117-284763 (2020-06-16)