L'accord-cadre a pour objet l'externalisation de divers travaux d'impression de l'INHA. La prestation consiste à imprimer, façonner, conditionner et livrer des documents:
— lot 1: prestations d'impressions éditoriales (revues périodiques, rapport d activité annuel),
— lot 2: prestations d'impressions de documents de communications (agendas, flyers, cartes postales, dépliants).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-02-24.
L'appel d'offres a été publié le 2020-01-22.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Externalisation des travaux d'impression de l'INHA
2019-043
Produits/services: Services d'impression et services connexes📦
Brève description:
“L'accord-cadre a pour objet l'externalisation de divers travaux d'impression de l'INHA. La prestation consiste à imprimer, façonner, conditionner et livrer...”
Brève description
L'accord-cadre a pour objet l'externalisation de divers travaux d'impression de l'INHA. La prestation consiste à imprimer, façonner, conditionner et livrer des documents:
— lot 1: prestations d'impressions éditoriales (revues périodiques, rapport d activité annuel),
— lot 2: prestations d'impressions de documents de communications (agendas, flyers, cartes postales, dépliants).
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Prestation d'impressions éditoriales
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'impression et de livraison📦
Lieu d'exécution: Paris🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: 2 rue Vivienne — 75002 Paris.
Description du marché: Prestation d'impressions éditoriales (revue périodique et rapport d'activité).
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 28.4.2020 ou à compter de sa date de notification au titulaire. L'accord-cadre peut...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 28.4.2020 ou à compter de sa date de notification au titulaire. L'accord-cadre peut être reconduit par périodes successives de 1 an, au maximum 3 fois. La durée totale de l'accord-cadre ne pourra donc excéder 4 ans.
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“La réalisation de prestations similaires à celles confiées au titulaire dans le cadre du marché pourra donner lieu à la conclusion d'un nouveau marché sans...”
Description des options
La réalisation de prestations similaires à celles confiées au titulaire dans le cadre du marché pourra donner lieu à la conclusion d'un nouveau marché sans publicité ni mise en concurrence préalable en application des dispositions de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique.
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“La réalisation de prestations similaires à celles confiées au titulaire dans le cadre du marché pourra donner lieu à la conclusion d'un nouveau marché sans...”
Informations complémentaires
La réalisation de prestations similaires à celles confiées au titulaire dans le cadre du marché pourra donner lieu à la conclusion d'un nouveau marché sans publicité ni mise en concurrence préalable en application des dispositions de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Prestations d'impressions de documents de communications
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Services relatifs à l'impression📦
Produits/services supplémentaires: Services d'impression numérique📦
Description du marché:
“Prestations d'impressions de documents de communications (agendas, flyers, cartes postales, dépliants).”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Liste et description succincte des conditions: cf. règlement de la consultation.” Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Cette consultation comporte des conditions particulières d'exécution visées par l'article L. 2112-3 du code de la commande publique. Aucune prestation n'est...”
Conditions d'exécution du contrat
Cette consultation comporte des conditions particulières d'exécution visées par l'article L. 2112-3 du code de la commande publique. Aucune prestation n'est réservée au profit d'entreprises ou d'établissements visés par les articles R. 2113-7 et R. 2113-8 du code de la commande publique.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-02-24
12:30 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2020-02-24
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“Au terme du marché, celui-ci pourra, le cas échéant, faire l'objet d'une nouvelle mise en concurrence.” Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“Pour chaque lot, les candidats viendront présenter leurs offres. Les présentations sont conduites et réalisées en français. Pour chaque lot, chaque...”
Pour chaque lot, les candidats viendront présenter leurs offres. Les présentations sont conduites et réalisées en français. Pour chaque lot, chaque candidat, doit, lors de la présentation de son offre, apporter des échantillons conformes au descriptif technique indiqué dans le BPU. Les échantillons pourront être restitués après la notification du marché.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Fax: +33 144594646 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Fax: +33 144594646 📠
Source: OJS 2020/S 018-039493 (2020-01-22)
Avis d'attribution de marché (2020-10-09) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Institut National d'Histoire de l'Art
Objet Champ d'application du marché
Brève description: Externalisation des travaux d'impression de l'INHA — lot 1 et 2.
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 280 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Lieu d'exécution: Ile-de-France🏙️
Description du marché:
“Externalisation des travaux d'impression de l'INHA — lot 1: Prestations d'impressions éditoriales (revues périodiques, rapport d'activité annuel).” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Description
Description du marché: Prestations d'impressions de documents de communication.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 018-039493
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2019-043
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Prestations d'impressions éditoriales
Date de conclusion du contrat: 2020-10-01 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 10
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 10
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 10
Nom et adresse du contractant
Nom: Snelgrafics SA
Adresse postale: Rue Fond des Fourches 21b
Commune postale: Vottem
Code postal: 4041
Pays: Belgique 🇧🇪
Région: Belgique/België 🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Prestations d'impressions de documents de communications (agendas, flyers, cartes postales, dépliants…)”
Date de conclusion du contrat: 2020-09-30 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 7
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 7
Nom et adresse du contractant
Nom: Arteprint
Adresse postale: 79 - 83 rue des Frères
Commune postale: Neuilly-sur-Marne
Code postal: 93330
Pays: France 🇫🇷
Région: Ile-de-France🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 160 000 💰
Source: OJS 2020/S 200-485816 (2020-10-09)