Exploitation, maintenance et suivi de la performance énergétique des installations collectives de chauffage et d'eau chaude sur plusieurs sites appartenant à Alpes Isère Habitat

Alpes Isère Habitat (anciennement OPAC38)

Environ 58 % des logements du parc d'Alpes Isère Habitat sont alimentés par du chauffage collectif. Cette thématique représente un enjeu important de la qualité de service que l'entreprise apporte à ses clients, et de son engagement environnemental au travers de la performance énergétique.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-08-10. L'appel d'offres a été publié le 2020-06-12.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Alpes Isère Habitat (anciennement OPAC38)

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments › Services de réparation et d'entretien de chauffage central

Où ?

• Rhône-Alpes › Isère

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-06-12	Avis de marché
2020-12-08	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-06-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réparation et d'entretien de chauffage central
Numéro de référence: 2020fcs0057/Jo
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réparation et d'entretien de chauffage central 📦
Code CPV supplémentaire: Services de réparation et d'entretien de chauffage central 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Isère 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Nom du pouvoir adjudicateur: Alpes Isère Habitat (anciennement Opac38)
Adresse postale: 19-21 avenue de Constantine
Code postal: 38035
Commune postale: Grenoble
Contact
Adresse Internet: http://alpeshabitat.fr/ 🌏
Courrier électronique: directionachats@alpeshabitat.fr 📧
URL des documents: http://alpeshabitat.fr/Espace-Professionnels/Fournisseur 🌏
URL pour la participation: http://alpeshabitat.fr/ESPACE-PROFESSIONNELS/Fournisseur 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-06-12 📅
Date limite de soumission: 2020-08-10 📅
Date de publication: 2020-06-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 114-277073
Numéro JO-S: 114
Informations complémentaires
Aucune.

Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: Nord 1 — 83 installations — secteur directions territoriales Pont de Cheruy et et Bourgoin Jallieu
Numéro du lot: 01
Brève description:

Nord 1 — 83 installations — secteur directions territoriales Pont de Cheruy et et Bourgoin Jallieu.

Durée de l'accord: 96 mois
Description des options:

Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.

Informations complémentaires: Aucune.
Intitulé du lot: Nord 2 — 87 installations — secteur directions territoriales Roussillon et Voiron
Numéro du lot: 02
Brève description:

Nord 2 — 87 installations — secteur directions territoriales Roussillon et Voiron.

Intitulé du lot: Sud 1 — 44 installations — sous stations du réseau de chaleur de Grenoble
Numéro du lot: 03
Brève description: Sud 1 — 44 installations — sous stations du réseau de chaleur de Grenoble.
Intitulé du lot: Sud 2 — 90 installations — secteur des directions territoriales de St Martin d'Hères, Fontaine et Echirolles (hors installations réseau de chaleur de Grenoble)
Numéro du lot: 04
Brève description:

Sud 2 — 90 installations — secteur des directions territoriales de St Martin d'Hères, Fontaine et Echirolles (hors installations réseau de chaleur de Grenoble).

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner; renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail; autorisation spécifique ou preuve de l'appartenance à une organisation spécifique permettant de fournir le service dans le pays d'origine du candidat.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Début d'exécution du marché à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix forfaitaires et prix unitaires. Prix révisables annuellement. Aucune avance prévue. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations: Budget Alpes Isère Habitat. Aucune clause de garantie financière prévue.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-08-10 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 77953712500022
Contact
URL des documents: http://alpeshabitat.fr/Espace-Professionnels/Fournisseur 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 1

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.

Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://alpeshabitat.fr/ESPACE-PROFESSIONNELS/Fournisseur

La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site URL: www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Numéro de la consultation: 2020FCS0057. Une visite sur site est obligatoire. L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Les conditions de visites sont les suivantes: à préciser.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 114-277073 (2020-06-12)

Avis d'attribution de marché (2020-12-08)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Environ 58 % des logements du parc d'Alpes Isère habitat sont alimentés par du chauffage collectif. Cette thématique représente un enjeu important de la qualité de service que l'entreprise apporte à ses clients, et de son engagement environnemental au travers de la performance énergétique.

Valeur totale du marché: 11566590.63 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Alpes Isère habitat

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-12-08 📅
Date de publication: 2020-12-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 242-598910
Se réfère à l'avis: 2020/S 114-277073
Numéro JO-S: 242

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Nord 1 — 83 installations — Secteur directions territoriales Pont de Cheruy et Bourgoin-Jallieu
Brève description:

Nord 1 — 83 installations — Secteur directions territoriales Pont de Cheruy et Bourgoin-Jallieu.

Intitulé du lot: Sud 1 — 44 installations — sous-stations du réseau de chaleur de Grenoble
Brève description: Sud 1 — 44 installations — sous-stations du réseau de chaleur de Grenoble.
Intitulé du lot: Sud 2 — 90 installations — secteur des directions territoriales de Saint-Martin-d'Hères, Fontaine et Échirolles (hors installations réseau de chaleur de Grenoble)
Brève description:

Sud 2 — 90 installations — secteur des directions territoriales de Saint-Martin-d'Hères, Fontaine et Échirolles (hors installations réseau de chaleur de Grenoble).

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-11-24 📅
Nom: Dalkia
Adresse postale: 184 cours Lafayette
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 3111278.11 EUR 💰
2664032.75 EUR 💰
Nom: Compagnie de chauffage
Adresse postale: 25 avenue de Constantine
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38100
Pays: Isère 🏙️
Valeur totale du marché: 3559120.11 EUR 💰
Nom: ENGIE solutions
Adresse postale: 158 rue des Tenettes
Commune postale: Saint-Baldoph
Code postal: 73190
Pays: Savoie 🏙️
Valeur totale du marché: 2232159.2 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
1
6

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.

Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.

Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat).

Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Source: OJS 2020/S 242-598910 (2020-12-08)

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