Équipements techniques, pédagogiques et aquagymniques pour les piscines communautaires de Rambouillet Territoires (deux lots)

Rambouillet territoires

La présente consultation concerne l'acquisition d'équipements techniques, pédagogiques et aquagymniques nécessaires pour les piscines communautaires de Rambouillet Territoires.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-01-27. L'appel d'offres a été publié le 2020-12-23.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Rambouillet territoires

Qu'est-ce que c'est ?

• Matériel d'enseignement › Matériel pédagogique
• Équipements de sports de plein air › Équipements de sports nautiques

Où ?

• Ile-de-France › Yvelines

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-12-23	Avis de marché
2021-01-21	Informations complémentaires
2021-06-14	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-12-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériel pédagogique
Brève description:

La présente consultation concerne l'acquisition d'équipements techniques, pédagogiques et aquagymniques nécessaires pour les piscines communautaires de Rambouillet Territoires.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériel pédagogique 📦
Code CPV supplémentaire: Matériel pédagogique 📦
Équipements de sports nautiques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Yvelines 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Rambouillet Territoires
Adresse postale: 22 rue Gustave Eiffel
Code postal: 78511
Commune postale: Rambouillet Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.rt78.fr 🌏
Courrier électronique: marches@rt78.fr 📧
Téléphone: +33 134572063 📞
Fax: +33 134840157 📠
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=372341&orgAcronyme=d5x 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=372341&orgAcronyme=d5x 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-12-23 📅
Date limite de soumission: 2021-01-27 📅
Date de publication: 2020-12-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 252-634973
Numéro JO-S: 252
Informations complémentaires

Les minimum et maximum annuels en valeur de l'accord-cadre à bons de commande pour le lot 1 sont fixés à: Année 1: montant minimal annuel: 48 000 EUR (TTC), montant maximal annuel: 100 000 EUR (TTC); Années 2, 3 et 4: sans minimum annuel, montant maximal annuel: 25 000 EUR (TTC).

Objet
Champ d'application du marché
Numéro du lot: 1
Brève description: Équipements techniques et pédagogiques.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Le marché est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande passé pour une période annuelle à compter de sa notification. Il est reconductible tacitement trois fois, à chaque date anniversaire pour une durée maximale de quatre ans.

Informations complémentaires:

Les minimum et maximum annuels en valeur de l'accord-cadre à bons de commande pour le lot 1 sont fixés à:

Année 1: montant minimal annuel: 48 000 EUR (TTC), montant maximal annuel: 100 000 EUR (TTC);

Années 2, 3 et 4: sans minimum annuel, montant maximal annuel: 25 000 EUR (TTC).

Numéro du lot: 2
Brève description: Équipements aquagymniques.
Informations complémentaires:

Les minimum et maximum annuels en valeur de l'accord-cadre à bons de commande pour le lot 2 sont fixés à:

Année 1: montant minimal annuel: 60 000 EUR (TTC), montant maximal annuel: 96 000 EUR (TTC);

Années 2, 3 et 4: sans minimum annuel montant maximal annuel: 25 000 EUR (TTC).

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Piscines du territoire communautaire.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques (sous-traitants) sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature en application de l'article R. 2143-12 du code de la commande publique, l'opérateur économique se portant candidat produit les mêmes documents concernant lesdits opérateurs économiques que ceux qui lui sont exigés par le pouvoir adjudicateur dans la candidature. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités desdits opérateurs économiques pour l'exécution du marché, l'opérateur économique se portant candidat produit un engagement écrit de chacun de ces opérateurs économiques.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-01-27 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20007334400067
Contact
Point de contact: Direction de la commande publique — Mme Grémy Anne-Cécile
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=372341&orgAcronyme=d5x 🌏
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=372341&orgAcronyme=d5x 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

Sous réserve du besoin, le présent marché pourra être renouvelé à l'issue de son délai d'exécution.

Les mentions relatives à la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi paraîtront en fin de procédure sur le présent support de publication.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Fax: +33 139205422 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Sur le fondement des articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative, la présente procédure peut faire l'objet d'un référé précontractuel jusqu'à la signature du contrat. Le tribunal administratif peut être saisi par tout candidat évincé dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision de rejet, d'un recours pour excès de pouvoir contre cette décision en vertu de l'article R. 421-1 du code de justice administrative. Sur le fondement des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative, le contrat, après signature pourra faire l'objet d'un référé contractuel dans les 31 jours suivants la publication de l'avis d'attribution du contrat. Le contrat conclu pourra faire l'objet d'un recours de pleine juridiction par tout tiers à condition que celui-ci se prévale d'un intérêt susceptible de le léser de façon suffisamment directe et certaine (CE Ass., 4.4.2014, département de Tarn-et-Garonne, nº 358994). Ce recours devra être introduit dans un délai maximum de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution. Le cas échéant, ce recours pourra être assorti d'un référé suspension (article L. 521-1 du code de justice administrative).

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Versailles
Source: OJS 2020/S 252-634973 (2020-12-23)

Informations complémentaires (2021-01-21)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipements de sports nautiques 📦

Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: marches@rt78.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-01-21 📅
Date limite de soumission: 2021-02-19 📅
Date de publication: 2021-01-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 017-038893
Se réfère à l'avis: 2020/S 252-634973
Numéro JO-S: 17
Informations complémentaires

La consultation a été modifiée substantiellement. Les modifications qui ont été apportées au dossier de la consultation sont les suivantes: Acte d'engagement du lot nº 2: page 4: le montant minimal pour l'année 1 est porté à 35 000 EUR; Cahier des clauses particulières: page 1: la date limite de remise des offres est fixée au 19.2.2021; page 10: les lignes 1-1 aquabike et 1-9 tapis de course ont été supprimées. Les lignes restantes ont été renumérotées en conséquence; Règlement de la consultation, page 1: la date limite de remise des offres est fixée au 19.2.2021; Bordereau des prix unitaires et détail des quantités estimées du lot nº 2: les lignes 1-1 aquabike et 1-9 tapis de course ont été supprimées. Les lignes restantes ont été renumérotées en conséquence.

Source: OJS 2021/S 017-038893 (2021-01-21)

Avis d'attribution de marché (2021-06-14)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La présente consultation concerne l'acquisition d'équipements techniques, pédagogiques et aquagymniques nécessaires pour les piscines communautaires de Rambouillet territoires.

Valeur totale du marché: 288333.31 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Rambouillet territoires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-06-14 📅
Date de publication: 2021-06-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 117-305574
Numéro JO-S: 117
Informations complémentaires

Les minimum et maximum annuels en valeur de l'accord-cadre à bons de commande pour le lot 1 sont fixés à: Année 1: — montant minimal annuel: 48 000 EUR TTC, — montant maximal annuel: 100 000 EUR TTC. Années 2, 3 et 4: — sans minimal annuel, — montant maximal annuel: 25 000 EUR TTC.

Objet
Champ d'application du marché

Année 1:

— montant minimal annuel: 48 000 EUR TTC,

— montant maximal annuel: 100 000 EUR TTC.

Années 2, 3 et 4:

— sans minimal annuel,

— montant maximal annuel: 25 000 EUR TTC.

— montant minimal annuel: 35 000 EUR TTC,

— montant maximal annuel: 96 000 EUR TTC.

— Sans minimal annuel,

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique au vu de la production d'un mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 50

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-05-21 📅
Nom: La maison de la piscine (LMP)
Adresse postale: ZI de Toctoucau — chemin de Lou Tribail
Commune postale: Cestas
Code postal: 33610
Pays: France 🇫🇷
Gironde 🏙️
Valeur totale du marché: 100178.78 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2021-04-30 📅
Nom: Nicoletti Bruno (nom commercial Cardi'Eau)
Adresse postale: 25 avenue Victor Chatenay
Commune postale: Angers
Code postal: 49100
Pays: Maine-et-Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 23801.60 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1

Référence
Informations complémentaires

Il est précisé que la valeur totale finale du marché à l'article II.1.7 correspond au montant maximal HT des prestations sur 4 ans pour les deux lots.

La valeur totale du marché mentionnée ci-avant au V.2.4 pour chaque lot correspond aux montants du Détail quantitatif estimatif (DQE) fourni par le PA et valorisé par l'opérateur économique, ainsi qu'à l'établissement d'une évaluation type réalisée sur différentes références sur la base du catalogue fournisseur, servant uniquement au jugement des offres. Le marché est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande passé pour une période annuelle à compter de sa notification. Il est reconductible tacitement trois fois, à chaque date anniversaire pour une durée maximale de 4 ans.

Les modalités de consultation du contrat dans le respect des secrets protégés par la loi sont les suivantes: toute demande de communication doit être adressée à M

La consultation des documents s'effectuera gratuitement dans les locaux de Rambouillet territoires. Des frais de reproduction pourront être facturés pour toute demande de copies. Selon les cas, l'avis de la CADA pourra être sollicité.

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Sur le fondement des articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative, la présente procédure peut faire l'objet d'un référé pré-contractuel jusqu'à la signature du contrat.

Le tribunal administratif peut être saisi par tout candidat évincé dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision de rejet, d'un recours pour excès de pouvoir contre cette décision en vertu de l'article R. 421-1 du code de justice administrative.

Sur le fondement des articles L. 551.13 et suivants du code de justice administrative, le contrat, après signature pourra faire l'objet d'un référé contractuel dans les 31 jours suivants la publication de l'avis d'attribution du contrat.

Le contrat conclu pourra faire l'objet d'un recours de pleine juridiction par tout tiers à condition que celui-ci se prévale d'un intérêt susceptible de le léser de façon suffisamment directe et certaine (CE ASS., 4.4.2014, département de Tarn-et-Garonne, nº 358994). Ce recours devra être introduit dans un délai maximum de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution. Le cas échéant, ce recours pourra être assorti d'un référé suspension (article L. 521-1 du code de justice administrative).

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Versailles
Source: OJS 2021/S 117-305574 (2021-06-14)

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