La présente consultation concerne l'acquisition d'équipements techniques, pédagogiques et aquagymniques nécessaires pour les piscines communautaires de Rambouillet Territoires.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-01-27.
L'appel d'offres a été publié le 2020-12-23.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Équipements techniques, pédagogiques et aquagymniques pour les piscines communautaires de Rambouillet Territoires (deux lots)”
Produits/services: Matériel pédagogique📦
Brève description:
“La présente consultation concerne l'acquisition d'équipements techniques, pédagogiques et aquagymniques nécessaires pour les piscines communautaires de...”
Brève description
La présente consultation concerne l'acquisition d'équipements techniques, pédagogiques et aquagymniques nécessaires pour les piscines communautaires de Rambouillet Territoires.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Matériel pédagogique📦
Lieu d'exécution: Yvelines 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Piscines du territoire communautaire.
Description du marché: Équipements techniques et pédagogiques.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande passé pour une période annuelle à compter de sa notification. Il est reconductible...”
Description des renouvellements
Le marché est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande passé pour une période annuelle à compter de sa notification. Il est reconductible tacitement trois fois, à chaque date anniversaire pour une durée maximale de quatre ans.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Les minimum et maximum annuels en valeur de l'accord-cadre à bons de commande pour le lot 1 sont fixés à:
Année 1: montant minimal annuel: 48 000 EUR (TTC),...”
Informations complémentaires
Les minimum et maximum annuels en valeur de l'accord-cadre à bons de commande pour le lot 1 sont fixés à:
Année 1: montant minimal annuel: 48 000 EUR (TTC), montant maximal annuel: 100 000 EUR (TTC);
Années 2, 3 et 4: sans minimum annuel, montant maximal annuel: 25 000 EUR (TTC).
2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Équipements de sports nautiques📦
Description du marché: Équipements aquagymniques.
Informations complémentaires:
“Les minimum et maximum annuels en valeur de l'accord-cadre à bons de commande pour le lot 2 sont fixés à:
Année 1: montant minimal annuel: 60 000 EUR (TTC),...”
Informations complémentaires
Les minimum et maximum annuels en valeur de l'accord-cadre à bons de commande pour le lot 2 sont fixés à:
Année 1: montant minimal annuel: 60 000 EUR (TTC), montant maximal annuel: 96 000 EUR (TTC);
Années 2, 3 et 4: sans minimum annuel montant maximal annuel: 25 000 EUR (TTC).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques (sous-traitants) sur lesquels il s'appuie pour...”
Liste et brève description des conditions
Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques (sous-traitants) sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature en application de l'article R. 2143-12 du code de la commande publique, l'opérateur économique se portant candidat produit les mêmes documents concernant lesdits opérateurs économiques que ceux qui lui sont exigés par le pouvoir adjudicateur dans la candidature. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités desdits opérateurs économiques pour l'exécution du marché, l'opérateur économique se portant candidat produit un engagement écrit de chacun de ces opérateurs économiques.
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-01-27
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-01-27
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“Sous réserve du besoin, le présent marché pourra être renouvelé à l'issue de son délai d'exécution.” Informations complémentaires
“Les mentions relatives à la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi paraîtront en fin de...”
Les mentions relatives à la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi paraîtront en fin de procédure sur le présent support de publication.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr📧
Fax: +33 139205422 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Sur le fondement des articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative, la présente procédure peut faire l'objet d'un référé précontractuel...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Sur le fondement des articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative, la présente procédure peut faire l'objet d'un référé précontractuel jusqu'à la signature du contrat. Le tribunal administratif peut être saisi par tout candidat évincé dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision de rejet, d'un recours pour excès de pouvoir contre cette décision en vertu de l'article R. 421-1 du code de justice administrative. Sur le fondement des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative, le contrat, après signature pourra faire l'objet d'un référé contractuel dans les 31 jours suivants la publication de l'avis d'attribution du contrat. Le contrat conclu pourra faire l'objet d'un recours de pleine juridiction par tout tiers à condition que celui-ci se prévale d'un intérêt susceptible de le léser de façon suffisamment directe et certaine (CE Ass., 4.4.2014, département de Tarn-et-Garonne, nº 358994). Ce recours devra être introduit dans un délai maximum de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution. Le cas échéant, ce recours pourra être assorti d'un référé suspension (article L. 521-1 du code de justice administrative).
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr📧
Fax: +33 139205422 📠
Source: OJS 2020/S 252-634973 (2020-12-23)
Informations complémentaires (2021-01-21) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Courrier électronique: marches@rt78.fr📧
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2020/S 252-634973
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2021-01-27 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2021-02-19 📅
L'heure: 12:00
Autres informations complémentaires
“La consultation a été modifiée substantiellement. Les modifications qui ont été apportées au dossier de la consultation sont les suivantes:
Acte...”
La consultation a été modifiée substantiellement. Les modifications qui ont été apportées au dossier de la consultation sont les suivantes:
Acte d'engagement du lot nº 2: page 4: le montant minimal pour l'année 1 est porté à 35 000 EUR;
Cahier des clauses particulières: page 1: la date limite de remise des offres est fixée au 19.2.2021; page 10: les lignes 1-1 aquabike et 1-9 tapis de course ont été supprimées. Les lignes restantes ont été renumérotées en conséquence;
Règlement de la consultation, page 1: la date limite de remise des offres est fixée au 19.2.2021;
Bordereau des prix unitaires et détail des quantités estimées du lot nº 2: les lignes 1-1 aquabike et 1-9 tapis de course ont été supprimées. Les lignes restantes ont été renumérotées en conséquence.
Afficher plus
Source: OJS 2021/S 017-038893 (2021-01-21)
Avis d'attribution de marché (2021-06-14) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Rambouillet territoires
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Équipements techniques, pédagogiques et aquagymniques pour les piscines communautaires de Rambouillet territoires (deux lots)”
Brève description:
“La présente consultation concerne l'acquisition d'équipements techniques, pédagogiques et aquagymniques nécessaires pour les piscines communautaires de...”
Brève description
La présente consultation concerne l'acquisition d'équipements techniques, pédagogiques et aquagymniques nécessaires pour les piscines communautaires de Rambouillet territoires.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 288333.31 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique au vu de la production d'un mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 50
Description
Informations complémentaires:
“Les minimum et maximum annuels en valeur de l'accord-cadre à bons de commande pour le lot 1 sont fixés à:
Année 1:
— montant minimal annuel: 48 000 EUR...”
Informations complémentaires
Les minimum et maximum annuels en valeur de l'accord-cadre à bons de commande pour le lot 1 sont fixés à:
Année 1:
— montant minimal annuel: 48 000 EUR TTC,
— montant maximal annuel: 100 000 EUR TTC.
Années 2, 3 et 4:
— sans minimal annuel,
— montant maximal annuel: 25 000 EUR TTC.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Les minimum et maximum annuels en valeur de l'accord-cadre à bons de commande pour le lot 2 sont fixés à:
Année 1:
— montant minimal annuel: 35 000 EUR...”
Informations complémentaires
Les minimum et maximum annuels en valeur de l'accord-cadre à bons de commande pour le lot 2 sont fixés à:
Année 1:
— montant minimal annuel: 35 000 EUR TTC,
— montant maximal annuel: 96 000 EUR TTC.
Années 2, 3 et 4:
— Sans minimal annuel,
— montant maximal annuel: 25 000 EUR TTC.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 252-634973
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 21/09
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Lot 1: équipements techniques et pédagogiques
Date de conclusion du contrat: 2021-05-21 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: La maison de la piscine (LMP)
Adresse postale: ZI de Toctoucau — chemin de Lou Tribail
Commune postale: Cestas
Code postal: 33610
Pays: France 🇫🇷
Région: Gironde🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100178.78 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Équipements aquagymniques
Date de conclusion du contrat: 2021-04-30 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Nicoletti Bruno (nom commercial Cardi'Eau)
Adresse postale: 25 avenue Victor Chatenay
Commune postale: Angers
Code postal: 49100
Région: Maine-et-Loire🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 23801.60 💰
“Il est précisé que la valeur totale finale du marché à l'article II.1.7 correspond au montant maximal HT des prestations sur 4 ans pour les deux lots.
La...”
Il est précisé que la valeur totale finale du marché à l'article II.1.7 correspond au montant maximal HT des prestations sur 4 ans pour les deux lots.
La valeur totale du marché mentionnée ci-avant au V.2.4 pour chaque lot correspond aux montants du Détail quantitatif estimatif (DQE) fourni par le PA et valorisé par l'opérateur économique, ainsi qu'à l'établissement d'une évaluation type réalisée sur différentes références sur la base du catalogue fournisseur, servant uniquement au jugement des offres. Le marché est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande passé pour une période annuelle à compter de sa notification. Il est reconductible tacitement trois fois, à chaque date anniversaire pour une durée maximale de 4 ans.
Les modalités de consultation du contrat dans le respect des secrets protégés par la loi sont les suivantes: toute demande de communication doit être adressée à M Anne-Cécile Gremy soit par courriel (marches rt78.fr), soit par courrier (Rambouillet territoires, service marchés publics, 22 rue Gustave Eiffel, BP 40036, 78511 Rambouillet Cedex, France).
La consultation des documents s'effectuera gratuitement dans les locaux de Rambouillet territoires. Des frais de reproduction pourront être facturés pour toute demande de copies. Selon les cas, l'avis de la CADA pourra être sollicité.
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Sur le fondement des articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative, la présente procédure peut faire l'objet d'un référé pré-contractuel...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Sur le fondement des articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative, la présente procédure peut faire l'objet d'un référé pré-contractuel jusqu'à la signature du contrat.
Le tribunal administratif peut être saisi par tout candidat évincé dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision de rejet, d'un recours pour excès de pouvoir contre cette décision en vertu de l'article R. 421-1 du code de justice administrative.
Sur le fondement des articles L. 551.13 et suivants du code de justice administrative, le contrat, après signature pourra faire l'objet d'un référé contractuel dans les 31 jours suivants la publication de l'avis d'attribution du contrat.
Le contrat conclu pourra faire l'objet d'un recours de pleine juridiction par tout tiers à condition que celui-ci se prévale d'un intérêt susceptible de le léser de façon suffisamment directe et certaine (CE ASS., 4.4.2014, département de Tarn-et-Garonne, nº 358994). Ce recours devra être introduit dans un délai maximum de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution. Le cas échéant, ce recours pourra être assorti d'un référé suspension (article L. 521-1 du code de justice administrative).
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Versailles
Source: OJS 2021/S 117-305574 (2021-06-14)