Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Équipements pour événement municipaux, mobiliers d'extérieur en métal et armoires métalliques
20U001”
Produits/services: Mobilier📦
Brève description:
“Équipements pour événements municipaux, mobiliers d'extérieur en métal et armoires métalliques.”
Valeur estimée hors TVA: EUR 8 225 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Matériels électoral (urnes et isoloirs)
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Mobilier et équipements divers📦
Lieu d'exécution: Seine-et-Marne 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“France métropolitaine, DROM COM, Nouvelle-Calédonie, Wallis et Futuna, Polynésie Française.”
Description du marché: Matériels électoral (urnes et isoloirs).
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 625 000 💰
Durée de l'accord
Date de fin: 2024-01-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché est reconductible 2 fois 6 mois par décision expresse du représentant du pouvoir adjudicateur. La durée totale du marché ne peut excéder 4 ans à...”
Description des renouvellements
Le marché est reconductible 2 fois 6 mois par décision expresse du représentant du pouvoir adjudicateur. La durée totale du marché ne peut excéder 4 ans à compter de la date indiquée dans l'ordre de service période(s) de reconduction comprise(s).
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Le point de départ de la durée initiale du marché court à compter de la réception par le titulaire d'un ordre de service, distinct de la date de...”
Informations complémentaires
Le point de départ de la durée initiale du marché court à compter de la réception par le titulaire d'un ordre de service, distinct de la date de notification prévue à l'article R. 2182-4 du code de la commande publique. Cet ordre de service intervient au plus tard 6 mois après la notification du marché, par tout moyen donnant date certaine.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Armoires métalliques monoblocs à porte battantes et portes pliantes
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Armoires de classement📦
Site principal ou lieu d'exécution:
“France métropolitaine, DROM COM, Nouvelle Calédonie, Wallis et Futuna, Polynésie Française.”
Description du marché: Armoires métalliques monoblocs à porte battantes et portes pliantes.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 800 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“Le marché est tacitement reconductible 2 fois 6 mois. La durée totale du marché ne peut excéder 4 ans à compter de la date indiquée dans l'ordre de service...”
Description des renouvellements
Le marché est tacitement reconductible 2 fois 6 mois. La durée totale du marché ne peut excéder 4 ans à compter de la date indiquée dans l'ordre de service période(s) de reconduction comprise(s).
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Équipements pour événements municipaux
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Tentes📦
Produits/services supplémentaires: Drapeaux📦
Description du marché: Équipements pour événements municipaux.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 450 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“Le marché est reconductible 2 fois 6 mois puis 1 fois 2 mois par décision expresse du représentant du pouvoir adjudicateur. La durée totale du marché ne...”
Description des renouvellements
Le marché est reconductible 2 fois 6 mois puis 1 fois 2 mois par décision expresse du représentant du pouvoir adjudicateur. La durée totale du marché ne peut excéder 4 ans à compter de la date indiquée dans l'ordre de service période(s) de reconduction comprise(s).
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Mobilier d'extérieur en métal
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Mobilier de jardin📦
Description du marché: Mobilier d'extérieur en métal.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 350 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Les candidats peuvent choisir de répondre avec:
1) le dispositif DUME et bénéficier des fonctionnalités offertes par le service DUME. Le candidat renseigne...”
Liste et brève description des conditions
Les candidats peuvent choisir de répondre avec:
1) le dispositif DUME et bénéficier des fonctionnalités offertes par le service DUME. Le candidat renseigne le formulaire DUME directement en ligne sur le profil acheteur mentionné au point I.3) du présent avis. Les conditions d'accès sont précisées dans le règlement de la consultation;
2) ou le dispositif «Standard» en utilisant:
2.1) la «Lettre de candidature» figurant dans le dossier de consultation (ou équivalent) qui contient: les conditions de la candidature; les attestations prévues aux articles R. 2143-3 du code de la commande publique;
2.2) la «déclaration du candidat» figurant dans le dossier de consultation (ou équivalent) qui contient les éléments indiqués aux points III.1.2) et III.1.3) ci-après. Les éléments de capacité peuvent être complétés dans les conditions prévues à l'arrêté du 22.3.2019 fixant la liste des renseignements et des documents pouvant être demandés aux candidats aux marchés publics. Ces formulaires mentionnés aux points 2.1) et 2.2) sont téléchargeables dans les conditions figurant au point I.3) du présent avis;
3) le cas échéant, le(s) pouvoir(s) de la (des) personne(s) habilitée(s) à engager le candidat. En cas de groupement, l'ensemble des éléments demandés aux points 1), 2.2) et, le cas échéant, 3) ci-dessus doit être transmis pour chaque membre du groupement.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Chiffre d'affaires global en euros (HT). Sur les 3 derniers exercices disponibles ou équivalent (en cas d'exercice inférieur ou supérieur à 12 mois,...”
Liste et brève description des critères de sélection
Chiffre d'affaires global en euros (HT). Sur les 3 derniers exercices disponibles ou équivalent (en cas d'exercice inférieur ou supérieur à 12 mois, celui-ci est ramené par les soins de l'UGAP sur 12 mois au prorata temporis).
Afficher plus Conditions de participation
Néant.
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: Effectifs moyens annuels pour chacune des 3 derniers exercices.
Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles): Néant.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-03-19
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 7
Conditions d'ouverture des offres: 2020-03-20
09:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de renouveler le présent marché à sa date d'échéance.” Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Informations complémentaires
“Le présent accord-cadre s'entend comme un accord-cadre s'exécutant à bons de commande conformément à l'article R. 2162-2 al. 2 du code de la commande...”
Le présent accord-cadre s'entend comme un accord-cadre s'exécutant à bons de commande conformément à l'article R. 2162-2 al. 2 du code de la commande publique. L'expression «Modalités d'ouverture des offres» mentionnée au point IV.2.7) du présent avis s'entend comme «Modalités d'ouverture des candidatures et des offres». Le dossier de consultation et l'avis de marché sont en accès libre et direct sans que les candidats aient besoin de s'identifier. Toutefois, l'identification du candidat est fortement conseillée. Les candidats répondant avec le DUME indiquent l'ordre de préférence des lots dans le document «Allotissement» annexé au dossier de consultation. La notification des référés précontractuels au pouvoir adjudicateur prévue à l'art. R. 551-1 du code de justice administrative doit être adressée à la direction juridique au numéro de télécopie suivant: +33 164732039 dans la partie II.2.3) Lire Franco France métropolitaine (corse comprise) le cas échéant Nouvelle-Calédonie, Wallis et Futuna et Polynésie Française.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630📞
Fax: +33 160566610 📠
URL: http://Melun.tribunal-administratif.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: M. Le Médiateur interne de l'UGAP
Adresse postale: 1 boulevard Archimède — Champs-sur-Marne
Commune postale: Marne-la-Vallée Cedex 2
Code postal: 77444
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: mediateur-interne@ugap.fr📧 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630📞
Fax: +33 160566610 📠
URL: http://Melun.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2020/S 024-053109 (2020-01-31)
Avis d'attribution de marché (2021-01-07) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Union des groupements d'Achats publics
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Équipements pour événement municipaux, mobiliers d'extérieur en métal et armoires métalliques.”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 625 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité de service
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Performance protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 45
Champ d'application du marché
Titre: Armoires métalliques mono-blocs à porte battantes et portes pliantes
Description
Description du marché: Armoires métalliques mono-blocs à porte battantes et portes pliantes.
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Développement durable
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Qualités esthétiques et fonctionnelles
Critère de qualité (pondération): 15
Prix (pondération): 35
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 024-053109
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 616096
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Matériel électoral (urnes et isoloirs)
Date de conclusion du contrat: 2020-11-09 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Sodem system
Numéro d'enregistrement national: 43832377600023
Adresse postale: 7 route de Berchères-sur-Vesgres
Commune postale: Le Mesnil-Simon
Code postal: 28260
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 237640100📞
Courrier électronique: vgautier@sodemsystem.com📧
Région: Eure-et-Loir🏙️
URL: http://www.sodemsystem.com🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 625 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 616097
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Armoires métalliques monoblocs à portes battantes et portes pliantes
Date de conclusion du contrat: 2020-11-05 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Groupe Pierre Henry
Numéro d'enregistrement national: 73820183900011
Adresse postale: 3-5 rue de la Grande Borne
Commune postale: Eragny-sur-Oise
Code postal: 95610
Téléphone: +33 134485350📞
Courrier électronique: bdumas@vinco-industries.fr📧
Fax: +33 130370009 📠
Région: Val-d’Oise🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 800 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 616098
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Équipements pour événements municipaux
Date de conclusion du contrat: 2020-12-02 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Doublet
Numéro d'enregistrement national: 33054232500015
Adresse postale: 67 rue de Lille — CS 70012
Commune postale: Avelin
Code postal: 59710
Téléphone: +33 320494847📞
Courrier électronique: cdaniel@doublet.fr📧
Fax: +33 320494888 📠
Région: Nord🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 450 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 616099
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Mobiliers d'extérieur en métal
Nom et adresse du contractant
Nom: Fermob
Numéro d'enregistrement national: 34979735700010
Adresse postale: parc Actival
Commune postale: Thoissey
Code postal: 01140
Téléphone: +33 427300123📞
Courrier électronique: acamacho@fermobcontractunit.com📧
Région: Ain🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 350 000 💰
Informations complémentaires Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: M. le Médiateur interne de l'UGAP
Source: OJS 2021/S 007-010966 (2021-01-07)