Équipements et matériels — transports non guidés — abribus non publicitaires

Transpôle SA, direction projets et ingénierie

Le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet le renouvellement d’abribus non publicitaires et la mise en place de nouveaux abribus non publicitaires.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-07-16. L'appel d'offres a été publié le 2020-06-23.

Qui ?

• Transpôle SA, direction projets et ingénierie

Qu'est-ce que c'est ?

• Mobilier routier › Mobilier urbain
• Travaux de revêtement divers › Installation de panneaux de signalisation › Installation de mobilier urbain

Où ?

• Nord-Pas de Calais › Nord

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-06-23	Avis de marché
2020-06-29	Informations complémentaires

Avis de marché (2020-06-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Installation de mobilier urbain
Numéro de référence: DPI 20 241 CF/VH
Brève description:

Le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet le renouvellement d’abribus non publicitaires et la mise en place de nouveaux abribus non publicitaires.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Installation de mobilier urbain 📦
Code CPV supplémentaire: Mobilier urbain 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure restreinte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Transpole SA, direction projets et ingénierie
Adresse postale: Centre d'affaires Château Rouge, 276 avenue de la Marne — BP 51009
Code postal: 59701
Commune postale: Marcq-en-Barœul
Contact
Adresse Internet: http://www.ilevia.fr 🌏
Courrier électronique: beatrice.hardy@transpole.keolis.com 📧
Téléphone: +33 320404031 📞
Fax: +33 320403737 📠
URL des documents: http://www.ilevia.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-06-23 📅
Date limite de soumission: 2020-07-16 📅
Date de publication: 2020-06-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 121-297414
Numéro JO-S: 121
Informations complémentaires

Ce marché n'est pas un marché public. Le présent accord-cadre à bons de commande est conclu pour une durée initiale d’un an à compter de sa date de notification. Il est reconductible expressément pour trois périodes annuelles. Le marché est exécuté par émission de bons de commande. Le marché est découpé en deux phases distinctes: — phase 1: études, prototypes et 1 — phase 2: exécution et déploiement. Chaque bon de commande précise le type de prestations à réaliser, le lieu, le quantitatif, le montant, le délai d’exécution à compter de la date de la notification dudit bon de commande. S'agissant d'une procédure restreinte, la consultation se déroulera en phases successives: 1) les candidats remettent les pièces relatives aux conditions de participation (candidatures). En cas de groupement, les pièces nº 2, 3 et 4, 5, le cas échéant la pièce nº 1, doivent être fournies par chaque membre du groupement. Les entreprises de création récente peuvent justifier leurs capacités par tout autre moyen. Pour justifier ses capacités professionnelles, techniques et financières, le candidat, même s'il s'agit d'un groupement, peut demander que soient prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, quelle que soit la nature des liens existant entre ces opérateurs et lui. Dans ce cas, il justifie des capacités de ce ou ces opérateurs économiques et apporte la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché (ex: engagement prouvant que cet opérateur mettra ses capacités à disposition du candidat pour l'exécution du marché). Tous les documents remis par les candidats devront être rédigés en langue française, sous peine d’être jugés non-conformes. L’examen des candidatures est effectué au regard de la capacité économique et financière et de la capacité technique et professionnelle des candidats. Si après l’ouverture des plis le représentant Transpole constate qu’il manque des pièces ou informations pour examiner les candidatures, il peut demander à tous les candidats concernés de compléter leur dossier de candidature dans un délai de cinq jours à compter de la réception de la demande par les candidats. Après analyse des candidatures, les candidats qui ne présentent pas la capacité économique et financière et la capacité technique et professionnelle suffisantes ne sont pas admis à présenter une offre; 2) seuls les candidats dont la candidature est retenue, seront admis à remettre une offre. Le DCE sera remis via une plateforme informatique aux entreprises dont la candidature aura été retenue.

Informations complémentaires

Ce marché n'est pas un marché public.

Le présent accord-cadre à bons de commande est conclu pour une durée initiale d’un an à compter de sa date de notification. Il est reconductible expressément pour trois périodes annuelles.

Le marché est exécuté par émission de bons de commande.

Le marché est découpé en deux phases distinctes:

— phase 1: études, prototypes et 1

— phase 2: exécution et déploiement.

Chaque bon de commande précise le type de prestations à réaliser, le lieu, le quantitatif, le montant, le délai d’exécution à compter de la date de la notification dudit bon de commande.

S'agissant d'une procédure restreinte, la consultation se déroulera en phases successives:

1) les candidats remettent les pièces relatives aux conditions de participation (candidatures). En cas de groupement, les pièces nº 2, 3 et 4, 5, le cas échéant la pièce nº 1, doivent être fournies par chaque membre du groupement. Les entreprises de création récente peuvent justifier leurs capacités par tout autre moyen.

Pour justifier ses capacités professionnelles, techniques et financières, le candidat, même s'il s'agit d'un groupement, peut demander que soient prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, quelle que soit la nature des liens existant entre ces opérateurs et lui. Dans ce cas, il justifie des capacités de ce ou ces opérateurs économiques et apporte la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché (ex: engagement prouvant que cet opérateur mettra ses capacités à disposition du candidat pour l'exécution du marché).

Tous les documents remis par les candidats devront être rédigés en langue française, sous peine d’être jugés non-conformes.

L’examen des candidatures est effectué au regard de la capacité économique et financière et de la capacité technique et professionnelle des candidats. Si après l’ouverture des plis le représentant Transpole constate qu’il manque des pièces ou informations pour examiner les candidatures, il peut demander à tous les candidats concernés de compléter leur dossier de candidature dans un délai de cinq jours à compter de la réception de la demande par les candidats.

Après analyse des candidatures, les candidats qui ne présentent pas la capacité économique et financière et la capacité technique et professionnelle suffisantes ne sont pas admis à présenter une offre;

2) seuls les candidats dont la candidature est retenue, seront admis à remettre une offre.

Le DCE sera remis via une plateforme informatique aux entreprises dont la candidature aura été retenue.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet le renouvellement d’abribus non publicitaires et la mise en place de nouveaux abribus non publicitaires du réseau urbain ainsi que du réseau sous-traité bus de la Métropole européenne de Lille.

Il concerne également le remplacement des éclairages actuels des mâts lumineux d’ambiance sur les quais bus des Lianes, et ainsi que l’éclairage de certains abribus non équipés de leds.

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre à bons de commande est conclu pour une durée initiale d’un an à compter de sa date de notification. Il est reconductible expressément pour trois périodes annuelles.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: L'ensemble du réseau de bus de la Métropole européenne de Lille.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Chaque candidat individuel ou chaque membre du groupement devra fournir:

1) lettre de candidature permettant d'identifier le candidat (en cas de groupement, le mandataire, chaque membre du groupement, la nature du groupement) (le candidat peut utiliser l'imprimé DC1 du 1.4.2019);

2) déclaration du candidat individuel ou du membre de chaque groupement (le candidat peut utiliser le DC2);

3) documents relatifs aux pouvoirs des personnes habilitées à engager le candidat (statuts, extrait K bis, pouvoir interne à la société).

Situation économique et financière:

Chaque candidat individuel ou chaque membre du groupement devra fournir:

4) déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

Chaque candidat individuel ou chaque membre du groupement devra fournir:

5) liste des travaux de même nature, à savoir de travaux de fabrication et de pose d'abribus exécutés au cours des cinq dernières années assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, la date et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

Cette liste devant comprendre au moins un marché d'un montant minimum de 250 000 EUR HT.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Une retenue de garantie de 5 % du montant TTC du marché sera prélevé sur les factures. Cette retenue pourra être remplacée par une caution bancaire.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Les sommes dues seront payées dans un délai de 45 jours fin de mois à compter de la date d'émission de la facture.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Les candidats présentent leur candidature soit avec un prestataire unique soit avec un groupement dont la forme n'est pas imposée. En cas de groupement conjoint, le mandataire sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles. Transpole interdit aux candidats de présenter leur offre en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements. La composition du groupement ne peut être modifiée entre la date de remise des candidatures et des offres et celle de la signature du marché.

Procédure
Base juridique: 32014L0025
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 824164792
Contact
Point de contact: Monsieur le directeur projets et ingénierie
URL des documents: http://www.ilevia.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Ce marché n'est pas un marché public.

Le présent accord-cadre à bons de commande est conclu pour une durée initiale d’un an à compter de sa date de notification. Il est reconductible expressément pour trois périodes annuelles.

Le marché est exécuté par émission de bons de commande.

Le marché est découpé en deux phases distinctes:

— phase 1: études, prototypes et 1

— phase 2: exécution et déploiement.

Chaque bon de commande précise le type de prestations à réaliser, le lieu, le quantitatif, le montant, le délai d’exécution à compter de la date de la notification dudit bon de commande.

S'agissant d'une procédure restreinte, la consultation se déroulera en phases successives:

1) les candidats remettent les pièces relatives aux conditions de participation (candidatures). En cas de groupement, les pièces nº 2, 3 et 4, 5, le cas échéant la pièce nº 1, doivent être fournies par chaque membre du groupement. Les entreprises de création récente peuvent justifier leurs capacités par tout autre moyen.

Pour justifier ses capacités professionnelles, techniques et financières, le candidat, même s'il s'agit d'un groupement, peut demander que soient prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, quelle que soit la nature des liens existant entre ces opérateurs et lui. Dans ce cas, il justifie des capacités de ce ou ces opérateurs économiques et apporte la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché (ex: engagement prouvant que cet opérateur mettra ses capacités à disposition du candidat pour l'exécution du marché).

Tous les documents remis par les candidats devront être rédigés en langue française, sous peine d’être jugés non-conformes.

L’examen des candidatures est effectué au regard de la capacité économique et financière et de la capacité technique et professionnelle des candidats. Si après l’ouverture des plis le représentant Transpole constate qu’il manque des pièces ou informations pour examiner les candidatures, il peut demander à tous les candidats concernés de compléter leur dossier de candidature dans un délai de cinq jours à compter de la réception de la demande par les candidats.

Après analyse des candidatures, les candidats qui ne présentent pas la capacité économique et financière et la capacité technique et professionnelle suffisantes ne sont pas admis à présenter une offre;

2) seuls les candidats dont la candidature est retenue, seront admis à remettre une offre.

Le DCE sera remis via une plateforme informatique aux entreprises dont la candidature aura été retenue.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de commerce de Lille Métropole
Adresse postale: 445 boulevard Gambetta
Commune postale: Tourcoing
Code postal: 59200
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2020/S 121-297414 (2020-06-23)

Informations complémentaires (2020-06-29)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-06-29 📅
Date de publication: 2020-07-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 125-307035
Se réfère à l'avis: 2020/S 121-297414
Numéro JO-S: 125
Informations complémentaires

Les candidats doivent transmettre leur pli contenant les pièces relatives aux conditions de participation (candidatures) et à leur offre sur la plate-forme utilisée par la Direction projets et ingénierie (DPI). Pour ce faire, il est nécessaire de contacter la DPI à l’adresse électronique suivante: beatrice.hardy@transpole.keolis.com pour informer de leur intention de candidater. Un lien leur sera ensuite transmis pour la remise de leur pli sur la plate-forme.

Source: OJS 2020/S 125-307035 (2020-06-29)

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