Le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet le renouvellement d’abribus non publicitaires et la mise en place de nouveaux abribus non publicitaires.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-07-16.
L'appel d'offres a été publié le 2020-06-23.
Avis de marché (2020-06-23) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Transpole SA, direction projets et ingénierie
Numéro d'enregistrement national: 824164792
Adresse postale: Centre d'affaires Château Rouge, 276 avenue de la Marne — BP 51009
Commune postale: Marcq-en-Barœul
Code postal: 59701
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Monsieur le directeur projets et ingénierie
Téléphone: +33 320404031📞
Courrier électronique: beatrice.hardy@transpole.keolis.com📧
Fax: +33 320403737 📠
Région: Nord🏙️
URL: http://www.ilevia.fr🌏 Communication
URL des documents: http://www.ilevia.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Équipements et matériels — transports non guidés — abribus non publicitaires
DPI 20 241 CF/VH”
Produits/services: Installation de mobilier urbain📦
Brève description:
“Le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet le renouvellement d’abribus non publicitaires et la mise en place de nouveaux abribus non publicitaires.”
Brève description
Le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet le renouvellement d’abribus non publicitaires et la mise en place de nouveaux abribus non publicitaires.
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Mobilier urbain📦
Lieu d'exécution: Nord🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: L'ensemble du réseau de bus de la Métropole européenne de Lille.
Description du marché:
“Le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet le renouvellement d’abribus non publicitaires et la mise en place de nouveaux abribus non...”
Description du marché
Le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet le renouvellement d’abribus non publicitaires et la mise en place de nouveaux abribus non publicitaires du réseau urbain ainsi que du réseau sous-traité bus de la Métropole européenne de Lille.
Il concerne également le remplacement des éclairages actuels des mâts lumineux d’ambiance sur les quais bus des Lianes, et ainsi que l’éclairage de certains abribus non équipés de leds.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre à bons de commande est conclu pour une durée initiale d’un an à compter de sa date de notification. Il est reconductible expressément pour...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre à bons de commande est conclu pour une durée initiale d’un an à compter de sa date de notification. Il est reconductible expressément pour trois périodes annuelles.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Chaque candidat individuel ou chaque membre du groupement devra fournir:
1) lettre de candidature permettant d'identifier le candidat (en cas de groupement,...”
Liste et brève description des conditions
Chaque candidat individuel ou chaque membre du groupement devra fournir:
1) lettre de candidature permettant d'identifier le candidat (en cas de groupement, le mandataire, chaque membre du groupement, la nature du groupement) (le candidat peut utiliser l'imprimé DC1 du 1.4.2019);
2) déclaration du candidat individuel ou du membre de chaque groupement (le candidat peut utiliser le DC2);
3) documents relatifs aux pouvoirs des personnes habilitées à engager le candidat (statuts, extrait K bis, pouvoir interne à la société).
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Chaque candidat individuel ou chaque membre du groupement devra fournir:
4) déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas...”
Liste et brève description des critères de sélection
Chaque candidat individuel ou chaque membre du groupement devra fournir:
4) déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Chaque candidat individuel ou chaque membre du groupement devra fournir:
5) liste des travaux de même nature, à savoir de travaux de fabrication et de pose...”
Liste et brève description des critères de sélection
Chaque candidat individuel ou chaque membre du groupement devra fournir:
5) liste des travaux de même nature, à savoir de travaux de fabrication et de pose d'abribus exécutés au cours des cinq dernières années assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, la date et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin.
Afficher plus Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“Cette liste devant comprendre au moins un marché d'un montant minimum de 250 000 EUR HT.”
Dépôts et garanties exigés:
“Une retenue de garantie de 5 % du montant TTC du marché sera prélevé sur les factures. Cette retenue pourra être remplacée par une caution bancaire.”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Les sommes dues seront payées dans un délai de 45 jours fin de mois à compter de la date d'émission de la facture.”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Les candidats présentent leur candidature soit avec un prestataire unique soit avec un groupement dont la forme n'est pas imposée. En cas de groupement...”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché
Les candidats présentent leur candidature soit avec un prestataire unique soit avec un groupement dont la forme n'est pas imposée. En cas de groupement conjoint, le mandataire sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles. Transpole interdit aux candidats de présenter leur offre en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements. La composition du groupement ne peut être modifiée entre la date de remise des candidatures et des offres et celle de la signature du marché.
Procédure Type de procédure
Procédure restreinte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-07-16
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
“Ce marché n'est pas un marché public.
Le présent accord-cadre à bons de commande est conclu pour une durée initiale d’un an à compter de sa date de...”
Ce marché n'est pas un marché public.
Le présent accord-cadre à bons de commande est conclu pour une durée initiale d’un an à compter de sa date de notification. Il est reconductible expressément pour trois périodes annuelles.
Le marché est exécuté par émission de bons de commande.
Le marché est découpé en deux phases distinctes:
— phase 1: études, prototypes et 1 de série;
— phase 2: exécution et déploiement.
Chaque bon de commande précise le type de prestations à réaliser, le lieu, le quantitatif, le montant, le délai d’exécution à compter de la date de la notification dudit bon de commande.
S'agissant d'une procédure restreinte, la consultation se déroulera en phases successives:
1) les candidats remettent les pièces relatives aux conditions de participation (candidatures). En cas de groupement, les pièces nº 2, 3 et 4, 5, le cas échéant la pièce nº 1, doivent être fournies par chaque membre du groupement. Les entreprises de création récente peuvent justifier leurs capacités par tout autre moyen.
Pour justifier ses capacités professionnelles, techniques et financières, le candidat, même s'il s'agit d'un groupement, peut demander que soient prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, quelle que soit la nature des liens existant entre ces opérateurs et lui. Dans ce cas, il justifie des capacités de ce ou ces opérateurs économiques et apporte la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché (ex: engagement prouvant que cet opérateur mettra ses capacités à disposition du candidat pour l'exécution du marché).
Tous les documents remis par les candidats devront être rédigés en langue française, sous peine d’être jugés non-conformes.
L’examen des candidatures est effectué au regard de la capacité économique et financière et de la capacité technique et professionnelle des candidats. Si après l’ouverture des plis le représentant Transpole constate qu’il manque des pièces ou informations pour examiner les candidatures, il peut demander à tous les candidats concernés de compléter leur dossier de candidature dans un délai de cinq jours à compter de la réception de la demande par les candidats.
Après analyse des candidatures, les candidats qui ne présentent pas la capacité économique et financière et la capacité technique et professionnelle suffisantes ne sont pas admis à présenter une offre;
2) seuls les candidats dont la candidature est retenue, seront admis à remettre une offre.
Le DCE sera remis via une plateforme informatique aux entreprises dont la candidature aura été retenue.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal de commerce de Lille Métropole
Adresse postale: 445 boulevard Gambetta
Commune postale: Tourcoing
Code postal: 59200
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2020/S 121-297414 (2020-06-23)
Informations complémentaires (2020-06-29)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2020/S 121-297414
Changements Autres informations complémentaires
“Les candidats doivent transmettre leur pli contenant les pièces relatives aux conditions de participation
(candidatures) et à leur offre sur la plate-forme...”
Les candidats doivent transmettre leur pli contenant les pièces relatives aux conditions de participation
(candidatures) et à leur offre sur la plate-forme utilisée par la Direction projets et ingénierie (DPI).
Pour ce faire, il est nécessaire de contacter la DPI à l’adresse électronique suivante: beatrice.hardy@transpole.keolis.com pour informer de leur intention de candidater. Un lien leur sera ensuite transmis pour la remise de leur pli sur la plate-forme.
Afficher plus
Source: OJS 2020/S 125-307035 (2020-06-29)