Équipement pour la propreté des villes, mobiliers urbains, matériels de cheminement, équipements d'accessibilité pour l'accueil des personnes à mobilité réduite avec prestations associées
Équipement pour la propreté des villes, mobiliers urbains, matériels de cheminement, équipements d'accessibilité pour l'accueil des personnes à mobilité réduite avec prestations associées.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-04-06.
L'appel d'offres a été publié le 2020-02-21.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Équipement pour la propreté des villes, mobiliers urbains, matériels de cheminement, équipements d'accessibilité pour l'accueil des personnes à mobilité...”
Titre
Équipement pour la propreté des villes, mobiliers urbains, matériels de cheminement, équipements d'accessibilité pour l'accueil des personnes à mobilité réduite avec prestations associées
20U003
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Produits/services: Mobilier urbain📦
Brève description:
“Équipement pour la propreté des villes, mobiliers urbains, matériels de cheminement, équipements d'accessibilité pour l'accueil des personnes à mobilité...”
Brève description
Équipement pour la propreté des villes, mobiliers urbains, matériels de cheminement, équipements d'accessibilité pour l'accueil des personnes à mobilité réduite avec prestations associées.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 10 735 200 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Mobilier urbain à dominante bois et fonte à caractère économique
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Mobilier urbain📦
Lieu d'exécution: France🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“France métropolitaine (Corse comprise) DROM-COM, représentations françaises à l'étranger.”
Description du marché: Mobilier urbain à dominante bois et fonte à caractère économique.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 400 000 💰
Durée de l'accord
Date de fin: 2024-03-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché est reconductible, tacitement, 1 × 6 mois et 2 × 3 mois, la décision de non reconduction intervenant au plus tard 2 mois avant l'échéance de la...”
Description des renouvellements
Le marché est reconductible, tacitement, 1 × 6 mois et 2 × 3 mois, la décision de non reconduction intervenant au plus tard 2 mois avant l'échéance de la période en cours d'exécution. La durée totale du marché ne peut excéder 48 mois, périodes de reconduction comprises.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Matériel de cheminement (barrières, potelets, bornes…).
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Barrières de sécurité📦
Description du marché: Matériel de cheminement (barrières, potelets, bornes…).
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 428 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Équipements d'accessibilité pour accueil des personnes à mobilité réduite
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Équipement pour handicapés📦
Description du marché: Équipements d'accessibilité pour accueil des personnes à mobilité réduite.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 227 200 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Corbeilles d'extérieur de type porte sac et cendriers extérieurs
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Conteneurs et poubelles de déchets📦
Description du marché: Corbeilles d'extérieur de type porte sac et cendriers extérieurs.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 680 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Corbeilles d'extérieur à structure métallique
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Corbeilles d'extérieur à structure métallique.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 8 000 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Les candidats peuvent choisir de répondre avec: le dispositif DUME et bénéficier des fonctionnalités offertes par le service DUME. Le candidat renseigne le...”
Liste et brève description des conditions
Les candidats peuvent choisir de répondre avec: le dispositif DUME et bénéficier des fonctionnalités offertes par le service DUME. Le candidat renseigne le formulaire DUME directement en ligne sur le profil acheteur mentionné au point I.3) du présent avis. Les conditions d'accès sont précisées dans le règlement de la consultation. Ou le dispositif «Standard» en utilisant:
2.1) la «Lettre de candidature» figurant dans le dossier de consultation (ou équivalent) qui contient: les conditions de la candidature; les attestations prévues aux articles R. 2143-3 du code de la commande publique;
2.2) la «déclaration du candidat» figurant dans le dossier de consultation (ou équivalent) qui contient les éléments indiqués aux points III.1.2) et III.1.3) ci-après.
Les éléments de capacité peuvent être complétés dans les conditions prévues à l'arrêté du 22.3.2019 fixant la liste des renseignements et des documents pouvant être demandés aux candidats aux marchés publics. Ces formulaires mentionnés aux points 2.1) et 2.2) sont téléchargeables dans les conditions figurant au point I.3) du présent avis. 3) Le cas échéant, le(s) pouvoir(s) de la (des) personne(s) habilitée(s) à engager le candidat. En cas de groupement, l'ensemble des éléments demandés aux points 1), 2.2) et, le cas échéant, 3) ci-dessus doit être transmis pour chaque membre du groupement.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Chiffre d'affaires global en EUR HT sur les 3 derniers exercices disponibles ou équivalent (en cas d'exercice inférieur ou supérieur à 12 mois, celui-ci est...”
Liste et brève description des critères de sélection
Chiffre d'affaires global en EUR HT sur les 3 derniers exercices disponibles ou équivalent (en cas d'exercice inférieur ou supérieur à 12 mois, celui-ci est ramené par les soins de l'UGAP sur 12 mois au prorata temporis).
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: Effectifs moyens annuels pour chacune des 3 dernières années.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-04-06
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 7
Conditions d'ouverture des offres: 2020-04-07
09:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de renouveler le présent marché à sa date d'échéance.” Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Informations complémentaires
“Le présent accord-cadre s'entend comme un accord-cadre s'exécutant à bon de commande conformément à l'article R. 2162-2 al 2 du code de la commande...”
Le présent accord-cadre s'entend comme un accord-cadre s'exécutant à bon de commande conformément à l'article R. 2162-2 al 2 du code de la commande publique.
— l'expression «modalités d'ouverture des offres» mentionnée au point IV.2.7) du présent avis s'entend comme «modalités d'ouverture des candidatures et des offres»,
— le dossier de consultation et l'avis de marché sont en accès libre et direct sans que les candidats aient besoin de s'identifier. Toutefois, l'identification du candidat est fortement conseillée,
— les candidats répondant avec le DUME indiquent l'ordre de préférence des lots dans le document «allotissement» annexé au dossier de consultation,
— la notification des référés précontractuels au pouvoir adjudicateur prévue à l'art. R. 551-1 du code de justice administrative doit être adressée à la direction juridique au numéro de télécopie suivant: +33 164732039, les lieux principaux d'exécution pour l'ensemble des lots sont: France métropolitaine (Corse incluse), DROM-COM, Nouvelle Calédonie, Wallis et Futuna, Polynésie Française, représentations françaises à l'étranger.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630📞
Fax: +33 160566610 📠
URL: http://Melun.tribunal-administratif.fr/ta-caa/🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: M. le médiateur interne de l'UGAP
Adresse postale: boulevard Archimède — Champs-sur-Marne
Commune postale: Marne-la-Vallée Cedex
Code postal: 77444
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: mediateur-interne@ugap.fr📧
Source: OJS 2020/S 039-091795 (2020-02-21)
Informations complémentaires (2020-03-28) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Personne de contact:
“Direction des achats — Département mobilier de bureau et collectif — À l'attention de Mme Anne Lucas”
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2020/S 039-091795
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2020-04-06 📅
L'heure: 17:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-07-21 📅
L'heure: 16:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalité d'ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2020-04-07 📅
L'heure: 09:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-07-22 📅
L'heure: 09:00
Source: OJS 2020/S 065-155199 (2020-03-28)
Avis d'attribution de marché (2021-04-02) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national: 77605646700587
Commune postale: Marne-la-Vallée Cedex 2
Personne de contact:
“Direction des achats — Département «Mobilier de bureau et collectif» — À l'attention de Mme Anne Lucas”
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 10 735 200 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Qualité de service
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Performance en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 45
Champ d'application du marché
Titre: Matériel de cheminement (barrières, potelets, bornes…)
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 35
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (pondération): 45
Prix (pondération): 40
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 039-091795
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 616327
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Mobiliers urbains à dominante bois et fonte à caractère économique
Date de conclusion du contrat: 2021-03-01 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Sineu Graff
Adresse postale: 253a rue d'Epfig
Commune postale: Benfeld Cedex
Code postal: 67232
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388587458📞
Courrier électronique: contact@sineugraff.com📧
Région: Bas-Rhin🏙️
URL: https://sineugraff.com🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 400 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 400 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 616328
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Matériel de cheminement (barrières, potelets, bornes…)
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Seri sas
Adresse postale: 21 rue du Sanital
Commune postale: Châtellerault
Code postal: 86530
Téléphone: +33 549219747📞
Courrier électronique: commercial@seri.fr📧
Région: Vienne🏙️
URL: http://www.seri.fr🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 428 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 428 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Équipements d'accessibilité pour l'accueil des personnes à mobilité réduite
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Corbeilles d'extérieur de type porte sac et cendriers extérieurs
5️⃣
Numéro de contrat: 616329
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Corbeilles d'extérieur à structure métallique
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Société Nouvelle Rossignol
Adresse postale: route de Saint-Cénère
Commune postale: Montsurs
Code postal: 53150
Téléphone: +33 243015555📞
Courrier électronique: direction.commerciale@rossignol.fr📧
Région: Mayenne🏙️
URL: https://www.rossignol.fr🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 8 000 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 8 000 000 💰
“Le présent accord-cadre s'entend comme un accord-cadre s'exécutant à bon de commande conformément à l'article R. 2162-2 al 2 du code de la commande...”
Le présent accord-cadre s'entend comme un accord-cadre s'exécutant à bon de commande conformément à l'article R. 2162-2 al 2 du code de la commande publique. La date mentionnée à la rubrique V.2.1) s'entend comme la date de notification du marché. Le présent marché peut être consulté, sur simple demande, au siège de l'UGAP dont l'adresse figure à la section l Pouvoir adjudicateur, sous réserve des secrets protégés par la loi. Les lots nº 3 et 4 ont été déclarés infructueux car les offres déposées par les candidats se sont révélées irrégulières.
Afficher plus Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Monsieur le Médiateur interne de l'UGAP
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630📞
Fax: +33 160566610 📠
URL: http://Melun.tribunal-administratif.fr/ta-caa/🌏
Source: OJS 2021/S 067-173185 (2021-04-02)