Équipement de PVD R&D

CEA/Grenoble

Équipement de pulvérisation cathodique réactive multi-cathode pour des applications photovoltaïques, notamment pour des cellules solaires pérovskite (simple jonction et tandem sur silicium). Cet équipement permettra le développement et la réalisation de couches sélectives des porteurs de charges (ETL (Électron transport layer) et HTL (Hole transport layer) mais aussi de couches d'OTC (Oxydes transparents conducteurs). Il doit être compatible avec une salle blanche de qualité micro-électronique.
Les options suivantes sont décrites dans les documents de la consultation:
— générateur RF supplémentaire;
— interfaçage de l'équipement sur sas à cassette.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-09-04. L'appel d'offres a été publié le 2020-07-31.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Alliance Concept

Qui ?

• CEA/Grenoble

Qu'est-ce que c'est ?

• Équipement électronique › Machines et appareils microélectroniques et microsystèmes

Où ?

• Rhône-Alpes › Isère
• Rhône-Alpes › Savoie

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-07-31	Avis de marché
2020-12-11	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-07-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Machines et appareils microélectroniques et microsystèmes
Numéro de référence: AOOB20-04407-SG
Brève description:

Équipement de pulvérisation cathodique réactive multi-cathode pour des applications photovoltaïques, notamment pour des cellules solaires pérovskite (simple jonction et tandem sur silicium). Cet équipement permettra le développement et la réalisation de couches sélectives des porteurs de charges (ETL (Électron transport layer) et HTL (Hole transport layer) mais aussi de couches d'OTC (Oxydes transparents conducteurs). Il doit être compatible avec une salle blanche de qualité micro-électronique. Les options suivantes sont décrites dans les documents de la consultation: — générateur RF supplémentaire; — interfaçage de l'équipement sur sas à cassette.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Machines et appareils microélectroniques et microsystèmes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Savoie 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CEA/Grenoble
Adresse postale: 17 rue des Martyrs
Code postal: 38054
Commune postale: Grenoble
Contact
Adresse Internet: http://www.cea.fr 🌏
Courrier électronique: sylvie.gonzalez@cea.fr 📧
Téléphone: +33 438784534 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-07-31 📅
Date limite de soumission: 2020-09-04 📅
Date de publication: 2020-08-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 150-367126
Numéro JO-S: 150
Informations complémentaires

Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent avis de marché, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d’autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l’expérience professionnelle du ou de leurs responsables. Le présent avis et/ou les documents de la consultation doivent être retirés sur https://www.marches-publics.gouv.fr Modalités d’obtention du dossier de consultation: Pour obtenir le dossier de consultation des entreprises, le candidat devra le télécharger via la plateforme de dématérialisation des procédures de passation des marchés du CEA accessible sur l’URL suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr Modalités de transmission des candidatures et des offres: Les modalités de dépôt des candidatures et des offres sont précisées dans le règlement de consultation. Après examen de la conformité administrative du dossier de candidature, le CEA procédera à l'analyse et à la sélection des candidatures conformément aux critères de jugement des candidatures suivants: — capacité professionnelle: aptitude technique, organisation en matière d’assurance qualité, références sur des prestations similaires/des fournitures similaires; — capacité financière.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Les options suivantes sont décrites dans les documents de la consultation:

— générateur RF supplémentaire;

— interfaçage de l'équipement sur sas à cassette.

Durée de l'accord: 24 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CEA/INES Le Bourget-du-Lac.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— le formulaire DC1 (lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants) ou une lettre de candidature signée par une personne habilitée à engager le candidat ou habilitant le mandataire d’un groupement à représenter le groupement accompagnée d'une attestation sur l'honneur contenant l'ensemble des informations demandées à la page 3 de ce formulaire;

— le formulaire DC2 (Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) (ou équivalent).

Ces formulaires sont disponibles sur le site Internet suivant:

http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-marches-publics

Ou un document unique de marché européen (DUME) disponible sur https://ec.europa.eu/tools/espd/filter?lang=fr

— lorsqu'il appartient à un groupe, une attestation certifiant de son autonomie commerciale et de sa situation de concurrence vis à vis des autres entreprises du groupe.

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles;

— bilans ou extraits de bilan, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.

Si, pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen.

Capacité technique et professionnelle:

— une liste des principales livraisons effectuées fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;

— des certificats établis par des instituts ou services officiels chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Toutefois, d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par les candidats sont acceptées, si ceux-ci n'ont pas accès à ces certificats ou n'ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés;

— des certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants. Dans ce cas, l'acheteur accepte tout moyen de preuve équivalent ainsi que les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres états membres.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2020-09-04 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme S. Gonzalez
Adresse Internet: www.cea.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Modalités d’obtention du dossier de consultation:

Pour obtenir le dossier de consultation des entreprises, le candidat devra le télécharger via la plateforme de dématérialisation des procédures de passation des marchés du CEA accessible sur l’URL suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr

Modalités de transmission des candidatures et des offres:

Les modalités de dépôt des candidatures et des offres sont précisées dans le règlement de consultation.

Après examen de la conformité administrative du dossier de candidature, le CEA procédera à l'analyse et à la sélection des candidatures conformément aux critères de jugement des candidatures suivants:

— capacité professionnelle: aptitude technique, organisation en matière d’assurance qualité, références sur des prestations similaires/des fournitures similaires;

— capacité financière.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Adresse Internet: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché.

Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative.

Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Grenoble
Source: OJS 2020/S 150-367126 (2020-07-31)

Avis d'attribution de marché (2020-12-11)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Équipement de pulvérisation cathodique réactive multi-cathode pour des applications photovoltaïques, notamment pour des cellules solaires pérovskite (simple jonction et tandem sur silicium). Cet équipement permettra le développement et la réalisation de couches sélectives des porteurs de charges (ETL (Electron Transport Layer) et HTL (Hole Transport Layer) mais aussi de couches d'OTC (Oxydes Transparents Conducteurs). Il doit être compatible avec une salle blanche de qualité micro-électronique. Les options suivantes sont décrites dans les documents de la consultation: — générateur RF supplémentaire; — interfaçage de l'équipement sur sas à cassette.

Valeur totale du marché: 1 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: marlene.lozanopalacios@cea.fr 📧
Téléphone: +33 438783721 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-12-11 📅
Date de publication: 2020-12-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 245-606886
Se réfère à l'avis: 2020/S 150-367126
Numéro JO-S: 245
Informations complémentaires

Il a été indiqué 1.00 EUR à la rubrique V.2.4) «montant» uniquement parce que le champs est bloquant pour la publication de l'avis d'attribution et que le CEA ne peut pas indiquer le véritable prix de équipement sans violer le secret des affaires. Modalités de consultation du marché: un exemplaire du marché est disponible auprès du CEA dont les coordonnées sont précisées à la section I du présent avis. La consultation s’effectue dans le respect des secrets protégés par la loi.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Équipement de pulvérisation cathodique réactive multi-cathode pour des applications photovoltaïques, notamment pour des cellules solaires pérovskite (simple jonction et tandem sur silicium). Cet équipement permettra le développement et la réalisation de couches sélectives des porteurs de charges (ETL (Electron Transport Layer) et HTL (Hole Transport Layer) mais aussi de couches d'OTC (Oxydes Transparents Conducteurs). Il doit être compatible avec une salle blanche de qualité micro-électronique.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Caractère évolutif de l’équipement en vue de son interface avec d’autres enceintes (évaporateur, ALD…)
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Capacité d’homogénéité et de reproductibilité des dépôts
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Qualité du système de pompage (débit de pompage, vitesse de vide obtenue)
Dimension de la zone de dépôt (taille maximale des substrats utilisables dans l’enceinte de dépôt)
Délais
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 50

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-12-11 📅
Nom: Alliance Concept
Commune postale: Annecy
Pays: France 🇫🇷
Rhône-Alpes 🏙️
Valeur totale du marché: 1 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Marlène Lozano-Palacios

Référence
Informations complémentaires

Modalités de consultation du marché: un exemplaire du marché est disponible auprès du CEA dont les coordonnées sont précisées à la section I du présent avis. La consultation s’effectue dans le respect des secrets protégés par la loi.

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché.

Source: OJS 2020/S 245-606886 (2020-12-11)

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