Équipement de pulvérisation cathodique réactive multi-cathode pour des applications photovoltaïques, notamment pour des cellules solaires pérovskite (simple jonction et tandem sur silicium). Cet équipement permettra le développement et la réalisation de couches sélectives des porteurs de charges (ETL (Électron transport layer) et HTL (Hole transport layer) mais aussi de couches d'OTC (Oxydes transparents conducteurs). Il doit être compatible avec une salle blanche de qualité micro-électronique.
Les options suivantes sont décrites dans les documents de la consultation:
— générateur RF supplémentaire;
— interfaçage de l'équipement sur sas à cassette.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-09-04.
L'appel d'offres a été publié le 2020-07-31.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Équipement de PVD R&D
AOOB20-04407-SG
Produits/services: Machines et appareils microélectroniques et microsystèmes📦
Brève description:
“Équipement de pulvérisation cathodique réactive multi-cathode pour des applications photovoltaïques, notamment pour des cellules solaires pérovskite (simple...”
Brève description
Équipement de pulvérisation cathodique réactive multi-cathode pour des applications photovoltaïques, notamment pour des cellules solaires pérovskite (simple jonction et tandem sur silicium). Cet équipement permettra le développement et la réalisation de couches sélectives des porteurs de charges (ETL (Électron transport layer) et HTL (Hole transport layer) mais aussi de couches d'OTC (Oxydes transparents conducteurs). Il doit être compatible avec une salle blanche de qualité micro-électronique.
Les options suivantes sont décrites dans les documents de la consultation:
— générateur RF supplémentaire;
— interfaçage de l'équipement sur sas à cassette.
1️⃣
Lieu d'exécution: Savoie🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: CEA/INES Le Bourget-du-Lac.
Description du marché:
“Équipement de pulvérisation cathodique réactive multi-cathode pour des applications photovoltaïques, notamment pour des cellules solaires pérovskite (simple...”
Description du marché
Équipement de pulvérisation cathodique réactive multi-cathode pour des applications photovoltaïques, notamment pour des cellules solaires pérovskite (simple jonction et tandem sur silicium). Cet équipement permettra le développement et la réalisation de couches sélectives des porteurs de charges (ETL (Électron transport layer) et HTL (Hole transport layer) mais aussi de couches d'OTC (Oxydes transparents conducteurs). Il doit être compatible avec une salle blanche de qualité micro-électronique.
Les options suivantes sont décrites dans les documents de la consultation:
— générateur RF supplémentaire;
— interfaçage de l'équipement sur sas à cassette.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— le formulaire DC1 (lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants) ou une lettre de candidature signée par une personne habilitée...”
Liste et brève description des conditions
— le formulaire DC1 (lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants) ou une lettre de candidature signée par une personne habilitée à engager le candidat ou habilitant le mandataire d’un groupement à représenter le groupement accompagnée d'une attestation sur l'honneur contenant l'ensemble des informations demandées à la page 3 de ce formulaire;
— le formulaire DC2 (Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) (ou équivalent).
Ces formulaires sont disponibles sur le site Internet suivant:
http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-marches-publics
Ou un document unique de marché européen (DUME) disponible sur https://ec.europa.eu/tools/espd/filter?lang=fr
— lorsqu'il appartient à un groupe, une attestation certifiant de son autonomie commerciale et de sa situation de concurrence vis à vis des autres entreprises du groupe.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles;
— bilans ou extraits de bilan, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.
Si, pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— une liste des principales livraisons effectuées fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou...”
Liste et brève description des critères de sélection
— une liste des principales livraisons effectuées fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
— des certificats établis par des instituts ou services officiels chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Toutefois, d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par les candidats sont acceptées, si ceux-ci n'ont pas accès à ces certificats ou n'ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés;
— des certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants. Dans ce cas, l'acheteur accepte tout moyen de preuve équivalent ainsi que les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres états membres.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-09-04
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2020-09-04
16:00 📅
“Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés...”
Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent avis de marché, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d’autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l’expérience professionnelle du ou de leurs responsables. Le présent avis et/ou les documents de la consultation doivent être retirés sur https://www.marches-publics.gouv.fr
Modalités d’obtention du dossier de consultation:
Pour obtenir le dossier de consultation des entreprises, le candidat devra le télécharger via la plateforme de dématérialisation des procédures de passation des marchés du CEA accessible sur l’URL suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr
Modalités de transmission des candidatures et des offres:
Les modalités de dépôt des candidatures et des offres sont précisées dans le règlement de consultation.
Après examen de la conformité administrative du dossier de candidature, le CEA procédera à l'analyse et à la sélection des candidatures conformément aux critères de jugement des candidatures suivants:
— capacité professionnelle: aptitude technique, organisation en matière d’assurance qualité, références sur des prestations similaires/des fournitures similaires;
— capacité financière.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠
URL: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché.
Le référé contractuel peut être...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché.
Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative.
Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠
URL: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2020/S 150-367126 (2020-07-31)
Avis d'attribution de marché (2020-12-11) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Personne de contact: Marlène Lozano-Palacios
Téléphone: +33 438783721📞
Courrier électronique: marlene.lozanopalacios@cea.fr📧
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Équipement de pulvérisation cathodique réactive multi-cathode pour des applications photovoltaïques, notamment pour des cellules solaires pérovskite (simple...”
Brève description
Équipement de pulvérisation cathodique réactive multi-cathode pour des applications photovoltaïques, notamment pour des cellules solaires pérovskite (simple jonction et tandem sur silicium). Cet équipement permettra le développement et la réalisation de couches sélectives des porteurs de charges (ETL (Electron Transport Layer) et HTL (Hole Transport Layer) mais aussi de couches d'OTC (Oxydes Transparents Conducteurs). Il doit être compatible avec une salle blanche de qualité micro-électronique.
Les options suivantes sont décrites dans les documents de la consultation:
— générateur RF supplémentaire;
— interfaçage de l'équipement sur sas à cassette.
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 💰
Description
Description du marché:
“Équipement de pulvérisation cathodique réactive multi-cathode pour des applications photovoltaïques, notamment pour des cellules solaires pérovskite (simple...”
Description du marché
Équipement de pulvérisation cathodique réactive multi-cathode pour des applications photovoltaïques, notamment pour des cellules solaires pérovskite (simple jonction et tandem sur silicium). Cet équipement permettra le développement et la réalisation de couches sélectives des porteurs de charges (ETL (Electron Transport Layer) et HTL (Hole Transport Layer) mais aussi de couches d'OTC (Oxydes Transparents Conducteurs). Il doit être compatible avec une salle blanche de qualité micro-électronique.
Les options suivantes sont décrites dans les documents de la consultation:
— générateur RF supplémentaire;
— interfaçage de l'équipement sur sas à cassette.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Caractère évolutif de l’équipement en vue de son interface avec d’autres enceintes (évaporateur, ALD…)”
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Capacité d’homogénéité et de reproductibilité des dépôts
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Qualité du système de pompage (débit de pompage, vitesse de vide obtenue)
Critère de qualité (nom):
“Dimension de la zone de dépôt (taille maximale des substrats utilisables dans l’enceinte de dépôt)”
Critère de qualité (nom): Délais
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 50
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 150-367126
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 4000899850 - P7N6B
Titre: Équipement de PVD R&D
Date de conclusion du contrat: 2020-12-11 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Alliance Concept
Commune postale: Annecy
Pays: France 🇫🇷
Région: Rhône-Alpes🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 1 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
“Il a été indiqué 1.00 EUR à la rubrique V.2.4) «montant» uniquement parce que le champs est bloquant pour la publication de l'avis d'attribution et que le...”
Il a été indiqué 1.00 EUR à la rubrique V.2.4) «montant» uniquement parce que le champs est bloquant pour la publication de l'avis d'attribution et que le CEA ne peut pas indiquer le véritable prix de équipement sans violer le secret des affaires.
Modalités de consultation du marché: un exemplaire du marché est disponible auprès du CEA dont les coordonnées sont précisées à la section I du présent avis. La consultation s’effectue dans le respect des secrets protégés par la loi.
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché.
Le référé contractuel peut être...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché.
Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative.
Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Afficher plus
Source: OJS 2020/S 245-606886 (2020-12-11)