Le CEA souhaite acquérir un équipement de conditionnement et de test de stack d’électrolyseurs haute température. Cet équipement principalement constitué d’un four et d’un système de contrôle et de mélange d’air, d’hydrogène et autres gaz, sera utilisé pour la finalisation de la fabrication des stack ainsi que pour des tests de performances électrochimiques avant envoi aux clients ou partenaires du CEA. L’équipement sera installé dans les locaux du laboratoires de technologies hydrogène dédié à la R&D dans le domaine des électrolyseurs haute température.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-12-17.
L'appel d'offres a été publié le 2020-11-16.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Équipement de conditionnement et de tests électrochimiques pour pile à combustible/électrolyseur
AOO B20-06587-EF”
Produits/services: Équipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes)📦
Brève description:
“Le CEA souhaite acquérir un équipement de conditionnement et de test de stack d’électrolyseurs haute température. Cet équipement principalement constitué...”
Brève description
Le CEA souhaite acquérir un équipement de conditionnement et de test de stack d’électrolyseurs haute température. Cet équipement principalement constitué d’un four et d’un système de contrôle et de mélange d’air, d’hydrogène et autres gaz, sera utilisé pour la finalisation de la fabrication des stack ainsi que pour des tests de performances électrochimiques avant envoi aux clients ou partenaires du CEA. L’équipement sera installé dans les locaux du laboratoires de technologies hydrogène dédié à la R&D dans le domaine des électrolyseurs haute température.
1️⃣
Lieu d'exécution: Isère🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: CEA Grenoble — conditions d’accès réglementées
Description du marché:
“Le marché comprend les options suivantes:
— option 1: la fourniture d’un système de refroidissement actif pour le refroidissement du four (option...”
Description du marché
Le marché comprend les options suivantes:
— option 1: la fourniture d’un système de refroidissement actif pour le refroidissement du four (option facultative);
— option 2: le transport selon l’incoterm DAP (option obligatoire);
— option 3a: une année de maintenance préventive au forfait et corrective sur devis préalable à l’issue de la période de garantie (option obligatoire);
— option 3b: une année de maintenance préventive au forfait et corrective sur devis préalable à l’issue de l’option 3a (option obligatoire);
— option 3c: une année de maintenance préventive au forfait et corrective sur devis préalable à l’issue de l’option 3b (option obligatoire);
— option 4a: une année de maintenance préventive et corrective au forfait à l’issue de la période de garantie (option obligatoire);
— option 4b: une année de maintenance préventive et corrective au forfait à l’issue de l’option 4a (option obligatoire);
— Option 4c: une année de maintenance préventive et corrective au forfait à l’issue de l’option 4b (option obligatoire);
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 65
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Liste et description succincte des conditions:
Le candidat fournira à l’appui de sa candidature:
— le formulaire DC1 (lettre de candidature et habilitation...”
Liste et brève description des conditions
Liste et description succincte des conditions:
Le candidat fournira à l’appui de sa candidature:
— le formulaire DC1 (lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants) ou équivalent;
— le formulaire DC2 (déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) ou équivalent.
Ces formulaires sont disponibles sur le site Internet suivant:
http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat
— la copie du ou des jugements prononcés s’il est en redressement judiciaire ou dans une procédure étrangère équivalente;
— lorsqu’il appartient à un groupe, une attestation certifiant de son autonomie commerciale et de sa situation de concurrence vis à vis des autres entreprises du groupe.
Les opérateurs économiques ont l’obligation de déposer leurs candidatures et offres par voie électronique sur PLACE, sauf dans les cas prévus par l’article R. 2132-12 du CCP..
Le candidat peut présenter sa candidature sous la forme d’un Document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des documents mentionnés à l’article R. 2143-3 du code de la commande publique, téléchargeable à l’adresse suivante: https://ec.europa.eu/tools/espd/filter?lang=fr
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-12-17
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: anglais 🗣️
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2020-12-17
16:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): CEA Grenoble.
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“Cette date est indicative au regard de l’absence d’obligation, en droit français, de les renseigner.”
“Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés...”
Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent avis de marché, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d’autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l’expérience professionnelle du ou de leurs responsables.
Le présent avis et/ou les documents de la consultation doivent être retirés sur https://www.marchespublics.gouv.fr
Modalités d’obtention du dossier de consultation:
Pour obtenir le dossier de consultation des entreprises, le candidat devra le télécharger via la plate-forme de dématérialisation des procédures de passation des marchés du CEA accessible sur l’internet suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr
Modalités de transmission des candidatures et des offres:
Les modalités de dépôt des candidatures et des offres sont précisées dans le règlement de consultation.
Après examen de la conformité administrative du dossier de candidature, le CEA procédera à l'analyse et à la sélection des candidatures conformément aux critères de jugement des candidatures suivants:
— capacité professionnelle: aptitude technique, organisation en matière d’assurance qualité, références sur des prestations similaires/des fournitures similaires;
— capacité financière.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠
URL: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché;
— le référé contractuel peut...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché;
— le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative;
— le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠
URL: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2020/S 227-556317 (2020-11-16)
Avis d'attribution de marché (2021-02-03) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Équipement de conditionnement et de tests électrochimiques pour pile à combustible / électrolyseur
AOO B20-06587-EF”
Brève description:
“Le CEA souhaite acquérir un équipement de conditionnement et de test de stack d’électrolyseurs haute température. Cet équipement principalement constitué...”
Brève description
Le CEA souhaite acquérir un équipement de conditionnement et de test de stack d’électrolyseurs haute température. Cet équipement principalement constitué d’un four et d’un système de contrôle et de mélange d’air, d’hydrogène et autres gaz, sera utilisé pour la finalisation de la fabrication des stack ainsi que pour des tests de performances électrochimiques avant envoi aux clients ou partenaires du CEA.
L’équipement sera installé dans les locaux du laboratoires de technologies hydrogène dédié à la R&D dans le domaine des électrolyseurs haute température.
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 💰
Description
Site principal ou lieu d'exécution: CEA Grenoble — Conditions d’accès réglementées
Description du marché:
“Le marché comprend les options suivantes:
— option 1: la fourniture d’un système de refroidissement actif pour le refroidissement du four (option...”
Description du marché
Le marché comprend les options suivantes:
— option 1: la fourniture d’un système de refroidissement actif pour le refroidissement du four (option facultative);
— option 2: le transport selon l’incoterm DAP (option obligatoire);
— option 3A: une année de maintenance préventive au forfait et corrective sur devis préalable à l’issue de la période de garantie (option obligatoire);
— option 3B: une année de maintenance préventive au forfait et corrective sur devis préalable à l’issue de l’option 3A (option obligatoire);
— option 3C: une année de maintenance préventive au forfait et corrective sur devis préalable à l’issue de l’option 3B (option obligatoire).
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Fiabilité, précision et rapidité des régulations fluidiques (notamment sur l’humidité relative et la pression des gaz) du stack”
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Qualité de l’interface homme machine
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Fiabilité et précision de la régulation thermique du four
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Délais
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 45
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 227-556317
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 4000904309
Titre:
“Equipement de conditionnement et de tests électrochimiques pour pile à combustible / électrolyseur”
Date de conclusion du contrat: 2021-01-21 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Horiba
Numéro d'enregistrement national: 83715036600222
Commune postale: Palaiseau
Pays: France 🇫🇷
Région: France🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
“Il a été indiqué 1.00 à la rubrique «montant» uniquement parce que le champ est bloquant pour la publication de l'avis d'attribution et que le CEA ne peut...”
Il a été indiqué 1.00 à la rubrique «montant» uniquement parce que le champ est bloquant pour la publication de l'avis d'attribution et que le CEA ne peut pas indiquer le véritable prix de l'équipement sans violer le secret des affaires.
Modalités de consultation du marché: un exemplaire du marché est disponible auprès du CEA dont les coordonnées sont précisées à la section I du présent avis.
La consultation s’effectue dans le respect des secrets protégés par la loi.
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Le référé pré-contractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché.
Le référé contractuel peut être...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Le référé pré-contractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché.
Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative.
Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe Tribunal administratif de Grenoble
Source: OJS 2021/S 026-063873 (2021-02-03)