Entretien, réparation, fourniture, fourniture et pose de matériel sur les ouvrages de production d'eau de la métropole Européenne de Lille, exploités en régie
La présente consultation a pour objet l'entretien, la réparation, la fourniture, la fourniture et pose de matériel sur les ouvrages de production d'eau de la métropole Européenne de Lille, exploités en régie.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-09-28.
L'appel d'offres a été publié le 2020-07-23.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Entretien, réparation, fourniture, fourniture et pose de matériel sur les ouvrages de production d'eau de la métropole Européenne de Lille, exploités en régie
20SO20”
Titre
Entretien, réparation, fourniture, fourniture et pose de matériel sur les ouvrages de production d'eau de la métropole Européenne de Lille, exploités en régie
20SO20
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Produits/services: Services de réparation et d'entretien📦
Brève description:
“La présente consultation a pour objet l'entretien, la réparation, la fourniture, la fourniture et pose de matériel sur les ouvrages de production d'eau de...”
Brève description
La présente consultation a pour objet l'entretien, la réparation, la fourniture, la fourniture et pose de matériel sur les ouvrages de production d'eau de la métropole Européenne de Lille, exploités en régie.
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services de réparation et d'entretien de pompes, de vannes, de robinets, de conteneurs en métal et de machines📦
Produits/services supplémentaires: Services de réparation et d'entretien d'appareils de mesure, d'essai et de contrôle📦
Produits/services supplémentaires: Réparation et entretien d'équipements📦
Produits/services supplémentaires: Services de réparation et d'entretien de machines📦
Lieu d'exécution: Nord🏙️
Description du marché:
“Entretien, réparation, fourniture, fourniture et pose de matériel sur les ouvrages de production d'eau de la métropole Européenne de Lille, exploités en régie.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 200 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un an à compter du 1.1.2021 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure.
Il pourra être...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un an à compter du 1.1.2021 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure.
Il pourra être reconduit cinq fois pour une durée d'un an à chaque échéance contractuelle.
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Des marchés de prestations similaires peuvent être conclus en application de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique.” Description
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est conclu sans montant minimum ni montant maximum sur sa durée. L'estimation annuelle pour le présent lot s'élève à 700 000 EUR HT.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— lettre de candidature permettant d'identifier le candidat (en cas de groupement, le mandataire, chaque membre du groupement, la nature du groupement) (le...”
Liste et brève description des conditions
— lettre de candidature permettant d'identifier le candidat (en cas de groupement, le mandataire, chaque membre du groupement, la nature du groupement) (le candidat peut utiliser l'imprimé DC1);
— déclaration sur l'honneur visée à l'article R. 2143-3 du code de la commande publique ou règle d'effet équivalent pour les candidats établis à l'étranger.
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Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Une avance est accordée au titulaire dans les conditions fixées par la réglementation en vigueur, sauf renonciation expresse dans l'acte d'engagement.
Son...”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent
Une avance est accordée au titulaire dans les conditions fixées par la réglementation en vigueur, sauf renonciation expresse dans l'acte d'engagement.
Son montant est calculé, en fonction de la durée du marché, dans les conditions définies par le code de la commande publique et l'acte d'engagement.
Ressources propres de l'entité adjudicatrice — budget régie de l'eau — section fonctionnement.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Le marché sera conclu soit avec un prestataire unique soit avec un groupement dont la forme n'est pas imposée.
En cas de groupement conjoint, le mandataire...”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché
Le marché sera conclu soit avec un prestataire unique soit avec un groupement dont la forme n'est pas imposée.
En cas de groupement conjoint, le mandataire sera solidaire pour l'exécution des prestations objet du marché de chacun des membres du groupement.
En application de l'article R. 2142-21 du code de la commande publique, il est interdit aux candidats de présenter pour le marché plusieurs offres en agissant à la fois:
1º) en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements;
2º) en qualité de membres de plusieurs groupements.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-09-28
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2020-09-28
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“Seul le représentant de l'entité adjudicatrice et les services gestionnaires du marché.”
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Renouvellement prévisionnel en juillet 2027.
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“S'agissant d'une procédure ouverte, les candidats remettent simultanément leur dossier de candidature et leur offre.
Les candidats doivent transmettre leur...”
S'agissant d'une procédure ouverte, les candidats remettent simultanément leur dossier de candidature et leur offre.
Les candidats doivent transmettre leur offre sur le profil d'acheteur: https://marchespublics596280.fr.
Le candidat peut utiliser les formulaires DC1 et DC2 joints au présent dossier de consultation ou le DUME.
Le candidat peut déposer sa candidature avec un DUME, y compris un DUME électronique mais il ne peut pas se limiter à indiquer qu'il dispose de l'aptitude et des capacités requises, il doit fournir tous les justificatifs exigés pour la présentation des candidatures.
Le DUME doit être rédigé en français. Il n'est pas exigé de signature électronique à la remise des offres.
Seul le candidat retenu sera tenu de signer le marché: soit sur un document rematérialisé au format papier, soit avec son certificat de signature électronique si Sourcéo le lui propose.
Les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements relatifs à la candidature si ces derniers peuvent être obtenus gratuitement en ligne par Sourcéo, à condition que le dossier de candidature fournisse toutes les informations nécessaires pour accéder aux documents et renseignements exigés.
Les offres conformes des soumissionnaires présentant des capacités suffisantes sont analysées au regard des critères de jugement des offres suivants:
— le prix sera analysé à hauteur de 70 % dont le détail est énoncé au règlement de la consultation;
— la valeur technique, à hauteur de 30 %, sera analysée au regard du mémoire technique remis par le soumissionnaire et selon les sous-critères suivants:
—— l'organisation et moyens mise en place par le soumissionnaire pour l'exécution des prestations de service (25 %);
—— la pertinence des modalités alternatives de retrait des fournitures hors livraison sur site Sourcéo (5 %).
L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un an à compter du 1.1.2021 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure.
Il pourra être reconduit cinq fois pour une durée d'un an à chaque échéance contractuelle.
Les bons de commande peuvent être adressés dès notification du marché et jusqu'à la date limite de validité de l'accord-cadre.
Leur exécution ne pourra excéder de plus de trois mois la période de validité de l'accord-cadre.
Une visite facultative est possible jusqu'à dix jours avant la date limite de remise des offres dans les conditions fixées à l'article 2.7 du règlement de la consultation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy-Saint-Hilaire
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Fax: +33 359542425 📠
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Précisions concernant les délais d'introduction de recours:
— avant la conclusion du marché, référé pré-contractuel dans les conditions fixées aux articles...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:
— avant la conclusion du marché, référé pré-contractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-5 et suivants du code de justice administrative;
— après la conclusion du marché, référé contractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative;
— recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution dans les conditions fixées par le Conseil d'État dans son arrêt nº 358994 du 4.4.2014.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy-Saint-Hilaire
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Fax: +33 359542425 📠
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2020/S 144-355716 (2020-07-23)
Informations complémentaires (2020-09-23) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Entretien, réparation, fourniture, fourniture et pose de matériel sur les ouvrages de production d'eau de la Métropole européenne de Lille, exploités en régie
20SO20”
Titre
Entretien, réparation, fourniture, fourniture et pose de matériel sur les ouvrages de production d'eau de la Métropole européenne de Lille, exploités en régie
20SO20
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Brève description:
“La présente consultation a pour objet l'entretien, la réparation, la fourniture, la fourniture et pose de matériel sur les ouvrages de production d'eau de...”
Brève description
La présente consultation a pour objet l'entretien, la réparation, la fourniture, la fourniture et pose de matériel sur les ouvrages de production d'eau de la Métropole européenne de Lille, exploités en régie.
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2020/S 144-355716
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2020-09-28 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-10-23 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d'ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2020-09-28 📅
L'heure: 14:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-10-23 📅
L'heure: 14:00
Source: OJS 2020/S 188-454908 (2020-09-23)
Avis d'attribution de marché (2020-12-23) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Régie de production d'eau de la Métropole européenne de Lille
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Entretien, réparation, fourniture, fourniture et pose de matériel sur les ouvrages de production d'eau de la Métropole Européenne de Lille, exploités en régie
20SO20”
Titre
Entretien, réparation, fourniture, fourniture et pose de matériel sur les ouvrages de production d'eau de la Métropole Européenne de Lille, exploités en régie
20SO20
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Brève description:
“La présente consultation a pour objet l'entretien, la réparation, la fourniture, la fourniture et pose de matériel sur les ouvrages de production d'eau de...”
Brève description
La présente consultation a pour objet l'entretien, la réparation, la fourniture, la fourniture et pose de matériel sur les ouvrages de production d'eau de la Métropole Européenne de Lille, exploités en régie.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 4 200 000 💰
Description
Description du marché:
“Entretien, réparation, fourniture, fourniture et pose de matériel sur les ouvrages de production d'eau de la Métropole Européenne de Lille, exploités en régie.”
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre à bons de commandes est conclu sans montant minimal et sans montant maximal pour une durée d'un an à compter du 1.1.2021. Il pourra être...”
Informations complémentaires
L'accord-cadre à bons de commandes est conclu sans montant minimal et sans montant maximal pour une durée d'un an à compter du 1.1.2021. Il pourra être reconduit cinq fois pour une durée d'un an.
L'estimation est de 4 200 000 EUR HT toutes périodes de reconduction confondues.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 144-355716
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2020-20SO2000
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: Lot unique
Date de conclusion du contrat: 2020-12-21 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: Veolia Eau — compagnie Générale des Eaux
Adresse postale: 21 rue de la Boétie
Commune postale: Paris
Code postal: 75008
Pays: France 🇫🇷
Région: Paris🏙️
Le contractant est une PME
Nom: Semeru
Adresse postale: parc d'Activités B — rue Jacques Messager
Commune postale: Templemars
Code postal: 59175
Région: Nord🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 4 200 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 200 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter: Part inconnue
“Le montant indiqué dans le présent avis est le montant estimé toutes reconductions confondues. Il n'engage pas l'entité adjudicatrice.
Le présent accord...”
Le montant indiqué dans le présent avis est le montant estimé toutes reconductions confondues. Il n'engage pas l'entité adjudicatrice.
Le présent accord cadre est bien sans montant minimal et sans montant maximal.
Le contrat peut être consulté (dans le respect des secrets protégés par la loi) sur demande préalable adressée à Sourceo — service documentation et archives (guichet unique) — 1 rue du Ballon — CS 50749 — 59 034 Lille Cedex.
Afficher plus Organe de révision
Adresse postale: 5 rue Geoffroy-Saint-Hilaire.
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Précisions concernant les délais d'introduction de recours:
— avant la conclusion du marché, référé pré-contractuel dans les conditions fixées aux articles...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:
— avant la conclusion du marché, référé pré-contractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-5 et suivants du code de justice administrative,
— après la conclusion du marché, référé contractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative,
— recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution dans les conditions fixées par le Conseil d'État dans son arrêt nº 358994 du 4.4.2014.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 5 rue Geoffroy-Saint Hilaire
Source: OJS 2020/S 252-637863 (2020-12-23)