La présente procédure constitue la relance du lot nº 2 de l'accord-cadre relatif à l'acquisition de pièces détachées, d'entretien et réparation des matériels d'espaces verts, agricoles et d'engins nautiques à moteur (procédure ayant fait l'objet d'une publication au JOUE le 10.7.2020 — numéro 2020/s132-323817 et au BOAMP le 8.7.2020 — identifiant 20-86565). Cet accord-cadre était décomposé en trois lots:
— lot nº 1: fournitures de pièces détachées pour matériels d'espaces verts, agricoles et engins nautiques;
— lot nº 2: entretien et réparation de matériels d'espaces verts et agricoles;
— lot nº 3: entretien et réparation d'engins nautiques à moteur.
Ce lot nº 2 portant sur l'entretien et la réparation de matériels d'espaces verts et agricoles a fait l'objet d'une déclaration sans suite pour motif d'intérêt général. Les lots 1 et 3 sont en cours d'attribution.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-12-07.
L'appel d'offres a été publié le 2020-11-04.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2020-11-04) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Métropole européenne de Lille
Numéro d'enregistrement national: 200 093 201 00016
Adresse postale: 1 rue du Ballon — CS 50749, F
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59034
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Buttin Violaine
Téléphone: +33 20216692📞
Courrier électronique: marches.support@lillemetropole.fr📧
Région: Nord🏙️
URL: http://www.lillemetropole.fr/mel.html🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics596280.fr🌏
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Sourceo — production d'eau de la MEL
Adresse postale: 1 rue du Ballon, CS 50749, F
Commune postale: Lille Cedex
Objet Champ d'application du marché
Titre: Entretien et réparation de matériels d'espaces verts et agricoles
20AL25
Produits/services: Services de réparation et d'entretien de machines📦
Brève description:
“La présente procédure constitue la relance du lot nº 2 de l'accord-cadre relatif à l'acquisition de pièces détachées, d'entretien et réparation des...”
Brève description
La présente procédure constitue la relance du lot nº 2 de l'accord-cadre relatif à l'acquisition de pièces détachées, d'entretien et réparation des matériels d'espaces verts, agricoles et d'engins nautiques à moteur (procédure ayant fait l'objet d'une publication au JOUE le 10.7.2020 — numéro 2020/s132-323817 et au BOAMP le 8.7.2020 — identifiant 20-86565). Cet accord-cadre était décomposé en trois lots:
— lot nº 1: fournitures de pièces détachées pour matériels d'espaces verts, agricoles et engins nautiques;
— lot nº 2: entretien et réparation de matériels d'espaces verts et agricoles;
— lot nº 3: entretien et réparation d'engins nautiques à moteur.
Ce lot nº 2 portant sur l'entretien et la réparation de matériels d'espaces verts et agricoles a fait l'objet d'une déclaration sans suite pour motif d'intérêt général. Les lots 1 et 3 sont en cours d'attribution.
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services de réparation et d'entretien de machines📦
Lieu d'exécution: Nord🏙️
Description du marché:
“L'accord-cadre relatif à l'entretien et la réparation de matériels d'espaces verts et agricoles, donne lieu à la passation d'un accord-cadre à bons de...”
Description du marché
L'accord-cadre relatif à l'entretien et la réparation de matériels d'espaces verts et agricoles, donne lieu à la passation d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, est conclu pour les montants suivants:
— montant minimal sur la durée globale de l'accord-cadre (quatre ans): sans seuil;
— montant maximal sur la durée globale de l'accord-cadre (quatre ans): 600 000 EUR HT.
L'accord-cadre fait l'objet d'un groupement de commandes entre la MEL et Sourceo. Le coordonnateur du groupement de commandes est la MEL, qui est chargée de procéder à l'ensemble des opérations de sélection jusqu'à la notification de l'accord-cadre, puis à son exécution. L'accord-cadre est conclu pour une durée de quatre ans à compter de sa date de notification. Il peut être résilié par l'une ou l'autre des parties, sans indemnité, à la fin de chaque période annuelle, par lettre recommandée avec accusée de réception, qui sera notifiée au plus tard quatre mois avant la fin de la période annuelle en cours. Le marché prend fin si, dans le cas où un avenant n'est pas conclu, le montant maximal est atteint. Dans ce cas, la date de l'accord-cadre correspond à la date de notification du bon de commande portant atteinte du montant maximal.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 410 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— lettre de candidature permettant d'identifier la candidat;
— déclaration sur l'honneur visée à l'article R. 2143-3 du code de la commande publique ou...”
Liste et brève description des conditions
— lettre de candidature permettant d'identifier la candidat;
— déclaration sur l'honneur visée à l'article R. 2143-3 du code de la commande publique ou règle d'effet équivalent pour les candidats établis à l'étranger.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires du domaine activité faisant l'objet du marché portant sur les trois derniers...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires du domaine activité faisant l'objet du marché portant sur les trois derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: Liste des services fournis au cours des trois dernières années.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 132-323817
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-12-07
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-12-07
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“Seulement le représentant du pouvoir adjudicateur et les services gestionnaires du marché.”
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 3 trimestre 2024.
Informations complémentaires
“Le détail des documents et renseignements à fournir figure dans le règlement de la consultation téléchargeable sur le profil d'acheteur. Transmission des...”
Le détail des documents et renseignements à fournir figure dans le règlement de la consultation téléchargeable sur le profil d'acheteur. Transmission des plis par voie électronique sur le profil d'acheteur dans les conditions fixées au règlement de la consultation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
Pays: France 🇫🇷
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Avant la conclusion du marché, référé précontractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. Après...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Avant la conclusion du marché, référé précontractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. Après la conclusion du marché: référé contractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative; recours en contestation de validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution dans les conditions fixées par le Conseil d'État dans son arrêt nº 358994 du 4.4.2014.
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Source: OJS 2020/S 218-535440 (2020-11-04)
Avis d'attribution de marché (2021-02-17) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national: 20009320100016
Adresse postale: 1 rue du Ballon, CS 50749, F
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“La présente procédure constitue la relance du lot n 2 de l'accord-cadre relatif à l'acquisition de pièces détachées, d'entretien et réparation des matériels...”
Brève description
La présente procédure constitue la relance du lot n 2 de l'accord-cadre relatif à l'acquisition de pièces détachées, d'entretien et réparation des matériels d'espaces verts, agricoles et d'engins nautiques à moteur (procédure ayant fait l'objet d'une publication au JOUE le 10.7.2020 — numéro 2020/s132-323817 et au BOAMP le 8.7.2020 — identifiant 20-86565). Cet accord-cadre était décomposé en trois lots:
— lot n 1: fournitures de pièces détachées pour matériels d'espaces verts, agricoles et engins nautiques;
— lot n 2: entretien et réparation de matériels d'espaces verts et agricoles;
— lot n 3: entretien et réparation d'engins nautiques à moteur.
Ce lot n 2 portant sur l'entretien et la réparation de matériels d'espaces verts et agricoles a fait l'objet d'une déclaration sans suite pour motif d'intérêt général. Les lots 1 et 3 sont en cours d'attribution.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 600 000 💰
Description
Description du marché:
“L'accord-cadre, relatif à l'entretien et la réparation de matériels d'espaces verts et agricoles, donne lieu à la passation d'un accord-cadre à bons de...”
Description du marché
L'accord-cadre, relatif à l'entretien et la réparation de matériels d'espaces verts et agricoles, donne lieu à la passation d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, est conclu pour les montants suivants:
— montant minimum sur la durée globale de l'accord-cadre (quatre ans): sans seuil;
— montant maximum sur la durée globale de l'accord-cadre (quatre ans): 600 000 EUR (HT).
L'accord-cadre fait l'objet d'un groupement de commandes entre la MEL et Sourceo. Le coordonnateur du groupement de commandes est la MEL qui est chargée de procéder à l'ensemble des opérations de sélection jusqu'à la notification de l'accord-cadre, puis à son exécution. L'accord-cadre est conclu pour une durée de quatre ans à compter de sa date de notification. Il peut être résilié par l'une ou l'autre des parties, sans indemnité, à la fin de chaque période annuelle, par lettre recommandée avec accusée de réception, qui sera notifiée au plus tard quatre mois avant la fin de la période annuelle en cours. Le marché prend fin si, dans le cas où un avenant n'est pas conclu, le montant maximum est atteint. Dans ce cas, la date de l'accord-cadre correspond à la date de notification du bon de commande portant atteinte du montant maximum.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délai d'intervention indiqué dans l'acte d'engagement
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom):
“Adéquation entre les modalités d'organisation et le délai d'approvisionnement des pièces proposées dans le mémoire technique”
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom):
“Adaptation des moyens humains affectés aux prestations de l'accord-cadre précisés dans le mémoire technique”
Critère de qualité (nom):
“Effort en matière environnementale sur le traitement des déchets indiqué dans le mémoire technique”
Prix (pondération): 60
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 218-535440
Attribution du marché
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Numéro de contrat: 20AL2500
Titre: Entretien et réparation de matériels d'espaces verts et agricoles
Date de conclusion du contrat: 2021-02-16 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: SARL Ateliers Ghestem
Adresse postale: 55 rue du Maréquaix
Commune postale: Chéreng
Code postal: 59152
Pays: France 🇫🇷
Région: France🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 600 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
Informations complémentaires Organe de révision
Adresse postale: 5 rue Geoffroy-Saint-Hilaire
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— Avant la conclusion du marché, référé précontractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative;
—...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— Avant la conclusion du marché, référé précontractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative;
— Après la conclusion du marché: référé contractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative;
— Recours en contestation de validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution dans les conditions fixées par le Conseil d'État dans son arrêt n 358994 du 4.4.2014.
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Source: OJS 2021/S 036-090696 (2021-02-17)