Entretien et petits travaux de voirie sur le territoire de la CCPO

Communauté communes du Pays de l'Ozon

Accord-cadre à bons de commande pour l'entretien de la voirie et la réalisation de petits travaux sur le territoire de la Communauté de communes du Pays de l'Ozon.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-06-17. L'appel d'offres a été publié le 2020-04-17.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2020-04-17 Avis de marché
2020-10-13 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2020-04-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'entretien routier
Brève description:
Accord-cadre à bons de commande pour l'entretien de la voirie et la réalisation de petits travaux sur le territoire de la Communauté de communes du Pays de l'Ozon.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux d'entretien routier 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux d'entretien routier 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté communes du Pays de l'Ozon
Adresse postale: 1 rue du Stade
Code postal: 69360
Commune postale: Saint-Symphorien d'Ozon
Contact
Adresse Internet: https://www.pays-ozon.com 🌏
Courrier électronique: cmichel@pays-ozon.com 📧
Téléphone: +33 469163960 📞
URL des documents: http://pays-ozon.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: http://pays-ozon.e-marchespublics.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-04-17 📅
Date limite de soumission: 2020-06-17 📅
Date de publication: 2020-04-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 078-183373
Numéro JO-S: 78

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 2 400 000 EUR 💰
Brève description:
Accord-cadre à bons de commande pour l'entretien des voiries et la réalisation de petits travaux.
Valeur estimée hors TVA: 2 400 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Durée de 1 an reconductible expressément 3 fois pour une durée de 1 an.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la CCPO.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-06-18 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:30
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Epci
Contact
Point de contact: Clélia Michel (administratif) et Nicolas Martinon (technique)
Adresse du profil d'acheteur: http://pays-ozon.e-marchespublics.com 🌏
URL des documents: http://pays-ozon.e-marchespublics.com 🌏
Adresse Internet: http://pays-ozon.e-marchespublics.com 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2024.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 487635000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 078-183373 (2020-04-17)
Avis d'attribution de marché (2020-10-13)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Accord-cadre à bons de commande pour l'entretien de la voirie et la réalisation de petits travaux sur le territoire de la communauté de communes du Pays de l'Ozon.
Valeur totale du marché: 2 400 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: CTE CNES du Pays de l'Ozon
Commune postale: Saint-Symphorien-d'Ozon

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-10-13 📅
Date de publication: 2020-10-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 202-487483
Se réfère à l'avis: 2020/S 078-183373
Numéro JO-S: 202

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Lot unique
Numéro du lot: 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-10-06 📅
Nom: Perrier TP Agence Rhône
Numéro d'enregistrement national: 77814780100014
Adresse postale: 13 route de Lyon, CS 70071
Commune postale: Saint-Priest Cedex
Code postal: 69802
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478208032 📞
Pays: Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 2 400 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5

Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Lyon Cedex 3
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2020/S 202-487483 (2020-10-13)