Entretien et nettoyage de deux sites du département de l'Oise

Conseil départemental de l'Oise

La consultation a pour objet l'exécution des prestations de nettoyage de deux sites du département de l'Oise: les locaux du Conseil départemental de l'Oise situés 1 rue Cambry à Beauvais (lot 1) et les archives départementales de l'Oise situés 71 rue du Tilloy à Beauvais (lot 2).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-04-23. L'appel d'offres a été publié le 2020-03-20.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Fabien Gouze Nord Picardie

Qui ?

• Conseil départemental de l'Oise

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Picardie › Oise

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-03-20	Avis de marché
2020-04-08	Informations complémentaires
2020-07-20	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-03-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage
Numéro de référence: 20-DPL-HKS-01
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage 📦
Code CPV supplémentaire: Services de nettoyage 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Oise 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental de l'Oise
Adresse postale: direction générale adjointe finances et modernisation — direction de la commande publique — centre administratif François Bénard — avenue de l'Europe — 1 rue Cambry
Code postal: 60000
Commune postale: Beauvais
Contact
Adresse Internet: http://www.oise.fr 🌏
Courrier électronique: ld-commandepublique-sec@oise.fr 📧
Téléphone: +33 344066092 📞
URL des documents: https://www.marches-securises.fr/perso/cg60/ 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr/perso/cg60/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-03-20 📅
Date limite de soumission: 2020-04-23 📅
Date de publication: 2020-03-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 060-143842
Numéro JO-S: 60
Informations complémentaires

Le montant du lot 1 est estimé à 250 000 EUR HT sur sa durée totale de 48 mois (périodes de reconduction comprises), soit 62 500 EUR HT par an. Le montant indiqué à la rubrique II.2.6) correspond au montant estimé du lot 1 sur sa durée totale de 48 mois (périodes de reconduction comprises).

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 480 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Entretien et nettoyage des locaux du Conseil départemental de l'Oise situés 1 rue Cambry à Beauvais (Oise)
Numéro du lot: 1
Brève description:

Les caractéristiques techniques des prestations sont décrites dans le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP) commun aux deux lots et leurs annexes respectives.

Valeur estimée hors TVA: 250 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:

Les modalités de reconduction sont précisées à l'article 2.1 du cahier des clauses administratives particulières.

Description des options:

Conformément aux dispositions de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, des prestations similaires au présent marché public de services pourront être réalisées.

Informations complémentaires:

Intitulé du lot: Entretien et nettoyage des locaux des archives départementales de l'oise situés 71 rue du Tilloy à Beauvais (Oise)
Numéro du lot: 2
Valeur estimée hors TVA: 230 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Le montant du lot 2 est estimé à 230 000 EUR HT sur sa durée totale de 48 mois (périodes de reconduction comprises), soit 57 500 EUR HT par an. Le montant indiqué à la rubrique II.2.6) correspond au montant estimé du lot 2 sur sa durée totale de 48 mois (périodes de reconduction comprises).

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

1 rue Cambry à Beauvais (Oise).

71 rue du Tilloy à Beauvais (Oise).

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Chaque candidat produit la lettre de candidature dûment remplie comprenant l'identification de l'opérateur économique ainsi qu'une déclaration sur l'honneur du candidat attestant que celui-ci ne fait l'objet d'aucune exclusion de plein droit de la procédure de passation conformément à l'article L. 2141-1 du code de la commande publique.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Cet accord-cadre comporte des conditions particulières d'exécution prenant en compte des considérations relatives à l'économie, à l'innovation, à l'environnement, au domaine social, à l'emploi et à la lutte contre les discriminations conformément aux dispositions de l'article L. 2112-2 du code de la commande publique.

Les modalités sont fixées aux CCAP et CCTP.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-04-24 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: Beauvais.
Informations complémentaires: La séance d'ouverture n'est pas publique.

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr/perso/cg60/ 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr/perso/cg60/ 🌏

Référence
Informations complémentaires

La consultation est passée selon une procédure d'appel d'offres ouvert, en application des articles L. 2124-1 et 2 et R. 2124-1 et 2-1º et R. 2161-1 à 5 du code de la commande publique. Il s'agit d'accords-cadres passés en lots séparés conformément aux articles L. 2113-10 et R. 2113-1 du code de la commande publique, et exécutés par l'émission de bons de commande en application des articles L. 2125-1-1º et R. 2162-1 à 6, et R. 2162-13 et 14 dudit code. Pour chacun des lots, il s'agit d'un accord-cadre conclu avec un seul opérateur économique. L'accord-cadre est conclu, pour chacun des lots, sur sa durée totale de 48 mois (périodes de reconduction comprises) sans montant minimal et sans montant maximal. Le montant de l'accord-cadre (tous lots confondus) est estimé à 480 000 EUR HT sur sa durée totale de 48 mois (périodes de reconduction comprises), soit 120 000 EUR HT par an. Ainsi, le montant indiqué à la rubrique ll.1.5) est le montant estimé de l'accord-cadre, tous lots confondus, sur sa durée totale (48 mois, périodes de reconduction comprises). Le détail de l'estimation est indiqué à l'article 4 du RC. Pour chaque lot, l'accord-cadre, exécuté par l'émission de bons de commande, est conclu pour une durée totale de 48 mois à compter de sa date de notification (périodes de reconduction comprises). Les délais d'exécution sont précisés à l'article 5.2 du RC. La sous-traitance est autorisée conformément à l'article L. 2193-3 du code de la commande publique. La co-traitance est autorisée dans les conditions fixées à l'article 6.3.2 du RC. Les modalités de financement et de règlement des comptes sont précisées à l'article 9 du CCAP. Le contenu et modalités de retrait du Dossier de consultation des entreprises (DCE) sont précisés à l'article 7 du RC. S'agissant des éléments relatifs à la capacité économique et financière, technique et professionnelle tels que visés à la rubrique lll.1), les renseignements demandés pour la présentation des candidatures sont indiqués à l'article 9.1 du RC. S'agissant des critères d'attribution tels que visés à la rubrique ll.2.5), les documents demandés pour la présentation de l'offre sont indiqués à l'article 9.2 du RC. Les conditions de dépôt des dossiers sont fixées à l'article 10 du RC. Les modalités de la visite obligatoire sont précisées à l'article 8 du RC. Il est précisé que le marché public intègre une clause de reprise du personnel dont les modalités sont précisées à l'article 8.5 du CCAP. Pour attribuer chaque lot de l'accord-cadre au candidat dont l'offre sera économiquement la plus avantageuse, les offres seront appréciées en fonction des critères pondérés suivants: prix: 60 points/adéquation et pertinence de la méthodologie d'exécution: 35 points/mesures pour la protection de l'environnement: 5 points. Les modalités de mise en oeuvre de ces critères sont précisés à l'article 11.2 du RC. Le pouvoir adjudicateur peut à tout moment ne pas donner suite à la procédure. Les candidats peuvent obtenir des renseignements complémentaires pour l'étude de leur dossier en interrogeant, le département au plus tard 8 jours avant les date et heure limites de remise des offres (soit jusqu'au 15.4.2020 (17h00), selon les modalités fixées à l'article 15 du RC. Les réponses seront adressées, par écrit (de préférence via la plateforme), au plus tard 6 jours avant la date limite fixée pour la remise des offres (soit avant le 17.4.2020 (17h00) à toutes les entreprises ayant retiré le dossier. Les modalités d'attribution du marché public sont précisées à l'article 12 du RC. La date prévisionnelle de notification du marché public est fixée au mois de juillet 2020. L'acheteur accepte que le candidat présente sa candidature sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). Les modalités sont indiquées à l'article 9.1.2 du RC.

Informations complémentaires

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Amiens
Adresse postale: 14 rue Lemerchier, CS 81114
Commune postale: Amiens Cedex 01
Code postal: 80011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 322336170 📞
Fax: +33 322336171 📠
Adresse Internet: http://www.amiens.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Peuvent être formés devant la juridiction visée au Vl.4.1):

— un référé précontractuel jusqu'à la signature du contrat conformément à l'article L. 551.1 et suivants du Code de justice administrative (CJA);

— un référé contractuel à compter de la signature du marché public et dans un délai de 31 jours suivants la publication de l'avis d'attribution conformément à l'article L. 551-13 et suivants du CJA;

— un recours en contestation de la validité du marché public, conformément à l'arrêt du Conseil d'État du 4.4.2014 «Tarn-et-Garonne» dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif d'Amiens
Courrier électronique: greffe.ta-amiens@juradm.fr 📧
Source: OJS 2020/S 060-143842 (2020-03-20)

Informations complémentaires (2020-04-08)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La consultation a pour objet l'exécution des prestations de nettoyage de deux sites du Département de l'Oise: les locaux du Conseil départemental de l'Oise situés 1 rue Cambry à Beauvais (lot 1) et les archives départementales de l'Oise situés 71 rue du Tilloy à Beauvais (lot 2).

Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Direction générale adjointe finances et modernisation — direction de la commande publique — centre administratif François Bénard — avenue de l'Europe — 1 rue Cambry

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-04-08 📅
Date limite de soumission: 2020-05-04 📅
Date de publication: 2020-04-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 072-172747
Se réfère à l'avis: 2020/S 060-143842
Numéro JO-S: 72
Source: OJS 2020/S 072-172747 (2020-04-08)

Avis d'attribution de marché (2020-07-20)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La consultation a pour objet l'exécution des prestations de nettoyage de deux sites du département de l'Oise: les locaux du Conseil départemental de l'Oise situés 1 rue Cambry à Beauvais (lot 1) et les Archives départementales de l'Oise situées 71 rue du Tilloy à Beauvais (lot 2).

Valeur totale du marché: 480 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Direction générale adjointe finances et modernisation — direction de la commande publique — centre administratif François Bénard, avenue de l'Europe, 1 rue Cambry
Contact
Courrier électronique: ld-commandepublique-sao@oise.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-07-20 📅
Date de publication: 2020-07-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 141-347618
Numéro JO-S: 141
Informations complémentaires

Il s'agit d'accords-cadres passés: — selon une procédure d'appel d'offres ouvert, en application des articles L. 2124-1 et 2, et R. 2124-1 et 2-1 — en lots séparés conformément aux articles L. 2113-10 et R. 2113-1 du code de la commande publique, — exécutés par l'émission de bons de commande en application des articles L. 2125-1-1

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Les caractéristiques techniques des prestations sont décrites dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP) commun aux 2 lots et leurs annexes respectives.

Description des options:

Conformément aux dispositions de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, des prestations similaires au marché public de services pourront être réalisées.

Intitulé du lot: Entretien et nettoyage des locaux des archives départementales de l'Oise situés 71 rue du Tilloy à Beauvais (Oise)

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Adéquation et pertinence de la méthodologie d'exécution
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Mesures pour la protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 60

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-07-09 📅
Nom: Fabien Gouze nord Picardie
Adresse postale: 2 rue Desserte
Commune postale: Compiegne
Code postal: 60200
Pays: France 🇫🇷
Oise 🏙️
Valeur totale du marché: 480 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
7

Référence
Informations complémentaires

Il s'agit d'accords-cadres passés:

— selon une procédure d'appel d'offres ouvert, en application des articles L. 2124-1 et 2, et R. 2124-1 et 2-1

— en lots séparés conformément aux articles L. 2113-10 et R. 2113-1 du code de la commande publique,

— exécutés par l'émission de bons de commande en application des articles L. 2125-1-1

Informations complémentaires
Organe de révision
Courrier électronique: greffe.ta-amiens@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— un référé précontractuel jusqu'à la signature du contrat conformément à l'article L. 551-1 et suivants du code de justice administrative (CJA),

— un recours en contestation de la validité du marché public, conformément à l'arrêt du Conseil d'État du 4.4.2014 «Tarn et Garonne» dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse Internet: http://www.amiens.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2020/S 141-347618 (2020-07-20)

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