Entretien et aménagement des espaces verts et du patrimoine arboré de la commune d'Élancourt

Ville d'Élancourt

Le présent accord-cadre a pour objet l'entretien et l'aménagement des espaces verts et du patrimoine arboré de la commune d'Élancourt. Les prestations comprennent notamment:
— la signalisation de chantier;
— la mise en sécurité du chantier;
— la mise en œuvre de toutes les prestations susceptibles de maintenir les espaces et leurs équipements, dans un constant état de santé des végétaux, de fonctionnement et d'utilisation des équipements;
— le maintien de la propreté des accotements et accompagnements végétalisés de voirie communale et des axes d'intérêt communautaire;
— les tailles, élagage, abattage et essouchement des arbres du patrimoine arboré de la commune, dans les espaces publics et propriétés communales;
—le nettoyage du chantier.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-05-25. L'appel d'offres a été publié le 2020-04-20.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2020-04-20 Avis de marché
2020-06-22 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2020-04-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Numéro de référence: 2020-17
Brève description:
Le présent accord-cadre a pour objet l'entretien et l'aménagement des espaces verts et du patrimoine arboré de la commune d'Élancourt. Les prestations comprennent notamment: — la signalisation de chantier; — la mise en sécurité du chantier; — la mise en œuvre de toutes les prestations susceptibles de maintenir les espaces et leurs équipements, dans un constant état de santé des végétaux, de fonctionnement et d'utilisation des équipements; — le maintien de la propreté des accotements et accompagnements végétalisés de voirie communale et des axes d'intérêt communautaire; — les tailles, élagage, abattage et essouchement des arbres du patrimoine arboré de la commune, dans les espaces publics et propriétés communales; —le nettoyage du chantier.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Services d'abattage d'arbres 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Yvelines 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Élancourt
Adresse postale: place du Général de Gaulle
Code postal: 78995
Commune postale: Élancourt
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.info 🌏
Courrier électronique: commande.publique@ville-elancourt.fr 📧
Téléphone: +33 130664535 📞
URL des documents: http://www.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.info 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-04-20 📅
Date limite de soumission: 2020-05-25 📅
Date de publication: 2020-04-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 080-188776
Numéro JO-S: 80
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent accord-cadre a pour objet l'entretien et l'aménagement des espaces verts et du patrimoine arboré de la commune d'Élancourt. Les prestations comprennent notamment:
— la signalisation de chantier;
— la mise en sécurité du chantier;
— la mise en œuvre de toutes les prestations susceptibles de maintenir les espaces et leurs équipements, dans un constant état de santé des végétaux, de fonctionnement et d'utilisation des équipements;
— le maintien de la propreté des accotements et accompagnements végétalisés de voirie communale et des axes d'intérêt communautaire;
— les tailles, élagage, abattage et essouchement des arbres du patrimoine arboré de la commune, dans les espaces publics et propriétés communales;
—le nettoyage du chantier.
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 3
Intitulé du lot: Entretien et aménagements des espaces verts secteur Est
Numéro du lot: 1
Brève description: Entretien et aménagements des espaces verts secteur Est.
Durée de l'accord: 6 mois
Description des renouvellements:
L'accord-cadre prendra effet à compter du 8.7.2020 jusqu'au 31.12.2020. Au-delà de cette période, l'accord-cadre est renouvelable par tacite reconduction par période d'un an, au maximum trois fois. Les périodes de renouvellement seront les suivantes:
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— du 1.1.2021 au 31.12.2021;
— du 1.1.2022 au 31.12.2022;
— du 1.1.2023 au 31.12.2023.
Intitulé du lot: Entretien et aménagements des espaces verts secteur Ouest
Numéro du lot: 2
Brève description: Entretien et aménagements des espaces verts secteur Ouest.
Intitulé du lot: Entretien et aménagement du patrimoine arboré
Numéro du lot: 3
Brève description: Entretien et aménagement du patrimoine arboré.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
— formulaire DC1, lettre de candidature _ habilitation du mandataire par ses cotraitants.(disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
— formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat).
Situation économique et financière:
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature;
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
En matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise;
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-05-25 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique au vu du mémoire technique (personnel 20 %, matériel 10 %, démarche environnementale 10 %)
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de coût (nom): Prix au vu du DQE travaux courants (40 %) et du BPU travaux ponctuels (20 %)
Critère de coût (pondération): 60
Critère de coût (nom): Prix au vu du BPU (50 %) et du DQE (10 %)

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21780208100018
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.info 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Fax: +33 139205487 📠
Source: OJS 2020/S 080-188776 (2020-04-20)
Avis d'attribution de marché (2020-06-22)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
— le présent accord-cadre a pour objet l'entretien et l'aménagement des espaces verts et du patrimoine arboré de la commune d'Élancourt; — les prestations comprennent notamment: —— la signalisation de chantier; —— la mise en sécurité du chantier; —— la mise en œuvre de toutes les prestations susceptibles de maintenir les espaces et leurs équipements, dans un constant état de santé des végétaux, de fonctionnement et d'utilisation des équipements; —— le maintien de la propreté des accotements et accompagnements végétalisés de voirie communale et des axes d'intérêt communautaire; —— les taille, élagage, abattage et essouchement des arbres du patrimoine arboré de la commune, dans les espaces publics et propriétés communales; —— le nettoyage du chantier.
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Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Place du Général de Gaulle

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-06-22 📅
Date de publication: 2020-06-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 121-296720
Se réfère à l'avis: 2020/S 080-188776
Numéro JO-S: 121

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
— le présent accord-cadre a pour objet l'entretien et l'aménagement des espaces verts et du patrimoine arboré de la commune d'Élancourt;
— les prestations comprennent notamment:
—— la signalisation de chantier;
—— la mise en sécurité du chantier;
—— la mise en œuvre de toutes les prestations susceptibles de maintenir les espaces et leurs équipements, dans un constant état de santé des végétaux, de fonctionnement et d'utilisation des équipements;
—— le maintien de la propreté des accotements et accompagnements végétalisés de voirie communale et des axes d'intérêt communautaire;
—— les taille, élagage, abattage et essouchement des arbres du patrimoine arboré de la commune, dans les espaces publics et propriétés communales;
—— le nettoyage du chantier.
— entretien et aménagements des espaces verts secteur
Est.
Ouest.
— entretien et aménagement du patrimoine arboré.

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 56, avenue de Saint-Cloud
Source: OJS 2020/S 121-296720 (2020-06-22)