Entretien du secteur «petit bois» — zone biotope de l'aéroport de Chambéry Aix-Les-Bains. Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un marché unique. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an. Valeur estimée HT pour la période totale de l'accord-cadre: 42 000 EUR.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-03-09.
L'appel d'offres a été publié le 2020-02-05.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Entretien du secteur «petit bois» — zone biotope de l'aéroport de Chambéry Aix-les-Bains
20aa003/Jo”
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Brève description:
“Entretien du secteur «petit bois» — zone biotope de l'aéroport de Chambéry Aix-Les-Bains. Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum....”
Brève description
Entretien du secteur «petit bois» — zone biotope de l'aéroport de Chambéry Aix-Les-Bains. Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un marché unique. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an. Valeur estimée HT pour la période totale de l'accord-cadre: 42 000 EUR.
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Paille et plantes fourragères📦
Produits/services supplémentaires: Plantes fourragères📦
Lieu d'exécution: Savoie🏙️
Description du marché:
“Entretien du secteur «petit bois» — zone biotope de l'aéroport de Chambéry Aix-Les-Bains. Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum....”
Description du marché
Entretien du secteur «petit bois» — zone biotope de l'aéroport de Chambéry Aix-Les-Bains. Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un marché unique. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an. Valeur estimée HT pour la période totale de l'accord-cadre: 42 000 EUR.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans.”
Description des renouvellements
Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,
— renseignements sur le respect de...”
Liste et brève description des conditions
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,
—...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans le CCAP. Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la...”
Conditions d'exécution du contrat
Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans le CCAP. Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix forfaitaires et prix unitaires. Prix révisables annuellement. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations: ressources propres du département. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune garantie financière prévue en contrepartie du versement de l'avance.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-03-09
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-03-09
14:00 📅
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer 1 pli, allez sur http://www.savoie.fr/marches-publics — La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠
URL: https://www.telerecours.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠
URL: https://www.telerecours.fr🌏
Source: OJS 2020/S 028-064649 (2020-02-05)
Avis d'attribution de marché (2020-06-16) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Département de La Savoie
Adresse postale: château des Ducs de Savoie, CS 31802
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Entretien du secteur «petit bois» — zone biotope de l'aéroport de Chambéry Aix-les-Bains. Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum....”
Brève description
Entretien du secteur «petit bois» — zone biotope de l'aéroport de Chambéry Aix-les-Bains. Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un marché unique. Accord-cadre conclu pour une période initiale de un an. Valeur estimée HT pour la période totale de l'accord-cadre: 42 000 EUR.
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 7 931 💰
Description
Description du marché:
“Entretien du secteur «petit bois» — zone biotope de l'aéroport de Chambéry Aix-les-Bains. Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum....”
Description du marché
Entretien du secteur «petit bois» — zone biotope de l'aéroport de Chambéry Aix-les-Bains. Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un marché unique. Accord-cadre conclu pour une période initiale de un an. Valeur estimée HT pour la période totale de l'accord-cadre: 42 000 EUR.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 028-064649
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2020-05-26 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Massonnat-Redoux
Adresse postale: 450 route des Collombs
Commune postale: Montcel
Code postal: 73100
Pays: France 🇫🇷
Région: Savoie🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 7 931 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
“L'accord-cadre a été attribué pour un montant indicatif de 7 931 EUR HT. Ce contrat est consultable sur demande écrite à l'adresse suivante: Département de...”
L'accord-cadre a été attribué pour un montant indicatif de 7 931 EUR HT. Ce contrat est consultable sur demande écrite à l'adresse suivante: Département de La Savoie — pôle aménagement du Département — l'Adret — 1 rue des Cévennes — CS 850 — 73008 Chambéry.
Afficher plus
Source: OJS 2020/S 117-284479 (2020-06-16)