Entretien du patrimoine arboré départemental

Département du Val-de-Marne

Il s'agit de réaliser des prestations d'élagage des arbres plantés sur les routes, parcs et espaces extérieurs d'établissements départementaux.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-07-16. L'appel d'offres a été publié le 2020-06-09.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2020-06-09 Avis de marché
2021-09-30 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2020-06-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'élagage
Numéro de référence: DEVPAL20-03
Brève description:
Il s'agit de réaliser des prestations d'élagage des arbres plantés sur les routes, parcs et espaces extérieurs d'établissements départementaux.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'élagage 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'élagage 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Val-de-Marne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département du Val-de-Marne
Adresse postale: Direction des espaces verts et du paysage
Code postal: 94054
Commune postale: Créteil Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.valdemarne.fr 🌏
Courrier électronique: devp-saf-cp@valdemarne.fr 📧
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=365015&orgAcronyme=a8z 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=365015&orgAcronyme=a8z 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-06-09 📅
Date limite de soumission: 2020-07-16 📅
Date de publication: 2020-06-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 113-274298
Numéro JO-S: 113
Informations complémentaires
Le montant minimum annuel est de 166 000 EUR (HT). Le présent accord-cadre ne comporte pas de montant maximum. La valeur estimée indiquée ci-dessus correspond à l'estimation prévisionnelle annuelle de consommation non contractuelle.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 327 825 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 1
Informations sur les lots:
Si un candidat, après classement, arrive en premier position sur plusieurs lots, il se verra attribuer le lot pour lequel il présente le plus grand écart avec la meilleure proposition suivant la sienne. En cas d'écart identique, il se verra attribuer le lot dont l'estimation prévisionnelle de consommation est la plus importante.
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Intitulé du lot: Élagage du patrimoine arboré des propriétés départementales et des arbres en port libre des routes départementales — secteur ouest
Numéro du lot: 1
Brève description:
Il s'agit de réaliser des prestations d'élagage des arbres plantés sur les routes, parcs et espaces extérieurs d'établissements départementaux. Plus spécifiquement, il s'agit de prestations d'élagage du patrimoine arboré des propriétés départementales et des arbres en port libre des routes départementales dans le secteur ouest du département du Val-de-Marne.
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Valeur estimée hors TVA: 408 096 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Le présent accord-cadre sera conclu pour une période comprise entre sa date de notification, au plus tôt le 1.1.2021, et le 31.12.2021. Il pourra être reconduit tacitement, sauf décision contraire expresse de la personne publique, pour des périodes d'un an à chaque fois, sans toutefois pouvoir excéder le 31.12.2024.
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Informations complémentaires:
Le montant minimum annuel est de 166 000 EUR (HT). Le présent accord-cadre ne comporte pas de montant maximum. La valeur estimée indiquée ci-dessus correspond à l'estimation prévisionnelle annuelle de consommation non contractuelle.
Intitulé du lot: Élagage du patrimoine arboré des propriétés départementales et des arbres en port libre des routes départementales — secteur est
Numéro du lot: 2
Brève description:
Plus spécifiquement, il s'agit de prestations d'élagage du patrimoine arboré des propriétés départementales et des arbres en port libre des routes départementales dans le secteur est du département du Val-de-Marne.
Valeur estimée hors TVA: 222 121 EUR 💰
Intitulé du lot: Élagage du patrimoine arboré des propriétés départementales et des arbres en port libre des routes départementales — secteur centre
Numéro du lot: 3
Brève description:
Il s'agit de réaliser des prestations d'élagage des arbres plantés sur les routes, parcs et espaces extérieurs d'établissements départementaux. Plus spécifiquement, il s'agit de prestations d'élagage du patrimoine arboré des propriétés départementales et des arbres en port libre des routes départementales dans le secteur centre du département du Val-de-Marne.
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Valeur estimée hors TVA: 252 769 EUR 💰
Intitulé du lot: Élagage en port architecturé des arbres sur les routes départementales — secteur ouest
Numéro du lot: 4
Brève description:
Il s'agit de réaliser des prestations d'élagage des arbres plantés sur les routes, parcs et espaces extérieurs d'établissements départementaux. Plus spécifiquement, il s'agit de réaliser des prestations d'élagage en port architecturé des arbres sur les routes départementales dans le secteur ouest du département du Val-de-Marne.
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Valeur estimée hors TVA: 134 757 EUR 💰
Informations complémentaires:
Le montant minimum annuel est de 100 000 EUR (HT). Le présent accord-cadre ne comporte pas de montant maximum. La valeur estimée indiquée ci-dessus correspond à l'estimation prévisionnelle annuelle de consommation non contractuelle.
Intitulé du lot: Élagage en port architecturé des arbres sur les routes départementales — secteur est
Numéro du lot: 5
Brève description:
Il s'agit de réaliser des prestations d'élagage des arbres plantés sur les routes, parcs et espaces extérieurs d'établissements départementaux. Plus spécifiquement, il s'agit de réaliser des prestations d'élagage en port architecturé des arbres sur les routes départementales dans le secteur est du département du Val-de-Marne.
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Valeur estimée hors TVA: 153 832 EUR 💰
Intitulé du lot: Elagage en port architecturé des arbres sur les routes départementales — secteur centre
Numéro du lot: 6
Brève description:
Il s'agit de réaliser des prestations d'élagage des arbres plantés sur les routes, parcs et espaces extérieurs d'établissements départementaux. Plus spécifiquement, il s'agit de réaliser des prestations d'élagage en port architecturé des arbres sur les routes départementales dans le secteur centre du département du Val-de-Marne.
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Valeur estimée hors TVA: 156 250 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Ne seront pas admises les candidatures qui ne sont pas recevables en application des articles R. 2142-1 à R. 2142-14, R. 2142-25, R. 2143-3 à R. 2143-4, R. 2143-6 à R. 2143-10, R. 2143-16, R. 2144-1 à R. 2144-7 du code de la commande publique, et les candidatures ne démontrant pas l'aptitude à exercer l'activité professionnelle ou ne présentant pas de garanties professionnelles, techniques, économiques et financières. Les entreprises sont informées que la signature n'est plus requise (elle reste permise) lors du dépôt de l'offre, elle sera demandée à posteriori à la seule entreprise retenue. Les candidats doivent répondre au présent marché par voie dématérialisée. Dans ce cas, le candidat individuel — ou les membres du groupement en cas de candidature groupée — produira une lettre de candidature (formulaire DC1) et une déclaration du candidat (formulaire DC2 — un formulaire pour chacun des membres du groupement en cas de candidature groupée). Le candidat ou chacun des membres du groupement fournira également, en annexe du DC2, les éléments demandés par le pouvoir adjudicateur dans le règlement de la consultation (article 5). Le DC1 et DC2 sont disponibles sur le site: www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-marches-publics
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Ils peuvent également être établis sur papier libre. Le département accepte également en lieu et place des DC1 et DC2, le Document unique de marché européen (DUME), accompagné des éléments demandés au règlement de consultation.
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat,
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années,
— description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public.
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
Les certificats de qualifications professionnelles suivants ou équivalents, pour les 6 lots:
— qualipaysage e 141: élagage,
— qualipaysage h 121: habilitation routes, autoroutes et grandes infrastructures.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Le maître d'ouvrage a affirmé sa volonté de s'inscrire dans une démarche d'insertion professionnelle permettant l'accès ou le retour à l'emploi de personnel rencontrant des difficultés sociales ou professionnelles particulières (article L. 2112-2 du code de la commande publique).
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Pour répondre à cet objectif et conformément à l'article 1.8 du CCAP, le titulaire de chaque lot devra souscrire dans le cadre de l'exécution des prestations du lot, à l'une des modalités de recrutement proposées à l'annexe 1 de l'acte d'engagement du lot concerné.
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-07-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Informations complémentaires:
La date d'ouverture des offres est donnée à titre indicatif et la séance n'est pas publique.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 63
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale
Critère de qualité (pondération): 9
Prix (pondération): 48
Critère de qualité (pondération): 48
Prix (pondération): 9

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président du Conseil départemental
Adresse du profil d'acheteur: https://www.maximilien.fr 🌏
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=365015&orgAcronyme=a8z 🌏
Adresse postale: 10 chemin des Bassins
Point de contact: Direction des espaces verts et du paysage. Demande de renseignements depuis l'adresse du profil acheteur du Conseil départemental du Val-De-Marne: http://www.valdemarne.fr/marches-publics ou en cliquant sur le lien URL suivant (site de Maximilien, la plate-forme des marchés publics franciliens)
Pays: Val-de-Marne 🏙️
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=365015&orgAcronyme=a8z 🌏
Adresse Internet: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=365015&orgAcronyme=a8z 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2024.
La consultation des avis, le retrait des DCE et le dépôt des questions éventuelles ainsi que des offres par voie électronique sont obligatoires sur le site http://www.valdemarne.fr/marches-publics ou depuis le portail (http://www.maximilien.fr), plate-forme des marchés publics franciliens ou depuis l'adresse URL des adresses complémentaires. La transmission des plis, obligatoire par voie électronique, s'effectue conformément aux articles R. 2132-1 à R. 2132-14 du code de la commande publique, sauf copie de sauvegarde (le cas échéant). Chaque pli portera la mention suivante: «Copie de sauvegarde — ne pas ouvrir. Accord-cadre relatif à l'entretien du patrimoine arboré départemental — lot n
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Les modalités de remise des plis sont spécifiées au règlement de la consultation. Les candidats peuvent candidater en tant que candidat individuel ou en tant que membre d'un groupement. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements. Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché. Les sommes dues en exécution du marché seront réglées par mandat administratif dans un délai global de paiement de 30 jours dans les conditions prévues par les règles de la comptabilité publique, conformément aux articles aux articles L. 2191-1 à L. 2192-15 et R. 2191-1 à R. 2193-22 du code de la commande publique et le décret n
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L'unité monétaire utilisée est l'euro.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle, case postale 8630
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630 📞
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr 📧
Fax: +33 160566610 📠
Adresse Internet: http://melun.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Selon les dispositions des articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative.
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 113-274298 (2020-06-09)
Avis d'attribution de marché (2021-09-30)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
il s'agit de réaliser des prestations d'élagage des arbres plantés sur les routes, parcs et espaces extérieurs d'établissements départementaux
Valeur totale du marché: 1380399.80 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: département du Val de Marne
Adresse postale: direction des espaces verts et du paysage
Commune postale: Creteil Cedex

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-09-30 📅
Date de publication: 2021-10-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 193-503457
Se réfère à l'avis: 2020/S 113-274298
Numéro JO-S: 193
Informations complémentaires
les six accords cadre débuteront à compter du 1er janvier 2021 jusqu'au 31 décembre 2021. Ils pourront être reconduits de façon tacite chaque 1er janvier sans pouvoir excéder le 31 décembre 2024. Les montants indiqués aux rubriques V.2.4) sont les montants non contractuels des DQE ayant servis à l'analyse des offres.Les montants contractuels annuels pour les lots 1 à 3 sont de 166 000,00 euro(s) HT pour le minimum et sans montant maximum.Les montants contractuels annuels pour les lots 4 à 6 sont de 100 000,00 euro(s) HT pour le minimum et sans montant maximum
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: elagage du patrimoine arboré des propriétés départementales et des arbres en port libre des routes départementales - secteur ouest
Brève description:
il s'agit de réaliser des prestations d'élagage des arbres plantés sur les routes, parcs et espaces extérieurs d'établissements départementaux. Plus spécifiquement, il s'agit de prestations d'élagage du patrimoine arboré des propriétés départementales et des arbres en port libre des routes départementales dans le secteur ouest du Département du Val-De-Marne
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Intitulé du lot: elagage du patrimoine arboré des propriétés départementales et des arbres en port libre des routes départementales - secteur est
Brève description:
il s'agit de réaliser des prestations d'élagage des arbres plantés sur les routes, parcs et espaces extérieurs d'établissements départementaux. Plus spécifiquement, il s'agit de prestations d'élagage du patrimoine arboré des propriétés départementales et des arbres en port libre des routes départementales dans le secteur est du Département du Val-De-Marne
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Intitulé du lot: elagage du patrimoine arboré des propriétés départementales et des arbres en port libre des routes départementales - secteur centre
Brève description:
il s'agit de réaliser des prestations d'élagage des arbres plantés sur les routes, parcs et espaces extérieurs d'établissements départementaux. Plus spécifiquement, il s'agit de prestations d'élagage du patrimoine arboré des propriétés départementales et des arbres en port libre des routes départementales dans le secteur centre du Département du Val-De-Marne
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Intitulé du lot: elagage en port architecturé des arbres sur les routes départementales - secteur ouest
Brève description:
il s'agit de réaliser des prestations d'élagage des arbres plantés sur les routes, parcs et espaces extérieurs d'établissements départementaux. Plus spécifiquement, il s'agit de réaliser des prestations d'élagage en port architecturé des arbres sur les routes départementales dans le secteur ouest du Département du Val-De-Marne
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Intitulé du lot: elagage en port architecturé des arbres sur les routes départementales - secteur est
Brève description:
il s'agit de réaliser des prestations d'élagage des arbres plantés sur les routes, parcs et espaces extérieurs d'établissements départementaux. Plus spécifiquement, il s'agit de réaliser des prestations d'élagage en port architecturé des arbres sur les routes départementales dans le secteur est du Département du Val-De-Marne
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Intitulé du lot: elagage en port architecturé des arbres sur les routes départementales - secteur centre
Brève description:
il s'agit de réaliser des prestations d'élagage des arbres plantés sur les routes, parcs et espaces extérieurs d'établissements départementaux. Plus spécifiquement, il s'agit de réaliser des prestations d'élagage en port architecturé des arbres sur les routes départementales dans le secteur centre du Département du Val-De-Marne
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Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-12-22 📅
Nom: societe nouvelle etienne pelle
Adresse postale: 71, avenue André Maginot
Commune postale: Vitry-sur-Seine
Code postal: 94400
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 146800788 📞
Courrier électronique: etienne-pelle.sa@wanadoo.fr 📧
Pays: Val-de-Marne 🏙️
Valeur totale du marché: 337893.10 EUR 💰
Nom: samu sa (Soin des Arbres en Milieu Urbain)
Adresse postale: 46, rue Albert Sarraut
Commune postale: Versailles
Code postal: 78000
Téléphone: +33 0139512050 📞
Courrier électronique: bureau@samu.fr 📧
Pays: Yvelines 🏙️
Valeur totale du marché: 228 246 EUR 💰
Nom: s.m.d.a (Soins Modernes Des Arbres)
Adresse postale: 28, rue Roger Hennequin
Commune postale: Trappes
Code postal: 78190
Téléphone: +33 130574596 📞
Courrier électronique: accueil@smda-sas.fr 📧
Valeur totale du marché: 249363.20 EUR 💰
Nom: elagage de france suivi arboricole edfsa sarl
Adresse postale: 86 rue Louise Aglaé Cretté
Téléphone: +33 146803189 📞
Courrier électronique: champeroux@aol.com 📧
Valeur totale du marché: 177 650 EUR 💰
Nom: sas terideal - mABILLON
Adresse postale: 14 rue des Campanules
Commune postale: Lognes
Code postal: 77185
Téléphone: +33 69814800 📞
Courrier électronique: ialves@terideal.fr 📧
Pays: Seine-et-Marne 🏙️
Valeur totale du marché: 211207.50 EUR 💰
Nom: societe parisienne d elagage
Adresse postale: 18 rue de Dunkerque
Commune postale: Champigny-sur-Marne
Code postal: 94500
Téléphone: +33 48823444 📞
Courrier électronique: contact@spe94.com 📧
Valeur totale du marché: 176 040 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
5
4

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle - case postale 8630
Téléphone: +33 0160566630 📞
Fax: +33 0160566610 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
selon les dispositions des articles R421-1 et L551-13 et suivants du code de justice administrative
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 193-503457 (2021-09-30)
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Région:
France Ile-de-France Ile-de-France Val-de-Marne
Fournisseurs:
elagage de france suivi arboricole edfsa sarl s.m.d.a (soins modernes des arbres) SAMU SA (Soin des arbres en milieu urbain) sas terideal - mABILLON Société nouvelle Étienne Pelle societe parisienne d elagage
Produits/services:
Services agricoles, sylvicoles,... Services sylvicoles Services de débardage Services liés au débardage Services d'élagage