Entretien des véhicules, fourniture de pièces détachées, fourniture et interventions sur pneumatiques du parc automobile de la Ville d'Aulnay-sous-Bois — années 2020/2021 , reconductible jusqu'en 2024

Ville d'Aulnay-sous-Bois

Entretien des véhicules, fourniture de pièces détachées, fourniture et interventions sur pneumatiques du parc automobile de la Ville d'Aulnay-sous-Bois — années 2020/2021 , reconductible jusqu'en 2024.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-09-21. L'appel d'offres a été publié le 2020-08-20.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2020-08-20 Avis de marché
2021-02-18 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2020-08-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réparation et d'entretien de véhicules et d'équipements associés et services connexes
Numéro de référence: DMM 20 05
Brève description:
Entretien des véhicules, fourniture de pièces détachées, fourniture et interventions sur pneumatiques du parc automobile de la Ville d'Aulnay-sous-Bois — années 2020/2021 , reconductible jusqu'en 2024.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réparation et d'entretien de véhicules et d'équipements associés et services connexes 📦
Code CPV supplémentaire: Services de réparation et d'entretien de véhicules et d'équipements associés et services connexes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Saint-Denis 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Aulnay-sous-Bois
Adresse postale: Place de l'Hôtel de Ville
Code postal: 93600
Commune postale: Aulnay-sous-Bois
Contact
Adresse Internet: https://www.aulnay-sous-bois.fr/ma-mairie/budget-de-ville/marches-publics/ 🌏
Courrier électronique: marches-publics@aulnay-sous-bois.com 📧
URL des documents: https://www.aulnay-sous-bois.fr/ma-mairie/budget-de-ville/marches-publics/ 🌏
URL pour la participation: https://www.aulnay-sous-bois.fr/ma-mairie/budget-de-ville/marches-publics/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-08-20 📅
Date limite de soumission: 2020-09-21 📅
Date de publication: 2020-08-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 164-398799
Numéro JO-S: 164
Informations complémentaires
Le présent marché a pour objet: la maintenance des véhicules communaux: véhicules particuliers, utilitaires légers, véhicules spécifiques; la fourniture de pièces détachées diverses et de pneumatiques pour les interventions du parc automobile de la Ville d'Aulnay-sous-Bois Le détail précis des prestations à exécuter est décrit dans le Cahier des clauses administratives particulières (CCAP) et le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP). Lieu(X) d'exécution: soit sur le site désigné par le titulaire de chacun des marchés soit au Centre technique municipal (CTM) de la Ville (72 rue Auguste Renoir — 93600 — Aulnay-sous-Bois). Les fournitures sont livrées au service du parc automobile situé au CTM. Soumis aux dispositions des articles L. 2124-2 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique, sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins. Cet accord-cadre concerne une prestation de fournitures et de service, il est soumis au CCAG-FCS. Les prestations sont réparties en deux (2) lots séparés désignés ci-dessous: — Fournitures de pièces détachées, entretien et réparations mécaniques et de carrosseries/fournitures et interventions sur pneumatiques. Aucune tranche ni variante ne sont autorisées pour cet accord-cadre. Les montants de l'accord-cadre sont les suivants: — lot 1: sans minimum annuel et 450 000 EUR maximum annuel; — lot 2: sans minimum annuel et 55 000 EUR maximum annuel. Ces montants sont identiques pour chaque période de reconduction éventuelle. Le marché est conclu pour un (1) an à compter de sa notification. Le marché peut être reconduit par périodes successives d'un (1) an pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins quatre (4) mois avant la fin de la durée de validité du marché. Conformément à l'article R. 2112-4 du code de la commande publique, le titulaire du marché ne pourra pas refuser cette reconduction. Le titulaire devra signaler toute difficulté qui s'opposerait aux respects des délais ci-dessous, faute de quoi le pouvoir adjudicateur pourra appliquer les articles 12 et 14 du CCAP. Les délais d'exécution sont précisés à l'article 2.2 du règlement de consultation. La sélection des candidatures et le jugement des offres seront effectués dans le respect des principes fondamentaux de la commande publique. Les candidatures seront appréciées au regard des renseignements fournis au titre des qualités et des capacités. Le jugement des offres se fera sur la base des critères précisés à l'article 5.2 du règlement de la consultation.
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Fournitures de pièces détachées, entretien et réparations mécaniques et de carrosseries
Numéro du lot: 1
Brève description:
Fournitures de pièces détachées, entretien et réparations mécaniques et de carrosseries.
Valeur estimée hors TVA: 450 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
L'accord-cadre pourra être reconduit par périodes successives d'un an pour une durée maximale de reconduction de trois ans.
Intitulé du lot: Fournitures et interventions sur pneumatiques
Numéro du lot: 2
Brève description: Fournitures et interventions sur pneumatiques.
Valeur estimée hors TVA: 55 000 EUR 💰

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 2021-03-20 📅
Date d'ouverture des offres: 2020-09-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Délais d'intervention et de livraison
Critère de qualité (pondération): 35
Prix (pondération): 55

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.aulnay-sous-bois.fr/ma-mairie/budget-de-ville/marches-publics/ 🌏
URL des documents: https://www.aulnay-sous-bois.fr/ma-mairie/budget-de-ville/marches-publics/ 🌏

Référence
Informations complémentaires
Le présent marché a pour objet: la maintenance des véhicules communaux: véhicules particuliers, utilitaires légers, véhicules spécifiques; la fourniture de pièces détachées diverses et de pneumatiques pour les interventions du parc automobile de la Ville d'Aulnay-sous-Bois Le détail précis des prestations à exécuter est décrit dans le Cahier des clauses administratives particulières (CCAP) et le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP). Lieu(X) d'exécution: soit sur le site désigné par le titulaire de chacun des marchés soit au Centre technique municipal (CTM) de la Ville (72 rue Auguste Renoir — 93600 — Aulnay-sous-Bois). Les fournitures sont livrées au service du parc automobile situé au CTM. Soumis aux dispositions des articles L. 2124-2 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique, sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande articles R. 2162-13 et
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R. 2162-14 du code de la commande publique. Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins. Cet accord-cadre concerne une prestation de fournitures et de service, il est soumis au CCAG-FCS. Les prestations sont réparties en deux (2) lots séparés désignés ci-dessous:
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— Fournitures de pièces détachées, entretien et réparations mécaniques et de carrosseries/fournitures et interventions sur pneumatiques. Aucune tranche ni variante ne sont autorisées pour cet accord-cadre. Les montants de l'accord-cadre sont les suivants:
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— lot 1: sans minimum annuel et 450 000 EUR maximum annuel;
— lot 2: sans minimum annuel et 55 000 EUR maximum annuel.
Ces montants sont identiques pour chaque période de reconduction éventuelle. Le marché est conclu pour un (1) an à compter de sa notification. Le marché peut être reconduit par périodes successives d'un (1) an pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins quatre (4) mois avant la fin de la durée de validité du marché. Conformément à l'article R. 2112-4 du code de la commande publique, le titulaire du marché ne pourra pas refuser cette reconduction. Le titulaire devra signaler toute difficulté qui s'opposerait aux respects des délais ci-dessous, faute de quoi le pouvoir adjudicateur pourra appliquer les articles 12 et 14 du CCAP.
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Les délais d'exécution sont précisés à l'article 2.2 du règlement de consultation. La sélection des candidatures et le jugement des offres seront effectués dans le respect des principes fondamentaux de la commande publique. Les candidatures seront appréciées au regard des renseignements fournis au titre des qualités et des capacités. Le jugement des offres se fera sur la base des critères précisés à l'article 5.2 du règlement de la consultation.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil Cedex
Code postal: 93556
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://montreuil.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Ville d'Aulnay-sous-Bois
Adresse postale: Place de l'Hôtel de Ville
Commune postale: Aulnay-sous-Bois
Code postal: 93600
Courrier électronique: marches-publics@aulnay-sous-bois.com 📧
Source: OJS 2020/S 164-398799 (2020-08-20)
Avis d'attribution de marché (2021-02-18)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: DMM 2005
Brève description:
La présente consultation concerne l'entretien des véhicules, les fournitures de pièces détachées, la fourniture et les interventions sur des pneus du parc automobile de la Ville d'Aulnay-sous-Bois.
Valeur totale du marché: 505 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: place de l'Hôtel de Ville
Contact
Adresse Internet: http://www.aulnay-sous-bois.com 🌏
Courrier électronique: marches-publics@aulnay-sous-bois.com 📧
Téléphone: +33 148796282 📞
Fax: +33 148796481 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-02-18 📅
Date de publication: 2021-02-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 037-092999
Se réfère à l'avis: 2020/S 164-398799
Numéro JO-S: 37
Informations complémentaires
Le présent marché est un appel d'offres ouvert soumis aux dispositions des articles L. 2124-2 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. Cette consultation a été passée sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande en application des dispositions des articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. L'accord-cadre est à bons de commande sans minimum et avec maximum, passé en application des articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins. Cet accord-cadre concerne une prestation de fournitures et de service. Par conséquent, il est soumis au CCAG-FCS. Le marché a été conclu dans les conditions suivantes: — lot 1 sans minimum et avec un maximum de 450 000 EUR HT, — lot 2 sans minimum et avec un maximum de 55 000 EUR HT. Le marché a été conclu pour un (1) an à compter de sa notification. Le marché peut être reconduit par périodes successives d'un (1) an pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins quatre (4) mois avant la fin de la durée de validité du marché. Conformément à l'article R. 2112-4 du Code de la commande publique, le titulaire du marché ne pourra pas refuser cette reconduction. Le délai contractuel est fixé comme suit: — concernant le lot nº 1, le délais d'exécution pour l'entretien des véhicules et les réparations mécaniques et de carrosserie est maximum de 48 heures. Concernant le lot nº 2, le délai de livraison des pièces détachées et pneus est de 24 heures maximums pour les fournitures disponibles en stock. Le délai de livraison des pièces détachées et pneus est de 72 heures maximums pour les fournitures non disponibles en stock.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délai d'intervention et de livraison
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 60

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-11-27 📅
Nom: Destock pièces auto
Adresse postale: 121-125 route de Mitry
Commune postale: Aulnay-sous-Bois
Code postal: 93600
Pays: France 🇫🇷
Seine-Saint-Denis 🏙️
Valeur totale du marché: 450 000 EUR 💰
Nom: Euromaster
Adresse postale: 180 avenue de l'Europe
Commune postale: Montbonnot
Code postal: 38330
Valeur totale du marché: 55 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
6

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Bruno Beschizza
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com/sdm//ent/index.jsp 🌏

Référence
Informations complémentaires
Le présent marché est un appel d'offres ouvert soumis aux dispositions des articles L. 2124-2 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique.
Cette consultation a été passée sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande en application des dispositions des articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique.
L'accord-cadre est à bons de commande sans minimum et avec maximum, passé en application des articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique.
Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins.
Cet accord-cadre concerne une prestation de fournitures et de service. Par conséquent, il est soumis au CCAG-FCS.
Le marché a été conclu dans les conditions suivantes:
— lot 1 sans minimum et avec un maximum de 450 000 EUR HT,
— lot 2 sans minimum et avec un maximum de 55 000 EUR HT.
Le marché a été conclu pour un (1) an à compter de sa notification.
Le marché peut être reconduit par périodes successives d'un (1) an pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans.
La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins quatre (4) mois avant la fin de la durée de validité du marché.
Conformément à l'article R. 2112-4 du Code de la commande publique, le titulaire du marché ne pourra pas refuser cette reconduction.
Le délai contractuel est fixé comme suit:
— concernant le lot nº 1, le délais d'exécution pour l'entretien des véhicules et les réparations mécaniques et de carrosserie est maximum de 48 heures.
Concernant le lot nº 2, le délai de livraison des pièces détachées et pneus est de 24 heures maximums pour les fournitures disponibles en stock.
Le délai de livraison des pièces détachées et pneus est de 72 heures maximums pour les fournitures non disponibles en stock.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de Montreuil
Code postal: 93558
Téléphone: +33 149202000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://www.montreuil.tribunal-administratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Maire d'Aulnay-sous-Bois, direction des affaires juridiques et de la commande publique
Adresse postale: place de l'Hôtel de Ville, RDC Bas
Commune postale: Aulnay-sous-Bois
Code postal: 93600
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 148796282 📞
Courrier électronique: marches-publics@aulnay-sous-bois.com 📧
Fax: +33 148796481 📠
Adresse Internet: http://www.aulnay-sous-bois.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Source: OJS 2021/S 037-092999 (2021-02-18)
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