Entretien des véhicules, fourniture de pièces détachées, fourniture et interventions sur pneumatiques du parc automobile de la Ville d'Aulnay-sous-Bois — années 2020/2021 , reconductible jusqu'en 2024
Entretien des véhicules, fourniture de pièces détachées, fourniture et interventions sur pneumatiques du parc automobile de la Ville d'Aulnay-sous-Bois — années 2020/2021 , reconductible jusqu'en 2024.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-09-21.
L'appel d'offres a été publié le 2020-08-20.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Entretien des véhicules, fourniture de pièces détachées, fourniture et interventions sur pneumatiques du parc automobile de la Ville d'Aulnay-sous-Bois —...”
Titre
Entretien des véhicules, fourniture de pièces détachées, fourniture et interventions sur pneumatiques du parc automobile de la Ville d'Aulnay-sous-Bois — années 2020/2021 , reconductible jusqu'en 2024
DMM 20 05
Entretien des véhicules, fourniture de pièces détachées, fourniture et interventions sur pneumatiques du parc automobile de la Ville d'Aulnay-sous-Bois — années 2020/2021 , reconductible jusqu'en 2024.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fournitures de pièces détachées, entretien et réparations mécaniques et de carrosseries” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de réparation et d'entretien de véhicules et d'équipements associés et services connexes📦
Produits/services supplémentaires: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules📦
Lieu d'exécution: Seine-Saint-Denis 🏙️
Description du marché:
“Fournitures de pièces détachées, entretien et réparations mécaniques et de carrosseries.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Délais d'intervention et de livraison
Critère de qualité (pondération): 35
Prix (pondération): 55
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 450 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre pourra être reconduit par périodes successives d'un an pour une durée maximale de reconduction de trois ans.” Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fournitures et interventions sur pneumatiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Pneus pour charges légères et lourdes📦
Description du marché: Fournitures et interventions sur pneumatiques.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 55 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-09-21
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
L'offre doit être valable jusqu'à: 2021-03-20 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2020-09-21
15:00 📅
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“Le présent marché a pour objet: la maintenance des véhicules communaux: véhicules particuliers, utilitaires légers, véhicules spécifiques; la fourniture de...”
Le présent marché a pour objet: la maintenance des véhicules communaux: véhicules particuliers, utilitaires légers, véhicules spécifiques; la fourniture de pièces détachées diverses et de pneumatiques pour les interventions du parc automobile de la Ville d'Aulnay-sous-Bois Le détail précis des prestations à exécuter est décrit dans le Cahier des clauses administratives particulières (CCAP) et le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP). Lieu(X) d'exécution: soit sur le site désigné par le titulaire de chacun des marchés soit au Centre technique municipal (CTM) de la Ville (72 rue Auguste Renoir — 93600 — Aulnay-sous-Bois). Les fournitures sont livrées au service du parc automobile situé au CTM. Soumis aux dispositions des articles L. 2124-2 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique, sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande articles R. 2162-13 et
R. 2162-14 du code de la commande publique. Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins. Cet accord-cadre concerne une prestation de fournitures et de service, il est soumis au CCAG-FCS. Les prestations sont réparties en deux (2) lots séparés désignés ci-dessous:
— Fournitures de pièces détachées, entretien et réparations mécaniques et de carrosseries/fournitures et interventions sur pneumatiques. Aucune tranche ni variante ne sont autorisées pour cet accord-cadre. Les montants de l'accord-cadre sont les suivants:
— lot 1: sans minimum annuel et 450 000 EUR maximum annuel;
— lot 2: sans minimum annuel et 55 000 EUR maximum annuel.
Ces montants sont identiques pour chaque période de reconduction éventuelle. Le marché est conclu pour un (1) an à compter de sa notification. Le marché peut être reconduit par périodes successives d'un (1) an pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins quatre (4) mois avant la fin de la durée de validité du marché. Conformément à l'article R. 2112-4 du code de la commande publique, le titulaire du marché ne pourra pas refuser cette reconduction. Le titulaire devra signaler toute difficulté qui s'opposerait aux respects des délais ci-dessous, faute de quoi le pouvoir adjudicateur pourra appliquer les articles 12 et 14 du CCAP.
Les délais d'exécution sont précisés à l'article 2.2 du règlement de consultation. La sélection des candidatures et le jugement des offres seront effectués dans le respect des principes fondamentaux de la commande publique. Les candidatures seront appréciées au regard des renseignements fournis au titre des qualités et des capacités. Le jugement des offres se fera sur la base des critères précisés à l'article 5.2 du règlement de la consultation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil Cedex
Code postal: 93556
Pays: France 🇫🇷
URL: http://montreuil.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Ville d'Aulnay-sous-Bois
Adresse postale: Place de l'Hôtel de Ville
Commune postale: Aulnay-sous-Bois
Code postal: 93600
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches-publics@aulnay-sous-bois.com📧
Source: OJS 2020/S 164-398799 (2020-08-20)
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Entretien des véhicules, fourniture de pièces détachées, fourniture et interventions sur pneumatiques du parc automobile de la Ville d'Aulnay-sous-Bois —...”
Titre
Entretien des véhicules, fourniture de pièces détachées, fourniture et interventions sur pneumatiques du parc automobile de la Ville d'Aulnay-sous-Bois — année 2020/2021 reconductible jusqu'en 2024
DMM 2005
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Brève description:
“La présente consultation concerne l'entretien des véhicules, les fournitures de pièces détachées, la fourniture et les interventions sur des pneus du parc...”
Brève description
La présente consultation concerne l'entretien des véhicules, les fournitures de pièces détachées, la fourniture et les interventions sur des pneus du parc automobile de la Ville d'Aulnay-sous-Bois.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 505 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Produits/services supplémentaires: Services de réparation de carrosseries de véhicules📦 Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délai d'intervention et de livraison
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 60
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 164-398799
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Fournitures de pièces détachées, entretien et réparations mécaniques et de carrosseries”
Date de conclusion du contrat: 2020-11-27 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Destock pièces auto
Adresse postale: 121-125 route de Mitry
Commune postale: Aulnay-sous-Bois
Code postal: 93600
Pays: France 🇫🇷
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 450 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 450 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Fournitures et interventions sur pneumatiques
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: Euromaster
Adresse postale: 180 avenue de l'Europe
Commune postale: Montbonnot
Code postal: 38330
Région: France🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 55 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 55 000 💰
“Le présent marché est un appel d'offres ouvert soumis aux dispositions des articles L. 2124-2 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande...”
Le présent marché est un appel d'offres ouvert soumis aux dispositions des articles L. 2124-2 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique.
Cette consultation a été passée sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande en application des dispositions des articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique.
L'accord-cadre est à bons de commande sans minimum et avec maximum, passé en application des articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique.
Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins.
Cet accord-cadre concerne une prestation de fournitures et de service. Par conséquent, il est soumis au CCAG-FCS.
Le marché a été conclu dans les conditions suivantes:
— lot 1 sans minimum et avec un maximum de 450 000 EUR HT,
— lot 2 sans minimum et avec un maximum de 55 000 EUR HT.
Le marché a été conclu pour un (1) an à compter de sa notification.
Le marché peut être reconduit par périodes successives d'un (1) an pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans.
La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins quatre (4) mois avant la fin de la durée de validité du marché.
Conformément à l'article R. 2112-4 du Code de la commande publique, le titulaire du marché ne pourra pas refuser cette reconduction.
Le délai contractuel est fixé comme suit:
— concernant le lot nº 1, le délais d'exécution pour l'entretien des véhicules et les réparations mécaniques et de carrosserie est maximum de 48 heures.
Concernant le lot nº 2, le délai de livraison des pièces détachées et pneus est de 24 heures maximums pour les fournitures disponibles en stock.
Le délai de livraison des pièces détachées et pneus est de 72 heures maximums pour les fournitures non disponibles en stock.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal de Montreuil
Code postal: 93558
Téléphone: +33 149202000📞
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr📧
URL: http://www.montreuil.tribunal-administratif.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Maire d'Aulnay-sous-Bois, direction des affaires juridiques et de la commande publique”
Adresse postale: place de l'Hôtel de Ville, RDC Bas
Commune postale: Aulnay-sous-Bois
Code postal: 93600
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 148796282📞
Courrier électronique: marches-publics@aulnay-sous-bois.com📧
Fax: +33 148796481 📠
URL: http://www.aulnay-sous-bois.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom:
“Maire d'Aulnay-sous-Bois, direction des affaires juridiques et de la commande publique”
Adresse postale: place de l'Hôtel de Ville, RDC Bas
Téléphone: +33 148796282📞
Courrier électronique: marches-publics@aulnay-sous-bois.com📧
Fax: +33 148796481 📠
URL: http://www.aulnay-sous-bois.fr🌏
Source: OJS 2021/S 037-092999 (2021-02-18)