Entretien des stades municipaux et des espaces extérieurs

Commune de Vaulx-en-Velin

L'accord-cadre concerne l'entretien des terrains en gazon synthétique et des espaces verts ainsi que le nettoyage des espaces extérieurs et l'élagage des arbres. La présente consultation concerne les lots suivants:
— lot nº 2: entretien des terrains sportifs en gazon synthétique (stades Jomard, Ladoumègue et Aubert),
— lot nº 3: entretien des espaces verts,
— lot nº 4: nettoyage des espaces extérieurs,
— lot nº 5: entretien et taille des arbres.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-12-03. L'appel d'offres a été publié le 2020-10-28.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2020-10-28 Avis de marché
2021-06-24 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2020-10-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Numéro de référence: Entre_stades
Brève description:
L'accord-cadre concerne l'entretien des terrains en gazon synthétique et des espaces verts ainsi que le nettoyage des espaces extérieurs et l'élagage des arbres. La présente consultation concerne les lots suivants: — lot nº 2: entretien des terrains sportifs en gazon synthétique (stades Jomard, Ladoumègue et Aubert), — lot nº 3: entretien des espaces verts, — lot nº 4: nettoyage des espaces extérieurs, — lot nº 5: entretien et taille des arbres.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'engazonnement 📦
Services d'entretien de terrains 📦
Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Élagage des arbres et taille des haies 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Vaulx-en-Velin
Adresse postale: place de la Nation, CS 40002
Code postal: 69518
Commune postale: Vaulx-en-Velin Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.vaulx-en-velin.net/ 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-10-28 📅
Date limite de soumission: 2020-12-03 📅
Date de publication: 2020-11-02 📅
Date de fin: 2021-06-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 213-522035
Numéro JO-S: 213
Informations complémentaires
Une clause d'insertion est prévue à ce lot.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
L'accord-cadre concerne l'entretien des terrains en gazon synthétique et des espaces verts ainsi que le nettoyage des espaces extérieurs et l'élagage des arbres. La présente consultation concerne les lots suivants:
— lot nº 2: entretien des terrains sportifs en gazon synthétique (stades Jomard, Ladoumègue et Aubert),
— lot nº 3: entretien des espaces verts,
— lot nº 4: nettoyage des espaces extérieurs,
— lot nº 5: entretien et taille des arbres.
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 4
Intitulé du lot: Entretien des terrains sportifs en gazon synthétique (Ladoumègue, Jomard, Aubert)
Numéro du lot: 2
Brève description:
Entretien des terrains sportifs en gazon synthétique (Ladoumègue, Jomard et Aubert).
Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Description des renouvellements:
L'accord-cadre prend effet à compter de sa notification jusqu'au 25.6.2021. Celui-ci est ensuite reconductible tacitement trois fois par période de douze mois.
Description des options:
Conformément aux articles L. 2194-1 et suivants du code de la commande publique, les clauses de réexamen suivantes pourront s'appliquer en cours d'exécution du marché:
— le marché est reconductible trois fois par période de douze mois. La reconduction est tacite,
— un marché de prestations similaires pourra être conclu avec le titulaire dans les conditions de l'article R. 2122-7 du CCP.
Intitulé du lot: Entretien des espaces verts
Numéro du lot: 3
Brève description: Entretien des espaces verts.
Valeur estimée hors TVA: 300 000 EUR 💰
Informations complémentaires: Une clause d'insertion est prévue à ce lot.
Intitulé du lot: Nettoyage des espaces extérieurs
Numéro du lot: 4
Brève description: Nettoyage des espaces extérieurs.
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Description des options:
— le marché est reconductible trois fois par période de douze mois. La reconduction est tacite;
Intitulé du lot: Entretien et taille des arbres
Numéro du lot: 5
Brève description: Entretien et taille des arbres.
Valeur estimée hors TVA: 35 000 EUR 💰

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-12-03 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Insertion
Critère de qualité (pondération): 10

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21690256900013
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info/ 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Au plus tard dans quatre ans.
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info/ — L'accord-cadre prend effet à compter de sa notification jusqu'au 25.6.2021. Celui-Ci est ensuite reconductible tacitement trois fois par période de douze mois. Les dates prévisionnelles de début d'exécution des prestations sont:
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— pour les lots 2 et 3: 1.1.2021,
— pour les lots 4 et 5: 1.4.2021.
Sans montant minimal annuel ni montant maximal annuel pour chacun des lots. La liste des pièces à fournir est indiquée dans l'article 5 du règlement de la consultation. Une clause d'insertion est prévue pour les lots 3 et 4.
La visite des lieux est obligatoire uniquement pour les entreprises qui souhaiteraient soumissionner au lot 2: entretien des terrains sportifs en gazon synthétique (stades Jomard, Ladoumègue et Aubert). Personne à contacter: Service «Espaces publics». Horaires d'ouverture: 9h00-12h00, 14h00-17h00. Les candidats devront prendre rendez-vous avec M. Abdezin Bedjguelal (+33 472048031 ou +33 629940664) pour organiser la visite qui aura lieu les 9 et 10.11.2020 (14h00).
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lyon
Source: OJS 2020/S 213-522035 (2020-10-28)
Avis d'attribution de marché (2021-06-24)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
L'accord-cadre concerne l'entretien des terrains en gazon synthétique et des espaces verts ainsi que le nettoyage des espaces extérieurs et l'élagage des arbres. La présente consultation concerne les lots suivants: — lot nº 2: entretien des terrains sportifs en gazon synthétique (stades Jomard, Ladoumègue et Aubert), — lot nº 3: entretien des espaces verts; — lot nº 4: nettoyage des espaces extérieurs; — lot nº 5: entretien et taille des arbres.
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Valeur totale du marché: 335 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-06-24 📅
Date de publication: 2021-06-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 123-326441
Se réfère à l'avis: 2020/S 213-522035
Numéro JO-S: 123

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
L'accord-cadre concerne l'entretien des terrains en gazon synthétique et des espaces verts ainsi que le nettoyage des espaces extérieurs et l'élagage des arbres.
La présente consultation concerne les lots suivants:
— lot nº 3: entretien des espaces verts;
— lot nº 4: nettoyage des espaces extérieurs;
Intitulé du lot: Entretien des terrains sportifs en gazon synthétique (Ladoumègue,jomard, Aubert)
Description des options:
— un marché de prestations similaires pourra être conclu avec le titulaire dans les conditions de l'article R. 2122-7 CCP.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): insertion

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-03-22 📅
Nom: Duc & Preneuf
Adresse postale: 43 rue Mère Elise Rivet
Commune postale: Brignais
Code postal: 69530
Pays: France 🇫🇷
Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 300 000 EUR 💰
Nom: Pothier élagage
Adresse postale: 190 avenue Fanklin Roosevelt
Commune postale: Vaulx-en-Velin
Code postal: 69120
Valeur totale du marché: 35 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
4

Référence
Informations complémentaires
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande:
— Lot 3: sans montant minimal annuel / sans montant maximal annuel;
— lot 5: sans montant minimal annuel / sans montant maximal annuel.
Le montant des lots correspond au montant annuel estimatif. Le montant du marché correspond à l'estimation annuelle des lots 3 et 5.
Durée de l'accord-cadre: l'accord-cadre prend effet à compter de sa notification jusqu'au 25.6.2021.
L'accord-cadre est ensuite reconductible tacitement trois fois par période de douze mois.
Les lots 2 et 4 déclarés sans suite correspondent à la consultation lancée par avis d'appel public à la concurrence du 28.10.2020.

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Lyon
Source: OJS 2021/S 123-326441 (2021-06-24)