Entretien des stades municipaux et des espaces extérieurs — lot nº 4: nettoyage des espaces extérieurs

Commune de Vaulx-en-Velin

L'accord-cadre concerne l'entretien des terrains en gazon synthétique et des espaces verts ainsi que le nettoyage des espaces extérieurs et l'élagage des arbres.
La présente consultation concerne uniquement la relance du lot nº 4: nettoyage des espaces extérieurs, suite à l'absence d'offre lors de la première consultation.
— le lot 1: entretien des terrains sportifs engazonnés/stabilisés et des abords (stades Jomard, Ladoumègue et Aubert) a été notifié le 26.6.2020.
Les lots suivants sont en cours d'analyse:
— lot nº 2: entretien des terrains sportifs en gazon synthétique (stades Jomard, Ladoumègue et Aubert),
— lot nº 3: entretien des espaces verts,
— lot nº 5: entretien et taille des arbres.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-01-26. L'appel d'offres a été publié le 2020-12-18.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2020-12-18 Avis de marché
2021-06-24 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2020-12-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Numéro de référence: Entre_stades_l4
Brève description:
L'accord-cadre concerne l'entretien des terrains en gazon synthétique et des espaces verts ainsi que le nettoyage des espaces extérieurs et l'élagage des arbres. La présente consultation concerne uniquement la relance du lot nº 4: nettoyage des espaces extérieurs, suite à l'absence d'offre lors de la première consultation. — le lot 1: entretien des terrains sportifs engazonnés/stabilisés et des abords (stades Jomard, Ladoumègue et Aubert) a été notifié le 26.6.2020. Les lots suivants sont en cours d'analyse: — lot nº 2: entretien des terrains sportifs en gazon synthétique (stades Jomard, Ladoumègue et Aubert), — lot nº 3: entretien des espaces verts, — lot nº 5: entretien et taille des arbres.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'entretien de terrains 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Vaulx-en-Velin
Adresse postale: place de la Nation, CS 40002
Code postal: 69518
Commune postale: Vaulx-en-Velin Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.vaulx-en-velin.net/ 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-12-18 📅
Date limite de soumission: 2021-01-26 📅
Date de publication: 2020-12-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 250-624999
Numéro JO-S: 250
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info/ — La date prévisionnelle de début d'exécution des prestations est le 1.4.2021. Sans montant minimal annuel ni montant maximal annuel. La liste des pièces à fournir est indiquée dans l'article 5 du règlement de la consultation. Une clause d'insertion est prévue pour ce lot.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
L'accord-cadre concerne l'entretien des terrains en gazon synthétique et des espaces verts ainsi que le nettoyage des espaces extérieurs et l'élagage des arbres.
La présente consultation concerne uniquement la relance du lot nº 4: nettoyage des espaces extérieurs, suite à l'absence d'offre lors de la première consultation.
— le lot 1: entretien des terrains sportifs engazonnés/stabilisés et des abords (stades Jomard, Ladoumègue et Aubert) a été notifié le 26.6.2020.
Les lots suivants sont en cours d'analyse:
— lot nº 2: entretien des terrains sportifs en gazon synthétique (stades Jomard, Ladoumègue et Aubert),
— lot nº 3: entretien des espaces verts,
— lot nº 5: entretien et taille des arbres.
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 1
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 1
Intitulé du lot: Nettoyages des espaces extérieurs
Numéro du lot: 4
Brève description: Nettoyages des espaces extérieurs.
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
L'accord-cadre prend effet à compter de sa notification jusqu'au 25.6.2022. Celui-ci est ensuite reconductible tacitement deux fois par période de douze mois.
Description des options:
Les clauses de réexamen suivantes pourront s'appliquer en cours d'exécution du marché. Le marché est reconductible deux fois par période de douze mois. La reconduction est tacite. Un marché de prestations similaires pourra être conclu avec le titulaire dans les conditions de l'article R. 2122-7 du CCP.
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Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat: Une clause d'insertion est prévue au CCAP.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-01-26 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Insertion
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 60

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21690256900013
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info/ 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Au plus tard dans quatre ans.
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info/ — La date prévisionnelle de début d'exécution des prestations est le 1.4.2021. Sans montant minimal annuel ni montant maximal annuel.
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La liste des pièces à fournir est indiquée dans l'article 5 du règlement de la consultation. Une clause d'insertion est prévue pour ce lot.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lyon
Source: OJS 2020/S 250-624999 (2020-12-18)
Avis d'attribution de marché (2021-06-24)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
L'accord-cadre concerne l'entretien des terrains en gazon synthétique et des espaces verts ainsi que le nettoyage des espaces extérieurs et l'élagage des arbres. La présente consultation concerne uniquement la relance du lot nº 4: nettoyage des espaces extérieurs, suite à l'absence d'offre lors de la première consultation. — le lot 1: entretien des terrains sportifs engazonnés/stabilisés et des abords (stades Jomard, Ladoumègue et Aubert) a été notifié le 26.6.2020. Les lots suivants sont en cours d'analyse: — lot nº 2: entretien des terrains sportifs en gazon synthétique (stades Jomard, Ladoumègue et Aubert); — lot nº 3: entretien des espaces verts; — lot nº 5: entretien et taille des arbres.
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Valeur totale du marché: 100 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-06-24 📅
Date de publication: 2021-06-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 123-326446
Se réfère à l'avis: 2020/S 250-624999
Numéro JO-S: 123
Informations complémentaires
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande. Lot 4: sans montant minimal annuel/sans montant maximal annuel. Le montant du lot correspond au montant estimatif annuel. Durée de l'accord-cadre: Il prend effet à compter de sa notification jusqu'au 25.6.2022. L'accord-cadre est ensuite reconductible tacitement deux fois par période de douze mois.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
— lot nº 2: entretien des terrains sportifs en gazon synthétique (stades Jomard, Ladoumègue et Aubert);
— lot nº 3: entretien des espaces verts;
Description des options:
Les clauses de réexamen suivantes pourront s'appliquer en cours d'exécution du marché. Le marché est reconductible deux fois par période de douze mois. La reconduction est tacite. Un marché de prestations similaires pourra être conclu avec le titulaire dans les conditions de l'article R. 2122-7 CCP.
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Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-04-13 📅
Nom: Serned
Adresse postale: 2 chemin du Génie — BP 61
Commune postale: Vénissieux
Code postal: 69200
Pays: France 🇫🇷
Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 100 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Référence
Informations complémentaires
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande.
Lot 4: sans montant minimal annuel/sans montant maximal annuel. Le montant du lot correspond au montant estimatif annuel.
Durée de l'accord-cadre: Il prend effet à compter de sa notification jusqu'au 25.6.2022. L'accord-cadre est ensuite reconductible tacitement deux fois par période de douze mois.
Source: OJS 2021/S 123-326446 (2021-06-24)