Entretien des stades municipaux et des espaces extérieurs — lot 1: entretien des terrains sportifs engazonnés/stabilisés et des abords (Jomard, Ladoumègue, Aubert)

Commune de Vaulx-en-Velin

La présente consultation concerne l'entretien des terrains de sport engazonnés, stabilisés et des abords, des arbustes, des haies, réseaux (regards et puits perdus) pour les stades de la commune (Aubert, Ladoumègue, Jomard), lot 1 de l'accord-cadre alloti relatif à l'entretien des stades municipaux et des espaces extérieurs. Accord-cadre mono-attributaire sans montant minimal annuel — montant maximal annuel: 100 000,00 EUR HT; durée de 12 mois reconductible 3 fois dans la limite de 4 ans. Date prévisionnelle de commencement: août 2020.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-05-04. L'appel d'offres a été publié le 2020-03-25.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Idverde

Qui ?

• Commune de Vaulx-en-Velin

Qu'est-ce que c'est ?

• Réalisation et entretien d'espaces verts › Services d'entretien de terrains

Où ?

• Rhône-Alpes › Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-03-25	Avis de marché
2020-04-14	Informations complémentaires
2020-08-19	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-03-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'entretien de terrains
Numéro de référence: L1_ent_stades_ep
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'entretien de terrains 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'entretien de terrains 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Vaulx-en-Velin
Adresse postale: place de la Nation, CS 40002
Code postal: 69518
Commune postale: Vaulx-en-Velin Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.vaulx-en-velin.net/ 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-03-25 📅
Date limite de soumission: 2020-05-04 📅
Date de publication: 2020-03-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 062-148500
Numéro JO-S: 62
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info/ — prise en compte de l'épidémie du Covid-19: les entreprises sont invitées soit à signaler à l'acheteur les difficultés prévisibles le temps de l'épidémie, soit à en tenir compte directement dans l'élaboration de leur offre. La DLRO fixée dans le présent règlement de consultation sera reportée par décision de l'acheteur si besoin en fonction de l'évolution de la situation. Les entreprises en seront informées. En ces circonstances, la date de remise des plis affichée est prévisionnelle. Les autres lots de cet AC seront lancés ultérieurement une fois que les marchés en cours auront pris fin. Les autres lots sont: — lot nº 2: entretien des terrains sportifs en gazon synthétique (stades Jomard, Ladoumègue et Aubert); — lot nº 3: entretien des espaces verts; — lot nº 4: nettoyage des espaces extérieurs; — lot nº 5: entretien et taille des arbres. Les dates de début et de fin de marché sont des dates prévisionnelles. Calendrier prévisionnel de publications des prochains avis pour un marché renouvelable: au plus tard dans 4 ans.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 80 000 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Le marché est reconductible 3 fois, dans la limite de 4 ans. La reconduction est tacite.

Description des options:

Un marché de prestations similaires pourra être conclu avec le titulaire dans les conditions de l'article R. 2122-7 CCP.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Le candidat produira pour le candidat unique ou chaque membre du groupement un dossier de candidature comprenant:

— la lettre de candidature présentée par le candidat seul ou le mandataire en cas de groupement («imprimé DC1» à jour ou document équivalent). En cas de groupement, le DC1 peut être utilisé comme document de désignation (rubrique G) du mandataire. Les membres du groupement remissent le tableau de la rubrique E et le mandataire produit ensuite pour chaque membre du groupement l'ensemble des documents demandés ci-dessous pour chaque cotraitant.

Nb: le DC1 à jour est dans le DCE.

— si le candidat n'a pas fourni de DC1 à jour, une déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 CCP et qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés;

— la déclaration du candidat ou du membre du groupement établie selon l'«imprimé DC2» à jour ou document équivalent.

Nb: le DC2 à jour est dans le DCE.

— les documents relatifs aux pouvoirs des personnes habilitées à engager le candidat si la personne signataire n'est pas le représentant légal de la société (statuts ou Kbis ou équivalent et le cas échéant pouvoirs internes signés);

— en cas de redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés.

Attention: dans l'hypothèse où un candidat serait placé en redressement judiciaire après le dépôt de son offre, il doit en informer la ville de Vaulx-en-Velin.

Situation économique et financière:

Une déclaration sur les trois derniers chiffres d'affaire globaux connus (DC2 ou équivalent).

Capacité technique et professionnelle:

— une déclaration indiquant les effectifs moyens du candidat;

— une liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Des attestations de bonne exécution peuvent accompagner ces références. Le candidat pourra utiliser le cadre prévu à cet effet et annexé à la fin du présent RC. La ville de Vaulx-en-Velin pourra vérifier la qualité des références présentées;

— qualification Qualipaysage E132;

— pour toute qualification demandée, le pouvoir adjudicateur accepte tout moyen de preuve équivalent.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-05-04 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21690256900013
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info/ 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Informations complémentaires

— lot nº 2: entretien des terrains sportifs en gazon synthétique (stades Jomard, Ladoumègue et Aubert);

— lot nº 3: entretien des espaces verts;

— lot nº 4: nettoyage des espaces extérieurs;

— lot nº 5: entretien et taille des arbres.

Les dates de début et de fin de marché sont des dates prévisionnelles. Calendrier prévisionnel de publications des prochains avis pour un marché renouvelable: au plus tard dans 4 ans.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lyon
Source: OJS 2020/S 062-148500 (2020-03-25)

Informations complémentaires (2020-04-14)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La présente consultation concerne l'entretien des terrains de sport engazonnés, stabilisés et des abords, des arbustes, des haies, réseaux (regards et puits perdus) pour les stades de la commune (Aubert, Ladoumègue, Jomard), lot 1 de l'accord-cadre alloti relatif à l'entretien des stades municipaux et des espaces extérieurs. Accord-cadre mono-attributaire sans montant minimal annuel — montant maximal annuel: 100 000,00 EUR HT; durée de 12 mois reconductible trois fois dans la limite de quatre ans. Date prévisionnelle de commencement: août 2020.

Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-04-14 📅
Date limite de soumission: 2020-05-14 📅
Date de publication: 2020-04-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 075-178663
Se réfère à l'avis: 2020/S 062-148500
Numéro JO-S: 75
Source: OJS 2020/S 075-178663 (2020-04-14)

Avis d'attribution de marché (2020-08-19)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La présente consultation concerne l'entretien des terrains de sport engazonnés, stabilisés et des abords, des arbustes, des haies, réseaux (regards et puits perdus) pour les stades de la commune (Aubert, Ladoumègue, Jomard), lot 1 de l'accord-cadre alloti relatif à l'entretien des stades municipaux et des espaces extérieurs. Accord-cadre mono-attributaire sans montant minimal annuel — montant maximal annuel: 100 000,00 EUR HT; durée de douze mois reconductible trois fois dans la limite de quatre ans. Date prévisionnelle de commencement: août 2020.

Valeur totale du marché: 100 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-08-19 📅
Date de publication: 2020-08-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 163-396930
Numéro JO-S: 163
Informations complémentaires

Durée du marché: douze mois à compter de la notification. L'accord-cadre est reconductible tacitement trois fois sans que sa durée totale ne puisse dépasser quatre ans. Montant du marché = montant maximal annuel (100 000 EUR HT).

Objet
Champ d'application du marché
Description des options:

— un marché de prestations similaires pourra être conclu avec le titulaire dans les conditions de l'article R. 2122-7 CCP.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-06-26 📅
Nom: Idverde
Adresse postale: 405 avenue des Frères Lumière
Commune postale: Genay
Code postal: 69730
Pays: France 🇫🇷
Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 100 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Source: OJS 2020/S 163-396930 (2020-08-19)

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