Entretien des stades municipaux et des espaces extérieurs — lot 1: entretien des terrains sportifs engazonnés/stabilisés et des abords (Jomard, Ladoumègue, Aubert)
La présente consultation concerne l'entretien des terrains de sport engazonnés, stabilisés et des abords, des arbustes, des haies, réseaux (regards et puits perdus) pour les stades de la commune (Aubert, Ladoumègue, Jomard), lot 1 de l'accord-cadre alloti relatif à l'entretien des stades municipaux et des espaces extérieurs. Accord-cadre mono-attributaire sans montant minimal annuel — montant maximal annuel: 100 000,00 EUR HT; durée de 12 mois reconductible 3 fois dans la limite de 4 ans. Date prévisionnelle de commencement: août 2020.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-05-04.
L'appel d'offres a été publié le 2020-03-25.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Entretien des stades municipaux et des espaces extérieurs — lot 1: entretien des terrains sportifs engazonnés/stabilisés et des abords (Jomard, Ladoumègue,...”
Titre
Entretien des stades municipaux et des espaces extérieurs — lot 1: entretien des terrains sportifs engazonnés/stabilisés et des abords (Jomard, Ladoumègue, Aubert)
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Produits/services: Services d'entretien de terrains📦
Brève description:
“La présente consultation concerne l'entretien des terrains de sport engazonnés, stabilisés et des abords, des arbustes, des haies, réseaux (regards et puits...”
Brève description
La présente consultation concerne l'entretien des terrains de sport engazonnés, stabilisés et des abords, des arbustes, des haies, réseaux (regards et puits perdus) pour les stades de la commune (Aubert, Ladoumègue, Jomard), lot 1 de l'accord-cadre alloti relatif à l'entretien des stades municipaux et des espaces extérieurs. Accord-cadre mono-attributaire sans montant minimal annuel — montant maximal annuel: 100 000,00 EUR HT; durée de 12 mois reconductible 3 fois dans la limite de 4 ans. Date prévisionnelle de commencement: août 2020.
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Produits/services supplémentaires: Services d'entretien de terrains📦
Lieu d'exécution: Rhône🏙️
Description du marché:
“La présente consultation concerne l'entretien des terrains de sport engazonnés, stabilisés et des abords, des arbustes, des haies, réseaux (regards et puits...”
Description du marché
La présente consultation concerne l'entretien des terrains de sport engazonnés, stabilisés et des abords, des arbustes, des haies, réseaux (regards et puits perdus) pour les stades de la commune (Aubert, Ladoumègue, Jomard), lot 1 de l'accord-cadre alloti relatif à l'entretien des stades municipaux et des espaces extérieurs. Accord-cadre mono-attributaire sans montant minimal annuel — montant maximal annuel: 100 000,00 EUR HT; durée de 12 mois reconductible 3 fois dans la limite de 4 ans. Date prévisionnelle de commencement: août 2020.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché est reconductible 3 fois, dans la limite de 4 ans. La reconduction est tacite.” Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Un marché de prestations similaires pourra être conclu avec le titulaire dans les conditions de l'article R. 2122-7 CCP.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Le candidat produira pour le candidat unique ou chaque membre du groupement un dossier de candidature comprenant:
— la lettre de candidature présentée par...”
Liste et brève description des conditions
Le candidat produira pour le candidat unique ou chaque membre du groupement un dossier de candidature comprenant:
— la lettre de candidature présentée par le candidat seul ou le mandataire en cas de groupement («imprimé DC1» à jour ou document équivalent). En cas de groupement, le DC1 peut être utilisé comme document de désignation (rubrique G) du mandataire. Les membres du groupement remissent le tableau de la rubrique E et le mandataire produit ensuite pour chaque membre du groupement l'ensemble des documents demandés ci-dessous pour chaque cotraitant.
Nb: le DC1 à jour est dans le DCE.
— si le candidat n'a pas fourni de DC1 à jour, une déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 CCP et qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés;
— la déclaration du candidat ou du membre du groupement établie selon l'«imprimé DC2» à jour ou document équivalent.
Nb: le DC2 à jour est dans le DCE.
— les documents relatifs aux pouvoirs des personnes habilitées à engager le candidat si la personne signataire n'est pas le représentant légal de la société (statuts ou Kbis ou équivalent et le cas échéant pouvoirs internes signés);
— en cas de redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés.
Attention: dans l'hypothèse où un candidat serait placé en redressement judiciaire après le dépôt de son offre, il doit en informer la ville de Vaulx-en-Velin.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Une déclaration sur les trois derniers chiffres d'affaire globaux connus (DC2 ou équivalent).” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— une déclaration indiquant les effectifs moyens du candidat;
— une liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant...”
Liste et brève description des critères de sélection
— une déclaration indiquant les effectifs moyens du candidat;
— une liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Des attestations de bonne exécution peuvent accompagner ces références. Le candidat pourra utiliser le cadre prévu à cet effet et annexé à la fin du présent RC. La ville de Vaulx-en-Velin pourra vérifier la qualité des références présentées;
— qualification Qualipaysage E132;
— pour toute qualification demandée, le pouvoir adjudicateur accepte tout moyen de preuve équivalent.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-05-04
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2020-05-04
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info/ — prise en compte de l'épidémie du Covid-19: les entreprises sont invitées soit à signaler à l'acheteur les difficultés prévisibles le temps de l'épidémie, soit à en tenir compte directement dans l'élaboration de leur offre. La DLRO fixée dans le présent règlement de consultation sera reportée par décision de l'acheteur si besoin en fonction de l'évolution de la situation. Les entreprises en seront informées. En ces circonstances, la date de remise des plis affichée est prévisionnelle. Les autres lots de cet AC seront lancés ultérieurement une fois que les marchés en cours auront pris fin. Les autres lots sont:
— lot nº 2: entretien des terrains sportifs en gazon synthétique (stades Jomard, Ladoumègue et Aubert);
— lot nº 3: entretien des espaces verts;
— lot nº 4: nettoyage des espaces extérieurs;
— lot nº 5: entretien et taille des arbres.
Les dates de début et de fin de marché sont des dates prévisionnelles. Calendrier prévisionnel de publications des prochains avis pour un marché renouvelable: au plus tard dans 4 ans.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2020/S 062-148500 (2020-03-25)
Informations complémentaires (2020-04-14) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“La présente consultation concerne l'entretien des terrains de sport engazonnés, stabilisés et des abords, des arbustes, des haies, réseaux (regards et puits...”
Brève description
La présente consultation concerne l'entretien des terrains de sport engazonnés, stabilisés et des abords, des arbustes, des haies, réseaux (regards et puits perdus) pour les stades de la commune (Aubert, Ladoumègue, Jomard), lot 1 de l'accord-cadre alloti relatif à l'entretien des stades municipaux et des espaces extérieurs. Accord-cadre mono-attributaire sans montant minimal annuel — montant maximal annuel: 100 000,00 EUR HT; durée de 12 mois reconductible trois fois dans la limite de quatre ans. Date prévisionnelle de commencement: août 2020.
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2020/S 062-148500
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2020-05-04 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-05-14 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: VI.3)
Emplacement du texte à modifier: Informations complémentaires
Vider l'ancienne valeur
Nouvelle valeur
Texte:
“Après la mention: Calendrier prévisionnel de publications des prochains avis pour un marché renouvelable: au plus tard dans quatre ans. Ajouter: Une visite...”
Texte
Après la mention: Calendrier prévisionnel de publications des prochains avis pour un marché renouvelable: au plus tard dans quatre ans. Ajouter: Une visite obligatoire est prévue. Les candidats prendront RDV avec M. Abdezin Bedjguelal pour organiser la visite au +33 629940664. Aucune visite ne pourra avoir lieu après le 6.5.2020.
Afficher plus Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d’ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2020-05-04 📅
L'heure: 14:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-05-14 📅
L'heure: 14:00
Source: OJS 2020/S 075-178663 (2020-04-14)
Avis d'attribution de marché (2020-08-19) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“La présente consultation concerne l'entretien des terrains de sport engazonnés, stabilisés et des abords, des arbustes, des haies, réseaux (regards et puits...”
Brève description
La présente consultation concerne l'entretien des terrains de sport engazonnés, stabilisés et des abords, des arbustes, des haies, réseaux (regards et puits perdus) pour les stades de la commune (Aubert, Ladoumègue, Jomard), lot 1 de l'accord-cadre alloti relatif à l'entretien des stades municipaux et des espaces extérieurs. Accord-cadre mono-attributaire sans montant minimal annuel — montant maximal annuel: 100 000,00 EUR HT; durée de douze mois reconductible trois fois dans la limite de quatre ans. Date prévisionnelle de commencement: août 2020.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 100 000 💰
Description
Description du marché:
“La présente consultation concerne l'entretien des terrains de sport engazonnés, stabilisés et des abords, des arbustes, des haies, réseaux (regards et puits...”
Description du marché
La présente consultation concerne l'entretien des terrains de sport engazonnés, stabilisés et des abords, des arbustes, des haies, réseaux (regards et puits perdus) pour les stades de la commune (Aubert, Ladoumègue, Jomard), lot 1 de l'accord-cadre alloti relatif à l'entretien des stades municipaux et des espaces extérieurs. Accord-cadre mono-attributaire sans montant minimal annuel — montant maximal annuel: 100 000,00 EUR HT; durée de douze mois reconductible trois fois dans la limite de quatre ans. Date prévisionnelle de commencement: août 2020.
Afficher plus Informations sur les options
Description des options:
“— un marché de prestations similaires pourra être conclu avec le titulaire dans les conditions de l'article R. 2122-7 CCP.”
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 062-148500
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2020-06-26 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Idverde
Adresse postale: 405 avenue des Frères Lumière
Commune postale: Genay
Code postal: 69730
Pays: France 🇫🇷
Région: Rhône🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰
“Durée du marché: douze mois à compter de la notification. L'accord-cadre est reconductible tacitement trois fois sans que sa durée totale ne puisse dépasser...”
Durée du marché: douze mois à compter de la notification. L'accord-cadre est reconductible tacitement trois fois sans que sa durée totale ne puisse dépasser quatre ans. Montant du marché = montant maximal annuel (100 000 EUR HT).
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Source: OJS 2020/S 163-396930 (2020-08-19)