L'accord-cadre concerne l'entretien des terrains en gazon synthétique et des espaces verts ainsi que le nettoyage des espaces extérieurs et l'élagage des arbres. La présente consultation concerne les lots suivants:
— lot nº 2: entretien des terrains sportifs en gazon synthétique (stades Jomard, Ladoumègue et Aubert),
— lot nº 3: entretien des espaces verts,
— lot nº 4: nettoyage des espaces extérieurs,
— lot nº 5: entretien et taille des arbres.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-12-03.
L'appel d'offres a été publié le 2020-10-28.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Entretien des stades municipaux et des espaces extérieurs
Entre_stades
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Brève description:
“L'accord-cadre concerne l'entretien des terrains en gazon synthétique et des espaces verts ainsi que le nettoyage des espaces extérieurs et l'élagage des...”
Brève description
L'accord-cadre concerne l'entretien des terrains en gazon synthétique et des espaces verts ainsi que le nettoyage des espaces extérieurs et l'élagage des arbres. La présente consultation concerne les lots suivants:
— lot nº 2: entretien des terrains sportifs en gazon synthétique (stades Jomard, Ladoumègue et Aubert),
— lot nº 3: entretien des espaces verts,
— lot nº 4: nettoyage des espaces extérieurs,
— lot nº 5: entretien et taille des arbres.
Afficher plus Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Entretien des terrains sportifs en gazon synthétique (Ladoumègue, Jomard, Aubert)” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'engazonnement📦
Lieu d'exécution: Rhône🏙️
Description du marché:
“Entretien des terrains sportifs en gazon synthétique (Ladoumègue, Jomard et Aubert).” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
Durée de l'accord
Date de fin: 2021-06-25 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre prend effet à compter de sa notification jusqu'au 25.6.2021. Celui-ci est ensuite reconductible tacitement trois fois par période de douze mois.” Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Conformément aux articles L. 2194-1 et suivants du code de la commande publique, les clauses de réexamen suivantes pourront s'appliquer en cours d'exécution...”
Description des options
Conformément aux articles L. 2194-1 et suivants du code de la commande publique, les clauses de réexamen suivantes pourront s'appliquer en cours d'exécution du marché:
— le marché est reconductible trois fois par période de douze mois. La reconduction est tacite,
— un marché de prestations similaires pourra être conclu avec le titulaire dans les conditions de l'article R. 2122-7 du CCP.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Entretien des espaces verts
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'entretien de terrains📦
Description du marché: Entretien des espaces verts.
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Insertion
Critère de qualité (pondération): 10
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 300 000 💰
Description
Informations complémentaires: Une clause d'insertion est prévue à ce lot.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Nettoyage des espaces extérieurs
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Description du marché: Nettoyage des espaces extérieurs.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
Informations sur les options
Description des options:
“Conformément aux articles L. 2194-1 et suivants du code de la commande publique, les clauses de réexamen suivantes pourront s'appliquer en cours d'exécution...”
Description des options
Conformément aux articles L. 2194-1 et suivants du code de la commande publique, les clauses de réexamen suivantes pourront s'appliquer en cours d'exécution du marché:
— le marché est reconductible trois fois par période de douze mois. La reconduction est tacite;
— un marché de prestations similaires pourra être conclu avec le titulaire dans les conditions de l'article R. 2122-7 du CCP.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Entretien et taille des arbres
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Élagage des arbres et taille des haies📦
Description du marché: Entretien et taille des arbres.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 35 000 💰
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-12-03
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2020-12-03
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Au plus tard dans quatre ans.
Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info/ — L'accord-cadre prend effet à compter de sa notification jusqu'au 25.6.2021. Celui-Ci est ensuite reconductible tacitement trois fois par période de douze mois. Les dates prévisionnelles de début d'exécution des prestations sont:
— pour les lots 2 et 3: 1.1.2021,
— pour les lots 4 et 5: 1.4.2021.
Sans montant minimal annuel ni montant maximal annuel pour chacun des lots. La liste des pièces à fournir est indiquée dans l'article 5 du règlement de la consultation. Une clause d'insertion est prévue pour les lots 3 et 4.
La visite des lieux est obligatoire uniquement pour les entreprises qui souhaiteraient soumissionner au lot 2: entretien des terrains sportifs en gazon synthétique (stades Jomard, Ladoumègue et Aubert). Personne à contacter: Service «Espaces publics». Horaires d'ouverture: 9h00-12h00, 14h00-17h00. Les candidats devront prendre rendez-vous avec M. Abdezin Bedjguelal (+33 472048031 ou +33 629940664) pour organiser la visite qui aura lieu les 9 et 10.11.2020 (14h00).
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2020/S 213-522035 (2020-10-28)
Avis d'attribution de marché (2021-06-24) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“L'accord-cadre concerne l'entretien des terrains en gazon synthétique et des espaces verts ainsi que le nettoyage des espaces extérieurs et l'élagage des...”
Brève description
L'accord-cadre concerne l'entretien des terrains en gazon synthétique et des espaces verts ainsi que le nettoyage des espaces extérieurs et l'élagage des arbres.
La présente consultation concerne les lots suivants:
— lot nº 2: entretien des terrains sportifs en gazon synthétique (stades Jomard, Ladoumègue et Aubert),
— lot nº 3: entretien des espaces verts;
— lot nº 4: nettoyage des espaces extérieurs;
— lot nº 5: entretien et taille des arbres.
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 335 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre:
“Entretien des terrains sportifs en gazon synthétique (Ladoumègue,jomard, Aubert)” Informations sur les options
Description des options:
“Conformément aux articles L. 2194-1 et suivants du code de la commande publique, les clauses de réexamen suivantes pourront s'appliquer en cours d'exécution...”
Description des options
Conformément aux articles L. 2194-1 et suivants du code de la commande publique, les clauses de réexamen suivantes pourront s'appliquer en cours d'exécution du marché:
— le marché est reconductible trois fois par période de douze mois. La reconduction est tacite;
— un marché de prestations similaires pourra être conclu avec le titulaire dans les conditions de l'article R. 2122-7 CCP.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): insertion
Informations sur les options
Description des options:
“Conformément aux articles L. 2194-1 et suivants du code de la commande publique, les clauses de réexamen suivantes pourront s'appliquer en cours d'exécution...”
Description des options
Conformément aux articles L. 2194-1 et suivants du code de la commande publique, les clauses de réexamen suivantes pourront s'appliquer en cours d'exécution du marché:
— le marché est reconductible trois fois par période de douze mois. La reconduction est tacite;
— un marché de prestations similaires pourra être conclu avec le titulaire dans les conditions de l'article R. 2122-7 CCP.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 213-522035
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Entretien des terrains sportifs en gazon synthétique (Ladoumègue, Jomard, Aubert)” Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
2️⃣
Numéro de contrat: 2021a009
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Entretien des espaces verts
Date de conclusion du contrat: 2021-03-22 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Duc & Preneuf
Adresse postale: 43 rue Mère Elise Rivet
Commune postale: Brignais
Code postal: 69530
Pays: France 🇫🇷
Région: Rhône🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 300 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Nettoyage des espaces extérieurs
4️⃣
Numéro de contrat: 2021a010
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Entretien et taille des arbres
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Pothier élagage
Adresse postale: 190 avenue Fanklin Roosevelt
Commune postale: Vaulx-en-Velin
Code postal: 69120
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 35 000 💰
“Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande:
— Lot 3: sans montant minimal annuel / sans montant maximal annuel;
— lot 5: sans montant minimal annuel...”
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande:
— Lot 3: sans montant minimal annuel / sans montant maximal annuel;
— lot 5: sans montant minimal annuel / sans montant maximal annuel.
Le montant des lots correspond au montant annuel estimatif. Le montant du marché correspond à l'estimation annuelle des lots 3 et 5.
Durée de l'accord-cadre: l'accord-cadre prend effet à compter de sa notification jusqu'au 25.6.2021.
L'accord-cadre est ensuite reconductible tacitement trois fois par période de douze mois.
Les lots 2 et 4 déclarés sans suite correspondent à la consultation lancée par avis d'appel public à la concurrence du 28.10.2020.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Lyon
Source: OJS 2021/S 123-326441 (2021-06-24)