Objet Champ d'application du marché
Titre: Entretien des haies bocagères sur le territoire de la CCFI — six lots
M20.008
Produits/services: Taille des haies📦
Brève description:
“Ce marché a pour objet l'entretien des hais bocagères sur le territoire de la CCFI, il est réparti en six lots.”
Valeur estimée hors TVA: EUR 490 800 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Entretien des haies bocagères sur les communes d'arnèke, Hardifort, Ochtezeele, Oudezeele, Rubrouck, Wemaers-Cappel et Zermezeele” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Taille des haies📦
Lieu d'exécution: Nord🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Dans les communes du lot concerné.
Description du marché: Entretien des haies bocagères.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 42
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'Accord-Cadre relatif au lot commence le 19.10.2020, ou à compter de sa date de notification si celle-ci intervient ultérieurement, pour une durée initiale...”
Description des renouvellements
L'Accord-Cadre relatif au lot commence le 19.10.2020, ou à compter de sa date de notification si celle-ci intervient ultérieurement, pour une durée initiale de dix-huit mois. Il est renouvelable deux fois par reconduction tacite pour une période de douze mois pour chaque reconduction.
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Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bons de commande monoattributaire, passé par un pouvoir adjudicateur avec montant maximum (50 000 EUR HT pour la période initiale et 25 000...”
Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande monoattributaire, passé par un pouvoir adjudicateur avec montant maximum (50 000 EUR HT pour la période initiale et 25 000 EUR pour chacune des reconductions) et sans remise en compétition lors de l'attribution des bons de commande, en application de l'article R. 2162-2 alinéa 2 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Entretien des haies bocagères sur les communes d'houtkerque, Steenvoorde, Terdeghem et Winnezeele” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 68 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre relatif au lot commence le 19.10.2020, ou à compter de sa date de notification si celle-ci intervient ultérieurement, pour une durée initiale...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre relatif au lot commence le 19.10.2020, ou à compter de sa date de notification si celle-ci intervient ultérieurement, pour une durée initiale de dix-huit mois. Il est renouvelable deux fois par reconduction tacite pour une période de douze mois.
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Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bons de commande monoattributaire, passé par un pouvoir adjudicateur avec montant maximum (34 000 EUR HT pour la période initiale et 17 000...”
Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande monoattributaire, passé par un pouvoir adjudicateur avec montant maximum (34 000 EUR HT pour la période initiale et 17 000 EUR HT pour chacune des reconductions) et sans remise en compétition lors de l'attribution des bons de commande, en application de l'article R. 2162-2 alinéa deux et R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Entretien des haies bocagères sur les communes de Bailleul, Berthen, Boeschepe, Flêtre, Godewaersvelde, Le Doulieu, Merris, Meteren, Neuf-Berquin, Nieppe,...”
Titre
Entretien des haies bocagères sur les communes de Bailleul, Berthen, Boeschepe, Flêtre, Godewaersvelde, Le Doulieu, Merris, Meteren, Neuf-Berquin, Nieppe, Saint-Jans-Cappel, Steenwerck, Vieux-Berquin
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Numéro d'identification du lot: 3
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 92 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bons de commande monoattributaire, passé par un pouvoir adjudicateur avec montant maximum (46 000 EUR HT pour la période initiale et 23 000...”
Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande monoattributaire, passé par un pouvoir adjudicateur avec montant maximum (46 000 EUR HT pour la période initiale et 23 000 EUR HT pour chacune des reconductions) et sans remise en compétition lors de l'attribution des bons de commande, en application de l'article R. 2162-2 alinéa deux et R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Entretien des haies bocagères sur les communes de Bavinchove, Buysscheure, Noordpeene, Staple et Zuytpeene” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 73 200 💰
Description
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bons de commande monoattributaire, passé par un pouvoir adjudicateur avec montant maximum (36 600 EUR HT pour la période initiale et 18 300...”
Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande monoattributaire, passé par un pouvoir adjudicateur avec montant maximum (36 600 EUR HT pour la période initiale et 18 300 EUR HT pour chacune des reconductions) et sans remise en compétition lors de l'attribution des bons de commande, en application de l'article R. 2162-2 alinéa deux et R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Entretien des haies bocagères sur les communes de Blaringhem, Boeseghem, Ebblinghem, Hazebrouck, Lynde, Morbecque, Renescure, Sercus, Steenbecque, Thiennes...”
Titre
Entretien des haies bocagères sur les communes de Blaringhem, Boeseghem, Ebblinghem, Hazebrouck, Lynde, Morbecque, Renescure, Sercus, Steenbecque, Thiennes et Wallon-Cappel
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Numéro d'identification du lot: 5
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 76 800 💰
Description
Description des renouvellements:
“L'Accord-Cadre relatif au lot commence le 19.10.2020, ou à compter de sa date de notification si celle-ci intervient ultérieurement, pour une durée initiale...”
Description des renouvellements
L'Accord-Cadre relatif au lot commence le 19.10.2020, ou à compter de sa date de notification si celle-ci intervient ultérieurement, pour une durée initiale de dix-huit mois. Il est renouvelable deux fois par reconduction tacite pour une période de douze mois.
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Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bons de commande monoattributaire, passé par un pouvoir adjudicateur avec montant maximum (38 400 EUR HT pour la période initiale et 19 200...”
Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande monoattributaire, passé par un pouvoir adjudicateur avec montant maximum (38 400 EUR HT pour la période initiale et 19 200 EUR HT pour chacune des reconductions) et sans remise en compétition lors de l'attribution des bons de commande, en application de l'article R. 2162-2 alinéa deux et R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique.
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Entretien des haies bocagères sur les communes de Borre, Caestre, Eecke, Hondeghem, Oxelaere, Pradelles, Saint-Sylvestre-Cappel, Sainte-Marie-Cappel et Strazeele”
Titre
Entretien des haies bocagères sur les communes de Borre, Caestre, Eecke, Hondeghem, Oxelaere, Pradelles, Saint-Sylvestre-Cappel, Sainte-Marie-Cappel et Strazeele
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: Entretien de haies bocagères
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 800 💰
Description
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bons de commande monoattributaire, passé par un pouvoir adjudicateur avec montant maximum (40 400 EUR HT pour la période initiale et 20 200...”
Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande monoattributaire, passé par un pouvoir adjudicateur avec montant maximum (40 400 EUR HT pour la période initiale et 20 200 EUR HT pour chacune des reconductions) et sans remise en compétition lors de l'attribution des bons de commande, en application de l'article R. 2162-2 alinéa deux et R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Indications concernant le chiffre d'affaires annuel général sur trois ans.
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Références des principales fournitures ou des principaux services fournis sur trois ans. Une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement...”
Liste et brève description des critères de sélection
Références des principales fournitures ou des principaux services fournis sur trois ans. Une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour l'exécution de l'accord-cadre.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-06-22
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2020-06-22
15:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Ccfi.
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“Pour obtenir tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir une demande...”
Pour obtenir tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir une demande uniquement au moyen du profil d'acheteur, https://www.marches-securises.fr au plus tard dix jours avant la date limite de remise des offres.
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Nom: Tribunal Administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire — CS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradmin.fr📧
Fax: +33 359542445 📠
URL: https://lille.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire — CS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradmin.fr📧
Fax: +33 359542445 📠
URL: https://lille.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2020/S 100-241119 (2020-05-20)
Avis d'attribution de marché (2020-10-19) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Communauté de communes de Flandre intérieure
Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Communauté de communes
Objet Champ d'application du marché
Brève description: Entretien des haies bocagères.
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 490 800 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre:
“Entretien des haies bocagères sur les communes d'Arnèke, Hardifort, Ochtezeele, Oudezeele, Rubrouck, Wemaers-Cappel et Zermezeele” Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“Arnèke, Hardifort, Ochtezeele, Oudezeele, Rubrouck, Wemaers-Cappel et Zermezeele.”
Description du marché:
“Entretien des haies bocagères sur les communes d'Arnèke, Hardifort, Ochtezeele, Oudezeele, Rubrouck, Wemaers-Cappel et Zermezeele.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Description
Informations complémentaires:
“Le montant maximum de commandes pour la durée de la période initiale est de 50 000.00 EUR HT.
Le montant maximum de commandes pour la durée de chaque...”
Informations complémentaires
Le montant maximum de commandes pour la durée de la période initiale est de 50 000.00 EUR HT.
Le montant maximum de commandes pour la durée de chaque période de reconduction (douze mois) est de 25 000.00 EUR HT.
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Site principal ou lieu d'exécution: Houtkerque, Steenvoorde, Terdeghem et Winnezeele.
Description du marché:
“Entretien des haies bocagères sur les communes d'houtkerque, Steenvoorde, Terdeghem et Winnezeele.”
Informations complémentaires:
“Le montant maximum de commandes pour la durée de la période initiale est de 34 000.00 EUR HT.
Le montant maximum de commandes pour la durée de chaque...”
Informations complémentaires
Le montant maximum de commandes pour la durée de la période initiale est de 34 000.00 EUR HT.
Le montant maximum de commandes pour la durée de chaque période de reconduction (douze mois) est de 17 000.00 EUR HT.
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Site principal ou lieu d'exécution:
“Bailleul, Berthen, Boeschepe, Flêtre, Godewaersvelde, Le Doulieu, Merris, Meteren, Neuf-Berquin, Nieppe, Saint-Jans-Cappel, Steenwerck, Vieux-Berquin.”
Description du marché:
“Entretien des haies bocagères sur les communes de Bailleul, Berthen, Boeschepe, Flêtre, Godewaersvelde, Le Doulieu, Merris, Meteren, Neuf-Berquin, Nieppe,...”
Description du marché
Entretien des haies bocagères sur les communes de Bailleul, Berthen, Boeschepe, Flêtre, Godewaersvelde, Le Doulieu, Merris, Meteren, Neuf-Berquin, Nieppe, Saint-Jans-Cappel, Steenwerck, Vieux-Berquin.
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Informations complémentaires:
“Le montant maximum de commandes pour la durée de la période initiale est de 46 000.00 EUR HT.
Le montant maximum de commandes pour la durée de chaque...”
Informations complémentaires
Le montant maximum de commandes pour la durée de la période initiale est de 46 000.00 EUR HT.
Le montant maximum de commandes pour la durée de chaque période de reconduction (douze mois) est de 23 000.00 EUR HT.
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Site principal ou lieu d'exécution: Bavinchove, Buysscheure, Noordpeene, Staple et Zuytpeene.
Description du marché:
“Entretien des haies bocagères sur les communes de Bavinchove, Buysscheure, Noordpeene, Staple et Zuytpeene.”
Informations complémentaires:
“Le montant maximum de commandes pour la durée de la période initiale est de 36 600.00 EUR HT.
Le montant maximum de commandes pour la durée de chaque...”
Informations complémentaires
Le montant maximum de commandes pour la durée de la période initiale est de 36 600.00 EUR HT.
Le montant maximum de commandes pour la durée de chaque période de reconduction (douze mois) est de 18 300.00 EUR HT.
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Site principal ou lieu d'exécution:
“Blaringhem, Boeseghem, Ebblinghem, Hazebrouck, Lynde, Morbecque, Renescure, Sercus, Steenbecque, Thiennes et Wallon-Cappel.”
Description du marché:
“Entretien des haies bocagères sur les communes de Blaringhem, Boeseghem, Ebblinghem, Hazebrouck, Lynde, Morbecque, Renescure, Sercus, Steenbecque, Thiennes...”
Description du marché
Entretien des haies bocagères sur les communes de Blaringhem, Boeseghem, Ebblinghem, Hazebrouck, Lynde, Morbecque, Renescure, Sercus, Steenbecque, Thiennes et Wallon-Cappel.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Le montant maximum de commandes pour la durée de la période initiale est de 38 400.00 EUR HT.
Le montant maximum de commandes pour la durée de chaque...”
Informations complémentaires
Le montant maximum de commandes pour la durée de la période initiale est de 38 400.00 EUR HT.
Le montant maximum de commandes pour la durée de chaque période de reconduction (douze mois) est de 19 200.00 EUR HT.
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Site principal ou lieu d'exécution:
“Borre, Caestre, Eecke, Hondeghem, Oxelaere, Pradelles, Saint-Sylvestre-Cappel, Sainte-Marie-Cappel et Strazeele.”
Description du marché:
“Entretien des haies bocagères sur les communes de Borre, Caestre, Eecke, Hondeghem, Oxelaere, Pradelles, Saint-Sylvestre-Cappel, Sainte-Marie-Cappel et Strazeele.”
Description du marché
Entretien des haies bocagères sur les communes de Borre, Caestre, Eecke, Hondeghem, Oxelaere, Pradelles, Saint-Sylvestre-Cappel, Sainte-Marie-Cappel et Strazeele.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Le montant maximum de commandes pour la durée de la période initiale est de 40 400.00 EUR HT.
Le montant maximum de commandes pour la durée de chaque...”
Informations complémentaires
Le montant maximum de commandes pour la durée de la période initiale est de 40 400.00 EUR HT.
Le montant maximum de commandes pour la durée de chaque période de reconduction (douze mois) est de 20 200.00 EUR HT.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 100-241119
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 20.008
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Entretien des haies bocagères sur les communes d'arnèke, Hardifort, Ochtezeele, Oudezeele, Rubrouck, Wemaers-Cappel et Zermezeele”
Date de conclusion du contrat: 2020-09-28 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Sarl cmvl
Adresse postale: 201 Route de Cassel
Commune postale: Oudezeele
Code postal: 59670
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 984426225📞
Courrier électronique: marc.vanlancker@free.fr📧
Région: Nord🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 66 644 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Entretien des haies bocagères sur les communes d'houtkerque, Steenvoorde, Terdeghem et Winnezeele” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 51 188 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“Entretien des haies bocagères sur les communes de Bailleul, Berthen, Boeschepe, Flêtre, Godewaersvelde, Le Doulieu, Merris, Meteren, Neuf-Berquin, Nieppe,...”
Titre
Entretien des haies bocagères sur les communes de Bailleul, Berthen, Boeschepe, Flêtre, Godewaersvelde, Le Doulieu, Merris, Meteren, Neuf-Berquin, Nieppe, Saint-Jans-Cappel, Steenwerck et Vieux-Berqui
Afficher plus Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: SAS VTA environnement
Adresse postale: 536 rue de la Rostraete
Commune postale: Le Doulieu
Code postal: 59940
Courrier électronique: nicolas.vanstraceele@outlook.fr📧
Le contractant est une PME ✅
Nom: Les Jardins de Guillaume
Adresse postale: 970 rue du Courant
Courrier électronique: guillaume.beaussart@hotmail.fr📧 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 76 364 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“Entretien des haies bocagères sur les communes de Bavinchove, Buysscheure, Noordpeene, Staple et Zuytpeene” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: SARL société de travaux agricoles Leroye
Adresse postale: 73 rue Goddeloozenhouck
Commune postale: Meteren
Code postal: 59270
Courrier électronique: samuel.leroye@stal59.fr📧 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 57 000 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre:
“Blaringhem, Boeseghem, Ebblinghem, Hazebrouck, Lynde, Morbecque, Renescure, Sercus, Steenbecque, Thiennes et Wallon-Cappel” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 60 184 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre:
“Entretien des haies bocagères sur les communes de Borre, Caestre, Cassel, Eecke, Hondeghem, Oxelaere, Pradelles, Saint-Sylvestre-Cappel, Sainte-Marie-Cappel...”
Titre
Entretien des haies bocagères sur les communes de Borre, Caestre, Cassel, Eecke, Hondeghem, Oxelaere, Pradelles, Saint-Sylvestre-Cappel, Sainte-Marie-Cappel et Strazeele
Afficher plus Nom et adresse du contractant
Adresse postale: 201 route de Cassel
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 63 888 💰
“L'accord-cadre relatif au lot commence le 19.10.2020, ou à compter de sa date de notification si celle-ci intervient ultérieurement, pour une durée initiale...”
L'accord-cadre relatif au lot commence le 19.10.2020, ou à compter de sa date de notification si celle-ci intervient ultérieurement, pour une durée initiale de 18 mois.
Il est renouvelable deux fois par reconduction tacite pour une période de douze mois.
La durée maximale de l'accord-cadre est de 42 mois.
Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, passé par un pouvoir adjudicateur avec montant maximum de commandes, sans remise en compétition lors de l'attribution des bons de commande, en application de l'article R. 2162-2 alinéa 2 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique.