Entretien des haies bocagères sur le territoire de la CCFI — six lots

Cté de communes de Flandre Intérieure

Ce marché a pour objet l'entretien des hais bocagères sur le territoire de la CCFI, il est réparti en six lots.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-06-22. L'appel d'offres a été publié le 2020-05-20.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2020-05-20 Avis de marché
2020-10-19 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2020-05-20)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Cté de Communes de Flandre Intérieure
Adresse postale: 222 bis rue de Vieux-Berquin
Commune postale: Hazebrouck
Code postal: 59190
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Service de la commande publique
Téléphone: +33 374540059 📞
Courrier électronique: valhuyghe@cc-flandreinterieure.fr 📧
Région: Nord 🏙️
URL: http://www.cc-flandreinterieure.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Commumnauté de Communes

Objet
Champ d'application du marché
Titre: Entretien des haies bocagères sur le territoire de la CCFI — six lots M20.008
Produits/services: Taille des haies 📦
Brève description:
“Ce marché a pour objet l'entretien des hais bocagères sur le territoire de la CCFI, il est réparti en six lots.”
Valeur estimée hors TVA: EUR 490 800 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Entretien des haies bocagères sur les communes d'arnèke, Hardifort, Ochtezeele, Oudezeele, Rubrouck, Wemaers-Cappel et Zermezeele”
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Taille des haies 📦
Lieu d'exécution: Nord 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Dans les communes du lot concerné.
Description du marché: Entretien des haies bocagères.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 42
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“L'Accord-Cadre relatif au lot commence le 19.10.2020, ou à compter de sa date de notification si celle-ci intervient ultérieurement, pour une durée initiale...”    Afficher plus
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bons de commande monoattributaire, passé par un pouvoir adjudicateur avec montant maximum (50 000 EUR HT pour la période initiale et 25 000...”    Afficher plus

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Entretien des haies bocagères sur les communes d'houtkerque, Steenvoorde, Terdeghem et Winnezeele”
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 68 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre relatif au lot commence le 19.10.2020, ou à compter de sa date de notification si celle-ci intervient ultérieurement, pour une durée initiale...”    Afficher plus
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bons de commande monoattributaire, passé par un pouvoir adjudicateur avec montant maximum (34 000 EUR HT pour la période initiale et 17 000...”    Afficher plus

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Entretien des haies bocagères sur les communes de Bailleul, Berthen, Boeschepe, Flêtre, Godewaersvelde, Le Doulieu, Merris, Meteren, Neuf-Berquin, Nieppe,...”    Afficher plus
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 92 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bons de commande monoattributaire, passé par un pouvoir adjudicateur avec montant maximum (46 000 EUR HT pour la période initiale et 23 000...”    Afficher plus

4️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Entretien des haies bocagères sur les communes de Bavinchove, Buysscheure, Noordpeene, Staple et Zuytpeene”
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 73 200 💰
Description
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bons de commande monoattributaire, passé par un pouvoir adjudicateur avec montant maximum (36 600 EUR HT pour la période initiale et 18 300...”    Afficher plus

5️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Entretien des haies bocagères sur les communes de Blaringhem, Boeseghem, Ebblinghem, Hazebrouck, Lynde, Morbecque, Renescure, Sercus, Steenbecque, Thiennes...”    Afficher plus
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 76 800 💰
Description
Description des renouvellements:
“L'Accord-Cadre relatif au lot commence le 19.10.2020, ou à compter de sa date de notification si celle-ci intervient ultérieurement, pour une durée initiale...”    Afficher plus
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bons de commande monoattributaire, passé par un pouvoir adjudicateur avec montant maximum (38 400 EUR HT pour la période initiale et 19 200...”    Afficher plus

6️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Entretien des haies bocagères sur les communes de Borre, Caestre, Eecke, Hondeghem, Oxelaere, Pradelles, Saint-Sylvestre-Cappel, Sainte-Marie-Cappel et Strazeele”    Afficher plus
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: Entretien de haies bocagères
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 800 💰
Description
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bons de commande monoattributaire, passé par un pouvoir adjudicateur avec montant maximum (40 400 EUR HT pour la période initiale et 20 200...”    Afficher plus

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Indications concernant le chiffre d'affaires annuel général sur trois ans.
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Références des principales fournitures ou des principaux services fournis sur trois ans. Une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-06-22 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2020-06-22 15:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Ccfi.

Informations complémentaires
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires

“Pour obtenir tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir une demande...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire — CS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradmin.fr 📧
Fax: +33 359542445 📠
URL: https://lille.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire — CS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradmin.fr 📧
Fax: +33 359542445 📠
URL: https://lille.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2020/S 100-241119 (2020-05-20)
Avis d'attribution de marché (2020-10-19)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté de communes de Flandre intérieure
Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Communauté de communes

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Entretien des haies bocagères.
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 490 800 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Champ d'application du marché
Titre:
“Entretien des haies bocagères sur les communes d'Arnèke, Hardifort, Ochtezeele, Oudezeele, Rubrouck, Wemaers-Cappel et Zermezeele”
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“Arnèke, Hardifort, Ochtezeele, Oudezeele, Rubrouck, Wemaers-Cappel et Zermezeele.”
Description du marché:
“Entretien des haies bocagères sur les communes d'Arnèke, Hardifort, Ochtezeele, Oudezeele, Rubrouck, Wemaers-Cappel et Zermezeele.”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Description
Informations complémentaires:
“Le montant maximum de commandes pour la durée de la période initiale est de 50 000.00 EUR HT. Le montant maximum de commandes pour la durée de chaque...”    Afficher plus
Site principal ou lieu d'exécution: Houtkerque, Steenvoorde, Terdeghem et Winnezeele.
Description du marché:
“Entretien des haies bocagères sur les communes d'houtkerque, Steenvoorde, Terdeghem et Winnezeele.”
Informations complémentaires:
“Le montant maximum de commandes pour la durée de la période initiale est de 34 000.00 EUR HT. Le montant maximum de commandes pour la durée de chaque...”    Afficher plus
Site principal ou lieu d'exécution:
“Bailleul, Berthen, Boeschepe, Flêtre, Godewaersvelde, Le Doulieu, Merris, Meteren, Neuf-Berquin, Nieppe, Saint-Jans-Cappel, Steenwerck, Vieux-Berquin.”
Description du marché:
“Entretien des haies bocagères sur les communes de Bailleul, Berthen, Boeschepe, Flêtre, Godewaersvelde, Le Doulieu, Merris, Meteren, Neuf-Berquin, Nieppe,...”    Afficher plus
Informations complémentaires:
“Le montant maximum de commandes pour la durée de la période initiale est de 46 000.00 EUR HT. Le montant maximum de commandes pour la durée de chaque...”    Afficher plus
Site principal ou lieu d'exécution: Bavinchove, Buysscheure, Noordpeene, Staple et Zuytpeene.
Description du marché:
“Entretien des haies bocagères sur les communes de Bavinchove, Buysscheure, Noordpeene, Staple et Zuytpeene.”
Informations complémentaires:
“Le montant maximum de commandes pour la durée de la période initiale est de 36 600.00 EUR HT. Le montant maximum de commandes pour la durée de chaque...”    Afficher plus
Site principal ou lieu d'exécution:
“Blaringhem, Boeseghem, Ebblinghem, Hazebrouck, Lynde, Morbecque, Renescure, Sercus, Steenbecque, Thiennes et Wallon-Cappel.”
Description du marché:
“Entretien des haies bocagères sur les communes de Blaringhem, Boeseghem, Ebblinghem, Hazebrouck, Lynde, Morbecque, Renescure, Sercus, Steenbecque, Thiennes...”    Afficher plus
Informations complémentaires:
“Le montant maximum de commandes pour la durée de la période initiale est de 38 400.00 EUR HT. Le montant maximum de commandes pour la durée de chaque...”    Afficher plus
Site principal ou lieu d'exécution:
“Borre, Caestre, Eecke, Hondeghem, Oxelaere, Pradelles, Saint-Sylvestre-Cappel, Sainte-Marie-Cappel et Strazeele.”
Description du marché:
“Entretien des haies bocagères sur les communes de Borre, Caestre, Eecke, Hondeghem, Oxelaere, Pradelles, Saint-Sylvestre-Cappel, Sainte-Marie-Cappel et Strazeele.”    Afficher plus
Informations complémentaires:
“Le montant maximum de commandes pour la durée de la période initiale est de 40 400.00 EUR HT. Le montant maximum de commandes pour la durée de chaque...”    Afficher plus

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 100-241119

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 20.008
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Entretien des haies bocagères sur les communes d'arnèke, Hardifort, Ochtezeele, Oudezeele, Rubrouck, Wemaers-Cappel et Zermezeele”
Date de conclusion du contrat: 2020-09-28 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Sarl cmvl
Adresse postale: 201 Route de Cassel
Commune postale: Oudezeele
Code postal: 59670
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 984426225 📞
Courrier électronique: marc.vanlancker@free.fr 📧
Région: Nord 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 66 644 💰

2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Entretien des haies bocagères sur les communes d'houtkerque, Steenvoorde, Terdeghem et Winnezeele”
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 51 188 💰

3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“Entretien des haies bocagères sur les communes de Bailleul, Berthen, Boeschepe, Flêtre, Godewaersvelde, Le Doulieu, Merris, Meteren, Neuf-Berquin, Nieppe,...”    Afficher plus
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques
Nom et adresse du contractant
Nom: SAS VTA environnement
Adresse postale: 536 rue de la Rostraete
Commune postale: Le Doulieu
Code postal: 59940
Courrier électronique: nicolas.vanstraceele@outlook.fr 📧
Le contractant est une PME
Nom: Les Jardins de Guillaume
Adresse postale: 970 rue du Courant
Courrier électronique: guillaume.beaussart@hotmail.fr 📧
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 76 364 💰

4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“Entretien des haies bocagères sur les communes de Bavinchove, Buysscheure, Noordpeene, Staple et Zuytpeene”
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: SARL société de travaux agricoles Leroye
Adresse postale: 73 rue Goddeloozenhouck
Commune postale: Meteren
Code postal: 59270
Courrier électronique: samuel.leroye@stal59.fr 📧
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 57 000 💰

5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre:
“Blaringhem, Boeseghem, Ebblinghem, Hazebrouck, Lynde, Morbecque, Renescure, Sercus, Steenbecque, Thiennes et Wallon-Cappel”
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 60 184 💰

6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre:
“Entretien des haies bocagères sur les communes de Borre, Caestre, Cassel, Eecke, Hondeghem, Oxelaere, Pradelles, Saint-Sylvestre-Cappel, Sainte-Marie-Cappel...”    Afficher plus
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: 201 route de Cassel
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 63 888 💰

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“L'accord-cadre relatif au lot commence le 19.10.2020, ou à compter de sa date de notification si celle-ci intervient ultérieurement, pour une durée initiale...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy-Saint-Hilaire — CS 62039
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 5 rue Geoffroy-Saint-Hilaire — CS 62039
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2020/S 207-504551 (2020-10-19)