Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Entretien des espaces verts sur le territoire de Valenciennes Métropole
M2020014DAT”
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Brève description:
“Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation des travaux d'entretien d'espaces verts sur le territoire de Valenciennes Métropole.” Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur Nord
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Lieu d'exécution: Nord🏙️
Description du marché:
“Le lot nº 1 a pour objet la réalisation des travaux d'entretien d'espaces verts sur le territoire de Valenciennes Métropole.
Le secteur Nord concerne les...”
Description du marché
Le lot nº 1 a pour objet la réalisation des travaux d'entretien d'espaces verts sur le territoire de Valenciennes Métropole.
Le secteur Nord concerne les espaces verts publics situés sur les communes de Condé-sur-l'Escaut, Vieux-Condé, Hergnies, Odomez, Thivencelle, Saint-Aybert, Fresnes-Sur-L'Escaut, Vicq, Quarouble, Crespin, Quiévrechain, Rombies-et-Marchipont.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 4
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché est reconductible par tacite reconduction trois fois un an soit une durée totale maximum possible de quatre ans.” Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité, conformément à l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, de passer sous forme de marchés...”
Description des options
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité, conformément à l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, de passer sous forme de marchés passés sans publicité ni mise en concurrence des marchés de services ou travaux ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire du marché.
Le marché est reconductible par tacite reconduction trois fois un an soit une durée totale maximum possible de quatre ans.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur Ouest
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Le lot nº 2 a pour objet la réalisation des travaux d'entretien d'espaces verts sur le territoire de Valenciennes Métropole.
Le secteur Ouest concerne les...”
Description du marché
Le lot nº 2 a pour objet la réalisation des travaux d'entretien d'espaces verts sur le territoire de Valenciennes Métropole.
Le secteur Ouest concerne les espaces verts publics situés sur les communes de Bruay-sur-l'Escaut, Beuvrages, Anzin, Petite-Forêt et Aubry-du-Hainaut.
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Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est renouvelable trois fois un an par tacite reconduction, soit une durée totale maximum de quatre ans.”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur Centre
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Le lot nº 3 a pour objet la réalisation des travaux d'entretien d'espaces verts sur le territoire de Valenciennes Métropole.
Le secteur Centre concerne les...”
Description du marché
Le lot nº 3 a pour objet la réalisation des travaux d'entretien d'espaces verts sur le territoire de Valenciennes Métropole.
Le secteur Centre concerne les espaces verts publics situés sur les communes de Valenciennes, Marly et Saint-Saulve.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur Sud
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Le lot nº 4 a pour objet la réalisation des travaux d'entretien d'espaces verts sur le territoire de Valenciennes Métropole.
Le secteur Sud concerne les...”
Description du marché
Le lot nº 4 a pour objet la réalisation des travaux d'entretien d'espaces verts sur le territoire de Valenciennes Métropole.
Le secteur Sud concerne les espaces verts publics situés sur les communes d'Onnaing, Estreux, Saultain, Curgies, Sebourg, Préseau, Aulnoy-lez-Valenciennes, Famars, Artres, Quérenaing, Maing, Prouvy, Rouvignies, Monchaux-sur-Écaillon et Verchain-Maugré.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Boucle
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Le lot nº 5 a pour objet la réalisation des travaux d'entretien d'espaces verts sur le territoire de Valenciennes Métropole.
Le lot nº 5 concerne les...”
Description du marché
Le lot nº 5 a pour objet la réalisation des travaux d'entretien d'espaces verts sur le territoire de Valenciennes Métropole.
Le lot nº 5 concerne les espaces verts publics situés le long de la Boucle Un'Escaut qui traverse les communes de Valenciennes, Anzin, Bruay-sur-l'Escaut, Saint-Saulve, Escaupont, Fresnes-sur-l'Escaut et Condé-sur-l'Escaut.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Informations sur les contrats réservés
Le marché est réservé aux ateliers protégés et aux opérateurs économiques visant à l'intégration sociale et professionnelle des personnes handicapées ou défavorisées
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-04-10
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-04-10
12:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“Le marché est reconductible par tacite reconduction trois fois un an soit une durée totale maximum possible de quatre ans.” Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel: jusqu'à la date de signature du contrat (article L. 551-1 et suivants, et R. 551-1 et suivants du code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel: jusqu'à la date de signature du contrat (article L. 551-1 et suivants, et R. 551-1 et suivants du code de justice administrative);
— référé contractuel: dans un délai de 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution du contrat (article L. 551-13 et suivants, et R. 551-7 et suivants du code de justice administrative);
— recours en contestation de validité du contrat: dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (CE, Ass., 4.4.2014, département Tarn-et-Garonne, nº 343435).
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Source: OJS 2020/S 052-123684 (2020-03-10)
Informations complémentaires (2020-03-27) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“La présente consultation a pour la réalisation de l'entretien des espaces verts sur le territoire de Valenciennes Métropole.”
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2020/S 052-123684
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2020-04-10 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-05-11 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d’ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2020-04-10 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-05-11 📅
L'heure: 12:00
Source: OJS 2020/S 065-155832 (2020-03-27)