Entretien des espaces verts et des espaces extérieurs sur le patrimoine de MC Habitat

MC habitat

Les spécificités du marchés sont décrites au CCAP et aux CCTP propre à chaque lot.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-11-16. L'appel d'offres a été publié le 2020-10-13.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• SAMU SA
• Terideal Mabillon

Qui ?

• MC habitat

Qu'est-ce que c'est ?

• Services horticoles › Réalisation et entretien d'espaces verts
• Services horticoles › Élagage des arbres et taille des haies
• Services liés au débardage › Services d'abattage d'arbres

Où ?

• Ile-de-France › Seine-et-Marne

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-10-13	Avis de marché
2020-11-12	Informations complémentaires
2021-01-22	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-10-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Numéro de référence: 2020/71/Ao
Brève description:

Les spécificités du marchés sont décrites au CCAP et aux CCTP propre à chaque lot.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Élagage des arbres et taille des haies 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-et-Marne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: MC Habitat
Adresse postale: Adresse du siege: 2 rue Wladislaw Pusz — 77500 Chelles, adresse postale: BP 40013 — 93330 Neuilly-sur-Marne Cedex
Code postal: 77500
Commune postale: Chelles
Contact
Adresse Internet: http://www.mc-habitat.fr 🌏
Courrier électronique: s-bartoletti@mc-habitat.fr 📧
Téléphone: +33 164724050 📞
URL des documents: http://www.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-10-13 📅
Date limite de soumission: 2020-11-16 📅
Date de publication: 2020-10-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 202-490081
Numéro JO-S: 202
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur internet: http://www.marches-publics.info La signature des documents n'est pas obligatoire au moment du dépôt des plis, cependant, elle est vivement conseillée. Le DCE comprend un règlement de la consultation. Les demandes de renseignements devront être effectuées depuis la plateforme de dématérialisation à l'adresse internet: www.marches-publics.info — en cliquant sur «correspondre avec l'acheteur». Lors du téléchargement du dossier de consultation, le candidat est invité à renseigner le nom de l'organisme soumissionnaire, le nom de la personne physique téléchargeant les documents et une adresse électronique permettant de façon certaine une correspondance électronique, afin qu'il puisse bénéficier de toutes les informations complémentaires diffusées lors du déroulement de la présente consultation, en particulier les éventuelles précisions ou report de délais.

Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 2
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: Entretien courant des espaces verts et des espaces extérieurs
Numéro du lot: 1
Brève description: Cf. DCE.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Cf. article 3 du Cahier des clauses administratives particulières (CCAP).
Description des options:

— prestations similaires éventuelles: cf. article 5.1 du règlement de la consultation;

— modification en cours d'exécution: cf. article 5.2 du règlement de la consultation.

Intitulé du lot: Élagage et abattage d'arbres
Numéro du lot: 2

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3º du code du travail).

Déclaration sur l'honneur: le candidat justifie qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et aux articles L. 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique. Le candidat n'a plus à produire cette pièce s'il fournit le DC1 avec la rubrique F1 cochée.

Pouvoir: pouvoir de signature de la personne habilitée à engager la société (document attestant la qualité de gérant de l'entreprise notamment avec un extrait de Kbis datant de moins de trois mois et délégation de pouvoir de l'un des dirigeants).

Situation de redressement judiciaire: lorsque le candidat est en redressement judiciaire, le candidat produit la copie du ou des jugements prononcés.

Situation économique et financière:

— déclaration chiffre d'affaires global: déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant sur les trois derniers exercices disponibles soit 2017-2018 et 2019;

— déclaration appropriée de banque ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents.

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration d'effectifs: une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années soit 2017-2018 et 2019;

— références principales: une liste de référence pour des prestations similaires portant sur les trois dernières années soit 2017-2018 et 2019. indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. les prestations de services les plus importantes sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;

— qualifications professionnelles: la liste des certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Pas d'avance. TVA à 20 %. Financement sur fond propre. Paiement à 30 jours à compter de la réception de la facture.

Forme juridique: Il n'est pas imposé de forme de groupement. Toutefois, il n'est pas possible pour une même personne de représenter plus d'un candidat.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 2021-05-15 📅
Date d'ouverture des offres: 2020-11-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 43419242300011
Autre type de pouvoir adjudicateur: Autre
Contact
URL des documents: http://www.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.

Cette consultation bénéficie du service DUME.

Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur internet: http://www.marches-publics.info

La signature des documents n'est pas obligatoire au moment du dépôt des plis, cependant, elle est vivement conseillée.

Le DCE comprend un règlement de la consultation.

Les demandes de renseignements devront être effectuées depuis la plateforme de dématérialisation à l'adresse internet: www.marches-publics.info — en cliquant sur «correspondre avec l'acheteur».

Lors du téléchargement du dossier de consultation, le candidat est invité à renseigner le nom de l'organisme soumissionnaire, le nom de la personne physique téléchargeant les documents et une adresse électronique permettant de façon certaine une correspondance électronique, afin qu'il puisse bénéficier de toutes les informations complémentaires diffusées lors du déroulement de la présente consultation, en particulier les éventuelles précisions ou report de délais.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630 📞
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr 📧
Fax: +33 160566610 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf. le greffe du tribunal administratif à l'adresse ci-dessus.
Source: OJS 2020/S 202-490081 (2020-10-13)

Informations complémentaires (2020-11-12)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Élagage des arbres et taille des haies 📦

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Adresse du siège: 2 rue Wladislaw Pusz — 77500 Chelles, adresse postale: BP 40013 — 93330 Neuilly-sur-Marne Cedex

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-11-12 📅
Date limite de soumission: 2020-11-20 📅
Date de publication: 2020-11-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 224-551480
Se réfère à l'avis: 2020/S 202-490081
Numéro JO-S: 224
Source: OJS 2020/S 224-551480 (2020-11-12)

Avis d'attribution de marché (2021-01-22)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1207315.56 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Adresse du siège: 2 rue Wladislaw Pusz, 77500 Chelles, adresse postale: BP 40013, 93330 Neuilly-sur-Marne Cedex

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-01-22 📅
Date de publication: 2021-01-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 018-042055
Numéro JO-S: 18

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-11-30 📅
Nom: Terideal Mabillon
Adresse postale: 4 boulevard Arago
Commune postale: Wissous
Code postal: 91320
Pays: France 🇫🇷
Essonne 🏙️
Valeur totale du marché: 967315.56 EUR 💰
Nom: Samu sa
Adresse postale: 46 rue Albert Sarraut
Commune postale: Versailles
Code postal: 78000
Pays: Yvelines 🏙️
Valeur totale du marché: 240 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2021/S 018-042055 (2021-01-22)

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