Entretien des espaces verts et des abords aménagés sur le patrimoine de l'OPAC de la Savoie — accords-cadres à bons de commande

OPAC de la Savoie

L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de un an. L'accord-cadre est conclu à compter du 1.1.2021 jusqu'au 31.12.2021. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est de un an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de quatre ans.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-12-21. L'appel d'offres a été publié le 2020-11-10.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2020-11-10 Avis de marché
2021-04-02 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2020-11-10)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: OPAC de la Savoie
Numéro d'enregistrement national: 77645954700100
Adresse postale: 9 rue Jean Girard-Madoux
Commune postale: Chambéry Cedex
Code postal: 73024
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 479966040 📞
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Fax: +33 479685976 📠
Région: Savoie 🏙️
URL: http://www.opac-savoie.fr 🌏
Communication
URL des documents: http://www.opac-savoie.fr 🌏
URL de participation: http://www.opac-savoie.fr 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Entretien des espaces verts et des abords aménagés sur le patrimoine de l'OPAC de la Savoie — accords-cadres à bons de commande 20049ser01/Jo”
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Brève description:
“L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de un an. L'accord-cadre est conclu à compter du 1.1.2021 jusqu'au 31.12.2021. Le nombre de périodes de...”    Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 4 728 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Secteur Aix-les-Bains
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution: Savoie 🏙️
Description du marché: Secteur Aix-les-Bains.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 692 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“Nombre de périodes de reconduction fixé à trois, durée de chaque période de reconduction de un an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues,...”    Afficher plus
Informations complémentaires: Aucune.

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Secteur Les Bauges
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché: Secteur Les Bauges.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 64 000 💰

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Secteur Chautagne
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché: Secteur Chautagne.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 180 000 💰

4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Secteur Chambéry
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Description du marché: Secteur Chambéry.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 760 000 💰

5️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Secteur Pont de Beauvoisin
Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Description du marché: Secteur Pont de Beauvoisin.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 256 000 💰

6️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Secteur Yenne Saint-Genix-sur-Guiers
Titre
Numéro d'identification du lot: 06
Description
Description du marché: Secteur Yenne Saint-Genix-sur-Guiers.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 392 000 💰

7️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Secteur Montmélian-La-Rochette
Titre
Numéro d'identification du lot: 07
Description
Description du marché: Secteur Montmélian-La-Rochette.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 296 000 💰

8️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Secteur Saint-Pierre-d'Albigny
Titre
Numéro d'identification du lot: 08
Description
Description du marché: Secteur Saint-Pierre-d'Albigny.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 212 000 💰

9️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Secteur Albertville Frontenex
Titre
Numéro d'identification du lot: 09
Description
Description du marché: Secteur Albertville Frontenex.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 368 000 💰

1️⃣0️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Secteur Saint-Jean-de-Maurienne
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: Secteur Saint-Jean-de-Maurienne.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 404 000 💰
Description
Informations complémentaires: Aucune

1️⃣1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Secteur Basse Maurienne
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché: Secteur Basse Maurienne.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 188 000 💰

1️⃣2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Secteur Modane
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché: Secteur Modane.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 144 000 💰

1️⃣3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Secteur Basse Tarentaise
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché: Secteur Basse Tarentaise.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 364 000 💰

1️⃣4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Secteur Haute Tarentaise
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Description du marché: Secteur Haute Tarentaise.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 408 000 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration sur l'honneur de ne pas être admis à une procédure de redressement judiciaire sans pouvoir justifier être habilité à poursuivre l'activité...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées...”    Afficher plus
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère social détaillées dans le CCAP. Engagement sur l'insertion des publics prioritaires dans le...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-12-21 17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-12-22 10:00 📅

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Voies et délais des recours dont dispose le candidat: — référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative...”    Afficher plus
Source: OJS 2020/S 222-544905 (2020-11-10)
Avis d'attribution de marché (2021-04-02)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Adresse postale: 9 rue Jean-Girard-Madoux

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an. L'accord-cadre est conclu à compter du 1.1.2021 jusqu'au 31.12.2021. Le nombre de périodes de...”    Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 4 728 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Champ d'application du marché
Titre: Secteur les Bauges
Description
Description du marché: Secteur les Bauges.
Champ d'application du marché
Titre: Secteur Pont-de-Beauvoisin
Description
Description du marché: Secteur Pont-de-Beauvoisin.
Champ d'application du marché
Titre: Secteur Yenne, St-Genix-sur-Guiers
Description
Description du marché: Secteur Yenne, St-Genix-sur-Guiers.
Champ d'application du marché
Titre: Secteur Montmélian La Rochette
Description
Description du marché: Secteur Montmélian La Rochette.
Champ d'application du marché
Titre: Secteur St-Pierre-d'Albigny
Description
Description du marché: Secteur St-Pierre-d'Albigny.
Champ d'application du marché
Titre: Secteur Albertville-Frontenex
Description
Description du marché: Secteur Albertville-Frontenex.
Champ d'application du marché
Titre: Secteur St-Jean-de-Maurienne
Description
Description du marché: Secteur St-Jean-de-Maurienne.

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 222-544905

Attribution du marché

1️⃣
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: Secteur Aix-les-Bains
Date de conclusion du contrat: 2021-03-17 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Millet Paysage Environnement
Adresse postale: 354 route des Chênes, BP 21
Commune postale: Drumettaz-Clarafond
Code postal: 73420
Pays: France 🇫🇷
Région: Savoie 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 692 000 💰

2️⃣
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: Secteur les Bauges
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Evealp
Adresse postale: 101 rue des Épinettes
Commune postale: Barby
Code postal: 73230
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 64 000 💰

3️⃣
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: Secteur Chautagne
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 180 000 💰

4️⃣
Numéro d'identification du lot: 04
Titre: Secteur Chambéry
Nom et adresse du contractant
Nom: Terideal Tarvel
Adresse postale: 90 rue André-Citroën
Commune postale: Genas
Code postal: 69747
Région: Rhône 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 760 000 💰

5️⃣
Numéro d'identification du lot: 05
Titre: Secteur Pont-de-Beauvoisin
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Sancy Thierry
Adresse postale: Le Grand Bois
Commune postale: St-Béron
Code postal: 73520
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 256 000 💰

6️⃣
Numéro d'identification du lot: 06
Titre: Secteur Yenne, St-Genix-sur-Guiers
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 392 000 💰

7️⃣
Numéro d'identification du lot: 07
Titre: Secteur Montmélian La Rochette
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: Terideal tarvel
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 296 000 💰

8️⃣
Numéro d'identification du lot: 08
Titre: Secteur St-Pierre-d'Albigny
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 212 000 💰

9️⃣
Numéro d'identification du lot: 09
Titre: Secteur Albertville-Frontenex
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 368 000 💰

1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: Secteur St-Jean-de-Maurienne
Nom et adresse du contractant
Nom: Alpes Paysages
Adresse postale: ZA de Terre Neuve II, route des Chênes
Commune postale: Gilly-sur-Isère
Code postal: 73276
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 404 000 💰

1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: Secteur Basse Maurienne
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 188 000 💰

1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: Secteur Modane
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: AEM — Aménagement et Entretien en Montagne
Adresse postale: Vers le Four
Commune postale: Jarrier
Code postal: 73300
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 144 000 💰

1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 13
Titre: Secteur Basse Tarentaise
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 364 000 💰

1️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: 14
Titre: Secteur Haute Tarentaise
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 408 000 💰

Informations complémentaires
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Voies et délais des recours dont dispose le candidat: — Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative...”    Afficher plus
Source: OJS 2021/S 067-173562 (2021-04-02)