Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Entretien des espaces verts, des espaces sportifs et des voiries du domaine Universitaire de Grenoble
20FSA013”
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Brève description:
“Entretien des espaces verts, des espaces sportifs et des voiries du domaine Universitaire de Grenoble.”
Valeur estimée hors TVA: EUR 415 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Entretien des espaces verts et des voiries
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Lieu d'exécution: Isère🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Domaine Universitaire — 38400 Saint-Martin d'Hères.
Description du marché: Entretien des espaces verts et des voiries.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Critère 2: pertinence des mesures prises pour favoriser l'insertion sociale dans le cadre de l'exécution des prestations”
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom):
“Critère 3: pertinence des mesures prises par l'entreprise pour favoriser la biodiversité et pour la gestion zéro déchet vert”
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Sous-critère 3.1: pertinence des mesures pour favoriser la biodiversité
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Sous-critère 3.2: pertinence des mesures pour la gestion zéro déchet vert
Critère de qualité (nom):
“Critère 4: pertinence des moyens humains et matériels et des méthodes proposées pour l'exécution des prestations”
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 350 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de un an. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de un an. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est de un an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de quatre ans.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Entretien des terrains de sport
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Domaine universitaire — 38400 Saint-Martin d'Hères.
Description du marché: Entretien des terrains de sport.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Critère 2: pertinence des moyens humains et matériels affectés à l'exécution des prestations et de la méthodologie pour l'entretien courant du terrain en stabilisé”
Critère de qualité (nom)
Critère 2: pertinence des moyens humains et matériels affectés à l'exécution des prestations et de la méthodologie pour l'entretien courant du terrain en stabilisé
Afficher plus
Prix (pondération): 70
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 65 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Pour les lots 1 et 2: déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Pour les lots 1 et 2: déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations de création ou d'entretien du...”
Liste et brève description des critères de sélection
Pour les lots 1 et 2: déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations de création ou d'entretien du paysage, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.
“Pour le lot 1: chiffre d'affaires moyen minimal de 500 000 EUR réalisé sur des prestations de création et d'entretien du paysage sur les trois dernières années.”
Pour le lot 1: chiffre d'affaires moyen minimal de 500 000 EUR réalisé sur des prestations de création et d'entretien du paysage sur les trois dernières années.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— pour les lots 1 et 2: liste des principaux services de création ou d'entretien du paysage fournis au cours des trois dernières années, indiquant le...”
Liste et brève description des critères de sélection
— pour les lots 1 et 2: liste des principaux services de création ou d'entretien du paysage fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire prouvés par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat;
— pour le lot 2: une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Le lot 1 de cette consultation comporte une clause d'insertion sociale (décrite au CCAP et dans l'annexe au CCAP) et des éléments à caractère...”
Conditions d'exécution du contrat
Le lot 1 de cette consultation comporte une clause d'insertion sociale (décrite au CCAP et dans l'annexe au CCAP) et des éléments à caractère environnemental (décrits dans le CCTP).
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-11-23
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2020-11-23
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“La date d'ouverture des plis est prévisionnelle. L'ouverture des plis n'est pas publique.”
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: La prochaine consultation devrait être publiée à l'automne 2024.
Informations complémentaires
“Pour le lot 2, les critères de jugement des offres sont les suivants:
1) prix des prestations: 70 %:
— sous-critère 1.1: prix des prestations d'entretien...”
Pour le lot 2, les critères de jugement des offres sont les suivants:
1) prix des prestations: 70 %:
— sous-critère 1.1: prix des prestations d'entretien courant (prix forfaitaires): 50 %;
— sous-critère 1.2: prix des prestations exceptionnelles (prix unitaires): 20 %;
2) pertinence des moyens humains et matériels affectés à l'exécution des prestations et de la méthodologie pour l'entretien courant du terrain en stabilisé: 30 %:
— sous-critère 2.1: pertinence des qualifications et de l'expérience de la ou des personnes affectée(s) à la réalisation des prestations y compris le chef d'équipe le cas échéant: 12,5 %;
— sous-critère 2.2: pertinence du parc de matériel dédié à l'exécution des prestations: 12.5 %;
— sous-critère 2.3: pertinence de la méthodologie pour l'entretien courant du terrain en stabilisé: 5 %.
Il s'agit d'accords-cadres à bons de commandes sans minimum ni maximum. Les montants estimatifs indiqués sont annuels. Ils sont non contractuels et prennent en compte à la fois les commandes de prestations programmées (à prix forfaitaires) et les commandes de prestations à la demande (à prix unitaires).
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun — BP 1135
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
URL: http://Grenoble.tribunal-administratif.fr/🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics Direccte, à l'attention du CCIRA de Lyon”
Adresse postale: 1 boulevard Vivier Merle
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69443
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ara.ccira@direccte.gouv.fr📧 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun — BP 1135
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
URL: http://Grenoble.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2020/S 210-513470 (2020-10-23)
Avis d'attribution de marché (2021-03-26) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Universite Grenoble-Alpes
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 341 127 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: Domaine universitaire — 38400 Saint-Martin-d'Hères.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Critère 2: Pertinence des mesures prises pour favoriser l'insertion sociale dans le cadre de l'exécution des prestations”
Critère de qualité (nom):
“Critère 3: Pertinence des mesures prises par l'entreprise pour favoriser la biodiversité et pour la gestion zéro déchet vert”
Critère de qualité (nom): Sous-critère 3.1: Pertinence des mesures pour favoriser la biodiversité
Critère de qualité (nom): Sous-critère 3.2: Pertinence des mesures pour la gestion zéro déchet vert
Critère de qualité (nom):
“Critère 4: Pertinence des moyens humains et matériels et des méthodes proposées pour l'exécution des prestations”
Critère de qualité (nom):
“Critère 2: Pertinence des moyens humains et matériels affectés à l'exécution des prestations et de la méthodologie pour l'entretien courant du terrain en stabilisé”
Critère de qualité (nom)
Critère 2: Pertinence des moyens humains et matériels affectés à l'exécution des prestations et de la méthodologie pour l'entretien courant du terrain en stabilisé
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 210-513470
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Entretien des espaces verts et des voiries
Date de conclusion du contrat: 2021-03-25 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Terideal Tarvel
Adresse postale: 90 rue André Citroën — CS 60009
Commune postale: Genas
Code postal: 69747
Pays: France 🇫🇷
Région: Rhône🏙️
URL: https://www.terideal.fr🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 311 201 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Entretien des terrains de sport
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Idverde
Adresse postale: 15 rue Joliot Curie
Commune postale: Eybens
Code postal: 38320
Région: Isère🏙️
URL: https://idverde.com🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 29 926 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: EUR 3 106 💰
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter:
“Entretien des terrains de beach volley confié au sous-traitant chemoform (sandmaster)”
“Les montants indiqués sont des montants annuels. Les montants indiqués pour la valeur des accords-cadres (sections V.2.4) sont des montants non contractuels...”
Les montants indiqués sont des montants annuels. Les montants indiqués pour la valeur des accords-cadres (sections V.2.4) sont des montants non contractuels issus d'une simulation de commande annuelle.
Le montant indiqué pour la valeur totale finale des accords-cadres (section II.1.7) est la somme des montants non contractuels des simulations de commande annuelle.
Afficher plus
Source: OJS 2021/S 063-160608 (2021-03-26)