Entretien des espaces verts de la Métropole Rouen Normandie

Métropole Rouen Normandie

Les différents espaces verts à entretenir sur le territoire de la Métropole Rouen Normandie ont fait l'objet d'un recensement et de plans de gestion pour la majorité d'entre eux soit à ce jour près de 272 sites, soit environ 100 ha. Ces surfaces sont en majorité des espaces herbeux assimilés soit à des prairies, des pelouses, des terrains pentus (notamment les bassins), des fossés, noues, ou talus. Les autres surfaces concernent des haies, des massifs arbustifs ou des surfaces plus minérales.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-11-23. L'appel d'offres a été publié le 2020-10-16.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2020-10-16 Avis de marché
2020-11-19 Informations complémentaires
2021-05-07 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2020-10-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Numéro de référence: 20-Assain-Hg-Em-Ev
Brève description:
Les différents espaces verts à entretenir sur le territoire de la Métropole Rouen Normandie ont fait l'objet d'un recensement et de plans de gestion pour la majorité d'entre eux soit à ce jour près de 272 sites, soit environ 100 ha. Ces surfaces sont en majorité des espaces herbeux assimilés soit à des prairies, des pelouses, des terrains pentus (notamment les bassins), des fossés, noues, ou talus. Les autres surfaces concernent des haies, des massifs arbustifs ou des surfaces plus minérales.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Maritime 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Métropole Rouen Normandie
Adresse postale: Le 108, 108 allée François Mitterrand
Code postal: 76176
Commune postale: Rouen
Contact
Adresse Internet: http://www.metropole-rouen-normandie.fr/ 🌏
Courrier électronique: demat.marches@metropole-rouen-normandie.fr 📧
Téléphone: +33 232764422 📞
Fax: +33 232764429 📠
URL des documents: https://www.mpe76.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.mpe76.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-10-16 📅
Date limite de soumission: 2020-11-23 📅
Date de publication: 2020-10-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 205-499125
Numéro JO-S: 205
Informations complémentaires
Montant minimal: 150 000 EUR HT pour la période initiale de un an.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Réservé conformément à l'article L. 2113-12 du code de la commande publique
Numéro du lot: 1
Brève description:
Déchetteries, pistes cyclables, maisons des forêts et abords du boulevard du Midi. 21 sites soit environ 4,5 ha.
Valeur estimée hors TVA: 37 800 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
L'accord-cadre peut être reconduit tacitement par période successive de un an pour une durée maximale de reconduction de trois ans sans que la durée globale du contrat ne puisse excéder quatre années.
Informations complémentaires: Montant minimal: 150 000 EUR HT pour la période initiale de un an.
Intitulé du lot: Bassins pluviaux et ouvrages d'assainissement sur l'ensemble du périmètre de la Métropole
Numéro du lot: 2
Brève description: 181 sites soit environ 44,5 ha.
Valeur estimée hors TVA: 391 000 EUR 💰
Informations complémentaires: Montant minimal: 100 000 EUR HT pour la période initiale de un an.
Intitulé du lot: Secteur Sud (hors lot réservé et hors bassins pluviaux et ouvrages d'assainissement)
Numéro du lot: 3
Brève description:
44 sites soit environ 38 h. Montant minimal: 100 000 EUR HT pour la période initiale de un an.
Valeur estimée hors TVA: 356 800 EUR 💰
Intitulé du lot: Secteur Nord (hors lot réservé et hors bassins pluviaux et ouvrages d'assainissement)
Numéro du lot: 4
Brève description: 26 sites soit environ 14 ha.
Valeur estimée hors TVA: 386 300 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la Métropole Rouen Normandie, 76000 Rouen.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire (inclus dans le DC1);
— déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement permettant de détailler la situation financière du candidat (déclaration incluse dans le formulaire DC2 version à jour: avril 2019);
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner (inclus dans le DC1);
— lettre de candidature pouvant prendre la forme de l'imprimé DC1, mentionnant, le cas échéant, l'habilitation du mandataire par ses cotraitants ainsi que toutes les attestations sur l'honneur (déclaration incluse dans le formulaire DC1: version à jour avril 2019);
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— pour présenter leur candidature, les candidats utilisent soit les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat), disponibles gratuitement sur le site www.gouv.fr soit le Document unique de marché européen (DUME);
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail (inclus dans le DC1). Conformément à l'article 1 de l'ordonnance nº 2020-738 du 17.6.2020 portant diverses mesures en matière de commande publique, les entreprises en redressement judiciaire qui bénéficient d'un plan de redressement peuvent se porter candidates aux contrats de la commande publique.
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Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles (inclus dans le DC2).
Capacité technique et professionnelle:
Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
La direction Eau/Assainissement — Régies de la Métropole Rouen Normandie est engagée dans une démarche de certification QHSE (Qualité hygiène sécurité environnement — version 2015). Celle-ci a pour objet de mettre au centre du dispositif le service rendu aux abonnés, le respect de l'environnement dans une démarche de développement durable, d'améliorer la sécurité des usagers et des agents et de créer une dynamique d'amélioration continue. Cette volonté s'inscrit sur l'ensemble du territoire de la Métropole et le titulaire devra s'assurer du respect des engagements de la Métropole tels que présentés dans la politique QESS. Cette consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social dont le détail est indiqué dans le CCAP. Le respect de ces dispositions est une condition de la conformité de l'offre. Une offre comportant des réserves ou ne respectant pas ces conditions d'exécution particulières sera déclarée irrégulière au motif du non-respect du cahier des charges.
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-11-24 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 15
Prix (pondération): 50

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20002341400101
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.mpe76.fr 🌏
URL des documents: https://www.mpe76.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.mpe76.fr — La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 235583500 📞
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— un recours pour excès de pouvoir dans les deux mois de la publication ou de la notification de l'acte attaqué, tendant à obtenir l'annulation de cet acte détachable, conformément à l'article R. 421-1 du code de justice administrative, pouvant être assorti d'un référé-suspension tendant à obtenir la suspension de l'acte attaqué conformément à l'article L. 521-1 du code de justice administrative;
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— un référé précontractuel de l'article L. 551-1 du code de justice administrative depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat, tendant à la suspension voire à l'annulation de la procédure de passation;
— un recours gracieux adressé au pouvoir adjudicateur dans les deux mois suivant la publication ou la notification de la décision attaquée et tendant à son retrait;
— un recours de pleine juridiction contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses, qui en sont divisibles, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires, exercé, y compris si le contrat contesté est relatif à des travaux publics, dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment au moyen d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi. À partir de la conclusion du contrat, et dès lors qu'il dispose du recours ci-dessus défini, le requérant n'est, en revanche, plus recevable à demander l'annulation pour excès de pouvoir des actes préalables qui en sont détachables (CE, Ass., 16.7.2007 «Société Tropic Travaux Signalisation» req. nº 291545 et CE, Ass., 4.4.2014 «département Tarn-et-Garonne» req. nº 358994). Les renseignements peuvent être obtenus auprès du tribunal administratif (coordonnées supra) ou auprès de la direction de l'achat public [coordonnées I.1)].
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Source: OJS 2020/S 205-499125 (2020-10-16)
Informations complémentaires (2020-11-19)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 108 allée François Mitterrand

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-11-19 📅
Date limite de soumission: 2020-11-30 📅
Date de publication: 2020-11-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 229-565150
Se réfère à l'avis: 2020/S 205-499125
Numéro JO-S: 229
Source: OJS 2020/S 229-565150 (2020-11-19)
Avis d'attribution de marché (2021-05-07)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1195112.22 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-05-07 📅
Date de publication: 2021-05-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 092-239231
Numéro JO-S: 92
Informations complémentaires
Montant minimal: 150 000 EUR HT pour la période initiale d'un an.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Déchetteries, pistes cyclables, Maisons des Forêts et abords du Boulevard du Midi. 21 sites soit environ 4,5 ha.
Informations complémentaires:
Montant minimal: 150 000 EUR HT pour la période initiale d'un an.
Montant minimal: 100 000 EUR HT pour la période initiale d'un an.
Brève description:
44 sites soit environ 38 ha, montant minimal: 100 000 EUR HT pour la période initiale d'un an.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-03-11 📅
Nom: ANRH EA de Rouen
Adresse postale: 30 boulevard Lénine
Commune postale: Saint-Étienne-du-Rouvray
Code postal: 76800
Pays: France 🇫🇷
Seine-Maritime 🏙️
Valeur totale du marché: 61 077 EUR 💰
Nom: Groupement Id Verde SASU/Vallois
Adresse postale: rue Edmond Mailloux
Commune postale: Val-de-Reuil
Code postal: 27100
Pays: Eure 🏙️
Valeur totale du marché: 378016.95 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2021-05-04 📅
Nom: ID Verde SASU
Valeur totale du marché: 363269.85 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2021-04-21 📅
Nom: Vallois
Adresse postale: chemin de Gassard
Commune postale: Saint-Hymer
Code postal: 14130
Pays: Calvados 🏙️
Valeur totale du marché: 392748.42 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2
5
6

Référence
Informations complémentaires
Référence de l'avis initial paru au BOAMP: avis nº 20-127138 publié le 18.10.2020.
Référence de l'avis initial paru au JOUE: nº 2020/S 205-499125 publié le 21.10.2020. Référence de l'avis rectificatif paru au BOAMP: avis nº 20-141986 publié le 21.11.2020. Référence de l'avis rectificatif paru au JOUE: nº2020/S 229-565150 publié le 24.11.2020.
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Le marché est consultable sur demande auprès de la direction de l'achat public, service des marchés, 108 allée François Mitterrand, BP 1180, 76176 Rouen Cedex, tél: +33 232764422.

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— un recours pour excès de pouvoir dans les deux mois de la publication ou de la notification de l'acte attaqué, tendant à obtenir l'annulation de cet acte détachable, conformément à l'article R. 421-1 du code de justice administrative, pouvant être assorti d'un référé-suspension tendant à obtenir la suspension de l'acte attaqué conformément à l'article L. 521-1 du Code de justice administrative;
Afficher plus
— un recours de pleine juridiction contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses, qui en sont divisibles, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires, exercé, y compris si le contrat contesté est relatif à des travaux publics, dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment au moyen d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi. À partir de la conclusion du contrat, et dès lors qu'il dispose du recours ci-dessus défini, le requérant n'est, en revanche, plus recevable à demander l'annulation pour excès de pouvoir des actes préalables qui en sont détachables (CE, ASS, 16.4.2007 «Société Tropic Travaux Signalisation» req. nº 291545 et CE, ASS, 4.4.2014 «Département Tarn-et-Garonne» req. nº 358994). Les renseignements peuvent être obtenus auprès du tribunal administratif (coordonnées supra) ou auprès de la direction de l'achat public [coordonnées I.1)].
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Source: OJS 2021/S 092-239231 (2021-05-07)
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Région:
France Normandie Haute-Normandie Seine-Maritime
Fournisseurs:
ANRH EA de Rouen Groupement Id Verde SASU/Vallois ID Verde SASU Vallois
Produits/services:
Services agricoles, sylvicoles,... Services horticoles Réalisation et entretien d'espaces verts