Entretien des espaces verts de l'hôtel du département de l'Oise à Beauvais

Conseil départemental de l'Oise

La consultation a pour objet l'entretien, la création florale et l'embellissement des espaces verts de l'hôtel du département de l'Oise à Beauvais.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-12-10. L'appel d'offres a été publié le 2020-10-30.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Loiseleur Paysage
• SAS ID Verde

Qui ?

• Conseil départemental de l'Oise

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Picardie › Oise

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-10-30	Avis de marché
2021-06-07	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-10-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Numéro de référence: CG_60_20201006W2_03
Brève description:

La consultation a pour objet l'entretien, la création florale et l'embellissement des espaces verts de l'hôtel du département de l'Oise à Beauvais.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Oise 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental de l'Oise
Adresse postale: Direction générale adjointe «Finances et modernisation», direction de la commande publique, centre administratif François Bénard, avenue de l'Europe, 1 rue Cambry
Code postal: 60000
Commune postale: Beauvais
Contact
Adresse Internet: https://www.oise.fr/ 🌏
Courrier électronique: ld-commandepublique-sec@oise.fr 📧
Téléphone: +33 344066092 📞
URL des documents: https://www.marches-securises.fr/perso/cg60/ 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr/perso/cg60/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-10-30 📅
Date limite de soumission: 2020-12-10 📅
Date de publication: 2020-11-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 215-527386
Numéro JO-S: 215
Informations complémentaires

Le lot 1 du marché public est traité à prix global et forfaitaire. Il est estimé à 95 000 EUR par période, soit 380 000 EUR HT sur sa durée totale (48 mois périodes de reconduction comprises). Le montant indiqué à la rubrique II.2.6) ci-dessus correspond à la valeur estimée du lot 1 sur sa durée totale.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 440 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Entretien courant des espaces verts
Numéro du lot: 1
Brève description:

Les caractéristiques techniques des prestations sont définies dans le cahiers des clauses techniques particulières spécifiques au lot 1 et le plan joint.

Valeur estimée hors TVA: 380 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:

Les modalités de reconduction sont précisées à l'article 3.1 du cahier des clauses administratives particulières.

Description des options:

Conformément aux dispositions de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, des prestations similaires au présent marché public pourront être réalisées.

Informations complémentaires:

Le lot 1 du marché public est traité à prix global et forfaitaire.

Il est estimé à 95 000 EUR par période, soit 380 000 EUR HT sur sa durée totale (48 mois périodes de reconduction comprises). Le montant indiqué à la rubrique II.2.6) ci-dessus correspond à la valeur estimée du lot 1 sur sa durée totale.

Intitulé du lot: Création florale, embellissement et entretien des massifs
Numéro du lot: 2
Brève description:

Les caractéristiques techniques des prestations sont définies dans le cahiers des clauses techniques particulières spécifiques au lot 2 et le plan joint.

Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Le lot 2 est un accord-cadre exécuté par l'émission de bons de commande conclu, sans montant minimal ni montant maximal, pour chaque période et sur sa durée totale (48 mois, périodes de reconduction comprises).

Il est estimé à 30 000 EUR HT pour la période initiale et 10 000 EUR pour chacune des trois périodes de reconduction possible, soit 60 000 EUR HT sur sa durée totale [cf. rubrique II.2.6)].

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Hôtel du département de l'Oise, 1 rue Cambry, 60000 Beauvais.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Chaque candidat produira la lettre de candidature dûment remplie comprenant notamment l'identification de l'opérateur économique et une déclaration sur l'honneur du candidat attestant que celui-ci ne fait l'objet d'aucune exclusion de plein droit de la procédure de passation conformément à l'article L. 2141-1 du code de la commande publique.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Cette consultation comporte des conditions particulières d'exécution quant à l'environnement, au domaine social, à l'emploi et à la lutte contre les discriminations conformément aux dispositions de l'article L. 2112-2 du code de la commande publique.

Les modalités sont fixées dans le CCAP et le CCTP.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-12-11 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: Beauvais.
Informations complémentaires: La séance d'ouverture des plis n'est pas publique.

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr/perso/cg60/ 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr/perso/cg60/ 🌏

Référence
Informations complémentaires

La consultation est établie selon une procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-1 et -2 et R. 2124-1 et -2 1º et R. 2161-1 à -5 du code de la commande publique.

Comme indiqué à la rubrique IV.1.3) ci-dessus, le lot 2 est un accord-cadre exécuté par l'émission de bons de commande en application des articles L. 2125-1-1º et R. 2162-1 à -6 et R. 2162-13 et 14 dudit code. Il s'agit d'un accord-cadre conclu avec un seul opérateur économique. Le lot 2 est conclu, sans montant minimal ni montant maximal, pour chaque période et sur sa durée totale (48 mois, périodes de reconduction comprises).

Le marché public, tous lots confondus, est estimé 440 000 EUR HT sur sa durée totale (48 mois, périodes de reconduction comprises).

Le montant indiqué à la rubrique II.1.5) correspond à l'estimation du marché public, tous lots confondus, sur sa durée totale (périodes de reconduction comprises).

Pour chaque lot, le marché public est conclu pour une durée totale de 48 mois (périodes de reconduction comprises) à compter du 1.4.2021 ou à compter de sa date de notification si celle-ci intervient a posteriori.

Pour les deux lots, des précisions sur les délais d'exécution sont indiquées à l'article 5.2 du règlement de la consultation.

Les modalités de financement et de règlement des comptes sont fixées à l'article 9 du CCAP. Pour les prestations de service, la sous-traitance est autorisée conformément à l'article L. 2193-3 du code de la commande publique. La cotraitance est autorisée dans les conditions fixées à l'article 6.3.2 du RC. Les documents du marché public sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet à l'adresse du profil acheteur. Le contenu du DCE est précisé à l'article 8 du RC. La visite sur site pour l'établissement de l'offre est obligatoire conformément à l'article 7 du RC qui en définit les modalités. Les conditions de dépôt des dossiers sont fixées à l'article 10 du RC. S'agissant des éléments relatifs à la capacité économique, financière, technique et professionnelle tels que visés à la rubrique III.1), les renseignements demandés par la présentation des candidatures sont indiqués à l'article 9.1 du RC. S'agissant des éléments relatifs aux critères d'attribution tels que visés à l'article II.2.5), les documents demandés pour la présentation de l'offre sont indiqués à l'article 9.2 du RC. Pour attribuer chaque lot du marché public au candidat dont l'offre sera économiquement la plus avantageuse, les offres sont appréciées en fonction des critères pondérés suivants:

1) valeur technique: 50 points,

2) prix: 50 points.

Les modalités de mise en œuvre de ces critères sont précisées à l'article 11.2 du RC. Les candidats peuvent obtenir des renseignements complémentaires pour l'étude de leur dossier en interrogeant, le département au plus tard huit jours avant les date et heure limites de remise des offres [soit jusqu'au 2.12.2020 (17h00)], selon les modalités fixées à l'article 15 du RC. Les réponses seront adressées, par écrit (de préférence via la plate-forme), au plus tard six jours avant la date limite fixée pour la remise des offres [soit avant le 4.12.2020 (17h00)] à toutes les entreprises enregistrées sur le profil d'acheteur pour ce dossier. Les modalités d'attribution du marché public sont précisées à l'article 12 du RC. Le pouvoir adjudicateur peut à tout moment ne pas donner suite à la procédure. La date prévisionnelle de notification du marché public est fixée au mois de février 2021. L'acheteur accepte que le candidat présente sa candidature sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). Les modalités sont indiquées à l'article 9.1.2.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Amiens
Adresse postale: 14 rue Lemerchier, CS 81114
Commune postale: Amiens Cedex 01
Code postal: 80011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 322336170 📞
Fax: +33 322336171 📠
Adresse Internet: http://www.amiens.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Peuvent être formés devant la juridiction visée au VI.4.1):

— un référé précontractuel jusqu'à la signature du contrat conformément à l'article L. 551.1 et suivants du Code de justice administrative (CJA);

— un référé contractuel à compter de la signature du marché et dans un délai de 31 jours suivants la publication de l'avis d'attribution conformément aux articles L. 551-13 et suivants du CJA;

— un recours en contestation de la validité du marché, conformément à l'arrêt du Conseil d'État du 4.4.2014 «Tarn-et-Garonne» dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution.

Des précisions sur l'introduction de recours sont disponibles à l'adresse https://www.telerecours.fr/

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif d'Amiens
Courrier électronique: greffe.ta-amiens@juradm.fr 📧
Source: OJS 2020/S 215-527386 (2020-10-30)

Avis d'attribution de marché (2021-06-07)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le marché a pour objet l'entretien, la création florale et l'embellissement des espaces verts de l'hôtel du département de l'Oise à Beauvais.

Valeur totale du marché: 440 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Direction générale adjointe finances et modernisation, direction de la commande publique, centre administratif François Bénard, avenue de l'Europe, 1 rue Cambry
Contact
Courrier électronique: ld-commandepublique-sao@oise.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-06-07 📅
Date de publication: 2021-06-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 112-293794
Se réfère à l'avis: 2020/S 215-527386
Numéro JO-S: 112
Informations complémentaires

Le marché a été établi selon une procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-1 et 2 et R. 2124-1 et 2 1 — par consultation gratuite (sur rendez-vous) dans les locaux du Conseil départemental de l'Oise à l'adresse mentionnée au I.1); — par la délivrance d'une copie sur support papier, dans les conditions définies à l'article R. 311-11 du code des relations entre le public et l'administration; — par courrier électronique et sans frais. Les demandes sont à formuler par courrier auprès du Conseil départemental de l'Oise à l'adresse mentionnée au I.1).

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Les caractéristiques techniques des prestations sont définies dans les cahiers des clauses techniques particulières spécifiques à chaque lot.

Description des options:

Conformément aux dispositions de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, des prestations similaires au marché public pourront être réalisées.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-04-01 📅
Nom: Loiseleur Paysage
Adresse postale: 44 rue Aristide Briand
Commune postale: Villers-Saint-Paul
Code postal: 60870
Pays: France 🇫🇷
Oise 🏙️
Valeur totale du marché: 365325.20 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2021-06-04 📅
Nom: SAS Id Verde
Adresse postale: avenue Roger Dumoulin — ZI Nord — lieu-dit Le Champs aux Cailloux
Commune postale: Amiens
Code postal: 80080
Pays: Somme 🏙️
Valeur totale du marché: 60 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 10
6

Référence
Informations complémentaires

Le marché a été établi selon une procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-1 et 2 et R. 2124-1 et 2 1

— par consultation gratuite (sur rendez-vous) dans les locaux du Conseil départemental de l'Oise à l'adresse mentionnée au I.1);

— par la délivrance d'une copie sur support papier, dans les conditions définies à l'article R. 311-11 du code des relations entre le public et l'administration;

— par courrier électronique et sans frais.

Les demandes sont à formuler par courrier auprès du Conseil départemental de l'Oise à l'adresse mentionnée au I.1).

Informations complémentaires
Organe de révision
Courrier électronique: greffe.ta-amiens@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— un référé précontractuel jusqu'à la signature du contrat conformément aux articles L. 551.1 et suivants du Code de justice administrative (CJA);

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse Internet: http://www.amiens.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2021/S 112-293794 (2021-06-07)

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