Entretien des espaces verts de divers groupes du patrimoine de Troyes Habitat (10)

OPH Troyes Habitat

Prestations d'entretien des espaces verts de divers groupes du patrimoine de Troyes Habitat, dans le département de l'aube. Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre à bons de commande conclu sans minimum ni maximum en valeur ou quantité suivant les dispositions des articles R2162-1 et suivants du code de la commande publique avec un seul opérateur économique par lot

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-08-18. L'appel d'offres a été publié le 2020-06-19.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Au Fil du Paysage
• aube environnement

Qui ?

• OPH Troyes Habitat

Qu'est-ce que c'est ?

• Services horticoles › Réalisation et entretien d'espaces verts

Où ?

• Champagne-Ardenne › Aube

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-06-19	Avis de marché
2020-09-25	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-06-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Numéro de référence: 2020-019
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Aube 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: OPH Troyes Habitat
Adresse postale: 4, place Langevin
Code postal: 10000
Commune postale: Troyes
Contact
Adresse Internet: http://www.troyes-habitat.com 🌏
Courrier électronique: marches@troyes-habitat.com 📧
Téléphone: +33 325711717 📞
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: http://www.achatpublic.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-06-19 📅
Date limite de soumission: 2020-08-18 📅
Date de publication: 2020-06-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 120-292569
Numéro JO-S: 120
Informations complémentaires

La consultation est lancée selon la procédure d'appel d'offres ouvert passé en application des articles L2124-2 et R2161-2 et suivants du code de la commande publique. Les candidatures seront appréciées au regard des niveaux de capacités professionnelles, techniques et financières présentées par les candidats. Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'acheteur. En outre, et pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution des prestations, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique. Le dossier de consultation est disponible dans son intégralité sur le profil acheteur de Troyes Habitat: http://www.achatpublic.com. Les candidatures et offres devront être remises par voie électronique sur ce profil acheteur dans les conditions prévues au règlement de consultation. L'Opérateur économique est informé que tous les échanges entre acheteur et candidats se feront via le profil acheteur. Le règlement des prestations se fera par virement dans les conditions prévues par le code de la commande publique. Financement: fonds propres. Les candidats sont informés que Troyes Habitat et l'oph Aube Immobilier ont engagé les démarches d'un rapprochement aux fins d'atteindre la taille critique prévue par la loi no2018-1021 du 23 novembre 2018 portant Évolution du Logement et Aménagement Numérique. A l'issue de la procédure de fusion ainsi engagée, les deux organismes formeront une seule et même entité juridique qui viendra se substituer aux droits et obligations de Troyes Habitat dans le cadre du contrat. Cette substitution de la personne publique sera formalisée par voie d'avenant avec le titulaire du marché. Les candidats remettent donc leur proposition en connaissance de ce projet de fusion

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 718 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Chantereigne: Les Noës près Troyes et Troyes / Beau Toquat
Numéro du lot: 01
Brève description:

Les noes pres troyes: 14, 14b, 14t rue de la République; 6 rue Fourches Regnault; 10 et 10abc rue de la République. TROYES: Rue Amable Massis, impasse René Kunst,

32 rue Beau Toquat et rue Leymerie; 2, 4, 6, 8, 10, 12, 20, 22, 24, 26 et 1, 3, 5, 28 et 30 rue du Beau Toquat

Valeur estimée hors TVA: 32 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: 3 fois un an
Description des options:

Conformément aux dispositions de l'article R2122-7, le maître d'ouvrage se réserve la possibilité de confier au titulaire d'autres marchés publics négociés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles prévues dans le présent marché, sans publicité ni mise en concurrence

Intitulé du lot: Chantereigne: Chantereigne Montvilliers (La Chapelle St Luc)
Numéro du lot: 02
Brève description:

44 et 46 rue de Chasseigne. ILOT 1 : 1 et 3 rue Antoine Watteau - 17 à 33 rue Marie Noël. ILOT 2 : 52 et 54 avenue Jean Moulin. ILOT 3 : 21 ABCD avenue Jean Moulin. ILOT 4 : 9 à 15 rue Marie Noël. ILOT 5 : 46,48,50 avenue Jean Moulin - 2 et 4 rue Antoine Watteau. ILOT 6 : 13, 17 et 19 avenue Jean Moulin - 1 à 17 rue Jules Massenet. ILOT 7 : 2 et 4 rue Joseph Proudhon - 1,3,5 rue Marie Noël. ILOT 8 : 2 rue Claude Debussy - 42 avenue Jean Moulin. ILOT 9 : 1, 3 rue Denis Papin - 1, 3, 5, 7 rue Renée Wassner - 4 rue Bernard Palissy - 84, 86, 88, 90 rue du Général Sarrail. 1, 3, 5, 7, 9, 11 rue Victor Hugo et 1 à 22 rue Antoine de Saint Exupéry. 2abcd et 4abcd rue Hélène Boucher. 16 rue Condorcet

Valeur estimée hors TVA: 60 800 EUR 💰
Intitulé du lot: Chantereigne: Troyes nord
Numéro du lot: 03
Brève description:

11 et 13 rue Brocard - 1 et 3 rue Herluison. 4ter rue des Vassaules. 2, 4, 6, 8 et 20 rue Alexandre du Sommerard. Impasse du Sommerard. Vassaules - rue Pierre Mulsan. 34 avenue Marie de Champagne. 128b à 132b rue Etienne Pédron.

1, 2, 3, 4, 5 et 7 rue de Pouilly. Pavillons 1 à 27 rue Georges Seurat. Pavillons 8 à 28 et 41 à 65 rue Georges Seurat. 1 impasse Malterie. 174a avenue Général Leclerc

Valeur estimée hors TVA: 40 800 EUR 💰
Intitulé du lot: Chantereigne: Jardins - piat - andrieu à Troyes
Numéro du lot: 04
Brève description:

20, 22,24 rue Eugène Piat - 1, 2 rue du Lieutenant JD Andrieux. 10, 12, 14 rue des Jardins.

Valeur estimée hors TVA: 6 400 EUR 💰
Intitulé du lot: Chantereigne et ruralité: Ponte Sainte Marie - creney - piney
Numéro du lot: 05
Brève description:

Pont sainte marie: 5 rue Narcisse Hautelin; 16 ABCD rue Narcisse Hautelin; 16 à 18bis rue Henri Barbusse; 16 ABCDE rue du Moulinet; 51 rue Fernand Jaffiol; 12 avenue Jean Jaurès; 52 ABCD avenue Jean Jaurès; creney pres troyes 1 rue de la République. PINEY Rue Francis Page.

Valeur estimée hors TVA: 26 400 EUR 💰
Intitulé du lot: Chantereigne: La Rivière de Corps - sainte Savine - saint Germain
Numéro du lot: 06
Brève description:

La riviere de corps: 3 rue Jean Jaurès; 1, 2, 3, 4, 6, 9, 11, 13 rue des Maraîchers; 3 rue Simone de Beauvoir.

Sainte SAVINE 20 rue Général Leclerc.

Saint GERMAIN 74 route de Lépine

Valeur estimée hors TVA: 22 400 EUR 💰
Intitulé du lot: Chartreux: Saint André les Vergers
Numéro du lot: 07
Brève description:

13 rue de l'europe; 3 et 5 rue du Lavoir; 52 ABCD chemin de l'abbaye Montier La Celle

Valeur estimée hors TVA: 10 800 EUR 💰
Intitulé du lot: Chartreux: Lombards - herriot à Troyes
Numéro du lot: 08
Brève description:

Chartreux ILOT 1 : 55 à 71 avenue des Lombards

Et 100 à 116 avenue Edouard Herriot. Chartreux ILOT 2 : 73 à 89 avenue des Lombards

Valeur estimée hors TVA: 41 600 EUR 💰
Intitulé du lot: Chartreux: Herriot - thénard - montréal - lombards à Troyes
Numéro du lot: 09
Brève description:

Chartreux ILOT 3 : 24 et 26 rue Thénard; 28, 30, 32 rue Thénard et 111, 113, 115, 117 avenue Edouard Herriot. Chartreux ILOT 4 : 122 avenue Edouard Herriot; 1 à 13 place Montréal

34, 36, 38 rue Thénard; 99 avenue des Lombards

Valeur estimée hors TVA: 52 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Chartreux: Provinces à Troyes
Numéro du lot: 10
Brève description:

Chartreux ILOT 5 : 1 à 28 rue de Bourgogne; 1 à 17 et 25 à 31 rue du Berry et 2, 4, 8, 10 rue de Champagne. Chartreux ILOT 6 : 1, 5, 6, 7, 9, 11, 13, 15 et 17 rue de Champagne.

Valeur estimée hors TVA: 25 200 EUR 💰
Intitulé du lot: Chartreux et étudiants: Chartreux Hauts à Troyes
Numéro du lot: 11
Brève description:

29, 31, 33 avenue des Lombards; 1 à 7bis, 1ter ABCDE, 5ter et 5 Quater avenue des Lombards; 60, 64 rue du 8 Mai 1945; 56 avenue Anatole France; 71 avenue Edouard Herriot

Valeur estimée hors TVA: 42 400 EUR 💰
Intitulé du lot: Chartreux: Saint Julien les Villas - rosières près Troyes - bréviandes - buchères
Numéro du lot: 12
Brève description:

Saint julien les villas: 83 à 89 rue Thénard; 11 bis rue des Vannes; 11bis rue des Deux Haies. Rosieres pres Troyes

1 à 31 Rue Jean d'ormesson; 13 chemin des Roizes. BREVIANDES: 49 rue des Deux Haies; 9 et 11 rue Françoise Sagan. BUCHERES 3bis rue du Poirier Saint Jean

Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Vouldy: Troyes Est
Numéro du lot: 13
Brève description:

15abcd rue de Chaillouet; 14, 16 rue Louis Berthollet; 4 à 10 rue André Mutter; 25 ABDE rue du Parc des Sports; 56 à 68 et 89 à 101 avenue du 1er Mai; 82a à 82j avenue Robert Schuman; 2a à 2m rue de Chesterfield; 2 à 26 impasse Pierre Grassin; 48 rue des Teinturiers

Valeur estimée hors TVA: 58 800 EUR 💰
Intitulé du lot: Vouldy: Dutreix - romagon - budé - pelletières à Troyes
Numéro du lot: 14
Brève description:

41 à 45 Dutreix; 31 à 37 rue Guillaume Budé et 15 à 19bis sentier des Pelletières; 47 et 47b rue Maurice Romagon

Valeur estimée hors TVA: 8 800 EUR 💰
Intitulé du lot: Vouldy et Etudiants: Tête du Bouchon de Champagne à Troyes
Numéro du lot: 15
Brève description:

1 à 15 rue des Trois Ormes; 2, 4, 6 rue des Guillemets; 1 à 7 rue Nouvelle Michelet et 31 à 43 rue Michelet; 29 à 51 rue Célestin Philbois; 45,47 rue Kléber et 23, 25, 27 rue Célestin Philbois; 2, 6 rue Nicolas Camusat et 4 rue Jaillard; 2 rue Neuve des Bains; 2 rue Michelet (Ferme de la Folie); 7 rue du Bon Pasteur - 3 rue Ganguerie - 4 et 4bis rue Grande Courtine; 3, 3bis, 5, 5bis, 5c et 5d rue du Bon Pasteur; 10 rue St Martin Es Aires

Valeur estimée hors TVA: 27 600 EUR 💰
Intitulé du lot: Vouldy: Troyes Centre Ville
Numéro du lot: 16
Brève description: 6 rue Turenne; 33, 35 rue Général Saussier et 2 rue Geoffroy de Villehardouin.
Valeur estimée hors TVA: 2 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Vouldy: Sénardes et Cumines à Troyes
Numéro du lot: 17
Brève description:

10abcd allée Yves de Copainville; 1 à 10 Impasse du Moulin; Sénardes ILOTS 1, 3, 5, 6 et 7 : 5 à 13 rue Jean-Camille Niel - 25 à 31 rue Jean-Camille Niel - 35, 37, 39 rue Jean-Camille Niel - 18 à 28 rue Jean-Camille Niel - 30 à 34 et 36 rue Jean-Camille Niel; Sénardes ILOTS 2, 4 et 8 : 2, 4, 6 rue des Sénardes - 8, 10, 12 rue des Sénardes -1, 2 à 10 rue Linard Hubert et 7 rue Linard Hubert; 2 à 14 impasse Godard Pillaveinne; 1 à 28 rue Chantavoine; 1 à 32 impasse Pierre d'amours; 4 à 20 rue Bernard Dimey; 63 rue du Grand Véon; Rue Major Guint

Valeur estimée hors TVA: 64 400 EUR 💰
Intitulé du lot: Vouldy: Guesde - vouldy - epée - rachi - ancien Stade à Troyes
Numéro du lot: 18
Brève description:

Vouldy trevois ilot 1 : 7abc, 9, 11, 15, 17 boulevard Jules Guesde - 4 à 10, 12ab, 14abcd, 16 et 18 chaussée du Vouldy. Vouldy trevois ilot 3 : 30ab boulevard Jules Guesde. Vouldy trevois ilot 4 : 32 à 34a boulevard Jules Guesde. Vouldy trevois ilot 5 : 29, 31, 33, 35 et 39 à 45 boulevard Jules Guesde - 2 à 8 rue Salomon Rachi; 12 rue de l'ancien Stade

Valeur estimée hors TVA: 119 200 EUR 💰
Intitulé du lot: Vouldy: Saint Parres aux Tertres
Numéro du lot: 19
Brève description:

1 à 19 mail Paul Gauguin et 15, 17 rue Vincent Van Gogh; 1a et 1b rue Jules Ferry.

Valeur estimée hors TVA: 4 400 EUR 💰
Intitulé du lot: Ruralité: Nogent s/seine - romilly
Numéro du lot: 20
Brève description:

Nogent sur seine 8 et 10 Vieille route de Bray; marcilly le hayer Terrain de la station de relevage rue Saint Flavit; romilly sur seine pavillons rues Maillard - graumer - jacquard; 56, 58 bd des Roses

Intitulé du lot: Ruralité: Saint Aventin - clérey - villemoyenne - bar sur Seine
Numéro du lot: 21
Brève description:

Verrieres st aventin Rues de la Vallée et du Château; CLEREY Rue des Saules; VILLEMOYENNE Terrain d'épandage rue du Bas de la Comme; bar sur seine 2 rue du Bas de la Côte

Valeur estimée hors TVA: 4 800 EUR 💰
Intitulé du lot: Ruralité: Estissac
Numéro du lot: 22
Brève description: Estissac 46 à 54 Rue Jean Fresnes.
Valeur estimée hors TVA: 1 200 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

A - document commun à l'ensemble des membres du groupement le cas échéant: - une « lettre de candidature - désignation du mandataire par ses co-traitants » imprimé du ministère de l'économie et des finances - direction des Affaires Juridiques - dc1(*) (ou engagement équivalent), dument complété. B - document à produire par chaque membre du groupement le cas échéant: - une «Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement» imprimé du ministère de l'économie et des finances - direction des Affaires Juridiques Dc2 (*) (ou engagement équivalent) dûment complétée. Le candidat devra compléter l'ensemble des rubriques, l'exception des rubriques C2- d- et I et y joindre les documents listés ci-dessous. C - document à produire en cas de sous-traitance le cas échéant: voir le règlement de la consultation. (*) Ces documents sont joints au règlement de la consultation, ou disponibles sur www.achatpublic.com, ou sur demande auprès de Troyes Habitat

Situation économique et financière:

Une Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles ou document équivalent

Capacité technique et professionnelle:

— Une Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat, et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années; - le(S) Certificat(S) de qualification(s) professionnelle(s) ou certificat d'identité professionnelle ou garanties équivalentes; - la liste des principaux services fournis au cours des 5 dernières années, indiquant notamment la nature, le montant, la date et nom du destinataire (personne publique ou privée)

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 18:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-08-19 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: Siège de Troyes Habitat
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 39872900400018
Autre type de pouvoir adjudicateur: Oph
Contact
Point de contact: http://www.troyes-habitat.com
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2024

A l'issue de la procédure de fusion ainsi engagée, les deux organismes formeront une seule et même entité juridique qui viendra se substituer aux droits et obligations de Troyes Habitat dans le cadre du contrat. Cette substitution de la personne publique sera formalisée par voie d'avenant avec le titulaire du marché.

Les candidats remettent donc leur proposition en connaissance de ce projet de fusion

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Châlons-En-Champagne
Adresse postale: 25, rue du Lycée
Commune postale: Chalons-en-Champagne
Code postal: 51036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 326668687 📞
Courrier électronique: greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Se référer aux articles L551-1 et suivants, L551-13 et suivants et R421-1 du Code de Justice Administrative. Délai de recours contentieux: 2 mois à compter de la notification de la décision faisant grief ou à compter de la publication de l'avis d'attribution conformément à l'arrêt du Conseil d'etat no358994 du 04/04/2014, Département Tarn et Garonne

Source: OJS 2020/S 120-292569 (2020-06-19)

Avis d'attribution de marché (2020-09-25)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le marché a pour objet l'exécution des prestations d'entretien des espaces verts de divers groupes du patrimoine de Troyes Habitat, dans le département de l'Aube.

Valeur totale du marché: 718 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 4 place Langevin

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-09-25 📅
Date de publication: 2020-09-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 190-459354
Se réfère à l'avis: 2020/S 120-292569
Numéro JO-S: 190

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Chantereigne: Les Noës près Troyes et Troyes/Beau Toquat
Description des options:

Conformément aux dispositions de l'article R. 2122-7, le maître d'ouvrage se réserve la possibilité de confier au titulaire d'autres marchés publics négociés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles prévues dans le présent marché, sans publicité ni mise en concurrence.

Intitulé du lot: Chantereigne: Chantereigne Montvilliers (La Chapelle-Saint-Luc)
Chantereigne: Jardins — Piat — Andrieu à Troyes
Chantereigne et ruralité: Pont-Sainte-Marie — Creney — Piney
Chantereigne: La Rivière-de-Corps — Sainte-Savine — Saint-Germain
Chartreux: Saint-André-les-Vergers
Chartreux: Lombards — Herriot à Troyes
Chartreux: Herriot — Thénard — Montréal — Lombards à Troyes
Chartreux: Saint-Julien-les-Villas — Rosières-prés-Troyes — Bréviandes — Buchères
Vouldy: Dutreix — Romagon — Budé — Pelletières à Troyes
Vouldy et étudiants: tête du Bouchon de Champagne à Troyes
Vouldy: Guesde — Vouldy — Épée — Rachi — Ancien Stade à Troyes
Vouldy: Saint-Parres-aux-Tertres
Ruralité: Nogent-sur-Seine — Romilly
Ruralité: Saint-Aventin — Clérey — Villemoyenne — Bar-sur-Seine

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-09-16 📅
Nom: Au fil du paysage
Commune postale: Creney-prés-Troyes
Code postal: 10150
Pays: France 🇫🇷
Aube 🏙️
Valeur totale du marché: 19 176 EUR 💰
8 160 EUR 💰
Nom: Aube environnement
Commune postale: La Rivière-de-Corps
Code postal: 10440
Valeur totale du marché: 40 800 EUR 💰
Commune postale: La Riviere-de-Corps
Valeur totale du marché: 51 200 EUR 💰
41 800 EUR 💰
8 880 EUR 💰
3 284 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Se référer aux articles L. 551-1 et suivants, L. 551-13 et suivants et R. 421-1 du code de justice administrative. Délai de recours contentieux: deux mois à compter de la notification de la décision faisant grief ou à compter de la publication de l'avis d'attribution conformément à l'arrêt du Conseil d'État nº 358994 du 4.4.2014, département Tarn-et-Garonne.

Source: OJS 2020/S 190-459354 (2020-09-25)

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