Prestations d'entretien des espaces verts de divers groupes du patrimoine de Troyes Habitat, dans le département de l'Aube. Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre à bons de commande conclu sans minimum ni maximum en valeur ou quantité suivant les dispositions des articles R. 2162-1 et suivants du code de la commande publique avec un seul opérateur économique par lot. Les prestations sont réparties en 22 lots géographiques, dont sept sont en cours d'attribution. Seuls les lots 1, 2, 3, 4, 6, 10, 12, 13, 15, 16, 17, 18, 20, 21 et 22 concernent le présent appel d'offres. La valeur estimée des lots est indiquée pour la durée totale du marché reconductions comprises.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-10-08.
L'appel d'offres a été publié le 2020-09-04.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Entretien des espaces verts de divers groupes du patrimoine de Troyes Habitat (10)
2020-036”
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Brève description:
“Prestations d'entretien des espaces verts de divers groupes du patrimoine de Troyes Habitat, dans le département de l'Aube. Le marché implique la mise en...”
Brève description
Prestations d'entretien des espaces verts de divers groupes du patrimoine de Troyes Habitat, dans le département de l'Aube. Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre à bons de commande conclu sans minimum ni maximum en valeur ou quantité suivant les dispositions des articles R. 2162-1 et suivants du code de la commande publique avec un seul opérateur économique par lot. Les prestations sont réparties en 22 lots géographiques, dont sept sont en cours d'attribution. Seuls les lots 1, 2, 3, 4, 6, 10, 12, 13, 15, 16, 17, 18, 20, 21 et 22 concernent le présent appel d'offres. La valeur estimée des lots est indiquée pour la durée totale du marché reconductions comprises.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 532 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Chantereigne: Les Noës-près-Troyes et Troyes/Beau Toquat
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Lieu d'exécution: Aube🏙️
Description du marché:
“Les Noës-près-Troyes: 14, 14b, 14t rue de la République; 6 rue Fourches Regnault; 10 et 10abc rue de la République. Troyes: rue Amable Massis, impasse René...”
Description du marché
Les Noës-près-Troyes: 14, 14b, 14t rue de la République; 6 rue Fourches Regnault; 10 et 10abc rue de la République. Troyes: rue Amable Massis, impasse René Kunst, 32 rue Beau Toquat et rue Leymerie; 2, 4, 6, 8, 10, 12, 20, 22, 24, 26 et 1, 3, 5, 28 et 30 rue du Beau Toquat.
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Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 32 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: Trois fois un an.
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Conformément aux dispositions de l'article R. 2122-7, le maître d'ouvrage se réserve la possibilité de confier au titulaire d'autres marchés publics...”
Description des options
Conformément aux dispositions de l'article R. 2122-7, le maître d'ouvrage se réserve la possibilité de confier au titulaire d'autres marchés publics négociés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles prévues dans le présent marché, sans publicité ni mise en concurrence.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Chantereigne: Chantereigne Montvilliers (La Chapelle-Saint-Luc)
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché:
“44 et 46 rue de Chasseigne. Îlot 1: 1 et 3 rue Antoine Watteau — 17 à 33 rue Marie Noël. Îlot 2: 52 et 54 avenue Jean Moulin. Îlot 3: 21abcd avenue Jean...”
Description du marché
44 et 46 rue de Chasseigne. Îlot 1: 1 et 3 rue Antoine Watteau — 17 à 33 rue Marie Noël. Îlot 2: 52 et 54 avenue Jean Moulin. Îlot 3: 21abcd avenue Jean Moulin. Îlot 4: 9 à 15 rue Marie Noël. Îlot 5: 46, 48, 50 avenue Jean Moulin — 2 et 4 rue Antoine Watteau. Îlot 6: 13, 17 et 19 avenue Jean Moulin — 1 à 17 rue Jules Massenet. Îlot 7: 2 et 4 rue Joseph Proudhon — 1, 3, 5 rue Marie Noël. Îlot 8: 2 rue Claude Debussy — 42 avenue Jean Moulin. Îlot 9: 1, 3 rue Denis Papin — 1, 3, 5, 7 rue Renée Wassner — 4 rue Bernard Palissy — 84, 86, 88, 90 rue du Général Sarrail, 1, 3, 5, 7, 9, 11 rue Victor Hugo et 1 à 22 rue Antoine de Saint-Exupéry. 2abcd et 4abcd rue Hélène Boucher — 16 rue Condorcet.
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 800 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Chantereigne: Troyes Nord
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché:
“11 et 13 rue Brocard — 1 et 3 rue Herluison. 4ter rue des Vassaules. 2, 4, 6, 8 et 20 rue Alexandre du Sommerard. Impasse du Sommerard. Vassaules — rue...”
Description du marché
11 et 13 rue Brocard — 1 et 3 rue Herluison. 4ter rue des Vassaules. 2, 4, 6, 8 et 20 rue Alexandre du Sommerard. Impasse du Sommerard. Vassaules — rue Pierre Mulsan. 34 avenue Marie de Champagne. 128b à 132b rue Etienne Pédron. 1, 2, 3, 4, 5 et 7 rue de Pouilly. Pavillons 1 à 27 rue Georges Seurat. Pavillons 8 à 28 et 41 à 65 rue Georges Seurat. 1 impasse Malterie. 174a avenue Général Leclerc.
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Prix (pondération): 30
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 800 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Chantereigne: Jardins — Piat — Andrieu à Troyes
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Description du marché:
“20, 22, 24 rue Eugène Piat — 1, 2 rue du Lieutenant JD Andrieux. 10, 12, 14 rue des Jardins.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 6 400 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Chantereigne: La Rivière de Corps — Sainte-Savine — Saint-Germain
Titre
Numéro d'identification du lot: 06
Description
Description du marché:
“La rivière de corps: 3 rue Jean Jaurès; 1, 2, 3, 4, 6, 9, 11, 13 rue des Maraîchers; 3 rue Simone de Beauvoir. Sainte-Savine, 20 rue Général Leclerc....”
Description du marché
La rivière de corps: 3 rue Jean Jaurès; 1, 2, 3, 4, 6, 9, 11, 13 rue des Maraîchers; 3 rue Simone de Beauvoir. Sainte-Savine, 20 rue Général Leclerc. Saint-Germain 74 route de Lépine.
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 22 400 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Chartreux: Provinces à Troyes
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché:
“Chartreux Îlot 5 : 1 à 28 rue de Bourgogne; 1 à 17 et 25 à 31 rue du Berry et 2, 4, 8, 10 rue de Champagne. Chartreux Îlot 6: 1, 5, 6, 7, 9, 11, 13, 15 et...”
Description du marché
Chartreux Îlot 5 : 1 à 28 rue de Bourgogne; 1 à 17 et 25 à 31 rue du Berry et 2, 4, 8, 10 rue de Champagne. Chartreux Îlot 6: 1, 5, 6, 7, 9, 11, 13, 15 et 17 rue de Champagne.
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 25 200 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Chartreux: Saint-Julien-les-Villas — Rosières près Troyes — Bréviandes — Buchères” Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché:
“Saint-Julien-les-Villas: 83 à 89 rue Thénard; 11 bis rue des Vannes; 11 bis rue des Deux Haies. Rosières-près-Troyes 1 à 31 rue Jean d'Ormesson; 13 chemin...”
Description du marché
Saint-Julien-les-Villas: 83 à 89 rue Thénard; 11 bis rue des Vannes; 11 bis rue des Deux Haies. Rosières-près-Troyes 1 à 31 rue Jean d'Ormesson; 13 chemin des Roizes. Bréviandes: 49 rue des Deux Haies; 9 et 11 rue Françoise Sagan. Buchères 3 bis rue du Poirier Saint-Jean.
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Vouldy: Troyes Est
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché:
“15abcd rue de Chaillouet; 14, 16 rue Louis Berthollet; 4 à 10 rue André Mutter; 25abde rue du Parc des Sports; 56 à 68 et 89 à 101 avenue du 1 Mai; 82a à...”
Description du marché
15abcd rue de Chaillouet; 14, 16 rue Louis Berthollet; 4 à 10 rue André Mutter; 25abde rue du Parc des Sports; 56 à 68 et 89 à 101 avenue du 1 Mai; 82a à 82j avenue Robert Schuman; 2a à 2m rue de Chesterfield; 2 à 26 impasse Pierre Grassin; 48 rue des Teinturiers.
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 58 800 💰
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Vouldy et étudiants: Tête du Bouchon de Champagne à Troyes
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Description du marché:
“1 à 15 rue des Trois Ormes; 2, 4, 6 rue des Guillemets; 1 à 7 rue Nouvelle Michelet et 31 à 43 rue Michelet; 29 à 51 rue Célestin Philbois; 45,47 rue Kléber...”
Description du marché
1 à 15 rue des Trois Ormes; 2, 4, 6 rue des Guillemets; 1 à 7 rue Nouvelle Michelet et 31 à 43 rue Michelet; 29 à 51 rue Célestin Philbois; 45,47 rue Kléber et 23, 25, 27 rue Célestin Philbois; 2, 6 rue Nicolas Camusat et 4 rue Jaillard; 2 rue Neuve des Bains; 2 rue Michelet (Ferme de la Folie); 7 rue du Bon Pasteur — 3 rue Ganguerie — 4 et 4 bis rue Grande Courtine; 3, 3 bis, 5, 5 bis, 5c et 5d rue du Bon Pasteur; 10 rue Saint-Martin És Aires.
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 27 600 💰
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Vouldy: Troyes Centre Ville
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Description du marché: 6 rue Turenne; 33, 35 rue Général Saussier et 2 rue Geoffroy de Villehardouin.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 000 💰
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Vouldy: Sénardes et Cumines à Troyes
Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Description du marché:
“10abcd allée Yves de Copainville; 1 à 10 impasse du Moulin; Sénardes Îlots 1, 3, 5, 6 et 7 : 5 à 13 rue Jean-Camille Niel — 25 à 31 rue Jean-Camille Niel —...”
Description du marché
10abcd allée Yves de Copainville; 1 à 10 impasse du Moulin; Sénardes Îlots 1, 3, 5, 6 et 7 : 5 à 13 rue Jean-Camille Niel — 25 à 31 rue Jean-Camille Niel — 35, 37, 39 rue Jean-Camille Niel — 18 à 28 rue Jean-Camille Niel — 30 à 34 et 36 rue Jean-Camille Niel; Sénardes Îlots 2, 4 et 8: 2, 4, 6 rue des Sénardes — 8, 10, 12 rue des Sénardes — 1, 2 à 10 rue Linard Hubert et 7 rue Linard Hubert; 2 à 14 impasse Godard Pillaveinne; 1 à 28 rue Chantavoine; 1 à 32 impasse Pierre d'amours; 4 à 20 rue Bernard Dimey; 63 rue du Grand Véon; Rue Major Guint.
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 64 400 💰
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Vouldy: Guesde — Vouldy — Épée — Rachi — ancien stade à Troyes
Titre
Numéro d'identification du lot: 18
Description
Description du marché:
“Vouldy Trevois Îlot 1: 7abc, 9, 11, 15, 17 boulevard Jules Guesde — 4 à 10, 12ab, 14abcd, 16 et 18 chaussée du Vouldy. Vouldy Trevois Îlot 3: 30ab boulevard...”
Description du marché
Vouldy Trevois Îlot 1: 7abc, 9, 11, 15, 17 boulevard Jules Guesde — 4 à 10, 12ab, 14abcd, 16 et 18 chaussée du Vouldy. Vouldy Trevois Îlot 3: 30ab boulevard Jules Guesde. Vouldy Trevois Îlot 4: 32 à 34a boulevard Jules Guesde. Vouldy Trevois Îlot 5: 29, 31, 33, 35 et 39 à 45 boulevard Jules Guesde — 2 à 8 rue Salomon Rachi; 12 rue de l'Ancien Stade.
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 119 200 💰
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ruralité: Nogent-sur-Seine — Romilly
Titre
Numéro d'identification du lot: 20
Description
Description du marché:
“Nogent-sur-Seine 8 et 10 vieille route de Bray; Marcilly-le-Hayer terrain de la station de relevage rue Saint-Flavit; Romilly-sur-Seine pavillons rues...”
Description du marché
Nogent-sur-Seine 8 et 10 vieille route de Bray; Marcilly-le-Hayer terrain de la station de relevage rue Saint-Flavit; Romilly-sur-Seine pavillons rues Maillard — Graumer — Jacquard; 56, 58 bd des Roses.
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 26 400 💰
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ruralité: Saint-Aventin — Clérey — Villemoyenne — Bar-sur-Seine
Titre
Numéro d'identification du lot: 21
Description
Description du marché:
“Verrières Saint-Aventin, rues de la Vallée et du Château; Clérey, rue des Saules; Villemoyenne terrain d'épandage, rue du Bas de la Comme; Bar-sur-Seine, 2...”
Description du marché
Verrières Saint-Aventin, rues de la Vallée et du Château; Clérey, rue des Saules; Villemoyenne terrain d'épandage, rue du Bas de la Comme; Bar-sur-Seine, 2 rue du Bas de la Côte.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 800 💰
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ruralité: Estissac
Titre
Numéro d'identification du lot: 22
Description
Description du marché: Estissac 46 à 54 rue Jean Fresnes.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 200 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“A) document commun à l'ensemble des membres du groupement le cas échéant:
— une «lettre de candidature — désignation du mandataire par ses cotraitants»...”
Liste et brève description des conditions
A) document commun à l'ensemble des membres du groupement le cas échéant:
— une «lettre de candidature — désignation du mandataire par ses cotraitants» imprimé du ministère de l'économie et des finances — direction des affaires juridiques — DC1 (*) (ou engagement équivalent), dûment complété;
B) document à produire par chaque membre du groupement le cas échéant:
— une «déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement» imprimé du ministère de l'économie et des finances — direction des affaires juridiques DC2 (*) (ou engagement équivalent) dûment complétée. Le candidat devra compléter l'ensemble des rubriques, l'exception des rubriques C2-D et I et y joindre les documents listés ci-dessous;
C) document à produire en cas de sous-traitance le cas échéant: voir le règlement de la consultation.
(*) Ces documents sont joints au règlement de la consultation, ou disponibles sur www.achatpublic.com ou sur demande auprès de Troyes Habitat.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché, réalisés au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ou document équivalent.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat, et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années;
— le(s)...”
Liste et brève description des critères de sélection
— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat, et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années;
— le(s) certificat(s) de qualification(s) professionnelle(s) ou certificat d'identité professionnelle ou garanties équivalentes;
— la liste des principaux services fournis au cours des cinq dernières années, indiquant notamment la nature, le montant, la date et nom du destinataire (personne publique ou privée).
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-10-08
18:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2020-10-09
09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Siège de Troyes Habitat.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2024.
Informations complémentaires
“La consultation est lancée selon la procédure d'appel d'offres ouvert passé en application des articles L. 2124-2 et R. 2161-2 et suivants du code de la...”
La consultation est lancée selon la procédure d'appel d'offres ouvert passé en application des articles L. 2124-2 et R. 2161-2 et suivants du code de la commande publique. Les candidatures seront appréciées au regard des niveaux de capacités professionnelles, techniques et financières présentées par les candidats. Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'acheteur. En outre, et pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution des prestations, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique. Le dossier de consultation est disponible dans son intégralité sur le profil acheteur de Troyes Habitat: http://www.achatpublic.com — Les candidatures et offres devront être remises par voie électronique sur ce profil acheteur dans les conditions prévues au règlement de consultation. L'opérateur économique est informé que tous les échanges entre acheteur et candidats se feront via le profil acheteur. Le règlement des prestations se fera par virement dans les conditions prévues par le code de la commande publique. Financement: fonds propres. Les candidats sont informés que Troyes Habitat et l'OPH Aube Immobilier ont engagé les démarches d'un rapprochement aux fins d'atteindre la taille critique prévue par la loi nº 2018-1021 du 23.11.2018 portant évolution du logement et aménagement numérique. À l'issue de la procédure de fusion ainsi engagée, les deux organismes formeront une seule et même entité juridique qui viendra se substituer aux droits et obligations de Troyes Habitat dans le cadre du contrat. Cette substitution de la personne publique sera formalisée par voie d'avenant avec le titulaire du marché. Les candidats remettent donc leur proposition en connaissance de ce projet de fusion.
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Nom: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne
Code postal: 51036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 326668687📞
Courrier électronique: greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Se référer aux articles L. 551-1 et suivants, L. 551-13 et suivants et R. 421-1 du code de justice administrative. Délai de recours contentieux: deux mois à...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Se référer aux articles L. 551-1 et suivants, L. 551-13 et suivants et R. 421-1 du code de justice administrative. Délai de recours contentieux: deux mois à compter de la notification de la décision faisant grief ou à compter de la publication de l'avis d'attribution conformément à l'arrêt du Conseil d'État nº 358994 du 4.4.2014, département Tarn-et-Garonne.
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Source: OJS 2020/S 175-423008 (2020-09-04)
Avis d'attribution de marché (2021-01-06) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 306783.40 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“— Les Noës-près-Troyes: 14, 14b, 14T rue de la République; 6 rue Fourches Regnault; 10 et 10 ABC rue de la République;
— Troyes: rue Amable Massis, impasse...”
Description du marché
— Les Noës-près-Troyes: 14, 14b, 14T rue de la République; 6 rue Fourches Regnault; 10 et 10 ABC rue de la République;
— Troyes: rue Amable Massis, impasse René Kunst, 32 rue Beau Toquat et rue Leymerie; 2, 4, 6, 8, 10, 12, 20, 22, 24, 26 et 1, 3, 5, 28 et 30 rue du Beau Toquat.
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Description du marché:
“44 et 46 rue de Chasseigne.
— îlot 1 : 1 et 3 rue Antoine Watteau — 17 à 33 rue Marie Noël;
— îlot 2 : 52 et 54 avenue Jean Moulin;
— îlot 3 : 21 ABCD...”
Description du marché
44 et 46 rue de Chasseigne.
— îlot 1 : 1 et 3 rue Antoine Watteau — 17 à 33 rue Marie Noël;
— îlot 2 : 52 et 54 avenue Jean Moulin;
— îlot 3 : 21 ABCD avenue Jean Moulin;
— îlot 4 : 9 à 15 rue Marie Noël;
— îlot 5 : 46, 48, 50 avenue Jean Moulin — 2 et 4 rue Antoine Watteau;
— îlot 6 : 13, 17 et 19 avenue Jean Moulin — 1 à 17 rue Jules Massenet;
— îlot 7 : 2 et 4 rue Joseph Proudhon — 1, 3, 5 rue Marie Noël;
— îlot 8 : 2 rue Claude Debussy — 42 avenue Jean Moulin;
— îlot 9 : 1, 3 rue Denis Papin — 1, 3, 5, 7 rue Renée Wassner — 4 rue Bernard Palissy — 84, 86, 88, 90 rue du Général Sarrail. 1, 3, 5, 7, 9, 11 rue Victor Hugo et 1 à 22 rue Antoine de Saint Exupéry. 2 ABCD et 4 ABCD rue Hélène Boucher. 16 rue Condorcet.
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Description du marché:
“11 et 13 rue Brocard — 1 et 3 rue Herluison. 4 ter rue des Vassaules. 2, 4, 6, 8 et 20 rue Alexandre du Sommerard. impasse du Sommerard. Vassaules — rue...”
Description du marché
11 et 13 rue Brocard — 1 et 3 rue Herluison. 4 ter rue des Vassaules. 2, 4, 6, 8 et 20 rue Alexandre du Sommerard. impasse du Sommerard. Vassaules — rue Pierre Mulsan. 34 avenue Marie de Champagne. 128b à 132b rue Etienne Pédron. 1, 2, 3, 4, 5 et 7 rue de Pouilly. Pavillons 1 à 27 rue Georges Seurat. Pavillons 8 à 28 et 41 à 65 rue Georges Seurat. 1 impasse Malterie. 174a avenue Général Leclerc.
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Description du marché:
“— La Rivière de corps: 3 rue Jean Jaurès; 1, 2, 3, 4, 6, 9, 11, 13 rue des Maraîchers; 3 rue Simone de Beauvoir;
— Sainte-Savine: 20 rue Général Leclerc....”
Description du marché
— La Rivière de corps: 3 rue Jean Jaurès; 1, 2, 3, 4, 6, 9, 11, 13 rue des Maraîchers; 3 rue Simone de Beauvoir;
— Sainte-Savine: 20 rue Général Leclerc. Saint-Germain 74 route de Lépine.
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Description du marché:
“— Chartreux îlot 5 : 1 à 28 rue de Bourgogne; 1 à 17 et 25 à 31 rue du Berry et 2, 4, 8, 10 rue de Champagne;
— Chartreux îlot 6 : 1, 5, 6, 7, 9, 11, 13, 15...”
Description du marché
— Chartreux îlot 5 : 1 à 28 rue de Bourgogne; 1 à 17 et 25 à 31 rue du Berry et 2, 4, 8, 10 rue de Champagne;
— Chartreux îlot 6 : 1, 5, 6, 7, 9, 11, 13, 15 et 17 rue de Champagne.
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Titre:
“Chartreux: Saint-Julien-les-Villas — Rosières-prés-Troyes — Bréviandes — Buchères” Description
Description du marché:
“— Saint-Julien-les-Villas: 83 à 89 rue Thénard; 11 bis rue des Vannes; 11bis rue des Deux Haies;
— Rosières-prés-Troyes: 1 à 31 rue Jean d'Ormesson; 13...”
Description du marché
— Saint-Julien-les-Villas: 83 à 89 rue Thénard; 11 bis rue des Vannes; 11bis rue des Deux Haies;
— Rosières-prés-Troyes: 1 à 31 rue Jean d'Ormesson; 13 chemin des Roizes;
— Breviandes: 49 rue des Deux Haies; 9 et 11 rue Françoise Sagan;
— Bucheres: 3bis rue du Poirier-Saint-Jean.
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Description du marché:
“15ABCD rue de Chaillouet; 14, 16 rue Louis Berthollet; 4 à 10 rue André Mutter; 25 ABDE rue du Parc des Sports; 56 à 68 et 89 à 101 avenue du 1er Mai; 82A à...”
Description du marché
15ABCD rue de Chaillouet; 14, 16 rue Louis Berthollet; 4 à 10 rue André Mutter; 25 ABDE rue du Parc des Sports; 56 à 68 et 89 à 101 avenue du 1er Mai; 82A à 82J avenue Robert Schuman; 2A à 2M rue de Chesterfield; 2 à 26 impasse Pierre Grassin; 48 rue des Teinturiers.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: Vouldy et étudiants: tête du bouchon de Champagne à Troyes
Description
Description du marché:
“1 à 15 rue des Trois Ormes; 2, 4, 6 rue des Guillemets; 1 à 7 rue Nouvelle Michelet et 31 à 43 rue Michelet; 29 à 51 rue Célestin Philbois; 45,47 rue Kléber...”
Description du marché
1 à 15 rue des Trois Ormes; 2, 4, 6 rue des Guillemets; 1 à 7 rue Nouvelle Michelet et 31 à 43 rue Michelet; 29 à 51 rue Célestin Philbois; 45,47 rue Kléber et 23, 25, 27 rue Célestin Philbois; 2, 6 rue Nicolas Camusat et 4 rue Jaillard; 2 rue Neuve des Bains; 2 rue Michelet (Ferme de la Folie); 7 rue du Bon Pasteur — 3 rue Ganguerie — 4 et 4bis rue Grande Courtine; 3, 3bis, 5, 5bis, 5c et 5d rue du Bon Pasteur; 10 rue Saint-Martin-ès-Aires.
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Description du marché:
“10ABCD allée Yves de Copainville; 1 à 10 impasse du Moulin; Sénardes. Îlots 1, 3, 5, 6 et 7 : 5 à 13 rue Jean-Camille Niel — 25 à 31 rue Jean-Camille Niel —...”
Description du marché
10ABCD allée Yves de Copainville; 1 à 10 impasse du Moulin; Sénardes. Îlots 1, 3, 5, 6 et 7 : 5 à 13 rue Jean-Camille Niel — 25 à 31 rue Jean-Camille Niel — 35, 37, 39 rue Jean-Camille Niel — 18 à 28 rue Jean-Camille Niel — 30 à 34 et 36 rue Jean-Camille Niel; Sénardes. Îlots 2, 4 et 8 : 2, 4, 6 rue des Sénardes — 8, 10, 12 rue des Sénardes — 1, 2 à 10 rue Linard Hubert et 7 rue Linard Hubert; 2 à 14 impasse Godard Pillaveinne; 1 à 28 rue Chantavoine; 1 à 32 impasse Pierre d'amours; 4 à 20 rue Bernard Dimey; 63 rue du Grand Véon; rue Major Guint.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): v
Champ d'application du marché
Titre: Vouldy: Guesde — Vouldy — Epée — Rachi — ancien Stade à Troyes
Description
Description du marché:
“— Vouldy Trevois îlot 1 : 7 ABC, 9, 11, 15, 17 boulevard Jules Guesde — 4 à 10, 12AB, 14ABCD, 16 et 18 chaussée du Vouldy;
— Vouldy Trevois îlot 3 : 30AB...”
Description du marché
— Vouldy Trevois îlot 1 : 7 ABC, 9, 11, 15, 17 boulevard Jules Guesde — 4 à 10, 12AB, 14ABCD, 16 et 18 chaussée du Vouldy;
— Vouldy Trevois îlot 3 : 30AB boulevard Jules Guesde;
— Vouldy Trevois Îlot 4 : 32 à 34A boulevard Jules Guesde;
— Vouldy Trevois Îlot 5 : 29, 31, 33, 35 et 39 à 45 boulevard Jules Guesde — 2 à 8 rue Salomon Rachi; 12 rue de l'ancien Stade.
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Description du marché:
“Nogent-sur-Seine 8 et 10 vieille route de Bray; Marcilly Le Hayer. Terrain de la station de relevage rue Saint Flavit; Romilly-sur-Seine Pavillons rues...”
Description du marché
Nogent-sur-Seine 8 et 10 vieille route de Bray; Marcilly Le Hayer. Terrain de la station de relevage rue Saint Flavit; Romilly-sur-Seine Pavillons rues Maillard — Graumer — Jacquard; 56, 58 boulevard des Roses.
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Description du marché:
“— Verrières-Saint-Aventin: rues de la Vallée et du Château;
— Clerey: rue des Saules;
— Villemoyenne Terrain d'épandage: rue du Bas de la Comme;
—...”
Description du marché
— Verrières-Saint-Aventin: rues de la Vallée et du Château;
— Clerey: rue des Saules;
— Villemoyenne Terrain d'épandage: rue du Bas de la Comme;
— Bar-sur-Seine: 2 rue du Bas de la Côte.
Afficher plus Informations sur les options
Description des options:
“Conformément aux dispositions de l'article R. 2122-7, le maître d'ouvrage se réserve la possibilité de confier au titulaire d'autres marchés publics...”
Description des options
Conformément aux dispositions de l'article R. 2122-7, le maître d'ouvrage se réserve la possibilité de confier au titulaire d'autres marchés publics négociés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles prévues dans le présent marché, sans publicité ni mise en concurrence
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Description du marché: Estissac: 46 à 54 rue Jean Fresnes.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 175-423008
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2020-106
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: Chantereigne: Les Noës-près-Troyes et Troyes/Beau Toquat
Date de conclusion du contrat: 2020-11-26 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: AG Net
Adresse postale: 4 rue Altiero Spinelli
Commune postale: Sainte-Savine
Code postal: 10300
Pays: France 🇫🇷
Région: Aube🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 26 006 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: Chantereigne: Chantereigne Montvilliers (La Chapelle-Saint-Luc)
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
3️⃣
Numéro de contrat: 2020-107
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: Chantereigne: Troyes Nord
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 35 309 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 2020-108
Numéro d'identification du lot: 04
Titre: Chantereigne: Jardins — Piat — Andrieu à Troyes
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5 502 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 2020-109
Numéro d'identification du lot: 06
Titre: Chantereigne: La Rivière de Corps — Sainte-Savine — Saint-Germain
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 18 482 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 2020-110
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: Chartreux: provinces à Troyes
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 26 235 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 2020-111
Numéro d'identification du lot: 12
Titre:
“Chartreux: Saint-Julien-les-Villas — Rosières-près-Troyes — Bréviandes — Buchères” Nom et adresse du contractant
Nom: Tarvel
Adresse postale: 90 rue André Citroën
Commune postale: Genas
Code postal: 69740
Région: Rhône🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 31 909 💰
8️⃣
Numéro de contrat: 2020-112
Numéro d'identification du lot: 13
Titre: Vouldy: Troyes Est
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 49 730 💰
9️⃣
Numéro de contrat: 2020-113
Numéro d'identification du lot: 15
Titre: Vouldy et étudiants: tête du bouchon de Champagne à Troyes
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 26 806 💰
1️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 2020-114
Numéro d'identification du lot: 16
Titre: Vouldy: Troyes Centre Ville
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 744 💰
1️⃣1️⃣
Numéro de contrat: 2020-115
Numéro d'identification du lot: 17
Titre: Vouldy: Sénardes et Cumines à Troyes
Nom et adresse du contractant
Nom: Ag Net
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 61 518 💰
1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 18
Titre: Vouldy: Guesde — Vouldy — Epée — Rachi — ancien Stade à Troyes
1️⃣3️⃣
Numéro de contrat: 2020-116
Numéro d'identification du lot: 20
Titre: Ruralité: Nogent-sur-Seine — Romilly
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 22 488 💰
1️⃣5️⃣
Numéro de contrat: 2020-117
Numéro d'identification du lot: 22
Titre: Ruralité: Estissac
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 048 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Commune postale: Chalons-en-Champagne
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Se référer aux articles L. 551-1 et suivants, L. 551-13 et suivants et R. 421-1 du code de justice administrative.
Délai de recours contentieux: deux mois à...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Se référer aux articles L. 551-1 et suivants, L. 551-13 et suivants et R. 421-1 du code de justice administrative.
Délai de recours contentieux: deux mois à compter de la notification de la décision faisant grief ou à compter de la publication de l'avis d'attribution conformément à l'arrêt du conseil d'État nº 358994 du 4.4.2014, département Tarn-et-Garonne.
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Source: OJS 2021/S 006-009747 (2021-01-06)