Entretien des espaces verts de divers groupes du patrimoine de Troyes Habitat (10)
OPH Troyes Habitat
Prestations d'entretien des espaces verts de divers groupes du patrimoine de Troyes Habitat, dans le département de l'Aube. Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre à bons de commande conclu avec un seul opérateur économique par lot, sans minimum ni maximum en valeur ou quantité suivant les dispositions des articles R. 2162-1 et suivants du code de la commande publique. Les prestations sont réparties en 22 lots géographiques, seuls les lots 2 et 18 concernent la présente consultation.
Marché mixte composé de prix forfaitaires d'une part, et d'autre part de prestations à prix unitaires: les prestations de maintenance des espaces verts sont traités à prix forfaitaire selon la DPGF; les prestations ponctuelles sur les espaces verts sont traités à prix unitaires selon le BPU, après émission d'un bon de commande. La valeur totale estimée des lots est indiquée pour la durée totale du marché reconductions comprises.
Le délai de réception des offres était de 2020-12-22. L'appel d'offres a été publié le 2020-11-18.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Champagne-Ardenne › Aube
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2020-11-18 | Avis de marché |
| 2021-06-21 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2020-11-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: RĂ©alisation et entretien d'espaces verts
Numéro de référence: 2020-043
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Aube 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure concurrentielle avec négociation
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus Ă©conomique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: OPH Troyes Habitat
Adresse postale: 4 place Langevin
Code postal: 10000
Commune postale: Troyes
Contact
Adresse Internet: http://www.troyes-habitat.com 🌏
Courrier électronique: marches@troyes-habitat.com 📧
Téléphone: +33 325711717 📞
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: http://www.achatpublic.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-11-18 đź“…
Date limite de soumission: 2020-12-22 đź“…
Date de publication: 2020-11-23 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 228-561899
Numéro JO-S: 228
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale estimée: 532 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Chantereigne: Chantereigne Montvilliers (La Chapelle Saint-Luc)
Numéro du lot: 02
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 60 800 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Trois fois un an.
Description des options:
Intitulé du lot: Vouldy: Guesde — Vouldy — Épée — Rachi — ancien stade à Troyes
Numéro du lot: 18
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 119 200 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 18:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 398729000400018
Autre type de pouvoir adjudicateur: Oph
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2023.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne
Code postal: 51036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 26668687 📞
Courrier électronique: greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2020/S 228-561899 (2020-11-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: RĂ©alisation et entretien d'espaces verts
Numéro de référence: 2020-043
Brève description:
Prestations d'entretien des espaces verts de divers groupes du patrimoine de Troyes Habitat, dans le département de l'Aube. Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre à bons de commande conclu avec un seul opérateur économique par lot, sans minimum ni maximum en valeur ou quantité suivant les dispositions des articles R. 2162-1 et suivants du code de la commande publique. Les prestations sont réparties en 22 lots géographiques, seuls les lots 2 et 18 concernent la présente consultation.
Marché mixte composé de prix forfaitaires d'une part, et d'autre part de prestations à prix unitaires: les prestations de maintenance des espaces verts sont traités à prix forfaitaire selon la DPGF; les prestations ponctuelles sur les espaces verts sont traités à prix unitaires selon le BPU, après émission d'un bon de commande. La valeur totale estimée des lots est indiquée pour la durée totale du marché reconductions comprises.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Aube 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure concurrentielle avec négociation
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus Ă©conomique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: OPH Troyes Habitat
Adresse postale: 4 place Langevin
Code postal: 10000
Commune postale: Troyes
Contact
Adresse Internet: http://www.troyes-habitat.com 🌏
Courrier électronique: marches@troyes-habitat.com 📧
Téléphone: +33 325711717 📞
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: http://www.achatpublic.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-11-18 đź“…
Date limite de soumission: 2020-12-22 đź“…
Date de publication: 2020-11-23 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 228-561899
Numéro JO-S: 228
Informations complémentaires
La consultation est lancée selon la procédure avec négociation en application des articles L. 2124-3, R. 2124-3-6º et R. 2161-12 et suivants du code de la commande publique. Les candidatures, puis les offres, devront être remises par voie électronique sur le profil d'acheteur. La remise sur support papier n'est pas autorisée. Une copie de sauvegarde éventuellement transmise sur support papier ou physique électronique avant la date limite de remise des plis serait ouverte uniquement en cas d'impossibilité d'ouvrir le plis déposé électroniquement. L'opérateur économique est informé que tous les échanges entre acheteur et candidats se feront via le profil acheteur. Les candidatures seront appréciées au regard des niveaux de capacités professionnelles, techniques et financières présentées par les candidats. Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'acheteur. En outre, et pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution des prestations, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique. Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de négocier les offres reçues ou d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations. Le règlement des prestations se fera par virement dans les conditions prévues par le Code de la commande publique. Financement: fonds propres. Les candidats sont informés que Troyes Habitat et l'OPH Aube Immobilier ont engagé les démarches d'un rapprochement aux fins d'atteindre la taille critique prévue par la loi nº 2018-1021 du 23.11.2018 portant évolution du logement et aménagement numérique. À l'issue de la procédure de fusion ainsi engagée, les deux organismes formeront une seule et même entité juridique qui viendra se substituer aux droits et obligations de Troyes Habitat dans le cadre du contrat. Les candidats remettent donc leur proposition en connaissance de ce projet de fusion. La période de validité du marché débutera à la date indiquée dans l'ordre de service de notification du marché au plus tôt le 1.2.2021 et se terminera au 31 décembre de la même année.
Le marché est renouvelable 3 (trois) fois un an.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Prestations d'entretien des espaces verts de divers groupes du patrimoine de Troyes Habitat, dans le département de l'Aube. Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre à bons de commande conclu avec un seul opérateur économique par lot, sans minimum ni maximum en valeur ou quantité suivant les dispositions des articles R. 2162-1 et suivants du code de la commande publique. Les prestations sont réparties en 22 lots géographiques, seuls les lots 2 et 18 concernent la présente consultation.
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Marché mixte composé de prix forfaitaires d'une part, et d'autre part de prestations à prix unitaires: les prestations de maintenance des espaces verts sont traités à prix forfaitaire selon la DPGF; les prestations ponctuelles sur les espaces verts sont traités à prix unitaires selon le BPU, après émission d'un bon de commande. La valeur totale estimée des lots est indiquée pour la durée totale du marché reconductions comprises.
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Intitulé du lot: Chantereigne: Chantereigne Montvilliers (La Chapelle Saint-Luc)
Numéro du lot: 02
Brève description:
44 et 46 rue de Chasseigne. îlot 1: 1 et 3 rue Antoine Watteau — 17 à 33 rue Marie Noël; îlot 2: 52 et 54 avenue Jean Moulin; îlot 3: 21 ABCD avenue Jean Moulin; îlot 4 : 9 à 15 rue Marie Noël; îlot 5: 46, 48, 50 avenue Jean Moulin — 2 et 4 rue Antoine Watteau; îlot 6: 13, 17 et 19 avenue Jean Moulin — 1 à 17 rue Jules Massenet; îlot 7: 2 et 4 rue Joseph Proudhon — 1, 3, 5 rue Marie Noël; îlot 8: 2 rue Claude Debussy — 42 avenue Jean Moulin; îlot 9: 1, 3 rue Denis Papin — 1, 3, 5, 7 rue Renée Wassner — 4 rue Bernard Palissy — 84, 86, 88, 90 rue du Général Sarrail. 1, 3, 5, 7, 9, 11 rue Victor Hugo et 1 à 22 rue Antoine de Saint Exupéry. 2 abcd et 4 abcd rue Hélène Boucher. 16 rue Condorcet.
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Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Trois fois un an.
Description des options:
Conformément aux dispositions de l'article R. 2122-7, le maître d'ouvrage se réserve la possibilité de confier au titulaire d'autres marchés publics négociés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles prévues dans le présent marché, sans publicité ni mise en concurrence.
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Numéro du lot: 18
Brève description:
Vouldy Trevois îlot 1: 7abc, 9, 11, 15, 17 boulevard Jules Guesde — 4 à 10, 12 ab, 14 abcd 16 et 18 chaussée du Vouldy. Vouldy Trevois; îlot 3: 30 ab boulevard Jules Guesde. Vouldy Trevois îlot 4: 32 à 34 a boulevard Jules Guesde. Vouldy Trevois; îlot 5: 29, 31, 33, 35 et 39 à 45 boulevard Jules Guesde — 2 à 8 rue Salomon Rachi; 12 rue de l'Ancien Stade.
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Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
A) document commun à l'ensemble des membres du groupement le cas échéant:
— une «lettre de candidature — désignation du mandataire par ses cotraitants» imprimé du ministère de l'économie et des finances — direction des affaires juridiques — DC1 (ou engagement équivalent), dûment complété;
B) document à produire par chaque membre du groupement le cas échéant:
— une «Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement» imprimé du ministère de l'économie et des finances — direction des affaires juridiques DC2 (ou engagement équivalent) dûment complétée. Le candidat devra compléter l'ensemble des rubriques, l'exception des rubriques C2-D- et I et y joindre les documents listés ci-dessous;
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C) document à produire en cas de sous-traitance le cas échéant: voir le règlement de la consultation. Ces documents sont disponibles sur www.achatpublic.com ou sur demande auprès de Troyes Habitat.
Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ou document équivalent.
Capacité technique et professionnelle:
— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années;
— le(s) certificat(s) de qualification(s) professionnelle(s) ou certificat d'identité professionnelle ou garanties équivalentes;
— la liste des principaux services fournis au cours des cinq dernières années, indiquant notamment la nature, le montant, la date et nom du destinataire (personne publique ou privée).
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 18:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 398729000400018
Autre type de pouvoir adjudicateur: Oph
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2023.
La consultation est lancée selon la procédure avec négociation en application des articles L. 2124-3, R. 2124-3-6º et R. 2161-12 et suivants du code de la commande publique. Les candidatures, puis les offres, devront être remises par voie électronique sur le profil d'acheteur. La remise sur support papier n'est pas autorisée. Une copie de sauvegarde éventuellement transmise sur support papier ou physique électronique avant la date limite de remise des plis serait ouverte uniquement en cas d'impossibilité d'ouvrir le plis déposé électroniquement. L'opérateur économique est informé que tous les échanges entre acheteur et candidats se feront via le profil acheteur. Les candidatures seront appréciées au regard des niveaux de capacités professionnelles, techniques et financières présentées par les candidats. Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'acheteur. En outre, et pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution des prestations, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique. Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de négocier les offres reçues ou d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations. Le règlement des prestations se fera par virement dans les conditions prévues par le Code de la commande publique. Financement: fonds propres. Les candidats sont informés que Troyes Habitat et l'OPH Aube Immobilier ont engagé les démarches d'un rapprochement aux fins d'atteindre la taille critique prévue par la loi nº 2018-1021 du 23.11.2018 portant évolution du logement et aménagement numérique. À l'issue de la procédure de fusion ainsi engagée, les deux organismes formeront une seule et même entité juridique qui viendra se substituer aux droits et obligations de Troyes Habitat dans le cadre du contrat. Les candidats remettent donc leur proposition en connaissance de ce projet de fusion. La période de validité du marché débutera à la date indiquée dans l'ordre de service de notification du marché au plus tôt le 1.2.2021 et se terminera au 31 décembre de la même année.
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Le marché est renouvelable 3 (trois) fois un an.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne
Code postal: 51036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 26668687 📞
Courrier électronique: greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Se référer aux articles L. 551-1 et suivants, L. 551-13 et suivants et R. 421-1 du code de justice administrative. Délai de recours contentieux: deux mois à compter de la notification de la décision faisant grief ou à compter de la publication de l'avis d'attribution conformément à l'arrêt du Conseil d'État nº 358994 du 4.4.2014, département Tarn-et-Garonne.
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Avis d'attribution de marché (2021-06-21)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale du marché: 532 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: OPH Troyes habitat
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-06-21 đź“…
Date de publication: 2021-06-25 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 121-320361
Se réfère à l'avis: 2020/S 228-561899
Numéro JO-S: 121
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: Chantereigne: Chantereigne-Montvilliers (la Chapelle-Saint-Luc)
Brève description: Chantereigne: Chantereigne-Montvilliers (la Chapelle-Saint-Luc).
Intitulé du lot: Vouldy: Guesde — Vouldy — Epée — Rachi — ancien stade à Troyes
Brève description: Vouldy: Guesde — Vouldy — Epée — Rachi — ancien stade à Troyes.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (pondération): 4
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-06-15 đź“…
Nom: AG net — propreté et services
Adresse postale: 4 rue Altiero Spinelli
Commune postale: Sainte-Savine
Code postal: 10300
Pays: France 🇫🇷
Aube 🏙️
Valeur totale du marché: 60 509 EUR 💰
Nom: ID Verde
Adresse postale: 56-58 boulevard du Val de Vesle Prolongé
Commune postale: Saint-Leonard
Code postal: 51100
Pays: Marne 🏙️
Valeur totale du marché: 129 447 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2021/S 121-320361 (2021-06-21)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Prestations d'entretien des espaces verts de divers groupes du patrimoine de Troyes habitat, dans le département de l'aube.
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre à bons de commande conclu avec un seul opérateur économique par lot, sans minimum ni maximum en valeur ou quantité suivant les dispositions des articles R. 2162-1 et suivants du code de la commande publique.
Les prestations sont réparties en 22 lots géographiques, seuls les lots 2 et 18 concernent la présente consultation.
Marché mixte composé de prix forfaitaires d'une part, et d'autre part de prestations à prix unitaires:
— les prestations de maintenance des espaces verts sont traités à prix forfaitaire selon la DPGF;
— les prestations ponctuelles sur les espaces verts sont traités à prix unitaires selon le BPU, après émission d'un bon de commande.
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Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: OPH Troyes habitat
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-06-21 đź“…
Date de publication: 2021-06-25 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 121-320361
Se réfère à l'avis: 2020/S 228-561899
Numéro JO-S: 121
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Prestations d'entretien des espaces verts de divers groupes du patrimoine de Troyes habitat, dans le département de l'aube.
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre à bons de commande conclu avec un seul opérateur économique par lot, sans minimum ni maximum en valeur ou quantité suivant les dispositions des articles R. 2162-1 et suivants du code de la commande publique.
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Les prestations sont réparties en 22 lots géographiques, seuls les lots 2 et 18 concernent la présente consultation.
Marché mixte composé de prix forfaitaires d'une part, et d'autre part de prestations à prix unitaires:
— les prestations de maintenance des espaces verts sont traités à prix forfaitaire selon la DPGF;
— les prestations ponctuelles sur les espaces verts sont traités à prix unitaires selon le BPU, après émission d'un bon de commande.
Brève description: Chantereigne: Chantereigne-Montvilliers (la Chapelle-Saint-Luc).
Intitulé du lot: Vouldy: Guesde — Vouldy — Epée — Rachi — ancien stade à Troyes
Brève description: Vouldy: Guesde — Vouldy — Epée — Rachi — ancien stade à Troyes.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (pondération): 4
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-06-15 đź“…
Nom: AG net — propreté et services
Adresse postale: 4 rue Altiero Spinelli
Commune postale: Sainte-Savine
Code postal: 10300
Pays: France 🇫🇷
Aube 🏙️
Valeur totale du marché: 60 509 EUR 💰
Nom: ID Verde
Adresse postale: 56-58 boulevard du Val de Vesle Prolongé
Commune postale: Saint-Leonard
Code postal: 51100
Pays: Marne 🏙️
Valeur totale du marché: 129 447 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Se référer aux articles L. 551-1 et suivants, L. 551-13 et suivants et R. 421-1 du code de justice administrative.
Délai de recours contentieux: deux mois à compter de la notification de la décision faisant grief ou à compter de la publication de l'avis d'attribution conformément à l'arrêt du Conseil d'État n
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