Prestations d'entretien des espaces verts de divers groupes du patrimoine de Troyes Habitat, dans le département de l'aube. Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre à bons de commande conclu sans minimum ni maximum en valeur ou quantité suivant les dispositions des articles R2162-1 et suivants du code de la commande publique avec un seul opérateur économique par lot
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-08-18.
L'appel d'offres a été publié le 2020-06-19.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Entretien des espaces verts de divers groupes du patrimoine de Troyes Habitat (10)
2020-019”
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Brève description:
“Prestations d'entretien des espaces verts de divers groupes du patrimoine de Troyes Habitat, dans le département de l'aube. Le marché implique la mise en...”
Brève description
Prestations d'entretien des espaces verts de divers groupes du patrimoine de Troyes Habitat, dans le département de l'aube. Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre à bons de commande conclu sans minimum ni maximum en valeur ou quantité suivant les dispositions des articles R2162-1 et suivants du code de la commande publique avec un seul opérateur économique par lot
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Valeur estimée hors TVA: EUR 718 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Chantereigne: Les Noës près Troyes et Troyes / Beau Toquat
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Lieu d'exécution: Aube🏙️
Description du marché:
“Les noes pres troyes: 14, 14b, 14t rue de la République; 6 rue Fourches Regnault; 10 et 10abc rue de la République. TROYES: Rue Amable Massis, impasse René...”
Description du marché
Les noes pres troyes: 14, 14b, 14t rue de la République; 6 rue Fourches Regnault; 10 et 10abc rue de la République. TROYES: Rue Amable Massis, impasse René Kunst,
32 rue Beau Toquat et rue Leymerie; 2, 4, 6, 8, 10, 12, 20, 22, 24, 26 et 1, 3, 5, 28 et 30 rue du Beau Toquat
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Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 32 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: 3 fois un an
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Conformément aux dispositions de l'article R2122-7, le maître d'ouvrage se réserve la possibilité de confier au titulaire d'autres marchés publics négociés...”
Description des options
Conformément aux dispositions de l'article R2122-7, le maître d'ouvrage se réserve la possibilité de confier au titulaire d'autres marchés publics négociés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles prévues dans le présent marché, sans publicité ni mise en concurrence
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Chantereigne: Chantereigne Montvilliers (La Chapelle St Luc)
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché:
“44 et 46 rue de Chasseigne. ILOT 1 : 1 et 3 rue Antoine Watteau - 17 à 33 rue Marie Noël. ILOT 2 : 52 et 54 avenue Jean Moulin. ILOT 3 : 21 ABCD avenue Jean...”
Description du marché
44 et 46 rue de Chasseigne. ILOT 1 : 1 et 3 rue Antoine Watteau - 17 à 33 rue Marie Noël. ILOT 2 : 52 et 54 avenue Jean Moulin. ILOT 3 : 21 ABCD avenue Jean Moulin. ILOT 4 : 9 à 15 rue Marie Noël. ILOT 5 : 46,48,50 avenue Jean Moulin - 2 et 4 rue Antoine Watteau. ILOT 6 : 13, 17 et 19 avenue Jean Moulin - 1 à 17 rue Jules Massenet. ILOT 7 : 2 et 4 rue Joseph Proudhon - 1,3,5 rue Marie Noël. ILOT 8 : 2 rue Claude Debussy - 42 avenue Jean Moulin. ILOT 9 : 1, 3 rue Denis Papin - 1, 3, 5, 7 rue Renée Wassner - 4 rue Bernard Palissy - 84, 86, 88, 90 rue du Général Sarrail. 1, 3, 5, 7, 9, 11 rue Victor Hugo et 1 à 22 rue Antoine de Saint Exupéry. 2abcd et 4abcd rue Hélène Boucher. 16 rue Condorcet
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 800 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Chantereigne: Troyes nord
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché:
“11 et 13 rue Brocard - 1 et 3 rue Herluison. 4ter rue des Vassaules. 2, 4, 6, 8 et 20 rue Alexandre du Sommerard. Impasse du Sommerard. Vassaules - rue...”
Description du marché
11 et 13 rue Brocard - 1 et 3 rue Herluison. 4ter rue des Vassaules. 2, 4, 6, 8 et 20 rue Alexandre du Sommerard. Impasse du Sommerard. Vassaules - rue Pierre Mulsan. 34 avenue Marie de Champagne. 128b à 132b rue Etienne Pédron.
1, 2, 3, 4, 5 et 7 rue de Pouilly. Pavillons 1 à 27 rue Georges Seurat. Pavillons 8 à 28 et 41 à 65 rue Georges Seurat. 1 impasse Malterie. 174a avenue Général Leclerc
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 800 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Chantereigne: Jardins - piat - andrieu à Troyes
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Description du marché:
“20, 22,24 rue Eugène Piat - 1, 2 rue du Lieutenant JD Andrieux. 10, 12, 14 rue des Jardins.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 6 400 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Chantereigne et ruralité: Ponte Sainte Marie - creney - piney
Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Description du marché:
“Pont sainte marie: 5 rue Narcisse Hautelin; 16 ABCD rue Narcisse Hautelin; 16 à 18bis rue Henri Barbusse; 16 ABCDE rue du Moulinet; 51 rue Fernand Jaffiol;...”
Description du marché
Pont sainte marie: 5 rue Narcisse Hautelin; 16 ABCD rue Narcisse Hautelin; 16 à 18bis rue Henri Barbusse; 16 ABCDE rue du Moulinet; 51 rue Fernand Jaffiol; 12 avenue Jean Jaurès; 52 ABCD avenue Jean Jaurès; creney pres troyes 1 rue de la République. PINEY Rue Francis Page.
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 26 400 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Chantereigne: La Rivière de Corps - sainte Savine - saint Germain
Titre
Numéro d'identification du lot: 06
Description
Description du marché:
“La riviere de corps: 3 rue Jean Jaurès; 1, 2, 3, 4, 6, 9, 11, 13 rue des Maraîchers; 3 rue Simone de Beauvoir.
Sainte SAVINE 20 rue Général Leclerc.
Saint...”
Description du marché
La riviere de corps: 3 rue Jean Jaurès; 1, 2, 3, 4, 6, 9, 11, 13 rue des Maraîchers; 3 rue Simone de Beauvoir.
Sainte SAVINE 20 rue Général Leclerc.
Saint GERMAIN 74 route de Lépine
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 22 400 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Chartreux: Saint André les Vergers
Titre
Numéro d'identification du lot: 07
Description
Description du marché:
“13 rue de l'europe; 3 et 5 rue du Lavoir; 52 ABCD chemin de l'abbaye Montier La Celle” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 10 800 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Chartreux: Lombards - herriot à Troyes
Titre
Numéro d'identification du lot: 08
Description
Description du marché:
“Chartreux ILOT 1 : 55 à 71 avenue des Lombards
Et 100 à 116 avenue Edouard Herriot. Chartreux ILOT 2 : 73 à 89 avenue des Lombards” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 41 600 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Chartreux: Herriot - thénard - montréal - lombards à Troyes
Titre
Numéro d'identification du lot: 09
Description
Description du marché:
“Chartreux ILOT 3 : 24 et 26 rue Thénard; 28, 30, 32 rue Thénard et 111, 113, 115, 117 avenue Edouard Herriot. Chartreux ILOT 4 : 122 avenue Edouard Herriot;...”
Description du marché
Chartreux ILOT 3 : 24 et 26 rue Thénard; 28, 30, 32 rue Thénard et 111, 113, 115, 117 avenue Edouard Herriot. Chartreux ILOT 4 : 122 avenue Edouard Herriot; 1 à 13 place Montréal
34, 36, 38 rue Thénard; 99 avenue des Lombards
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 52 000 💰
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Chartreux: Provinces à Troyes
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché:
“Chartreux ILOT 5 : 1 à 28 rue de Bourgogne; 1 à 17 et 25 à 31 rue du Berry et 2, 4, 8, 10 rue de Champagne. Chartreux ILOT 6 : 1, 5, 6, 7, 9, 11, 13, 15 et...”
Description du marché
Chartreux ILOT 5 : 1 à 28 rue de Bourgogne; 1 à 17 et 25 à 31 rue du Berry et 2, 4, 8, 10 rue de Champagne. Chartreux ILOT 6 : 1, 5, 6, 7, 9, 11, 13, 15 et 17 rue de Champagne.
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 25 200 💰
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Chartreux et étudiants: Chartreux Hauts à Troyes
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché:
“29, 31, 33 avenue des Lombards; 1 à 7bis, 1ter ABCDE, 5ter et 5 Quater avenue des Lombards; 60, 64 rue du 8 Mai 1945; 56 avenue Anatole France; 71 avenue...”
Description du marché
29, 31, 33 avenue des Lombards; 1 à 7bis, 1ter ABCDE, 5ter et 5 Quater avenue des Lombards; 60, 64 rue du 8 Mai 1945; 56 avenue Anatole France; 71 avenue Edouard Herriot
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 42 400 💰
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Chartreux: Saint Julien les Villas - rosières près Troyes - bréviandes - buchères” Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché:
“Saint julien les villas: 83 à 89 rue Thénard; 11 bis rue des Vannes; 11bis rue des Deux Haies. Rosieres pres Troyes
1 à 31 Rue Jean d'ormesson; 13 chemin...”
Description du marché
Saint julien les villas: 83 à 89 rue Thénard; 11 bis rue des Vannes; 11bis rue des Deux Haies. Rosieres pres Troyes
1 à 31 Rue Jean d'ormesson; 13 chemin des Roizes. BREVIANDES: 49 rue des Deux Haies; 9 et 11 rue Françoise Sagan. BUCHERES 3bis rue du Poirier Saint Jean
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Vouldy: Troyes Est
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché:
“15abcd rue de Chaillouet; 14, 16 rue Louis Berthollet; 4 à 10 rue André Mutter; 25 ABDE rue du Parc des Sports; 56 à 68 et 89 à 101 avenue du 1er Mai; 82a à...”
Description du marché
15abcd rue de Chaillouet; 14, 16 rue Louis Berthollet; 4 à 10 rue André Mutter; 25 ABDE rue du Parc des Sports; 56 à 68 et 89 à 101 avenue du 1er Mai; 82a à 82j avenue Robert Schuman; 2a à 2m rue de Chesterfield; 2 à 26 impasse Pierre Grassin; 48 rue des Teinturiers
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 58 800 💰
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Vouldy: Dutreix - romagon - budé - pelletières à Troyes
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Description du marché:
“41 à 45 Dutreix; 31 à 37 rue Guillaume Budé et 15 à 19bis sentier des Pelletières; 47 et 47b rue Maurice Romagon” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 8 800 💰
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Vouldy et Etudiants: Tête du Bouchon de Champagne à Troyes
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Description du marché:
“1 à 15 rue des Trois Ormes; 2, 4, 6 rue des Guillemets; 1 à 7 rue Nouvelle Michelet et 31 à 43 rue Michelet; 29 à 51 rue Célestin Philbois; 45,47 rue Kléber...”
Description du marché
1 à 15 rue des Trois Ormes; 2, 4, 6 rue des Guillemets; 1 à 7 rue Nouvelle Michelet et 31 à 43 rue Michelet; 29 à 51 rue Célestin Philbois; 45,47 rue Kléber et 23, 25, 27 rue Célestin Philbois; 2, 6 rue Nicolas Camusat et 4 rue Jaillard; 2 rue Neuve des Bains; 2 rue Michelet (Ferme de la Folie); 7 rue du Bon Pasteur - 3 rue Ganguerie - 4 et 4bis rue Grande Courtine; 3, 3bis, 5, 5bis, 5c et 5d rue du Bon Pasteur; 10 rue St Martin Es Aires
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 27 600 💰
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Vouldy: Troyes Centre Ville
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Description du marché: 6 rue Turenne; 33, 35 rue Général Saussier et 2 rue Geoffroy de Villehardouin.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 000 💰
1️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Vouldy: Sénardes et Cumines à Troyes
Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Description du marché:
“10abcd allée Yves de Copainville; 1 à 10 Impasse du Moulin; Sénardes ILOTS 1, 3, 5, 6 et 7 : 5 à 13 rue Jean-Camille Niel - 25 à 31 rue Jean-Camille Niel -...”
Description du marché
10abcd allée Yves de Copainville; 1 à 10 Impasse du Moulin; Sénardes ILOTS 1, 3, 5, 6 et 7 : 5 à 13 rue Jean-Camille Niel - 25 à 31 rue Jean-Camille Niel - 35, 37, 39 rue Jean-Camille Niel - 18 à 28 rue Jean-Camille Niel - 30 à 34 et 36 rue Jean-Camille Niel; Sénardes ILOTS 2, 4 et 8 : 2, 4, 6 rue des Sénardes - 8, 10, 12 rue des Sénardes -1, 2 à 10 rue Linard Hubert et 7 rue Linard Hubert; 2 à 14 impasse Godard Pillaveinne; 1 à 28 rue Chantavoine; 1 à 32 impasse Pierre d'amours; 4 à 20 rue Bernard Dimey; 63 rue du Grand Véon; Rue Major Guint
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 64 400 💰
1️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Vouldy: Guesde - vouldy - epée - rachi - ancien Stade à Troyes
Titre
Numéro d'identification du lot: 18
Description
Description du marché:
“Vouldy trevois ilot 1 : 7abc, 9, 11, 15, 17 boulevard Jules Guesde - 4 à 10, 12ab, 14abcd, 16 et 18 chaussée du Vouldy. Vouldy trevois ilot 3 : 30ab...”
Description du marché
Vouldy trevois ilot 1 : 7abc, 9, 11, 15, 17 boulevard Jules Guesde - 4 à 10, 12ab, 14abcd, 16 et 18 chaussée du Vouldy. Vouldy trevois ilot 3 : 30ab boulevard Jules Guesde. Vouldy trevois ilot 4 : 32 à 34a boulevard Jules Guesde. Vouldy trevois ilot 5 : 29, 31, 33, 35 et 39 à 45 boulevard Jules Guesde - 2 à 8 rue Salomon Rachi; 12 rue de l'ancien Stade
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 119 200 💰
1️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Vouldy: Saint Parres aux Tertres
Titre
Numéro d'identification du lot: 19
Description
Description du marché:
“1 à 19 mail Paul Gauguin et 15, 17 rue Vincent Van Gogh; 1a et 1b rue Jules Ferry.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 400 💰
2️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ruralité: Nogent s/seine - romilly
Titre
Numéro d'identification du lot: 20
Description
Description du marché:
“Nogent sur seine 8 et 10 Vieille route de Bray; marcilly le hayer Terrain de la station de relevage rue Saint Flavit; romilly sur seine pavillons rues...”
Description du marché
Nogent sur seine 8 et 10 Vieille route de Bray; marcilly le hayer Terrain de la station de relevage rue Saint Flavit; romilly sur seine pavillons rues Maillard - graumer - jacquard; 56, 58 bd des Roses
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 26 400 💰
2️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ruralité: Saint Aventin - clérey - villemoyenne - bar sur Seine
Titre
Numéro d'identification du lot: 21
Description
Description du marché:
“Verrieres st aventin Rues de la Vallée et du Château; CLEREY Rue des Saules; VILLEMOYENNE Terrain d'épandage rue du Bas de la Comme; bar sur seine 2 rue du...”
Description du marché
Verrieres st aventin Rues de la Vallée et du Château; CLEREY Rue des Saules; VILLEMOYENNE Terrain d'épandage rue du Bas de la Comme; bar sur seine 2 rue du Bas de la Côte
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 800 💰
2️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ruralité: Estissac
Titre
Numéro d'identification du lot: 22
Description
Description du marché: Estissac 46 à 54 Rue Jean Fresnes.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 200 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“A - document commun à l'ensemble des membres du groupement le cas échéant: - une « lettre de candidature - désignation du mandataire par ses co-traitants »...”
Liste et brève description des conditions
A - document commun à l'ensemble des membres du groupement le cas échéant: - une « lettre de candidature - désignation du mandataire par ses co-traitants » imprimé du ministère de l'économie et des finances - direction des Affaires Juridiques - dc1(*) (ou engagement équivalent), dument complété. B - document à produire par chaque membre du groupement le cas échéant: - une «Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement» imprimé du ministère de l'économie et des finances - direction des Affaires Juridiques Dc2 (*) (ou engagement équivalent) dûment complétée. Le candidat devra compléter l'ensemble des rubriques, l'exception des rubriques C2- d- et I et y joindre les documents listés ci-dessous. C - document à produire en cas de sous-traitance le cas échéant: voir le règlement de la consultation. (*) Ces documents sont joints au règlement de la consultation, ou disponibles sur www.achatpublic.com, ou sur demande auprès de Troyes Habitat
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Une Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché, réalisés au cours des 3...”
Liste et brève description des critères de sélection
Une Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles ou document équivalent
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— Une Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat, et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années; - le(S)...”
Liste et brève description des critères de sélection
— Une Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat, et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années; - le(S) Certificat(S) de qualification(s) professionnelle(s) ou certificat d'identité professionnelle ou garanties équivalentes; - la liste des principaux services fournis au cours des 5 dernières années, indiquant notamment la nature, le montant, la date et nom du destinataire (personne publique ou privée)
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-08-18
18:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2020-08-19
09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Siège de Troyes Habitat
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2024
Informations complémentaires
“La consultation est lancée selon la procédure d'appel d'offres ouvert passé en application des articles L2124-2 et R2161-2 et suivants du code de la...”
La consultation est lancée selon la procédure d'appel d'offres ouvert passé en application des articles L2124-2 et R2161-2 et suivants du code de la commande publique. Les candidatures seront appréciées au regard des niveaux de capacités professionnelles, techniques et financières présentées par les candidats. Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'acheteur. En outre, et pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution des prestations, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique. Le dossier de consultation est disponible dans son intégralité sur le profil acheteur de Troyes Habitat: http://www.achatpublic.com. Les candidatures et offres devront être remises par voie électronique sur ce profil acheteur dans les conditions prévues au règlement de consultation. L'Opérateur économique est informé que tous les échanges entre acheteur et candidats se feront via le profil acheteur. Le règlement des prestations se fera par virement dans les conditions prévues par le code de la commande publique. Financement: fonds propres. Les candidats sont informés que Troyes Habitat et l'oph Aube Immobilier ont engagé les démarches d'un rapprochement aux fins d'atteindre la taille critique prévue par la loi no2018-1021 du 23 novembre 2018 portant Évolution du Logement et Aménagement Numérique.
A l'issue de la procédure de fusion ainsi engagée, les deux organismes formeront une seule et même entité juridique qui viendra se substituer aux droits et obligations de Troyes Habitat dans le cadre du contrat. Cette substitution de la personne publique sera formalisée par voie d'avenant avec le titulaire du marché.
Les candidats remettent donc leur proposition en connaissance de ce projet de fusion
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Châlons-En-Champagne
Adresse postale: 25, rue du Lycée
Commune postale: Chalons-en-Champagne
Code postal: 51036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 326668687📞
Courrier électronique: greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Se référer aux articles L551-1 et suivants, L551-13 et suivants et R421-1 du Code de Justice Administrative. Délai de recours contentieux: 2 mois à compter...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Se référer aux articles L551-1 et suivants, L551-13 et suivants et R421-1 du Code de Justice Administrative. Délai de recours contentieux: 2 mois à compter de la notification de la décision faisant grief ou à compter de la publication de l'avis d'attribution conformément à l'arrêt du Conseil d'etat no358994 du 04/04/2014, Département Tarn et Garonne
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Source: OJS 2020/S 120-292569 (2020-06-19)
Avis d'attribution de marché (2020-09-25) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: 4 place Langevin
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Le marché a pour objet l'exécution des prestations d'entretien des espaces verts de divers groupes du patrimoine de Troyes Habitat, dans le département de l'Aube.”
Brève description
Le marché a pour objet l'exécution des prestations d'entretien des espaces verts de divers groupes du patrimoine de Troyes Habitat, dans le département de l'Aube.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 718 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Chantereigne: Les Noës près Troyes et Troyes/Beau Toquat
Description
Description du marché:
“Le marché a pour objet l'exécution des prestations d'entretien des espaces verts de divers groupes du patrimoine de Troyes Habitat, dans le département de l'Aube.”
Description du marché
Le marché a pour objet l'exécution des prestations d'entretien des espaces verts de divers groupes du patrimoine de Troyes Habitat, dans le département de l'Aube.
Afficher plus Informations sur les options
Description des options:
“Conformément aux dispositions de l'article R. 2122-7, le maître d'ouvrage se réserve la possibilité de confier au titulaire d'autres marchés publics...”
Description des options
Conformément aux dispositions de l'article R. 2122-7, le maître d'ouvrage se réserve la possibilité de confier au titulaire d'autres marchés publics négociés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles prévues dans le présent marché, sans publicité ni mise en concurrence.
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Titre: Chantereigne: Chantereigne Montvilliers (La Chapelle-Saint-Luc)
Titre: Chantereigne: Jardins — Piat — Andrieu à Troyes
Titre: Chantereigne et ruralité: Pont-Sainte-Marie — Creney — Piney
Titre: Chantereigne: La Rivière-de-Corps — Sainte-Savine — Saint-Germain
Titre: Chartreux: Saint-André-les-Vergers
Titre: Chartreux: Lombards — Herriot à Troyes
Titre: Chartreux: Herriot — Thénard — Montréal — Lombards à Troyes
Titre:
“Chartreux: Saint-Julien-les-Villas — Rosières-prés-Troyes — Bréviandes — Buchères”
Titre: Vouldy: Dutreix — Romagon — Budé — Pelletières à Troyes
Titre: Vouldy et étudiants: tête du Bouchon de Champagne à Troyes
Titre: Vouldy: Guesde — Vouldy — Épée — Rachi — Ancien Stade à Troyes
Titre: Vouldy: Saint-Parres-aux-Tertres
Titre: Ruralité: Nogent-sur-Seine — Romilly
Titre: Ruralité: Saint-Aventin — Clérey — Villemoyenne — Bar-sur-Seine
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 120-292569
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2020-085
Numéro d'identification du lot: 05
Titre: Chantereigne et ruralité: Pont-Sainte-Marie — Creney — Piney
Date de conclusion du contrat: 2020-09-16 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Au fil du paysage
Commune postale: Creney-prés-Troyes
Code postal: 10150
Pays: France 🇫🇷
Région: Aube🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 19 176 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2020-086
Numéro d'identification du lot: 07
Titre: Chartreux: Saint-André-les-Vergers
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 8 160 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2020-087
Numéro d'identification du lot: 08
Titre: Chartreux: Lombards — Herriot à Troyes
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Aube environnement
Commune postale: La Rivière-de-Corps
Code postal: 10440
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 800 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 2020-088
Numéro d'identification du lot: 09
Titre: Chartreux: Herriot — Thénard — Montréal — Lombards à Troyes
Nom et adresse du contractant
Commune postale: La Riviere-de-Corps
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 51 200 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 2020-089
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: Chartreux et étudiants: Chartreux Hauts à Troyes
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 41 800 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 2020-090
Numéro d'identification du lot: 14
Titre: Vouldy: Dutreix — Romagon — Budé — Pelletières à Troyes
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 8 880 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 2020-091
Numéro d'identification du lot: 19
Titre: Vouldy: Saint-Parres-aux-Tertres
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 284 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: Chantereigne: Les Noës-prés-Troyes et Troyes / Beau Toquat
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: Chantereigne: Chantereigne Montvilliers (La Chapelle-Saint-Luc)
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: Chantereigne: Troyes Nord
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 04
Titre: Chantereigne: Jardins — Piat — Andrieu à Troyes
1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 06
Titre: Chantereigne: La Rivière-de-Corps — Sainte-Savine — Saint-Germain
1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: Chartreux: Provinces à Troyes
2️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 22
Titre: Ruralité: Estissac
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Se référer aux articles L. 551-1 et suivants, L. 551-13 et suivants et R. 421-1 du code de justice administrative. Délai de recours contentieux: deux mois à...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Se référer aux articles L. 551-1 et suivants, L. 551-13 et suivants et R. 421-1 du code de justice administrative. Délai de recours contentieux: deux mois à compter de la notification de la décision faisant grief ou à compter de la publication de l'avis d'attribution conformément à l'arrêt du Conseil d'État nº 358994 du 4.4.2014, département Tarn-et-Garonne.
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Source: OJS 2020/S 190-459354 (2020-09-25)