Entretien des espaces verts communaux

Ville de Saint-Julien-en-Genevois

— tonte des pelouses; ramassage des déchets de tonte; tonte des stades; fauchage talus,
— entretien des cimetières; entretien des espaces verts autour du parking souterrain de l'hôpital; taille des haies; entretien des massifs route de Thairy et du Carrefour de Chabloux.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-12-16. L'appel d'offres a été publié le 2020-11-12.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Paysage Concept

Qui ?

• Ville de Saint-Julien-en-Genevois

Qu'est-ce que c'est ?

• Services horticoles › Réalisation et entretien d'espaces verts

Où ?

• Rhône-Alpes › Haute-Savoie

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-11-12	Avis de marché
2021-02-22	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-11-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Numéro de référence: 202047_sju
Brève description:

— tonte des pelouses; ramassage des déchets de tonte; tonte des stades; fauchage talus, — entretien des cimetières; entretien des espaces verts autour du parking souterrain de l'hôpital; taille des haies; entretien des massifs route de Thairy et du Carrefour de Chabloux.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Savoie 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Saint-Julien-en-Genevois
Adresse postale: 1 place du Général de Gaulle
Code postal: 74164
Commune postale: Saint-Julien-en-Genevois
Contact
Adresse Internet: http://www.st-julien-en-genevois.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches-sccp@cc-genevois.fr 📧
URL des documents: http://www.collectivitesdugenevois74.net 🌏
URL pour la participation: http://www.collectivitesdugenevois74.net 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-11-12 📅
Date limite de soumission: 2020-12-16 📅
Date de publication: 2020-11-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 224-550845
Numéro JO-S: 224
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.collectivitesdugenevois74.net — pour obtenir tous les renseignements complémentaires relatifs à cette consultation, les candidats devront faire parvenir en temps utile leur demande: de manière électronique, exclusivement sur la plateforme de dématérialisation, sur l'internet suivante: http://www.collectivitesdugenevois74.net Seules les demandes adressées avant le 5.12.2020 (12h00) feront l'objet d'une réponse de la part du pouvoir adjudicateur.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— tonte des pelouses; ramassage des déchets de tonte; tonte des stades; fauchage talus,

— entretien des cimetières; entretien des espaces verts autour du parking souterrain de l'hôpital; taille des haies; entretien des massifs route de Thairy et du Carrefour de Chabloux.

Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: Tonte des pelouses; ramassage des déchets de tonte; tonte des stades; fauchage talus
Numéro du lot: 1
Brève description:

Tonte des pelouses; ramassage des déchets de tonte; tonte des stades; fauchage talus.

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est conclu pour une période d'un (1) an à compter de la date de notification, renouvelable 3 fois un (1) an, par reconduction expresse, trois mois avant la fin de la durée de validité du marché, par simple lettre du pouvoir adjudicateur.

Intitulé du lot: Entretien des cimetières; entretien des espaces verts autour du parking souterrain de l'hôpital; taille des haies; entretien des massifs route de Thairy et du Carrefour de Chabloux
Numéro du lot: 2
Brève description:

Entretien des cimetières; entretien des espaces verts autour du parking souterrain de l'hôpital; taille des haies; entretien des massifs route de Thairy et du Carrefour de Chabloux.

Description des renouvellements:

L'accord-cadre est conclu pour une période d'un (1) an à compter de la date de notification, renouvelable trois fois un (1) an, par reconduction expresse, trois mois avant la fin de la durée de validité du marché, par simple lettre du pouvoir adjudicateur.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Commune de Saint-Julien-en-Genevois, 74160 — Saint-Julien-en-Genevois.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— déclaration sur l'honneur: le candidat produit une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 et aux 1º et 3º de l'article L. 2141-4 du code de la commande publique;

— engagement: le candidat produit si nécessaire les pouvoirs des personnes habilitées à l'engager juridiquement;

— formulaire DC1 ou équivalent: lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitant;

— attestation de régularité concernant l'emploi des travailleurs handicapés: le candidat produit une déclaration sur l'honneur attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés.

Capacité technique et professionnelle:

— références de service ou fournitures similaires: présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;

— liste des moyens techniques: déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature;

— déclaration d'effectifs: déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;

— certificats de qualifications professionnelles: des certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants. L'acheteur accepte tout moyen de preuve équivalent ainsi que les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres États membres.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-12-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21740243700016
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.collectivitesdugenevois74.net 🌏
URL des documents: http://www.collectivitesdugenevois74.net 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel: jusqu'à la date de signature du contrat (article L. 551-1 et suivants et, R. 551-1 et suivants du code de justice administrative);

— référé contractuel: dans un délai de trente et un (31) jours suivant la publication de l'avis d'attribution du contrat (article L. 551-13 et suivants et, R. 551-7 et suivants du code de justice administrative);

— recours en contestation de la validité du contrat: dans un délai de deux (2) mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (CE Ass. 4.4.2014, département Tarn-et-Garonne, nº 343435).

Source: OJS 2020/S 224-550845 (2020-11-12)

Avis d'attribution de marché (2021-02-22)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— Tonte des pelouses, ramassage des déchets de tonte, tonte des stades, fauchage talus; — Entretien des cimetières, entretien des espaces verts autour du parking souterrain de l'hôpital, taille des haies, entretien des massifs route de Thairy et du carrefour de Chabloux.

Valeur totale du marché: 454 624 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 1 place du Général-de-Gaulle

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-02-22 📅
Date de publication: 2021-02-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 040-099644
Se réfère à l'avis: 2020/S 224-550845
Numéro JO-S: 40

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— Tonte des pelouses, ramassage des déchets de tonte, tonte des stades, fauchage talus;

— Entretien des cimetières, entretien des espaces verts autour du parking souterrain de l'hôpital, taille des haies, entretien des massifs route de Thairy et du carrefour de Chabloux.

Intitulé du lot: Entretien des cimetières; entretien des espaces verts autour du parking souterrain de l'hôpital; taille des haies; entretien des massifs route de Thairy et du carrefour de Chabloux
Brève description:

Entretien des cimetières; entretien des espaces verts autour du parking souterrain de l'hôpital; taille des haies; entretien des massifs route de Thairy et du carrefour de Chabloux.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Commune de Saint-Julien-en-Genevois, 74160 Saint-Julien-en-Genevois.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-02-22 📅
Nom: Paysage Concept
Adresse postale: 301 route de la Bossenaz
Commune postale: Archamps
Code postal: 74160
Pays: France 🇫🇷
Haute-Savoie 🏙️
Valeur totale du marché: 384 315 EUR 💰
70 309 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
5

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— Référé précontractuel: jusqu'à la date de signature du contrat (art. L. 551-1 et suivants et, R. 551-1 et suivants du code de justice administrative);

— Référé contractuel: dans un délai de trente et un (31) jours suivant la publication de l'avis d'attribution du contrat (art. L. 551-13 et suivants et, R. 551-7 et suivants du code de justice administrative);

— Recours en contestation de la validité du contrat: dans un délai de deux (2) mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (CE Ass. 4.4.2014, Département Tarn-et-Garonne, n

Source: OJS 2021/S 040-099644 (2021-02-22)

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